probleme solde tt compte

hipsway · 17-11-2014 16:27:50

bonjour,
j'ai signé en décembre 2013 un contrat année compléte de 18h00/sem pour un péri scolaire( sur le contrat on marque les horaires quand il y a école, mais pas quand c 'est les vacances il y avait pas d'emplacement) oralement on s'est dis c'est logique il vient le matin et repart le soir comme pour l'ecole,au vacances de décembre elle mets son enfant au centre aéré et ça à chaques vacances..
Au mois de mars elle change d'horaires et ne veut plus de vacances scolaires. je fais l'avenant car les jours passent et rien ne se fait . sur l'avenant je marque les nouveaux horaires et le nouveau calcul avec 36 semaines sauf que je ne marque pas noir sur blc que c'est une année incompléte mais ds le calcul il est marqué 36 semaines.
Oralement elle me dis de remboursée le trop perçu de décembre et janvier. (c'est le tt 1er contrat que je signe) j'ose pas lui dire non et en plus je savais pas si c'etait legal ou pas. elle dis si car elle a mis son enfant au centre aéré, mais je lui reponds " tu as signé le contrat avec moi pou année compléte, tu étais d'accord et c'est toi qui a décidé de le mettre au centre.
Le 9 octobre elle m'annonce la fin du contrat le lendemain elle me donne en main propre la letrre de rupture avec 1 mois de préavis ,que je n'aurais plus l'enfant, qu'elle est ds son droit . Je l'informe des papiers qu'il faut (solde tt compte, attestation assedic , certificat de travail)
le 7 novembre elle vient avec un pauvre chq, des calculs de cp complétement faux et c'est tt, elle repart et revient le 14 novembre avec certificat de travail et pour le solde tt compte elle n'est pas d'accord car elle veut que je lui rembourse le "trop perçu de decembre et janvier". je lui que je suis pas d'accord car elle a signée un contrat année compléte et a partir de Mars oui c'est en anné incompléte, le ton monte et ns sommes pas d'accord elle part.Aujour'dhui 17 novembre je recois un AR , mon solde tt compte de et elle marque les salaires trop perçu.
Je fais quoi moi je la mets au prud'homme je contact info droit, je suis perdu, je suis ds mon droit ou c'est elle ?
j'espere que vous avez tt compris à mon histoire !! lol

17-11-2014 16:27:50

budulle · 17-11-2014 16:30:44

hipsway a écrit :

bonjour,
j'ai signé en décembre 2013 un contrat année compléte de 18h00/sem pour un péri scolaire( sur le contrat on marque les horaires quand il y a école, mais pas quand c 'est les vacances il y avait pas d'emplacement) oralement on s'est dis c'est logique il vient le matin et repart le soir comme pour l'ecole,au vacances de décembre elle mets son enfant au centre aéré et ça à chaques vacances..
Au mois de mars elle change d'horaires et ne veut plus de vacances scolaires. je fais l'avenant car les jours passent et rien ne se fait . sur l'avenant je marque les nouveaux horaires et le nouveau calcul avec 36 semaines sauf que je ne marque pas noir sur blc que c'est une année incompléte mais ds le calcul il est marqué 36 semaines.
Oralement elle me dis de remboursée le trop perçu de décembre et janvier. (c'est le tt 1er contrat que je signe) j'ose pas lui dire non et en plus je savais pas si c'etait legal ou pas. elle dis si car elle a mis son enfant au centre aéré, mais je lui reponds " tu as signé le contrat avec moi pou année compléte, tu étais d'accord et c'est toi qui a décidé de le mettre au centre.
Le 9 octobre elle m'annonce la fin du contrat le lendemain elle me donne en main propre la letrre de rupture avec 1 mois de préavis ,que je n'aurais plus l'enfant, qu'elle est ds son droit . Je l'informe des papiers qu'il faut (solde tt compte, attestation assedic , certificat de travail)
le 7 novembre elle vient avec un pauvre chq, des calculs de cp complétement faux et c'est tt, elle repart et revient le 14 novembre avec certificat de travail et pour le solde tt compte elle n'est pas d'accord car elle veut que je lui rembourse le "trop perçu de decembre et janvier". je lui que je suis pas d'accord car elle a signée un contrat année compléte et a partir de Mars oui c'est en anné incompléte, le ton monte et ns sommes pas d'accord elle part.Aujour'dhui 17 novembre je recois un AR , mon solde tt compte de et elle marque les salaires trop perçu.
Je fais quoi moi je la mets au prud'homme je contact info droit, je suis perdu, je suis ds mon droit ou c'est elle ?
j'espere que vous avez tt compris à mon histoire !! lol

elle t'as payé ce qu'elle te devait ou pas ???

hipsway · 17-11-2014 16:39:20

bonjour,
elle m'a fait un chéque de 54 euros en me disant c'est ton solde tt compte et un autre chq pour la paye de novembre 2014 ( 9jours en tt).
J'ai rien encaissé

budulle · 17-11-2014 16:46:15

hipsway a écrit :

bonjour,
elle m'a fait un chéque de 54 euros en me disant c'est ton solde tt compte et un autre chq pour la paye de novembre 2014 ( 9jours en tt).
J'ai rien encaissé

donc elle as tout payé ou elle a déduit ??

17-11-2014 16:46:15

hipsway · 17-11-2014 17:09:25

je touchais 234 euros/mois (decembre, janvier, fevrier) 18h00/semaine année compléte.,
il y a eu un avenant au 3 mars année incompléte 20h00/semaine 180 euros.
j'ai pris 17 jours de cp.
elle me dois 161.80de congés payés et 84.75 de paye de novembre 2014 total 246.55euros.

elle a fait 234euros (paye decembre) - 180euros (avenant a partir de mars) = 54 euros.
Pareil pour le mois de janvier 2014, 234 euros (paye janvier 2014) - 180euros (avenant de mars)= 54 euros.
car pour elle j'ai trop percu sur les salaires de décembre 2013 (année compléte) et janvier 2014 (année compléte).
Donc 54+54=108 euros
elle me déduits les 108 eros des 161.80 euros des cp.
c'est clair.?
Ma question est : est ce qu'elle a le droit ?

Dernière modification par hipsway (17-11-2014 17:27:50)

pervenche · 17-11-2014 17:28:24

Bonjour
Normalement tu gardes ton trop percu
Mais ca me parait bizarre a moi
Mais attend l'avis des pro
Patience elles vont arriver

budulle · 17-11-2014 18:18:28

hipsway a écrit :

je touchais 234 euros/mois (decembre, janvier, fevrier) 18h00/semaine année compléte.,
il y a eu un avenant au 3 mars année incompléte 20h00/semaine 180 euros.
j'ai pris 17 jours de cp.
elle me dois 161.80de congés payés et 84.75 de paye de novembre 2014 total 246.55euros.
elle a fait 234euros (paye decembre) - 180euros (avenant a partir de mars) = 54 euros.
Pareil pour le mois de janvier 2014, 234 euros (paye janvier 2014) - 180euros (avenant de mars)= 54 euros.
car pour elle j'ai trop percu sur les salaires de décembre 2013 (année compléte) et janvier 2014 (année compléte).
Donc 54+54=108 euros
elle me déduits les 108 eros des 161.80 euros des cp.
c'est clair.?
Ma question est : est ce qu'elle a le droit ?

NON elle n'a pas le droit

elle a choisi une année complète elle doit assumer tu lui envoie un recommandé en notant bien ce qu'elle te doit avec un délai genre 8 jours pour qu'elle te paie si non tu lui dit que c'est les prud'homme elle a tout faut et va à l'encontre du contrat de plus elle a eu les aides sur ses mois là donc c'est de la fraude!

hipsway · 17-11-2014 18:43:20

haha je savais quelle était en tort.

Merci beaucoup donc je lui envoie un courrier AR avec tt le recapitulatif du salaire de novembre 2014 + les cp calculés en brut, sur ce courrier je lui rappel qu'elle a eu les aides de la caf (bien joué ! j'avais pas pensé à çà) et qu'il me faut le tout sous un delai de 8 à 10 jours.

Si elle refuse comment fait_on pour les prud'hommes ?

eli42 · 17-11-2014 19:18:28

Bonjour,
elle ne peut pas de demander le remboursement des semaines d'absences de l'enfant si ces semaines était prévu au contrat, et aussi faire une régularisation sur la mensualisation et les cp sur l'année incomplète de mars au dernier jour du préavis, il se peut qu'elle te doit de l'argent.

hipsway · 17-11-2014 19:39:56

bon alors j'ai raison ou pas ?
y'a un ou une pro pour avoir un autre avis .

lulu54 · 17-11-2014 20:58:49

budulle a tout dit

ne pas oublier la regularisation

si tu le souhaites on peut t'aider dans les calculs voire dans le courrier ...

lulu54 · 17-11-2014 21:13:07

hipsway a écrit :

haha je savais quelle était en tort.
Merci beaucoup donc je lui envoie un courrier AR avec tt le recapitulatif du salaire de novembre 2014 + les cp calculés en brut, sur ce courrier je lui rappel qu'elle a eu les aides de la caf (bien joué ! j'avais pas pensé à çà) et qu'il me faut le tout sous un delai de 8 à 10 jours.
Si elle refuse comment fait_on pour les prud'hommes ?

suite à la rupture de contrat que vous m'avez remise en main propre le ...
et suite a l'ancienneté du contrat datant du : le préavis s'est fait du ... au ....
selon la CCN vous me devez cette période selon le calcul de la cour de cassation même si l'enfant n'est pas présent
je me permets de vous rappeler que le contrat initial a été signé en année complète et que suite a un avenant le ...... vous avez modifié le contrat en année incomplète ( mettre la mensu )
le tout a été fait dans les règles et vous avez par ailleurs déclaré toutes les sommes réglées à la PAJE
donc à dater de ce mois ,où vous avez fait cet avenant, et jusqu'au dernier jour de préavis,nous étions en année incomplète
or, il apparaît que: en année incomplète( et seulement incomplète) il doit être pratiqué une régularisation sur salaire lors d'une rupture anticipée;
je vous enjoins à relire la CCN des assistante maternelle ou tout est notifié et de régulariser la situation au plus vite
afin de vous faciliter les choses et de permettre de règlement dans les plus brefs délais, j'ai fait ces calculs et , à ce jour, vous m'êtes redevable de la somme de €€€€
voici le detail :
cp
regul + cp sur regul
salaire du mois de preavis

sans réaction de votre part sous huitaine accompagnée des paiements sus indiqués,
je serais au regret de devoir entamer une procédure aux Prud’hommes

votre ex nounou preferée

hipsway · 18-11-2014 09:59:53

Bonjour,
en grand merci a tt le monde de m'avoir aidé.
Dés ce matin je fais ma lettre en AR .
merci merci

hipsway · 19-11-2014 21:23:13

bonsoir
**********
*********

modération car doublon
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p2522138

chris84 · 19-11-2014 21:39:15

bonsoir
combien d 'heures effectuées sur novembre y compris le préavis?
combien d'heures auraient du être faites sur novembre?

hipsway · 19-11-2014 22:36:07

bonsoir
je suis perdue alors j'ai tout détaillét. Je vous remercie d'avance, je débute et je trouve ça compliqué ALORS /

c'est un contrat periscolaire ss vacances 20h00/sem à 180euros

le préavis était du 9octobre 2014 au 9 novembre 2014.
octobre:
* 1à.3 octobre: l'enfant abs (mais pas certificat medical donc payé).
* 6 octobre :pareil enfant malade abs (mais pas certificat medical donc payé). 7 à 10 octobre:enfant présent = 20h00
* 13 à 17 octobre: formation obligatoire( les dernieres 60hoo obligatoire pour etre ass mat.)
*18 octobre à 2novembre =vacances scolaires
elle m'a payé 180 euros + frais entretien (normal)

Novembre 2014
3 à 7 novembre : l'enfant n'est pas venu. = 20h00 .
elle m'a fait le préavis jusqu'au 9 novembre. (le 9 est un dimanche)

mon taux horaire est de 3 euros net.
l'enfant vient les lundi mardi jeudi vendredi de 7h30 à 8h35 et de 15h45 à 17h30/18h00. 2h50/jour (si je ne me trompe pas, vous pouvez verifier au cas ou ! 2h50 calculer en finissant avec 17h30. merci)
le mercredi de 7h30 à 8h35 et de 13h00 à 17h30/18h00. 5h30/jour (pareil calculer en finissant avec 17h30 à vérifier si vs pouvez merci ).
Elle voulait des heures en supp sur le contrat car elle arrivait tjs en retard ou heures supp à son travail.

chris84 · 19-11-2014 23:04:16

donc en finissant à 17h30 ça fait: 2h50 soit 2,833 h * 4 j= 11,33 + mercredi 5,58 h soit 16,91 h
et en finissant à 18h ça fait 19,41h par semaine
je en retrouve pas les 20h par semaine

chris84 · 19-11-2014 23:07:07

ensuite heures potentielles sur novembre si on repart de 20h apr semaine ça fait 80h potentielles et effectuées 20h
donc mensu/80h*20h= paye de novembre

il faut calculer aussi la régularisation de mars à fin octobre combien de semaines travaillées?
la mensu vous aura payée 36sem/12 * 8 mois= 24 semaines
il faut vérifier si vous en avez travaillé plus ou pas

chris84 · 19-11-2014 23:07:37

hipsway a écrit :

bonsoir
je suis perdue alors j'ai tout détaillét. Je vous remercie d'avance, je débute et je trouve ça compliqué ALORS /
c'est un contrat periscolaire ss vacances 20h00/sem à 180euros
le préavis était du 9octobre 2014 au 9 novembre 2014.
octobre:
* 1à.3 octobre: l'enfant abs (mais pas certificat medical donc payé).
* 6 octobre :pareil enfant malade abs (mais pas certificat medical donc payé). 7 à 10 octobre:enfant présent = 20h00
* 13 à 17 octobre: formation obligatoire( les dernieres 60hoo obligatoire pour etre ass mat.)
*18 octobre à 2novembre =vacances scolaires
elle m'a payé 180 euros + frais entretien (normal)
Novembre 2014
3 à 7 novembre : l'enfant n'est pas venu. = 20h00 .
elle m'a fait le préavis jusqu'au 9 novembre. (le 9 est un dimanche)
mon taux horaire est de 3 euros net.
l'enfant vient les lundi mardi jeudi vendredi de 7h30 à 8h35 et de 15h45 à 17h30/18h00. 2h50/jour (si je ne me trompe pas, vous pouvez verifier au cas ou ! 2h50 calculer en finissant avec 17h30. merci)
le mercredi de 7h30 à 8h35 et de 13h00 à 17h30/18h00. 5h30/jour (pareil calculer en finissant avec 17h30 à vérifier si vs pouvez merci ).
Elle voulait des heures en supp sur le contrat car elle arrivait tjs en retard ou heures supp à son travail.

merci de ne pas effacer vos posts si vous voulez de l'aide

hipsway · 19-11-2014 23:39:57

merci d'avoir pris le tps.
éegularisation de mars à fin octobre = 24 semaines

chris84 a écrit :

hipsway a écrit :
bonsoir
je suis perdue alors j'ai tout détaillét. Je vous remercie d'avance, je débute et je trouve ça compliqué ALORS /
c'est un contrat periscolaire ss vacances 20h00/sem à 180euros
le préavis était du 9octobre 2014 au 9 novembre 2014.
octobre:
* 1à.3 octobre: l'enfant abs (mais pas certificat medical donc payé).
* 6 octobre :pareil enfant malade abs (mais pas certificat medical donc payé). 7 à 10 octobre:enfant présent = 20h00
* 13 à 17 octobre: formation obligatoire( les dernieres 60hoo obligatoire pour etre ass mat.)
*18 octobre à 2novembre =vacances scolaires
elle m'a payé 180 euros + frais entretien (normal)
Novembre 2014
3 à 7 novembre : l'enfant n'est pas venu. = 20h00 .
elle m'a fait le préavis jusqu'au 9 novembre. (le 9 est un dimanche)
mon taux horaire est de 3 euros net.
l'enfant vient les lundi mardi jeudi vendredi de 7h30 à 8h35 et de 15h45 à 17h30/18h00. 2h50/jour (si je ne me trompe pas, vous pouvez verifier au cas ou ! 2h50 calculer en finissant avec 17h30. merci)
le mercredi de 7h30 à 8h35 et de 13h00 à 17h30/18h00. 5h30/jour (pareil calculer en finissant avec 17h30 à vérifier si vs pouvez merci ).
Elle voulait des heures en supp sur le contrat car elle arrivait tjs en retard ou heures supp à son travail.
merci de ne pas effacer vos posts si vous voulez de l'aide

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#1 17-11-2014 16:27:50

probleme solde tt compte

17-11-2014 16:27:50

#2 17-11-2014 16:30:44

Re : probleme solde tt compte

#3 17-11-2014 16:39:20

Re : probleme solde tt compte

#4 17-11-2014 16:46:15

Re : probleme solde tt compte

17-11-2014 16:46:15

#5 17-11-2014 17:09:25

Re : probleme solde tt compte

#6 17-11-2014 17:28:24

Re : probleme solde tt compte

#7 17-11-2014 18:18:28

Re : probleme solde tt compte

#8 17-11-2014 18:43:20

Re : probleme solde tt compte

#9 17-11-2014 19:18:28

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#10 17-11-2014 19:39:56

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#11 17-11-2014 20:58:49

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#12 17-11-2014 21:13:07

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#13 18-11-2014 09:59:53

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#14 19-11-2014 21:23:13

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#15 19-11-2014 21:39:15

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#17 19-11-2014 23:04:16

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