Désaccord sur une semaine de CP

tildou · 10-07-2015 21:11:39

Donc elle avait un autre contrat...donc c est votre assmat qui décide de ses conges....

10-07-2015 21:11:39

nanoenn · 10-07-2015 21:16:17

sauf qu'au contrat il était noter 1 semaine en hivers.
si l'assmat, ne voulait que cette semaine soie en CP elle devait être dispo.
Là, elle ne l’était pas. ducoup sais une semaine de CP pour moi. car ducoup elle serai ou sa semaine en hivers ?

tildou · 10-07-2015 21:26:41

nanoenn a écrit :

sauf qu'au contrat il était noter 1 semaine en hivers.
si l'assmat, ne voulait que cette semaine soie en CP elle devait être dispo.
Là, elle ne l’était pas. ducoup sais une semaine de CP pour moi. car ducoup elle serai ou sa semaine en hivers ?

Je ne suis pas sûre....c est des congés par anticipation donc elle n est pas dans l obligation de les poser vu au ils ne sont pas acquis....attendons la réponse des modos car j ai un doute....

Fila · 10-07-2015 21:31:00

Difficile pour nous de vous dire qui a tord et qui a raison, vous avez de bons arguments mais votre am en a aussi.

Pour vous :
- vous êtes en année complète, donc vos congés doivent coïncider avec ceux de votre am
- il était noté 1 semaine en hiver au contrat (mais sans dates exactes) et aucune autre semaine n'a été prise pendant l'hiver
- elle a refusé de travaillé cette semaine-là (et en cas de conflit, ça sera un argument de taille)
- elle est partie en vacances, ce qui sous-tend qu'elle était en congé avec l'autre famille aussi
- elle n'a pas posé ses dates de cp lors de la signature du contrat qui était après le 1er mars : elle ne pouvait donc plus les imposer.

Pour votre am :
- vous n'avez pas "acté" son refus de travailler cette semaine là par écrit
-vous ne l'avez pas informée par écrit des dates des congés (qui auraient du être notés sur le contrat)
- vous n'avez aucune preuve qu'elle était en congé avec son autre employeur
- vous ne pouvez pas lui imposer de prendre des congés sans solde ou par anticipation , surtout à postériori.

Bref, vous avez eu tord de ne pas prévoir ce qui adviendrait de cette semaine par écrit avant de partir, et/ou surtout d'obtenir une preuve de son refus de travailler.
Et vous auriez vraiment dû retirer cette semaine de son salaire du mois de décembre : c'est elle qui a refusé de travailler.

Honnêtement, à votre place, je continuerais à suivre ma logique, peu importe si elle ne signe pas le solde de tout compte, ce n'est pas obligatoire et aux prud'hommes (si prud'hommes il y a, ce qui n'est pas certain non plus), j'insisterais sur son refus de travailler.
A savoir que si vous essayez de négocier avec elle, ou de trancher la poire en 2, un juge verra ça comme une reconnaissance que vous avez tord, c'est donc complètement à éviter.
Attendez donc, et voyez.

10-07-2015 21:31:00

nounou3loulous · 10-07-2015 21:31:36

Si en temps acquis ou non on a l'obligation de poser nos 5 semaines.

Donc il devait bien y avoir une semaine de CP en hiver. Et elle a refusé cette semaine là mais a aussi refusé de travailler. On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.

Cependant elle aurait du être déduite car non acquise. Et cela n'a pas été fait.

Je ne sais pas ce qu'en dirait les PH

fofie28 · 10-07-2015 21:35:03

Moi ce qui me chiffonne c’est que le pe dit avoir une semaine de congés, propose à l’am de poser une semaine par anticipation ( donc deduite) ,l’am refuse et à ce moment là le pe veut lui laisser de temps en temps l’enfant.
Donc le pe revient sur le faite de prendre une semaine de congés !!!!!

nounou3loulous · 10-07-2015 21:39:17

Non le pe n'aurait pas déduit la semaine, elle proposait que cette semaine la soit la semaine de CP a prendre en hiver. Et elle n'aurait pas déduit.

Le PE a voulu déduire devant le refus de l'AM de prendre cette semaine en CP et de travailler.

Tinuviel · 10-07-2015 21:42:13

Merci pour vos nombreuses réponses. Elle avait son petit-fils en garde, qui prenait une place dans son agrément mais je ne sais pas si elle était réellement en contrat pour lui ou pas... Et oui on est en année complète.
Pour celles qui pensent qu'elle devait être dispo du jour au lendemain selon notre bon-vouloir, évidemment je l'aurais prévenue suffisamment en avance des journée où elle aurait eu ma fille.
La semaine en hiver aurait été nulle part pour elle, elle ne voulait pas prendre de congés par anticipation...
Ma première ass mat, celle de mon fils, avait pris ses congés dès la première année et cela n'avait jamais posé de soucis, on a fait le décompte à la fin du contrat entre le total acquis et le total pris... Mais avec l'actuelle tout est tellement plus "prise de tête"... Il faut savoir qu'elle a aussi (enfin, sa fille, qui vérifie tout pour elle car elle a du mal avec le français écrit, étant d'origine étrangère) contesté mes calculs de l'indemnité compensatrice de CP pourtant validés auprès d'une personne compétence du RAM...

Jesuisunenounouquidechire · 10-07-2015 21:44:54

La pe n'a pas d'écrit prouvant qu'elle souhaitait cette semaine en cp.
Elle a proposé verbalement à l'assmat de travailler puisque cette dernière ne voulait pas être en cp.

L'assmat aurait de toutes manières être à son poste pour accueillir l'enfant.
Elle s'est mise en tord.

Les paroles s'envolent, les écrit restent. Rien l'atteste que la pe voulait cette semaine ci en cp.
Pae contre la pe a constaté que l'assmat n'était pas là.

nounou3loulous · 10-07-2015 21:45:04

Tinuviel a écrit :

Merci pour vos nombreuses réponses. Elle avait son petit-fils en garde, qui prenait une place dans son agrément mais je ne sais pas si elle était réellement en contrat pour lui ou pas... Et oui on est en année complète.
Pour celles qui pensent qu'elle devait être dispo du jour au lendemain selon notre bon-vouloir, évidemment je l'aurais prévenue suffisamment en avance des journée où elle aurait eu ma fille.
La semaine en hiver aurait été nulle part pour elle, elle ne voulait pas prendre de congés par anticipation...
Ma première ass mat, celle de mon fils, avait pris ses congés dès la première année et cela n'avait jamais posé de soucis, on a fait le décompte à la fin du contrat entre le total acquis et le total pris... Mais avec l'actuelle tout est tellement plus "prise de tête"... Il faut savoir qu'elle a aussi (enfin, sa fille, qui vérifie tout pour elle car elle a du mal avec le français écrit, étant d'origine étrangère) contesté mes calculs de l'indemnité compensatrice de CP pourtant validés auprès d'une personne compétence du RAM...

Elle se trompe, comme je l'ai dit plus haut elle est dans l'obligation de poser 5 semaines par an. 5 semaines sans enfant.

fofie28 · 10-07-2015 21:46:51

Je comprends que vous soyez dans le flou et elle aussi, il aurait été préférable de noter les dates de cp .

nanoenn · 10-07-2015 21:47:33

Tinuviel a écrit :

Merci pour vos nombreuses réponses. Elle avait son petit-fils en garde, qui prenait une place dans son agrément mais je ne sais pas si elle était réellement en contrat pour lui ou pas... Et oui on est en année complète.
Pour celles qui pensent qu'elle devait être dispo du jour au lendemain selon notre bon-vouloir, évidemment je l'aurais prévenue suffisamment en avance des journée où elle aurait eu ma fille.
La semaine en hiver aurait été nulle part pour elle, elle ne voulait pas prendre de congés par anticipation...
Ma première ass mat, celle de mon fils, avait pris ses congés dès la première année et cela n'avait jamais posé de soucis, on a fait le décompte à la fin du contrat entre le total acquis et le total pris... Mais avec l'actuelle tout est tellement plus "prise de tête"... Il faut savoir qu'elle a aussi (enfin, sa fille, qui vérifie tout pour elle car elle a du mal avec le français écrit, étant d'origine étrangère) contesté mes calculs de l'indemnité compensatrice de CP pourtant validés auprès d'une personne compétence du RAM...

de toute façons, acquis ou non, nous devons prendre nos 5 semaines de repos. donc il faut bien que la semaine de "l'hivers" sois poser quelque part.

Le coup de la fille qui vérifie tous sans commentaires. cela ne la regarde pas du tout.

gerbillette · 10-07-2015 21:52:47

De tte façon si aucun écrit il y à vs avez tord ç est sur... Après parce-que elle ne veut pas poser sa semaine vous voulez lui laisser votre énft pour la "bloquer" ç est super moyen ..

fofie28 · 10-07-2015 21:54:33

Il est vrai que comme noté au contrat 1 semaine en hiver et que l’am n'en a pas posé et refusait de travailler de temps en temps pendant cette fameuse semaine, on peut en déduire que c’est une semaine de cp prise par anticipation.

J'aurai été cette am soit j'aurai accepté de travailler soit j'aurais posé une semaine qui m’arrangeait (si mon petit fils était un contrat)

nanoenn · 10-07-2015 21:58:08

gerbillette a écrit :

De tte façon si aucun écrit il y à vs avez tord ç est sur... Après parce-que elle ne veut pas poser sa semaine vous voulez lui laisser votre énft pour la "bloquer" ç est super moyen ..

étant en années complète si l'ass-mat, n'est pas en CP elle n'as pas a refuser de prendre l'enfant. sais elle qui est en tord. Je trouve plutôt sympas, que le fait d’être en vacances les PE ne donne l'enfant que 2/3 jours au lieu de tous les jours comme le contrat le prévois. Surtout si les PE on prévenue en avance.

Tinuviel · 10-07-2015 22:04:21

gerbillette a écrit :

De tte façon si aucun écrit il y à vs avez tord ç est sur... Après parce-que elle ne veut pas poser sa semaine vous voulez lui laisser votre énft pour la "bloquer" ç est super moyen ..

C'est votre point vue, le mien est que quand on est payée et pas en congé, on doit être disponible (pas du jour au lendemain bien sûr)... Il y a eu une autre semaine et quelques jours par-ci par-là où elle n'a pas eu ma fille, pour lesquels elle a été payée sans problème et pas en CP, parce que je savais qu'elle était dispo par ailleurs (elle a eu d'autres contrats qui se sont rajoutés en 2015).
Et il y a eu aussi des jours où elle a eu ma fille alors que son père ou moi ne travaillions pas.

ziva · 10-07-2015 22:08:41

JE CITE :
"notre collaboration qui a commencé en octobre 2014.

En effet, début décembre je lui ai dit que j'avais des congés imposés par ma société en fin d'année et lui ai proposé de prendre une semaine elle aussi, si elle souhaitait, par anticipation (les congés étant seulement en cours d'acquisition). Elle a refusé"

°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°

Pour résumer, vous n'aviez pas envisagé de prendre des vacances en décembre, rien de noté sur le contrat.

Vous lui avez proposé, et elle a refusé de prendre de manière anticipée des CP à cette période, c'est son droit.

Quand les parents ne nous donnent pas l'enfant en garde sur une période prévue, nous disposons librement de notre temps.

Tout est confus, vous avez malheureusement commis beaucoup d'erreurs, en ne notant rien par écrit.

Payez lui cette semaine, et pour la prochaine AM, peut être, tout doit se faire par écrit pour vous couvrir vous et la future AM.

Dernière modification par ziva (11-07-2015 09:07:06)

Tinuviel · 10-07-2015 23:22:39

Si, j'avais envisagé de prendre des vacances pendant les fêtes et j'ai voulu que ce soit noté au contrat, mais de son côté elle n'était pas sûre alors il a été noté "en hiver"...
Je ne vois pas en quoi elle avait le droit de disposer de son temps puisqu'elle n'était pas en congés et que, suite à son refus, je n'ai pas dit qu'elle n'aurait pas ma fille en garde... De son côté, elle a compris le contraire... Il n'y a eu aucun écrit, ni de son côté, ni du mien, je ne lui ai pas fait de papier où il était écrit que prenais des congés et qu'elle n'aurait pas ma fille, dans un tel contexte, avait-elle le droit de partir? Peut-être que j'abuse, je ne sais pas, c'est pour cela que je suis venue ici prendre des avis d'autres assistantes maternelles.
Je sais que nous avons fait des erreurs, mais nous n'étions pas suffisamment "armés" pour faire face à toute éventualité. Notre précédente assistante maternelle débutait dans le métier, et nous en tant que PE, on a toujours pu s'arranger pour tout, CP compris, "à la cool" tout en restant réglo bien entendu. Nous voulions la réengager pour ma fille mais 4 jours par semaine, cela faisait trop juste pour elle.
Pour l'ass mat actuelle, j'ai très vite compris que cela serait plus compliqué. Elle a un caractère très fort, mais se repose complètement, pour tout ce qui est "administratif", sur l'une de ses filles, également ass mat. J'ai accepté sa présence au départ car je pensais qu'elle était là juste pour l'aider à écrire le contrat. Dès ce jour-là, de la signature, elle s'est montrée très autoritaire. Par la suite, à chaque fois qu'il y a eu une situation un peu complexe à gérer (exemple: calcul de congés sans solde (arrêt maladie) à déduire), elle s'est en mêlé. Le ton est monté plusieurs fois, surtout avec mon compagnon qui est aussi direct qu'elle dans sa façon de parler. Hier malheureusement, j'étais seule pour donner les papiers et la fille de l'ass mat a parlé de manière très agressive.
Bref, tout ça pour dire, nous n'avions pas les connaissances nécessaires pour "blinder" le contrat. Quand on devient parent, on est loin d'imaginer devoir se plonger dans les méandres du code du travail pour faire garder son enfant
J'ai conscience que l'on va sûrement devoir lui payer cette semaine, oui.
Pour finir, il n'y aura pas de prochaine ass mat indépendante, et heureusement. J'ai été trop éprouvée psychologiquement par ces conflits (aller au boulot les larmes aux yeux et la boule au ventre, plus jamais ça), et je pense que ma fille le ressentait aussi. D'ailleurs je laisse mon compagnon gérer la suite des évènement.

En tout cas merci encore pour vos réponses.

Dernière modification par Tinuviel (10-07-2015 23:28:30)

feemorgane29 · 10-07-2015 23:30:56

allez au relais pour l'administratif
l’animatrice servira de médiateur , surtout si c'est elle qui vous a aider pour les calculs

dragonette · 11-07-2015 00:05:21

tildou a écrit :

fofie28 a écrit :
dragonette a écrit :
Moi je ne vois pas ou est le litige.
Le pe doit prendre une semaine de congé.
Il demande à son assamt si elle accepte de prendre une semaine de congé.
L'assmat refuse le congé...ce qui veut donc dire qu'elle doit accepter de travailler.
On ne peut pas refuser un congé et vouloir en profiter.
Un parent pose une semaine, l’am qui n’a pas d'autre accueil doit rester à son poste au cas où on lui apporterai l’enfant ?
Pour moi non!

Si l'assmat a refusé de prendre cette semaine en CP alors oui, elle doit accepter de prendre l'enfant. Car c'est le pe qui est en congé pas elle.
Si l'assmat accepte de prendre la semaine de CP, alors, elle peut refuser de prendre l'enfant puisqu'elle est en CP et dans ce cas le pe ne peut lui confier l'enfant.

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