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titoune0612

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Question concernant heures complémentaires

Bonjour,

J'embauche depuis janvier 2014 une assistante maternelle.
Nous avons convenu au contrat les choses suivantes:

accueil en periode scolaire de 18h/ semaine -  c'est une moyenne faite sur deux semaines de garde: une semaine elle fait moins d'heures que 18h et la semaine suivante elle fait 21h25
accueil en période vacances de 35h/ semaine

mensualisation faite sur 76h mensuelles

en janvier elle a travaillé au total 86h25, j'ai donc déclaré 10h25 complémentaire.

ce mois ci avec les vacances elle a travaillé 57h25 - mais a fait deux semaines de 16h et une semaine de 21h25 - elle me compte 3h25 complémentaires car elle a fait sur une semaine 3h25 de plus que la moyenne prévu au contrat, est ce correct?

ma question est en fait la suivante: est ce que les heures complémentaires sont calculées à la semaine dans ce cas mon assmat a raison de me demander 3h25 en plus ou par rapport à la moyenne mensuelle fixée au contrat  en l'occurence 76h et dans ce cas je ne lui dois pas le 3h25 puisqu'elle a fait moins de 76h?
Bien entendu étant partie sur une mensualisation je lui paie le salaire défini pour les 76h d'accueil mais je ne sais pas trop comment compter les heures complémentaires.

Merci par avance de vos réponses.

bonne fin de journée.
aurélie

zuenna

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Re : Question concernant heures complémentaires

Bonjour,

J'embauche depuis janvier 2014 une assistante maternelle.
Nous avons convenu au contrat les choses suivantes:

accueil en periode scolaire de 18h/ semaine -  c'est une moyenne faite sur deux semaines de garde: une semaine elle fait moins d'heures que 18h et la semaine suivante elle fait 21h25
accueil en période vacances de 35h/ semaine

mensualisation faite sur 76h mensuelles

en janvier elle a travaillé au total 86h25, j'ai donc déclaré 10h25 complémentaire.

ce mois ci avec les vacances elle a travaillé 57h25 - mais a fait deux semaines de 16h et une semaine de 21h25 - elle me compte 3h25 complémentaires car elle a fait sur une semaine 3h25 de plus que la moyenne prévu au contrat, est ce correct?

ma question est en fait la suivante: est ce que les heures complémentaires sont calculées à la semaine dans ce cas mon assmat a raison de me demander 3h25 en plus ou par rapport à la moyenne mensuelle fixée au contrat  en l'occurence 76h et dans ce cas je ne lui dois pas le 3h25 puisqu'elle a fait moins de 76h?
Bien entendu étant partie sur une mensualisation je lui paie le salaire défini pour les 76h d'accueil mais je ne sais pas trop comment compter les heures complémentaires.

Merci par avance de vos réponses.

bonne fin de journée.
aurélie

Alors oui, les hc se comptent à la semaine et non au mois qui est un lissage sur l'année.
Vous avez une mensue sur 18h par semaine : tout ce qui dépasse ces 18h sont en hc donc 1 semaine sur 2, vous allez payer 3,25h en hc et les semaines où elle fera moins de 18h, tant pis, elle sera payée pour 18h

titoune0612

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Re : Question concernant heures complémentaires

Super merci de votre réponse c'est plus clair pour moi.

bonne soirée.