a propos des CP

bouclette · 22-06-2015 09:01:27

Bonjour à tous
j'ai un petit souci
je passe d'un contrat année complète à un avenant poser sur une année incomplète.
donc j'ai fait le total des CP dû au 31 mai pour 2014/2015 2015.il me reste 21 jours à prendre et qui me sont dû financièrement.

elle est d'accord pour me les payer en juin mais refuse que je ces 21 jours de CP de l'année 2014/2015 soit pris en aout.

1) soit je les prends et elle ne me paiera au réelle le nombre de jours travaillés en aout au lieu du salaire normal,donc seulement 1 semaine travaillée de salaire, donc presque un mois sans solde

2) elle me règle le solde des CP en aout avec une semaine de salaire

3) soit je prends des jours anticipés sur l’année 2015/2016 et elle me paie mon salaire normale en me réglant les CP de l'année 2014/2015 comme prévue en juin

le RAM me dit qu'elle doit me les régler en juin et que je peux prendre ses 21 jours en aout. que j'ai droit à mes congés.

j'espère que je me suis bien expliquée car je perds un peu les pédales

mon contrat ce fini en juillet 2016 qui sera le mois de préavis.
merci pour votre aide.

22-06-2015 09:01:27

chris84 · 22-06-2015 09:05:04

bouclette a écrit :

Bonjour à tous
j'ai un petit souci
je passe d'un contrat année complète à un avenant poser sur une année incomplète.
donc j'ai fait le total des CP dû au 31 mai pour 2014/2015 2015.il me reste 21 jours à prendre et qui me sont dû financièrement.
elle est d'accord pour me les payer en juin mais refuse que je ces 21 jours de CP de l'année 2014/2015 soit pris en aout.
1) soit je les prends et elle ne me paiera au réelle le nombre de jours travaillés en aout au lieu du salaire normal,donc seulement 1 semaine travaillée de salaire, donc presque un mois sans solde
2) elle me règle le solde des CP en aout avec une semaine de salaire
3) soit je prends des jours anticipés sur l’année 2015/2016 et elle me paie mon salaire normale en me réglant les CP de l'année 2014/2015 comme prévue en juin
le RAM me dit qu'elle doit me les régler en juin et que je peux prendre ses 21 jours en aout. que j'ai droit à mes congés.

j'espère que je me suis bien expliquée car je perds un peu les pédales
mon contrat ce fini en juillet 2016 qui sera le mois de préavis.
merci pour votre aide.

bonjour
en 1er lieu: êtes vous multiemployeurs?
aviez vous bien donné vos dates de cp au 1er mars cette année?

ensuite, les congés acquis au 31 mai 2015 se prennent à partir de juin 2015 quand vous dîtes il me reste 21 jours c'est parce que vous en avez déjà pris par anticipation, sans avoir déduits de la mensu les jours non acquis?
si vous posez 3 semaines en août cela fait 17j ouvrables posés, et non pas 21 j

sophie · 22-06-2015 09:16:07

L'avenant ne change rien a la date de prise des cp ......
Ils doivent être pris entre mai 2015 et mai 2016.

bouclette · 22-06-2015 09:18:53

oui, je suis multi employeurs 3, j'avais pris 9 jours en décembre 2015 donc comme ils sont pris, je les ai déduit des 30 jours de CP ce qui fait 21 jours à régler.

Dernière modification par bouclette (22-06-2015 09:19:57)

22-06-2015 09:18:53

nathodisab · 22-06-2015 09:29:26

bouclette a écrit :

oui, je suis multi employeurs 3, j'avais pris 9 jours en décembre 2015 donc comme ils sont pris, je les ai déduit des 30 jours de CP ce qui fait 21 jours à régler.

Bonjour,
pour que tout soit bien clair...
Pouvez vous nous donner
-la date du début du contrat
-les dates exactes de vos congés en décembre 2015 et préciser si le salaire en décembre a été maintenu
-si vous avez des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2015 ?

et
le détail du calcul du salaire en période complète?
et
suite à l'avenant en période incomplète ?

bouclette · 22-06-2015 11:26:29

le contrat a débuter 17 octobre 2013 année complète pour 2104/2015 16 semaine sur 52 j'ai eu mon salaire normalement en décembre soit 246.13 + .FE+hres complémentaires

congé 2013/2014 -20 jours de CP pris ainsi :décembre 2013 6 jours, juillet 2014 6 jrs, et le reste du 11/8 au 20/08/2014 soit 20 jours.

juin 2014 à mai 2015 30 jrs acquis congé anticipé du 23/12/2014 au 3/03/ 2015 soit 9 jours reste 21 jrs qui seront pris du 20 juillet 2015 au 12 aout 2015.

a compté du 1er juin 2015 avenant pour année incomplète soit 18h sur 41 semaines salaire 258.55€ net sans les CP.

j'ai donc calculer les CP dû pour 2014/2015 pour les 21 jours afin que l'avenant parte sur un salaire sans arriéré de CP soit 198.80€.
elle veut bien me les régler, mais pour elle je n'ai pas le droit de poser ces 21 jours en aout car pour elle, elle paie 2 fois mes CP si elle me donne le salaire complet en aout 2015 +les 198.80 en juin

ce contrat ce terminera le 31 juillet 2015 mois de préavis il faudra donc que je prenne aussi mes congés acquises au 31 mai 2016 pour l'année 2016/2017 avant la fin du mois de préavis ?...
je n'ai pas d'enfants à charges
j'ai 2 contrats avec le conseil général plus un contrat avec des parents depuis 2009 + cette maman.

Dernière modification par bouclette (22-06-2015 13:44:20)

parme · 22-06-2015 20:00:09

coucou oupss confirme que tu étais en année complète jusqu'a juin?
en juin avenant pour passer en année incomplète? sachant que le contrat se termine en Juillet 2015 c'est bien cela?
la question es ce que pendant toute les périodes d'année complète. le salaire a été maintenu: es ce que la première année lors de la prise des congés le salaire a été maintenu? ou il y a eu déduction des cp non acquis au moment de la prise?

s'il y a eu prise des cp par anticipation c'est a dire la première année,ainsi que le salaire maintenue cela change la donne.
Quand est il exactement.
A+

bouclette · 22-06-2015 20:44:53

oui mon salaire net a été maintenu tous les mois identique de novembre 2013 au 31 mai 2015 seul le mois d'octobre a été fait au réel car j'ai commencé le contrat le 17 octobre 2013 et il va changer avec l'avenant qui débute le 1er juin 2015 et qui ira jusqu'au 31 juillet 2016 fin du contrat.

Dernière modification par bouclette (22-06-2015 20:49:13)

chris84 · 22-06-2015 21:11:06

pourquoi avenant année incomplète pour 2 mois?

vos dates de cp sont fixées avec tous vos employeurs, vous ne pouvez pas être en congé avec eux et pas avec les autres

et j'ai l'impression d'un grand flou artistique sur les cp en année complète, avez vous bien saisi comment ça se passe?

bouclette · 22-06-2015 22:05:43

l'avenant de l'année incomplète va de juin 2015 à juillet 2016

sur une année complète c'est le salaire du mois qui fait office de CP lorsque celle-ci sont prise c'est bien ça ?

(je suis en congés du 20 juillet au 12 aout avec tous mes employeurs en particuliers le conseil général pour l'autre parent contrat 36 heures je n'ai jamais les enfants pendant toutes les périodes de vacances scolaires).

cette maman ne veut pas que je pose les 21 jours qu'il me reste de l'année 2014/2015 et que je dois prendre normalement dans le courant de l'année 2015/2016 parce qu’elle me les paie à la fin de ce mois de juin 2015.
soit je prends des congés sans salaire avec elle et elle me paie que jours travaillés en aout.
ou je prends par anticipation les CP que je vais cumulé jusqu"au 31 mai 2016 pour l"année 2016/2107

Dernière modification par bouclette (22-06-2015 22:31:43)

parme · 23-06-2015 11:33:07

coucou il faut recompter et vérifier,ceux qui a été payé,car cp pris par anticipation et payé de suite.
Bien souvent lorsque l'on utilise cette façon de faire (anticipé sans réduction de salaire).Quand le contrat stop en milieu d'année ou se modifie.il se peux qu'il y est un trop perçu en argent sur cp.Donc il faut vérifier.

*mais hélas je ne suis pas experte dans ce domaine. je bip de l'aide. .

il serait bon de tout régulariser afin de repartir a zéro avec la nouvelle mensualisation de juillet. celle ci en année incomplète.
A+

nathodisab · 23-06-2015 15:20:15

bouclette a écrit :

l'avenant de l'année incomplète va de juin 2015 à juillet 2016
sur une année complète c'est le salaire du mois qui fait office de CP lorsque celle-ci sont prise c'est bien ça ?
(je suis en congés du 20 juillet au 12 aout avec tous mes employeurs en particuliers le conseil général pour l'autre parent contrat 36 heures je n'ai jamais les enfants pendant toutes les périodes de vacances scolaires).
cette maman ne veut pas que je pose les 21 jours qu'il me reste de l'année 2014/2015 et que je dois prendre normalement dans le courant de l'année 2015/2016 parce qu’elle me les paie à la fin de ce mois de juin 2015.
soit je prends des congés sans salaire avec elle et elle me paie que jours travaillés en aout.
ou je prends par anticipation les CP que je vais cumulé jusqu"au 31 mai 2016 pour l"année 2016/2107

coucou,
l'acquisition se calcule par période de référence,
oct 2013 a été payé au réel, avec ou sans 10% ?
de nov 2013 à fin mai 2014 =18j acquis
as tu des enfants à charge ayant - de 15 ans au 30 avril 2014 ?
pris : décembre 2013 , 6j
reste 12j
de juin 2014 à mai 2015 acquis 30j
pris 6 en juillet et 8j en août
reste donc 28j

peux tu repréciser les dates de tes congés de décembre 2014, car tu as écrit 23/12/2014 au 3/03/2015, je pense qu'il y a erreur

au moment de l'avenant en juin 2015, tu dois te faire payer le solde des cp acquis en période 2014/2015 restant, avec le salaire de juin (28j- les cp de dec 2014 + les éventuels j sup de la période 1)

bouclette · 23-06-2015 15:42:36

mon contrat était de 2 jours de 8h donc 16 heures semaine.

j’ai donc retirés des 30 jours de CP acquis au 31 mai 2015 les 9 jours que j'avais pris par anticipation sans baisse de salaire pour noël et n'ai garder en compte que les 21 jours restant ce qui fait 3 semaines de 6 jours +une journée de 8 heures ce qui me donne 198.80 € pour les 21 jours de CP non pris au 31 mai 2015 CP que je comptais prendre en du lundi 20 juillet au mercredi 12 aout ce qui fait 21 jours .

cela elle va me les régler au 30 de ce mois comme le veut la loi

mais est-ce que j'ai droit de prendre ses 21 jours de CP en aout si elle me les règlent maintenant là et le problème ?
pour elle non je m’assois dessus, et si je prends ce sera un congés sans solde.et elle ne me règlera que les jours ou j'aurai travailler en aout soit la dernière semaine.
pour le RAM j'ai le droit de les prendre même si elle me les a réglé à la fin de ce mois de juin ai touché mon salaire du mois entier j'avoue ne plus savoir que penser.

Dernière modification par bouclette (23-06-2015 15:52:41)

nathodisab · 23-06-2015 15:50:55

bouclette a écrit :

mon contrat était de 2 jours de 8h donc 16 heures semaine.
j’ai donc retirés des 30 jours de CP acquis au 31 mai 2015 les 9 jours que j'avais pris par anticipation sans baisse de salaire pour noël et n'ai garder en compte que les 21 jours restant ce qui fait 3 semaines de 6 jours +une journée de 8 heures ce qui me donne 198.80 € pour les 21 jours de CP non pris au 31 mai 2015 CP que je comptais prendre en du lundi 20 juillet au mercredi 12 aout ce qui fait 21 jours.
cela elle va me les régler au 30 de ce mois comme le veut la loi
mais est-ce que j'ai droit de prendre ses 21 jours de CP en aout si elle me les règlent maintenant ? là et le problème,
pour elle non je m’assois dessus, et si je prends ce sera un congés sans solde.et elle ne me règlera que les jours ou j'aurai travailler en aout soit la dernière semaine.
pour le RAM j'ai le droit de les prendre ai touché mon salaire du mois j'avoue ne plus savoir que penser.

as tu lu mon décompte juste au dessus
entre nov 2013 et mai 2014, tu n'avais pas acquis 30j, mais 18j
tu avais pris 6j par anticipation, reste 12
de juin à mai 2015, 30j acquis
tu a pris 6j en juillet et 8 en août,
donc (30+12j)acquis -(6 et 8) pris = 28j

là tu dis 9j en décembre 2014 = 19j
pour moi le solde du pour tes cp acquis en période "année complète" est de 19j et non 21j

bouclette · 23-06-2015 16:57:12

je n'ai plus d'enfant à charge belle lurette

pardon pour le mois d'octobre 2013 les 10% de CP non pas été pris en compte

du 17 octobre2013 au 31 mai 2014 -20 jours acquis pris de cette façon
6 jours à noël 2013
6 jrs juillet 2014
11 aout au 20 aout 2014 soit 8 jours ce qui faisait mes 20 jours acquis
j''ai utilisé mes 20 jours

pour l"année juin 2014/ mai 2015- 30 jours acquis a prendre après mai 2015

décembre 2014 j'ai pris du mardi 23 12 2014 au vendredi 3 janvier 2015 soit 9 jours par anticipation sur les CP de 2104/2015 donc je ne les ai pas pris en compte lorsque j'ai fait mon calcul le 31 mai 2015
puisque je n'ai pas eu aucune baisse de salaire. me reste donc 21 jours à poser pour l' année 2015/2016 ces jours je désirais les poser du lundi 20 juillet au 3 mercredi 12 aout2015.ce qui faisait 6+6+6 (3semaines) +3jours lundi 10mardi 11 mercredi 12 aout
je travaillais 2 jours semaines le lundi et le jeudi 2*8h 16h semaine

donc j'ai calculer ainsi jours travaillés 16 h semaines *3 semaines + 8 h 1 jour (lundi 10 aout ) = 56 heures *3.55€=198.80 €

Dernière modification par bouclette (23-06-2015 17:24:52)

nathodisab · 23-06-2015 18:25:07

bouclette a écrit :

je n'ai plus d'enfant à charge belle lurette
pardon pour le mois d'octobre 2013 les 10% de CP non pas été pris en compte
du 17 octobre2013 au 31 mai 2014 -20 jours acquis pris de cette façon
6 jours à noël 2013
6 jrs juillet 2014
11 aout au 20 aout 2014 soit 8 jours ce qui faisait mes 20 jours acquis
j''ai utilisé mes 20 jours
pour l"année juin 2014/ mai 2015- 30 jours acquis a prendre après mai 2015
décembre 2014 j'ai pris du mardi 23 12 2014 au vendredi 3 janvier 2015 soit 9 jours par anticipation sur les CP de 2104/2015 donc je ne les ai pas pris en compte lorsque j'ai fait mon calcul le 31 mai 2015
puisque je n'ai pas eu aucune baisse de salaire. me reste donc 21 jours à poser pour l' année 2015/2016 ces jours je désirais les poser du lundi 20 juillet au 3 mercredi 12 aout2015.ce qui faisait 6+6+6 (3semaines) +3jours lundi 10mardi 11 mercredi 12 aout
je travaillais 2 jours semaines le lundi et le jeudi 2*8h 16h semaine
donc j'ai calculer ainsi jours travaillés 16 h semaines *3 semaines + 8 h 1 jour (lundi 10 aout ) = 56 heures *3.55€=198.80 €

donc ok pour les j acquis/pris et restant
par contre,
tu vas maintenant être en année incomplète, et en maintien du salaire, le paiement de tes cp doit se faire sur la base du salaire de référence ( le mois qui précède leur paiement)
donc mieux vaut te les faire solder en juin avec ton salaire de base (ils seront donc calculé sur la base du salaire en année complète)
que d'attendre et te les faire payer au moment de leur pose (ils devront être payé sur la base du salaire en année incomplète

pour trouver le montant du pour tes 21j
tu fais mensu (année complète)/26j*21j
(ce qui revient à ton calcul )
246.13€/26*21 =198.80€
mais tu dois percevoir cette somme en juin en plus du salaire

car si tu te les fais payer en août, tu seras payée sur la base de la nouvelle mensu

tes sem de cet été, ont bien été déduites pour le calcul de la nouvelle mensu en année incomplète ?

bouclette · 23-06-2015 19:50:07

mais est-ce que j'ai le droit de prendre ces jours de congés en aout même s'il sont payés en juin ou dois- je prendre des jours non payés pour être en accord avec le conseil général vu que mes périscolaires je ne les ais pas du tout juillet aout enfin moins la première semaine de juillet qui scolaire ,

un autre problème elle ne m'a pas payer les CP des heures complémentaires de 1er mai 2014 au 31 juin 2015 j'ai fait 1024.07euros*10% ce qui me donne un total de 102.407 € de CP pour ses heures puis-je les réclamer aussi à la fin du mois ?

Dernière modification par bouclette (23-06-2015 20:06:58)

nathodisab · 23-06-2015 20:25:34

bouclette a écrit :

mais est-ce que j'ai le droit de prendre ces jours de congés en aout même s'il sont payés en juin ou dois- je prendre des jours non payés pour être en accord avec le conseil général vu que mes périscolaires je ne les ais pas du tout juillet aout enfin moins la première semaine de juillet qui scolaire ,
un autre problème elle ne m'a pas payer les CP des heures complémentaires de 1er mai 2014 au 31 juin 2015 j'ai fait 1024.07euros*10% ce qui me donne un total de 102.407 € de CP pour ses heures puis-je les réclamer aussi à la fin du mois ?

tes congés, doivent obligatoirement sur une période prévue comme non travaillée dans ton contrat,
avec la nouvelle mensu combien de sem avez vous prévu par an ? est ce que août est prévu comme non travaillé ?

pour les cp acquis sur les h comp, on ne peut pas cumuler deux méthodes de calculs, tu as eu le paiement de tes cp par défaux avec la méthode du maintien du salaire, donc non, tu ne peux pas réclamer 10% sur les h comp ou sup
désolée

chris84 · 23-06-2015 20:59:31

biensûr que vos cp peuvent être payé en juin et que vous les prenniez en temps en août

bouclette · 23-06-2015 21:46:38

,elle m'a dit qu’elle me payait mes CP de l'année écoulé, mais refuse que je les prenne en aout et si je les prend elle refuse de me payer mon salaire ne me devant pour elle que la semaine que je vais travaillé autrement dit je m'assois sur mon salaire au mois d'aout.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 22-06-2015 09:01:27

a propos des CP

22-06-2015 09:01:27

#2 22-06-2015 09:05:04

Re : a propos des CP

#3 22-06-2015 09:16:07

Re : a propos des CP

#4 22-06-2015 09:18:53

Re : a propos des CP

22-06-2015 09:18:53

#5 22-06-2015 09:29:26

Re : a propos des CP

#6 22-06-2015 11:26:29

Re : a propos des CP

#7 22-06-2015 20:00:09

Re : a propos des CP

#8 22-06-2015 20:44:53

Re : a propos des CP

#9 22-06-2015 21:11:06

Re : a propos des CP

#10 22-06-2015 22:05:43

Re : a propos des CP

#11 23-06-2015 11:33:07

Re : a propos des CP

#12 23-06-2015 15:20:15

Re : a propos des CP

#13 23-06-2015 15:42:36

Re : a propos des CP

#14 23-06-2015 15:50:55

Re : a propos des CP

#15 23-06-2015 16:57:12

Re : a propos des CP

#16 23-06-2015 18:25:07

Re : a propos des CP

#17 23-06-2015 19:50:07

Re : a propos des CP

#18 23-06-2015 20:25:34

Re : a propos des CP

#19 23-06-2015 20:59:31

Re : a propos des CP

#20 23-06-2015 21:46:38

Re : a propos des CP

Pied de page des forums