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#1 30-03-2014 17:23:30

phidel
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Aidez moi je suis perdue!!!!

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai une petite question qui me taraude l'esprit, je viens donc vers vous pour m'aider à y voir plus clair, voilà :

Je garde un petit garçon depuis le 13 février dernier, j'ai eu cet enfant du jour au lendemain suite à des soucis que rencontrent la maman, c'est un contrat qui a commencé le 12 février et qui se terminera le 11 juillet 2014.

J'ai donc calculé la mensualisation à partir du 1er mars (Février payé au réel) et je devais arrêté le contrat le 29 avril prochain, mais la maman n'ayant pas de possibilité de garde jusqu'à ses congés (11 juillet prochain) j'ai donc décidé de le garder jusqu'au 11 juillet prochain pur la dépanner.

Je dois donc faire un avenant au contrat (puisque je pensais le  garder jusqu'au 29 avril prochain) pour recalculer la mensualisation de Mai, Juin mais j'ai un souci pour le mois de juillet doit-elle me payer tout le mois de juillet ou juste du 1er au 11 juillet ?

Je suis perdue, je précise que j'ai cet enfant 3 jours pas semaine, 8 heures par jour.

Merci pour vos réponses

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30-03-2014 17:23:30

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#2 30-03-2014 17:42:50

mamytata
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

phidel a écrit :

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai une petite question qui me taraude l'esprit, je viens donc vers vous pour m'aider à y voir plus clair, voilà :

Je garde un petit garçon depuis le 13 février dernier, j'ai eu cet enfant du jour au lendemain suite à des soucis que rencontrent la maman, c'est un contrat qui a commencé le 12 février et qui se terminera le 11 juillet 2014.

J'ai donc calculé la mensualisation à partir du 1er mars (Février payé au réel) et je devais arrêté le contrat le 29 avril prochain, mais la maman n'ayant pas de possibilité de garde jusqu'à ses congés (11 juillet prochain) j'ai donc décidé de le garder jusqu'au 11 juillet prochain pur la dépanner.

Je dois donc faire un avenant au contrat (puisque je pensais le  garder jusqu'au 29 avril prochain) pour recalculer la mensualisation de Mai, Juin mais j'ai un souci pour le mois de juillet doit-elle me payer tout le mois de juillet ou juste du 1er au 11 juillet ?

Je suis perdue, je précise que j'ai cet enfant 3 jours pas semaine, 8 heures par jour.

Merci pour vos réponses


Alors si je comprend bien tu as fais une mensue sur 2 mois (mars et avril) et tu voudrais faire une mensue  jusqu'au 11.07.

Donc faire une mensue sur 3 mois (mai, juin, juillet) et même si le contrat s'arrête le 11 juillet, tu utilisera le calcul de la cour de cassation pour le mois de juillet.

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#3 30-03-2014 17:52:16

phidel
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

Bonsoir,

Je ne connais pas le texte de la Cour de Cassation ? Il s'agit de quoi au juste ?

Merci.

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#4 30-03-2014 17:57:58

kikine747
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

mamytata a écrit :

Donc faire une mensue sur 3 mois (mai, juin, juillet) et même si le contrat s'arrête le 11 juillet, tu utilisera le calcul de la cour de cassation pour le mois de juillet.

non si tu compte le nombre de semaines jusqu'au 11/07 pas besoin de déduire selon la cour de cassation puisque tu fais payer les semaines travaillées


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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30-03-2014 17:57:58

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#5 30-03-2014 18:07:21

phidel
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

Donc il faut faire la mensualisation du 1er au 11 juillet ou jusqu'au 31 juillet, je comprends pas ! désolé!!!

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#6 30-03-2014 18:50:17

kikine747
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

ça ne change rien
bon je prend des chiffres au pif
pour ton contrat tu comptes 10 semaines travaillées au total
que tu divise par 3 (mai juin juillet) pour le calcul on est bien d'accord que tu comptes les semaines jusqu'au 11/07...

donc elle te devra 3 mensue entières (pour faire le nbre de semaines travaillées)
et dans ce cas pas besoin de déduire sur le dernier mois wink


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#7 30-03-2014 18:52:01

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

Bonsoir,
déjà, est ce que le contrat est un cdd ou un cdi ?
est ce que toutes les sem vont être prestées d'ici juillet ou y aura t il des sem d'abs programmées ?

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#8 30-03-2014 18:53:41

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

kikine747 a écrit :

ça ne change rien
bon je prend des chiffres au pif
pour ton contrat tu comptes 10 semaines travaillées au total
que tu divise par 3 (mai juin juillet) pour le calcul on est bien d'accord que tu comptes les semaines jusqu'au 11/07...

donc elle te devra 3 mensue entières (pour faire le nbre de semaines travaillées)
et dans ce cas pas besoin de déduire sur le dernier mois wink

oui, sauf que juillet sera travaillé jusqu'au 11, et au niveau pôle emploi, un mois "entier" et un mois à temps "partiel" ne peut pas être payé le même salaire

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#9 30-03-2014 18:56:27

kikine747
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

oui mais si elle compte le nbr de sem exact jusqu'au 11..?

donc elle devra déduire et faire payer le manque en régularisation?
que de calculs pour rien... hmm

pfff les joies de pôle emploi!!!


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#10 30-03-2014 18:58:15

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

kikine747 a écrit :

oui mais si elle compte le nbr de sem exact jusqu'au 11..?

donc elle devra déduire et faire payer le manque en régularisation?
que de calculs pour rien... hmm

pfff les joies de pôle emploi!!!

non, il faut calculer la mensu sur des mois calendaires
et déduire les sem hors contrat avec le calcul de la cour de cassation wink

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#11 30-03-2014 18:59:34

kikine747
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

oups je le saurais pour la prochaine fois big_smile tongue


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#12 30-03-2014 19:27:58

phidel
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

Bonsoir Nathodisab,

Je suis partie sur un CDI, puisqu'on a pas le droit de faire des CDD. Effectivement sur Mai, j'ai 1 semaine de congés du 5 au 12 mai et je ne travaille pas le 30 mai.

Pour ma part, je pensais me faire payer le mois d'Avril normalement (le petit vient le Mardi, Jeudi et Vendredi de 8h40 à 16h40), et le mois de Mai retirer ma semaine de congés + 1 jour, le mois de Juin payé normalement, comme Avril et Juillet prendre le mois complet et retirer les semaines où je n'ai pas le petit, mais je ne sais pas si c'est ça.

Peux-tu me répondre.

Merci beaucoup.

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#13 30-03-2014 19:33:28

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

phidel a écrit :

Bonsoir Nathodisab,

Je suis partie sur un CDI, puisqu'on a pas le droit de faire des CDD. Effectivement sur Mai, j'ai 1 semaine de congés du 5 au 12 mai et je ne travaille pas le 30 mai.

Pour ma part, je pensais me faire payer le mois d'Avril normalement (le petit vient le Mardi, Jeudi et Vendredi de 8h40 à 16h40), et le mois de Mai retirer ma semaine de congés + 1 jour, le mois de Juin payé normalement, comme Avril et Juillet prendre le mois complet et retirer les semaines où je n'ai pas le petit, mais je ne sais pas si c'est ça.

Peux-tu me répondre.

Merci beaucoup.

ta première mensu était calculée comment ?
Perso, j'airais fait 52sem/xh/sem/12mois
En mai tu retires ta sem de cp car non acquise
Et idem pour juillet , déduction selon le calcul de la cour de cassation des j non prestés

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#14 30-03-2014 19:40:14

phidel
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

En fait ma première mensualisation était calculé (pas en Février payée au réel) Mars mois complet - 1 semaine de congés pour moi et Avril mois complet.

Je tiens à préciser que j'ai 10% de CP par mois depuis Février.

J'ai additionné les jours travaillés de Mars et Avril, j'ai divisé par 2 (mois) et multiplié le total par mon tarif horaire.

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#15 30-03-2014 19:46:56

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

oups !
une mensu se fait sur xh/sem * hsem/ zmois
et non au nbre de j...

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#16 30-03-2014 20:01:06

phidel
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

Oui tu as raison c'est bien le nombre d'heures par semaine et pas le nombre de jours mais ensuite je ne peux pas diviser par 3 mois si le mois de juillet est incomplet, comment dois-je faire?

Désolé, je suis vraiment trop nulle!!!!!

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#17 30-03-2014 20:44:48

kikine747
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

si tu peux diviser par 3 la régularisation compensera wink


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#18 31-03-2014 07:46:06

nathodisab
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Re : Aidez moi je suis perdue!!!!

coucou,
je compte 14 sem entre mai et fin juillet
- 1 sem d'abs programmée pour tes cp
soit 13 sem* xh/sem : 3 mois
en mai tu retires ta journée selon la cou de cassation
en juillet tu retires les j non prestés
les cp, et bien tu continues à te les faire payer 10% en + chaque mois

Par contre à l'avenir, on ne fait pas de mensu sur moins de 12 mois si on n'est pas certain que l'accueil prendra fin  wink
et le paiement des cp par anticipation est hors convention , et même considéré comme illégal par la cour Européenne ( et surtout désavantageux pour le salarié)

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