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#1 18-12-2014 23:20:40
calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
bonjour,
besoin d'aide pour calcul indemnité compensatrice de congés. que doit on payer exactement, les jours restants à prendre, tous les conges de l'années, les congés acquis et non pris??, et comment calcule t'on?
Merci de vos réponses
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18-12-2014 23:20:40
#2 19-12-2014 01:08:16
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
bonjour,
besoin d'aide pour calcul indemnité compensatrice de congés. que doit on payer exactement, les jours restants à prendre, tous les conges de l'années, les congés acquis et non pris??, et comment calcule t'on?
Merci de vos réponses
coucou
année complète ou incomplète ?
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#4 19-12-2014 08:26:05
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
Comment était prévu le paiement des cp ?
Début du contrat ?
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19-12-2014 08:26:05
#5 19-12-2014 10:19:33
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
quand lui avez vous payé pour la dernière fois ses cp ?
et comment était prévu leur paiement ?
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#7 19-12-2014 17:29:40
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
cp payé au 12eme chaque mois régul fin mai si besoin habituellement et début du contrat mars 2013
1/12 payés chaque mois depuis juin 2013 ?
ou 10% mensuels anticipés ? ce qui est hors Convention
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#8 19-12-2014 17:39:44
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
j'ai payé du début du contrat au 31 mai 2013 les jours aquis puis depuis juin 2013 1/12 des cp tous les mois . J'ai 2 contrats et comme le 1er contrat je payais tout les cp au 31/05/2013, nous avons groupé.
Dernière modification par Milhou (19-12-2014 17:59:17)
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#10 19-12-2014 17:44:27
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
ce que je veux savoir c'est si la prime compensatrice de cp , c'est l'équivalent de la totalité des cp prévu pour l'année, donc jusqu'à la date anniversaire du contrat meme si il s'arrete avant ou si c simplement ce que l'ass mat aurai du prendre( car aquis) et n'a pas pris jusqu'a la rupture du contrat ?
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#11 19-12-2014 17:55:28
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
c'est pas tres clair pour moi entre les congés aquis ou en cours d'aquisition
Ceux que j'ai compris: les jours de N0( début du contrat jusqu'au 31/05) sont aquis et payé au 31/05, puis à poser sur N1? et ceux de N1 payé au 1/12eme chaque mois et à poser sur N2? et ceux de N2 payé au 1/12eme et à poser surN3? c'est ça? ou j'ai rien compris?
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#12 19-12-2014 18:01:52
- nounou3loulous
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Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
Si vous payez les CP au 1/12ème, vous payez mensuellement depuis juin les CP acquis sur la période précédente.
Si le contrat se termine vous devez donc solder la période precedente et la période en cours.
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#13 19-12-2014 18:11:34
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
c pas clair pour moi puisqu'elle a pris ses congés depuis le début du contrat même s'il n'était pas encore acquis pour ce contrat là.
La première période elle a acquis 11j que j'ai payé en mai et sur cette même période elle à pris 8j de congés.
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#14 19-12-2014 18:22:44
- nounou3loulous
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Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
Ce qu'on vous a expliqué x fois sur un post précédent c'est que vous confondez Le paiement des CP et leur prise.
Quand vous dites qu'elle a pris des jours, comme elle est en année incomplète, ils avaient été deduits de son salaire à la base.
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#15 19-12-2014 18:23:42
- nounou3loulous
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Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
Par contre vous dites avoir payé en mai alors Qu'au dessus vous disiez les payer avec les 1/12ème....
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#16 19-12-2014 18:26:09
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
non pas déduit j'ai payé la mensu normale
mais comme c'est des dates qui étaient déjà établi de mon autre contrat elle a posé les meme dates, mais c jours là n’ont pas été pris sans solde si c ce que vous voulez dire par déduit de son salaire de base?
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#17 19-12-2014 18:28:28
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
la premiere année j'ai payé les cp au mois de mai car l'ass mat m'a dit que c'était pas possible de faire au 1/12 la premiere année, et ensuite nous avons fait au 1/12 à partir de juin2013
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#18 19-12-2014 18:44:36
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
si vous avez un contrat en année incomplète tous les congés sont déduits lors du calcul du salaire donc forcément vous devez payer les congés acquis à partir de mai
ensuite comme les vancances sont déduites lors du calculs du salaire elle peut les prendre quand elle le souhaite il n'y a alors pas de notion d'acquisition pour la pose des cp
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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#19 19-12-2014 18:48:05
Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
non pas déduit j'ai payé la mensu normale
mais comme c'est des dates qui étaient déjà établi de mon autre contrat elle a posé les meme dates, mais c jours là n’ont pas été pris sans solde si c ce que vous voulez dire par déduit de son salaire de base?
et si... tous les congés sont pris sans solde puisque son salaire de base ne comprends que les semaines travaillées, les absences, et les cp sont déduits lors du calculs du salaire...
donc oui elle peut prendre des vacances dès le 2ème jour du contrat si ça lui chante et vous lui devrez quand même sa mensualisation normale qu'il y ai eu des cp dans le mois ou pas 
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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#20 19-12-2014 19:21:42
- nounou3loulous
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Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete
Si, ils ont été deduits à la base lors du calcul de la mensualisation en année incomplete.
Son salaire ne lui paye que les semaines travaillées.
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