Besoin d'avis sur rémunération abscence AM

skarab2201 · 01-07-2015 10:41:41

Bonjour à toutes et à tous,

Je fais garder ma fille chez une AM depuis septembre 2014 et nos relations son de plus en plus tendu. En cause le fait qu'on ne lui rémunère pas les jours où elle ne travaille pas.

Je m'explique :
Sur l'année, nous avons eu 3 journées "enfant malade" avec certificat et 2 demi journées où elle s'est absentée pour raison médicale. Nous lui avons déduit les 2 premières de son salaire. La 3e journée étant tombée le 31 mars, j'avais déjà effectué le virement et donc pas déduit de son salaire. Je lui ai donc signifié par écrit que cette journée serait déduite le mois suivant. Fin avril je lui ai demandé par message si cela l'embêtai de compenser cette journée sur le mois de juin où ma compagne est de correction de bac. Elle ne m'a pas répondu. Je lui ai donc redemandé à l'oral, elle m'a dit ok.
Hier, elle m'a reproché de ne pas lui avoir payé cette journée. Elle me reproche également de ne pas lui avoir payé les deux demi journées qu'elle a prise pour raison médicale sous prétexte que les autres parents lui ont payé ces journées.

Mes questions sont donc les suivantes :
- Suis je obligé de la payé lorsque ma fille est malade avec un certificat médical ? (je suis quasiment sûr que non, mais bon...)
- Est il pratique courante de maintenir le salaire dans le cas précédent ?
- Est il pratique courante de maintenir le salaire lorsque l'AM s'absente pour raison médicale ?

Je suis tout a fait d'accord pour la payer que je décide de ne pas mettre ma fille, mais quand c'est l'AM qui choisi de ne pas la prendre, je trouve ça un peu limite.

Merci d'avance

01-07-2015 10:41:41

budulle · 01-07-2015 10:52:57

skarab2201 a écrit :

Bonjour à toutes et à tous,
Je fais garder ma fille chez une AM depuis septembre 2014 et nos relations son de plus en plus tendu. En cause le fait qu'on ne lui rémunère pas les jours où elle ne travaille pas.
Je m'explique :
Sur l'année, nous avons eu 3 journées "enfant malade" avec certificat et 2 demi journées où elle s'est absentée pour raison médicale. Nous lui avons déduit les 2 premières de son salaire. La 3e journée étant tombée le 31 mars, j'avais déjà effectué le virement et donc pas déduit de son salaire. Je lui ai donc signifié par écrit que cette journée serait déduite le mois suivant. Fin avril je lui ai demandé par message si cela l'embêtai de compenser cette journée sur le mois de juin où ma compagne est de correction de bac. Elle ne m'a pas répondu. Je lui ai donc redemandé à l'oral, elle m'a dit ok.
Hier, elle m'a reproché de ne pas lui avoir payé cette journée. Elle me reproche également de ne pas lui avoir payé les deux demi journées qu'elle a prise pour raison médicale sous prétexte que les autres parents lui ont payé ces journées.
Mes questions sont donc les suivantes :
- Suis je obligé de la payé lorsque ma fille est malade avec un certificat médical ? (je suis quasiment sûr que non, mais bon...)
- Est il pratique courante de maintenir le salaire dans le cas précédent ?
- Est il pratique courante de maintenir le salaire lorsque l'AM s'absente pour raison médicale ?
Je suis tout a fait d'accord pour la payer que je décide de ne pas mettre ma fille, mais quand c'est l'AM qui choisi de ne pas la prendre, je trouve ça un peu limite.
Merci d'avance

- sauf clause contraire noté au contrat vous avez tout à fait le droit de déduire 10 jours par an sur présentation du certificat médical et en utilisant le calcul de la cour de cassation.

- parfois on maintien le salaire, mais dans ce cas c'est une clause supérieur à la ccn, noté au contrat et donc en accord avec les parents employeurs.

- si l'am s'absente, bien sur que vous pouvez déduire, et même vous devez car vous payer pour ses heures là quelle refuse de faire, et toujours avec le calcul de la cour de cassation. seul certaines absences pour grossesse ne sont pas déductibles.

kikine747 · 01-07-2015 10:57:19

attention je modère quand même un peu...

déduire une journée sur le mois suivant ne se fait pas... il faut la retirer sur le mois concerné

de plus une journée n'en compense pas une autre donc la journée que vous lui avez fait faire "de rattrapage" doit être payée en plus de la mensu....

perso jamais aucun pe ne m'on déduit les jours enfant malade donc oui cela se fait MAIS ce n'est pas une obligation c'est sur...
si l'absence est de mon fait oui je déduit sur la fiche de présence (sauf rdv grossesse)

budulle · 01-07-2015 11:01:39

kikine747 a écrit :

déduire une journée sur le mois suivant ne se fait pas... il faut la retirer sur le mois concerné

exact mais apparemment le paiement du mois avait été avant l'absence...

01-07-2015 11:01:39

sansan28 · 01-07-2015 11:02:13

à partir du moment où cela est noté dans le contrat vous pouvez déduire ... perso mon pe m'a tjs déduit une absence pour son enfant avec certif et mes propres absences

nounou3loulous · 01-07-2015 11:07:02

Personnellement j'ai une clause plus favorable dans mon contrat concernant les maladies de l'enfant. J'accepte les enfants malades sauf gastro. Si les parents décident de ne pas me mettre l'enfant la journee est donc payee. Sauf si c'est la gastro et donc que je refuse l'accueil biensur.

Concernant mes absences on ne m'a jamais déduit. En même temps je n'ai été absente qu'1/2 journée pour aller à un enterrement. Çe i étant vous avez le droit de déduire mais beaucoup ne le font pas en fonction de l'entente avec leur AM et du côté exceptionnel de la chose.

Dernière modification par nounou3loulous (01-07-2015 11:07:41)

lulu64 · 01-07-2015 11:16:36

coucou

si votre fille est malade et que vous présentez un certificat médical , il est bien entendu normal que la déduction se fasse avec le calcul cour de cassation
c'est un droit que vous avez de décompter 10 jours par an

aprés , a savoir aussi ce que prévoit votre contrat justement concernant les absences maladies de l'enfant

que fait votre AM ??qu'est-il noté sur le contrat ???
accepte-t-elle les enfants malades ?? et sans restrictions??ou avec des conditions particulières où elle refuse l'accueil??

car si elle accepte TOUTES les maladies , sans aucune condition particulière , mais que c'est vous le parent qui décidez de ne pas lui confier l'enfant, à ce moment là, je me demande si même avec un certif médical, elle peut "maintenir" son salaire?
vous allez avoir d'autres avis je pense

quant à ce qui concerne les absences de l'AM et de sn indisponibilité , il est normal de déduire aussi, toujours avec la formule cours de cassation

et attention aussi, aucune heure d'absence ne se récupère, ni ne se rattrape!!!!

vous n'auriez pas dû lui proposer de "récuperer" des heures non faites et sur un jour pas prévu en 'accueil....
car là, c'est du "hors contrat" et celà doit être payé en heures complémentaires (ou supplémentaires), avec l'accord de l'AM pour l'effectuer

autant rester sur des pratiques légales et conventionnelles!!!
on déduit si besoin en cas d'absence mais on ne récupére JAMAIS ces heures !!!
et si il y a accueil exceptionnel sur un jour pas prévu,ce n'est pas pour compenser, cela se paye "en plus", bien sur!!!

rappelez lui quand même que si vous n'avez pas payé sa journée en juin, c'etait "pour compenser" sa journée d'absence que vous n'avez pas déduite, en précisant bien que normalement et lègalement vous n'auriez pas du faire comme ça!!que vous venez d'apprendre que les rattrapages sont illégaux!!

donc a l'avenir vous déduirez toutes ces absences, et peu importe si les autres parents ne déduisent pas, ce qui se passe avec les autres contrats ne vous regarde pas...( aucune preuve non plus de ce qu'elle vous dit)
vous, vous resterez sur le légal et le conventionnel et si besoin et bien vous payerez en heures complémentaires des jours non prévus si acceptation de sa part pour les effectuer

comme ça aucune ambiguité!!
autant éviter des "petits désaccords" sur des situations non conventionnelles
en respectant la oi, au moins là, rien a dire, ni a reprocher!!

Luceuh · 01-07-2015 11:18:16

bonjour

avec certificat et sans clause au contrat en effet vous n'êtes pas obligé de maintenir,

pour ce qui est de la pratique, je ne peux que donner mon expérience personnellement je n'ai jamais déduits ni pour les absences de mon enfant ni pour celles de mon assmat ( deux jours sur toute la durée de l'accueil)

lulu64 · 01-07-2015 11:27:23

après oui, c'est à l'appréciation de chaque parent

s'ils ne veulent pas déduire, ils déduisent pas, c'est leur choix!!!!

si l'AM est toujours super arrangeante, les dépanne, etc.....les pe sont aussi "reconnaissants" de leur coté , et ne veulent pas non plus lésé leur AM , en déduisant des absences .....

c'est presque du "donnant-donnant" , mais ça, c'est en fonction du relationnel, etc.......

Fila · 01-07-2015 12:01:51

kikine747 a écrit :

déduire une journée sur le mois suivant ne se fait pas... il faut la retirer sur le mois concerné

C'est complètement faux.
Quand les absences ont lieu en fin de mois, les salaires sont souvent déjà calculés et versés, il est alors d'usage de reporter le retrait de salaire sur le mois suivant, voire encore celui d'après.

En entreprise, il arrive même de voir des jours retirés plus de 6 à 8 mois après, lorsque, par exemple, le salarié ne remet à son employeur une justification : c'est parfaitement légal.

Il en va de même pour les heures complémentaires.

kikine747 · 01-07-2015 12:54:51

Fila a écrit :

kikine747 a écrit :
déduire une journée sur le mois suivant ne se fait pas... il faut la retirer sur le mois concerné
C'est complètement faux.
Quand les absences ont lieu en fin de mois, les salaires sont souvent déjà calculés et versés, il est alors d'usage de reporter le retrait de salaire sur le mois suivant, voire encore celui d'après.
En entreprise, il arrive même de voir des jours retirés plus de 6 à 8 mois après, lorsque, par exemple, le salarié ne remet à son employeur une justification : c'est parfaitement légal.
Il en va de même pour les heures complémentaires.

autant pour moi alors

sensymaimai · 01-07-2015 21:05:35

depuis que j'exerce ce métier, aucune absence des enfants pour maladie ne m'est déduite. Tous mes pe m'ont toujours maintenu le salaire complet car dans mes contrats, je spécifie que j'accepte toutes les maladies. Aucun pe jusqu'à présent ne me présente de certificat médical bien que ce soit notifié à la signature du contrat.

Par contre, moi je déduis ( en faisant des calculs) mes absences pour convenance personnelle. Quoi de plus naturel et normal?
puisque je ne suis pas à mon poste!

lulu64 · 02-07-2015 09:19:53

moi, je n'accepte pas par exemple les gastro, grippe, bronchiolite, et toute température supérieure à 38,5°

donc si l'enfant est dans un de ces cas là, avec le certif a l'appui , je déduis
même si je refuse l'accueil pour ces conditions , je trouve aussi normal que le parent fournisse un certif, ne serait-ce que pour justifier aussi que l'absence est bien dû pour un de ces cas!!!

aprés si l'enfant a un rhume, une rhino, une otite ou est un peu fievreux, en dessous des 38°5 MAIS que le parent décide de garder l'enfant chez lui, et bien là, je maintiens le salaire, je ne déduis rien, car on ne rentre pas dans le cadre d'un refus d'accueil de ma part!!

ça je l'explique aux parents dés le départ

aprés s'ils veulent tricher pour pouvoir déduire , me dire par exemple que l'enfant a 39 , alors qu'il n'a que 38 par exemple et que l'accueil pourrait donc s'effectuer, et qu'ils me fournissent un certif, moi, je ne peux pas faire autrement que déduire!!!

mais il n'y a que 10 jours par an auxquels ils ont droit

donc s'ils déduisent à chaque absence avec un motif "mensonger" , les 10 jours vont être vite épuisés.....

aprés une fois ces 10 jours épuisés , le salaire reste maintenu et cela même si l'enfant est vraiment malade et a une des conditions que je refuse en accueil...

au parents de gérer cela aussi et de ne pas abuser non plus sur les motifs de chaque absence

skarab2201 · 02-07-2015 12:46:22

Merci pour vos réponses.

Désolé de ne répondre que maintenant, mais j'ai eu pas mal de truc hier (en plus de cette histoire de nourrice).

Pour le maintient du salaire, je vois que les avis sont partagés et qu'il n'est pas possible de trancher clairement. Dommage que la réglementation ne soit pas plus claire pour éviter les ambiguïtés. Quand les choses sont contractuelles, c'est toujours plus facile à gérer je trouve. Lorsqu'on laisse place au jugement, il y a toujours possibilité d'avoir des mécontentement.

Pour l'histoire du report, je reconnais que je n'ai pas été très malin. J'aurais dû déduire sur le mois concerné et payer en plus sur le mois de juin. Je trouve dommage que mon AM ne m'ai pas conseillé en ce sens. On apprend toujours de ces erreurs.

Ce que je trouve dommage dans cette histoire c'est que plutôt que d'être dans un climat de confiance où chacun fait les choses pour arranger l'autre dans la mesure du raisonnable et surtout dans l'intérêt de l'enfant, on en arrive à appliquer les choses de manières bêtes et méchantes comme elles sont écrites dans le contrat.

En tous cas merci pour vos avis

Edit : Pour infos, mon AM accepte toutes les maladies. En revanche, je trouve que quand ma fille a une gastro ou qu'elle a 40 de fièvre, je préfère qu'elle se repose à la maison plutôt que de faire les activités avec les autres enfants et qu'elle refile ses maladies à tous le monde et qu'elle ne se repose pas.

Dernière modification par skarab2201 (02-07-2015 12:51:02)

nounou3loulous · 02-07-2015 13:07:21

skarab2201 a écrit :

Merci pour vos réponses.
Désolé de ne répondre que maintenant, mais j'ai eu pas mal de truc hier (en plus de cette histoire de nourrice).
Pour le maintient du salaire, je vois que les avis sont partagés et qu'il n'est pas possible de trancher clairement. Dommage que la réglementation ne soit pas plus claire pour éviter les ambiguïtés. Quand les choses sont contractuelles, c'est toujours plus facile à gérer je trouve. Lorsqu'on laisse place au jugement, il y a toujours possibilité d'avoir des mécontentement.
Pour l'histoire du report, je reconnais que je n'ai pas été très malin. J'aurais dû déduire sur le mois concerné et payer en plus sur le mois de juin. Je trouve dommage que mon AM ne m'ai pas conseillé en ce sens. On apprend toujours de ces erreurs.
Ce que je trouve dommage dans cette histoire c'est que plutôt que d'être dans un climat de confiance où chacun fait les choses pour arranger l'autre dans la mesure du raisonnable et surtout dans l'intérêt de l'enfant, on en arrive à appliquer les choses de manières bêtes et méchantes comme elles sont écrites dans le contrat.
En tous cas merci pour vos avis
Edit : Pour infos, mon AM accepte toutes les maladies. En revanche, je trouve que quand ma fille a une gastro ou qu'elle a 40 de fièvre, je préfère qu'elle se repose à la maison plutôt que de faire les activités avec les autres enfants et qu'elle refile ses maladies à tous le monde et qu'elle ne se repose pas.

Je ne comprends pas bien votre message.

La réglementation est très claire au contraire. En cas d'absence pour maladie on peut retirer 10 jours par an avec présentation d'un certificat médical. Sauf si une clause plus favorable est négociée au moment de la signature du contrat

Pour les absences de l'AM il faut déduire.

Dans un sens comme dans l'autre une absence ne se compense pas.

Après chacun est libre d'appliquer ce qui est prévu par la convention ou si cela est plus favorable d'être plus arrangeant.

lulu54 · 02-07-2015 13:20:42

BONJOUR
en fait les choses sont tres simples

si vous presentez un ceritifcat medical pour abs de votre enfant vous pourrez deduire jusqu'à 10j /an
au delà le salaire devra etre maintenu
ça c'est la convention...
or il existe des accords contractuels qui -si ils sont en accord et benefique au salarié- peuvent etre ajoutés au contrat et tiendront lieu de base de calcul
vous pourrez allez lire ceci dans le CCN disponible dans mon porfil à "site web "c'est un acces directe....

en ce qui concerne ses abs a elle
elle doit vous en faire la demande ecrite , vous acceptez ou pas
mais ces jours doivent faire l'objet d'une retenu sur salaire , des que possible et selon les habitudes de paiement
je dirais que le mieux etant le mois concerné mais ce n'est pas toujours possible donc le mois suivant c'est valide ..
meme si cela ne plait pas a l'assmat
par contre le fait que vous n'ayez pas de preuve semble genant .. legalement parlant ...
la prochaine fois vous lui demandez un document ecrit

le fait que votre asmat acepte les enfants malades n'empeche pas le fait qu'il y ait deduction sur salaire si vous presentez un certif ( tjrs dans les 10j max par an )
sauf si une clause contractuelle que VOUS avez signé au contrat , stipule le maintien de salaire en cas de maladie de l'enfant meme avec certif

dans tous les cas aucune compensation n'est à accepté ni acceptabe, commencer ainsi ouvre la pporte aux litiges .. la preuve en est

par contre il est vrai que certains parents maintiennent le salaire sans s'embarasser de petits calculs de deduction , c'est leur choix et ce n'est pas un dû pour l'assmat

skarab2201 · 02-07-2015 14:41:23

nounou3loulous a écrit :

Je ne comprends pas bien votre message.
La réglementation est très claire au contraire. En cas d'absence pour maladie on peut retirer 10 jours par an avec présentation d'un certificat médical. Sauf si une clause plus favorable est négociée au moment de la signature du contrat
Pour les absences de l'AM il faut déduire.
Dans un sens comme dans l'autre une absence ne se compense pas.
Après chacun est libre d'appliquer ce qui est prévu par la convention ou si cela est plus favorable d'être plus arrangeant.

Oui en effet c'est très clair et j'ai très bien compris la réglementation. Le problème est que mon AM estime anormale le fait que je déduise les jours de maladie dans la limite de 10j ainsi que ses absences puisque je cite : "étant ingénieur et enseignant vous n'êtes pas à une journée prêt dans le mois".

Dans notre contrat, il n'y aucune mention sur le maintient de salaire concernant les absences de notre fille avec certificat médical.

Pour rajouter une couche à nos conflits, ma fille avait un peu de fièvre ce matin (38° = vive les dents et la canicule) mais nous l'avons quand même laissé à l'AM. Sa fièvre semble avoir monté dans la matiné. A midi ma compagne à reçu un message vocale disant :
"Comme vous ne travaillez pas, vous auriez pu éviter de me laisser votre fille qui a de la température. Merci de venir la chercher rapidement!"
Or ma compagne travaille. C'est juste que comme elle est enseignante, elle n'est plus face au élève (oui les profs ont encore des réunions obligatoire jusqu'au 4 juillet!). Je vous avoue que je commence à être perdu face à cette situation et surtout je ne trouve pas normale qu'elle se permette des jugements sur notre situation professionnelle et financière.

Dernière modification par skarab2201 (02-07-2015 14:45:17)

nounou3loulous · 02-07-2015 14:51:55

En effet elle n'a pas à juger.

Je pense que vous devriez avoir une bonne conversation autour d'une table pour lever les incompréhensions et remettre les choses à leur place. Ça sent le manque de dialogue, les malentendus....

Il ne faut pas laisser les choses s'envenimer.

nathodisab · 02-07-2015 15:02:59

visiblement, ce n'est pas un problème de droits, mais plus un souci relationnel
il est grand temps que vous lui demandiez à avoir un entretien pour remettre les choses au clair,
votre situation financière, ne la regarde en rien, comme la sienne ne vous concerne pas non plus...
et franchement, y a des manière plus "correctes" pour dire à un parents de venir chercher son enfant...
y a un gros souci de dialogue là
ne perdez pas de temps, n'attendez pas que la situation s'envenime d'avantages... demander lui rdv, et mettez les choses à plat rapidement

nanoenn · 02-07-2015 15:06:26

Qu'elle que soie la situation, elle n'as pas a juger votre travail ni votre salaire
Une bonne discutions est a faire. et lui rapeller que vous avez des droits et que dans les droits vous pouvez deduires les 10 jours qu'elle soie d'accord ou pas.

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