CDD en remplacement d'un autre CDD

lulu64 · 08-04-2015 09:12:21

coucou

08-04-2015 09:12:21

nathodisab · 08-04-2015 09:14:11

lulu64 a écrit :

coucou

salut

lulu64 · 08-04-2015 09:45:15

j'ai buggé!!!!

voila, j'ai signé un cdd jusqu'a fin avril
la 1ere nounou , "l'officielle" , a un gros pépin de santé et est en arrêt pour longue maladie
donc la maman a eu recours à une 2eme nounou dans l 'urgence en remplacement et a signé un CDD avec elle

mais......cette 2eme nounou a elle même eu un pépin de santé et est en arrêt

d'où, la maman , à la recherche d'une 3eme nounou, m'a contacté et nous avons donc signé un cdd pour remplacement jusqu'à la fin de l'arrêt de nounou2

maintenant cette maman, se pose la question car, hier elle m'a parlé trés franchement, elle souhaiterait en fin de compte que je continue avec elle...et que je poursuive le contrat CDD, pour diverses raisons
entre autre loulou se plait beaucoup ici, je vais au activités ram et autres, choses que ne faisait pas la nounou 2

et puis aussi....
même si sa 2eme nounou reprend le travail au vu de son probléme de santé pas anodin qu'elle vient d'avoir, la maman appréhende de laisser dorénavant son loulou chez elle par la suite, la peur que cette nounou 2 refasse de nouveau son probleme de santé dont elle a été victime et cette fois en présence des enfants

mais, car il y a un mais, elle s'était engagé avec elle sur un cdd "longue durée" , vu que la 1ere nounou ne sera pas dispo sur une longue période...
et comme il y a maintenant ce nouveau épisode d'arrêt de travail , et cet ennui de santé (qui n'était pas prévu) , la maman se demande si les conditions du 1er CDD peuvent être tout simplement "annulées" ???

moi, je ne sais pas trop, je lui ai dit que je me renseignerai car si la 2eme nounou est déclaré "apte" à reprendre son travail, au vu de son engagement avec elle avec le CDD , je me demande si elle n'aura pas l'obligation de la payer quand même jusqu'a la fin prévu du cdd...

et financierement c'est pas possible pour la maman du coup de continuer avec moi....sur une longue période.....dans ces conditions

vous en pensez quoi??

nounou3loulous · 08-04-2015 10:08:01

Il n'est pas possible de rompre un CDD.

Donc si la nounou 2 reprend le travail (c'est que le medecin l'aura jugée apte à cela) elle devra reprendre avec elle.

08-04-2015 10:08:01

lulu64 · 08-04-2015 10:14:54

c'est bien ce qui me semblait aussi......

d'autant plus que pour le 1er CDD , la maman me l'avait amené et montré, pour voir comment faire le notre, et il n'y a pas de date de fin noté , mais il a été indiqué " CDD jusqu'au retour de Mme X"( MmeX étant la 1ere nounou )

le loulou a 2 ans, sera scolarisé qu'en septembre 2016, donc il y a une bonne année de CDD à prévoir, au vu malheureusement de la longue maladie de la 1ere nounou et des traitements qu'elle va devoir subir....

lulu64 · 08-04-2015 10:24:46

nounou3loulous a écrit :

Il n'est pas possible de rompre un CDD.
Donc si la nounou 2 reprend le travail (c'est que le medecin l'aura jugée apte à cela) elle devra reprendre avec elle.

alors logiquement oui, un CDD ne peut pas être rompu
mais il est toutefois stipulé que la partie responsable qui met un terme malgré tout au CDD , devra verser une indemnité compensatrice à l'autre partie sur les heures prévues jusqu'a la fin du CDD.

donc autrement dit, les heures prévues sont à payées en intégralité jusqu'au dernier jour prévu
si c'est la maman qui rompt le CDD, elle devra donc payé ....et comme le prévoit le contrat qu'elle a signé ...jusqu'au retour de Mme X....!!!

il ne sera pas possible pour elle , bien sur de payer la nounou2 en indemnités compensatrices et avoir une autre nounou en CDD en même temps à payer aussi!!!!

mimie85 · 08-04-2015 10:51:57

Bonjour,

Normalement un CDD, il y a une date de début et une date de fin. Alors que la il n'y a pas de date de fin!
Donc légalement est il valable?

nathodisab · 08-04-2015 11:27:06

mimie85 a écrit :

Bonjour,
Normalement un CDD, il y a une date de début et une date de fin. Alors que la il n'y a pas de date de fin!
Donc légalement est il valable?

un CDD peut également avoir la mention "à la reprise de l'employé remplacé " lorsque la date de reprise de l'employé remplacé est incertaine et c'est tout à fait légal

lulu64 · 08-04-2015 11:31:42

sur le CDD en question , il y avait 2 lignes avec 2 choix
sur la premiere écrit:
durée du contrat à compter du ..... jusqu'au ..... mais rien n'avait été noté
et sur la ligne en dessous il proposait
OU
ce contrat est conclu pour la durée d'absence de MmeX, pour une durée minimale de .........(rien noté)
il prendra fin au retour de Mme X à son poste de travail

c'est le CDD de pajemploi qui a été utilisé

je m'en suis d'ailleurs aussi servi , mais moi, j'ai noté sur la 1ere ligne
durée du contrat à compter du 2 avril jusqu'au 24 avril 2015 ( aprés je suis en congé donc j'ai pas pu faire jusqu'au 30 avril) et on 'a mentionné "en remplacement du CDD de nounou2 pour raison arrêt de travail"

mon CDD est "calé" je dirai par rapport à la nounou2 , sur la durée de son arrêt, et également de mes congés sur la dernière semaine d'avril et non pas sur la 1ere nounou en longue maladie, sans date de retour

aster · 08-04-2015 11:54:50

Coucou, je laisserai le contrat en cdd jusqu'au 24 avril, si tu es disponible (il me semble que oui, vu tes anciens message) tu pourras faire un autre cdd à la suite, pour mon exemple perso, suite à un problème de santé inattendu j'ai d'abord été en arrêt par 8 jours pendant 6 semaines, puis depuis presque 1 an c'est renouvelé mensuellement.
Au départ mes pe ont fait un cdd d'un mois avec ma remplaçante, je leur ai très vite dit que je ne pourrais reprendre rapidement, vu ma grande fatigue, ils ont alors fait un cdd de 6 mois qui s'est transformé en cdi depuis.
Tu sais parfois les pe un coup ils veulent te garder, un coup ils veulent te licencier, reste sur la réserve et si tu as un autre appel, rien ne t'empêche de l'honorer, voire les 2 si tu as la place.

lulu64 · 08-04-2015 11:59:56

mimie85 a écrit :

Bonjour,
Normalement un CDD, il y a une date de début et une date de fin. Alors que la il n'y a pas de date de fin!
Donc légalement est il valable?

lorsqu'il s'agit d'un remplacement pour longue maladie, avec de lourds traitements sur l'année a venir, il est impossible de savoir la date exacte de la reprise !!!!
heureusement qu'il y a l'option "au retour de Mme.... à son poste de travail"

en tout cas c'est ce qui a été mentionné pour ce 1er CDD signé entre la maman et la nounou2

maintenant oui, c'est un engagement entre les 2, même si nounou2 est aussi elle même en arrêt jusqu'au 30 avril.

la maman se doit de respecter son engagement avec elle , et lorsque nounou2 reprendra son activité, elle n'aura pas le choix que de continuer ...jusqu'au retour de Mme.....à son poste de travail, comme stipuler sur leur CDD

malgré le fait d'avoir "une préférence" de continuer avec moi, et une "appréhension" pour nounou2 sur ses problèmes de santé, qui n'était pas prévu , la maman devra payer ce CDD ...jusqu'au retour de la 1ere nounou

je l'ai expliqué à la maman hier, mais elle, elle voulait savoir si ce CDD pouvait être rompu du fait de l'incident de santé de nounou2 qui n'est pas anodin non plus, avec un "risque" que cela se reproduise ......

il y a une bonne année d'accueil encore pour le loulou, et connaissant maintenant les soucis de santé de nounou2, elle n'aurait pas opté pour ce choix s'il elle l'avait su plus tot!!!
mais elle s'est retrouvé dans l'urgence d'un accueil et a prit la 1ere qui a dit "oui" !!
c'est ce qu'elle m'a dit

lulu64 · 08-04-2015 12:06:44

aster a écrit :

Coucou, je laisserai le contrat en cdd jusqu'au 24 avril, si tu es disponible (il me semble que oui, vu tes anciens message) tu pourras faire un autre cdd à la suite, pour mon exemple perso, suite à un problème de santé inattendu j'ai d'abord été en arrêt par 8 jours pendant 6 semaines, puis depuis presque 1 an c'est renouvelé mensuellement.
Au départ mes pe ont fait un cdd d'un mois avec ma remplaçante, je leur ai très vite dit que je ne pourrais reprendre rapidement, vu ma grande fatigue, ils ont alors fait un cdd de 6 mois qui s'est transformé en cdi depuis.
Tu sais parfois les pe un coup ils veulent te garder, un coup ils veulent te licencier, reste sur la réserve et si tu as un autre appel, rien ne t'empêche de l'honorer, voire les 2 si tu as la place.

le CDD est signé jusqu'au 24 avril, pas de problème!!
aprés je suis en congé

et si nounou2 ne reprend pas comme prévu et est prolongée , et bien oui, je referai un nouveau CDD avec la maman, mais toujours sur la durée d'arrêt de travail de la nounou2!!!!

j'espère que toi ça va mieux

Fila · 08-04-2015 13:26:56

Je viens de voir que lorsqu'il s'agit d'un CDD de remplacement (CDD à terme imprécis), le contrat de CDD prend fin automatiquement si le 1er contrat est rompu (retrait d'enfant ou démission).
Donc, dans ton cas, il faut d'abord que le maman fasse un retrait d'enfant pour la 1ère am, puis elle avertira à la fin du préavis de la fin du CDD de la 2ème am. Elle sera alors libre de tout engagement pour embaucher qui elle souhaite en CDI.

aster · 08-04-2015 14:05:58

Fila a écrit :

Je viens de voir que lorsqu'il s'agit d'un CDD de remplacement (CDD à terme imprécis), le contrat de CDD prend fin automatiquement si le 1er contrat est rompu (retrait d'enfant ou démission).
Donc, dans ton cas, il faut d'abord que le maman fasse un retrait d'enfant pour la 1ère am, puis elle avertira à la fin du préavis de la fin du CDD de la 2ème am. Elle sera alors libre de tout engagement pour embaucher qui elle souhaite en CDI.

Oui on peut toujours faire un retrait d'enfant pendant un arrêt maladie, c'est ce qui s'est fait pour moi, mais c'est pas forcément cool de licencier son asmat en longue maladie.
Déjà on subit la maladie......
Àu pe de voir avec son asmat.

Fila · 08-04-2015 19:05:20

Je suis d'accord, ce n'est pas cool, mais en même temps, si l'enfant ne reviendra pas (entrée à l'école, autre raison), l'am doit se douter de cette éventualité, non ?

aster · 08-04-2015 21:41:46

Fila a écrit :

Je suis d'accord, ce n'est pas cool, mais en même temps, si l'enfant ne reviendra pas (entrée à l'école, autre raison), l'am doit se douter de cette éventualité, non ?

Oui bien sûr, c'est pourquoi j'avais moi même abordé le sujet avec mes pe, c'est pas facile pour le PE non plus d'aborder le sujet... Mais c'est bien de pouvoir mettre les choses au clair, je suis contente d'avoir pu le faire.

lulu64 · 11-04-2015 17:59:04

Fila a écrit :

Je viens de voir que lorsqu'il s'agit d'un CDD de remplacement (CDD à terme imprécis), le contrat de CDD prend fin automatiquement si le 1er contrat est rompu (retrait d'enfant ou démission).
Donc, dans ton cas, il faut d'abord que le maman fasse un retrait d'enfant pour la 1ère am, puis elle avertira à la fin du préavis de la fin du CDD de la 2ème am. Elle sera alors libre de tout engagement pour embaucher qui elle souhaite en CDI.

MERCI DE CETTE INFO.!!!!!

j'en ai parlé à la maman, et cela l'arrangerait effectivement!!
même si cela n'est pas super cool de licencier sa 1ere am (qui est malade et doit se soigner pendant de longs mois)

mais il faut aussi se mettre face à l'évidence, il y a encore un peu plus d'1 an d'accueil, et l'am 1 ne pourra pas reprendre d'ici là...

et avoir fait un CDD avec la nounou2 va en fait lui revenir hyper cher , ne serait ce qu'en prime de précarité, même si nounou2 reprend son travail d'ici quelques semaines (ou plus tard )

et vu que la maman préfererait largement me laisser loulou , cette option de rompre le contrat cdi avec l'am 1, mettrait donc fin au CDD de nounou2 à la fin du préavis, et ainsi, un nouveau CDI pourrait se faire avec moi...

car plus d'un an en CDD reviendrait couteux aussi avec moi, si le cdi n'est pas rompu avec l'am1 ....

si cette solution existe, la maman est relativement emballée et espère aussi que les nounou 1 et 2 vont comprendre aussi sa situation et que loulou ait un accueil "serein sur stable " pour son bien être tout simplement...

y a-t-il un écrit légal qui puisse confirmer cette possibilité de rompre un CDI qui annule donc un CDD de remplacement à la fin du préavis??

lulu64 · 24-04-2015 10:55:44

coucou

pour celles qui ont suivi

les choses ont bougé

la maman a fait une rupture de contrat avec nounou1
elle lui a expliqué que pour elle, prévoir un cdd sur une longue période, allait lui couter trés cher en prime de précarité, sachant que l'arrêt est au moins pour 1 bonne année.

donc qu'elle était désolée, mais n'avait pas le choix!!!

nounou1 l'a trés bien comprit et trés bien accepté
elle a même proposé à la maman de faire sur l'instant présent la lettre de rupture remise en main propre, en 2 exemplaires, et ça été fait .

le préavis est d'1 mois, mais ne pourra pas s'effectuer du fait de l'arrêt de nounou1

donc à la fin de ce préavis , le cdd qui avait été signé avec nounou2 qui assurait le remplacement de nounou1 , jusqu'à être elle même en arrêt, sera donc "rompu"

la maman a été voir nounou2 pour lui expliquer la même chose, et lui a donc annoncé que loulou ne reviendra pas chez elle, qu'il restera chez nounou3 ( c'est moi!!)
nounou2 elle aussi a trés bien comprit d'autant plus qu'elle n'est pas en super forme, n'a pas bien récupéré et est sure d'être prolongé

voilà donc la situation actuelle

ce CDD pur moi, était prévu jusqu'à aujourdh'ui , car je suis en congés la semaine prochaine
mais nous devons ce soir refaire un autre CDD pour mai, au moins jusqu'a la date de fin du préavis de nounou1 , et ensuite on envisage donc de signer en CDI

donc je pense que je devrais compter "au réel" pour les semaines qui seront encore sous CDD et ensuite prévoir la mensu pour le CDI

ça va faire de sacré calcul en fin de mois en mai!!!!
je ne vois pas comment je vais faire ça??
je dois différencier la période du CDD avec 10% congés et prime de précarité d'une part et ensuite la mensu pour le CDI??

donc 2 bulletins de salaires , car 2 situations sur le même mois??

vous feriez comment???
c'est la 1ere fois que je suis dans cette situation

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#1 08-04-2015 09:12:21

CDD en remplacement d'un autre CDD

08-04-2015 09:12:21

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