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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 23-03-2015 19:25:24

caro0321
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contrat occasionnel?

Bonjour j'aimerais connaitre quelles sont les critères qui définissent le contrat occasionnel?
par ex: un périscolaire avec 2 parents en horaires décalés, avec peu d'heures d'accueil et aucune régularité possible.
Cela peut il être un contrat occasionnel?

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23-03-2015 19:25:24

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#2 24-03-2015 08:38:24

budulle
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Re : contrat occasionnel?

caro0321 a écrit :

Bonjour j'aimerais connaitre quelles sont les critères qui définissent le contrat occasionnel?
par ex: un périscolaire avec 2 parents en horaires décalés, avec peu d'heures d'accueil et aucune régularité possible.
Cela peut il être un contrat occasionnel?

si tu as l'enfant une fois par semaine pour sur, c'est une forme de régularité, donc ce n'est plus un occasionnel smile

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#3 26-03-2015 00:09:11

caro0321
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Re : contrat occasionnel?

bonsoir budulle!
Le parents ne savent pas si je l'aurai toute les semaines.
par ex si l'un est du matin et l'autre du soir, je n'aurait pas l'enfant.
Si les 2 sont du matin: accueil de 6h à 9h ou 6h à 9h + 12h à 13h30
si le 2 sont du soir: ils m'ont dit que ca n'arrivait jamais...
difficile pour moi de percevoir une quelconque régularité... apparemment c'est assez difficile pour eux de me donner plus d'informations.

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#4 26-03-2015 02:32:26

mamamama
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Re : contrat occasionnel?

caro0321 a écrit :

bonsoir budulle!
Le parents ne savent pas si je l'aurai toute les semaines.
par ex si l'un est du matin et l'autre du soir, je n'aurait pas l'enfant.
Si les 2 sont du matin: accueil de 6h à 9h ou 6h à 9h + 12h à 13h30
si le 2 sont du soir: ils m'ont dit que ca n'arrivait jamais...
difficile pour moi de percevoir une quelconque régularité... apparemment c'est assez difficile pour eux de me donner plus d'informations.

Bonsoir

A ma connaissance, l'occasionnel est ok quand les besoins sont réels, mais imprévisibles.

Là, j'ai l'impression qu'on est dans ce cas puisqu'il peut y avoir des semaines sans accueil et qu'ils ne peuvent pas faire de planning, entre autres.

En même temps, j'ai plutôt entendu parler de contrats occasionnels pour des parents qui ne travaillent pas mais peuvent avoir besoin de confier l'enfant pour aller à des RDV ou activités perso, ou alors en backup d'un mode de garde régulier (par exemple, des gens qui ont une assmat en CDI et veulent avoir une solution en cas de maladie ou absence imprévue)

Ils ne peuvent pas avoir une idée du nombre d'heures par mois au global ? Parce que là, vous pouvez faire une mensu, et ensuite travailler au planning avec un délai de prévenance.


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26-03-2015 02:32:26

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#5 26-03-2015 11:11:13

lulu54
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Re : contrat occasionnel?

caro0321 a écrit :

bonsoir budulle!
Le parents ne savent pas si je l'aurai toute les semaines.
par ex si l'un est du matin et l'autre du soir, je n'aurait pas l'enfant.
Si les 2 sont du matin: accueil de 6h à 9h ou 6h à 9h + 12h à 13h30
si le 2 sont du soir: ils m'ont dit que ca n'arrivait jamais...
difficile pour moi de percevoir une quelconque régularité... apparemment c'est assez difficile pour eux de me donner plus d'informations.

nous avons frequemment ces cas et il et possible sur le mois de savoir puisque le roulement fini par etre le meme ...
le calcul sera fastidieux mais au fonal vous aurez une securité de salaire .. l'occasionel est un piege a paiement au reel pour l'assmat c'est pour ça qu'il est bien delimité

demandez les horaires de travail des deux derniers mois ...
l'occasionnel est pour un accueil de courte duree ...
sinon à chaque accueil il faudrait refaire un contrat ....


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#6 26-03-2015 11:28:05

caro0321
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Re : contrat occasionnel?

Merci pour vos réponses. Le RAM me conseille de partir sur une base d'heures minimum par semaine et faire une mensualisation à partir de là.

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