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#1 17-07-2015 16:51:47

annie1369
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un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Bonjour,
Je profite de la sieste pour vérifier mes contrats ,pffffffff ,je crois qu'on a fait une boulette.
Un enfant 49h25 par semaine, soit 4 jours à 10h et un jour 9h25 .

Il me semble que les IE sont majorés à partir de la 9 eme heure?
Comment comptabiliser ? Faire une moyenne ?
Est-ce obligatoire de majorer?

D'autre part, ils déclarent 30 jours par mois toujours pareil.
Quel est l'opération pour calculer le nbre de jours à déclarer?

Et puis on a peut-être fait une erreur , on a mensualisé sur 50 semaines (2 semaines de congés parents en plus ) , si j'ai bien compris c'est illégal mais suis-je finalement perdante ? je n'ai pas d'enfant moins de 15 ans et jamais d'heures complémentaires.

Merci si vous pouvez me répondre.

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17-07-2015 16:51:47

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#2 17-07-2015 16:57:50

nathodisab
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

Bonjour,
Je profite de la sieste pour vérifier mes contrats ,pffffffff ,je crois qu'on a fait une boulette.
Un enfant 49h25 par semaine, soit 4 jours à 10h et un jour 9h25 .

Il me semble que les IE sont majorés à partir de la 9 eme heure?
Comment comptabiliser ? Faire une moyenne ?
Est-ce obligatoire de majorer?

D'autre part, ils déclarent 30 jours par mois toujours pareil.
Quel est l'opération pour calculer le nbre de jours à déclarer?

Et puis on a peut-être fait une erreur , on a mensualisé sur 50 semaines (2 semaines de congés parents en plus ) , si j'ai bien compris c'est illégal mais suis-je finalement perdante ? je n'ai pas d'enfant moins de 15 ans et jamais d'heures complémentaires.

Merci si vous pouvez me répondre.

coucou,
il y a pas mal d'erreurs je crois !
une mensu sur 50 sem , ça n'existe pas...
tes pe déclarent 30j mensualisés, mais comment en sont ils arrivés à 30j ? car même en année complète à 5j/sem ça fait 22j par mois...

et l'ie n'est pas majorée, mais elle se calcule en fonction de la durée journalière, donc selon le minimum légal, pour une journée de 10h l'ie ne peut être en dessous de 3.34€

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#3 17-07-2015 17:14:04

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Merci nath

Je me doûtais bien qu'on s'était trompé pour la mensualisation , pourtant ce serait si simple mais bon on va entamer la seconde année on va rectifier à la date anniversaire .

Pour la déclaration paje ils ont toujours fait ainsi sinon ils dépassaient le barême pour l'aide.
Je viens de calculer 21 jours à déclarer donc ils ne doivent pas dépasser 774.69 euros de salaire par mois (21j X36.89euros).

C'est juste? tongue

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#4 17-07-2015 17:18:00

nathodisab
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

Merci nath

Je me doûtais bien qu'on s'était trompé pour la mensualisation , pourtant ce serait si simple mais bon on va entamer la seconde année on va rectifier à la date anniversaire .

Pour la déclaration paje ils ont toujours fait ainsi sinon ils dépassaient le barême pour l'aide.
Je viens de calculer 21 jours à déclarer donc ils ne doivent pas dépasser 774.69 euros de salaire par mois (21j X36.89euros).

C'est juste? tongue

alors pour la mensu, je ne saurais trop te conseiller de corriger avant la date anniversaire,
car s'il y a un trop perçu du à une erreur comptable, tu devras rembourser la somme versée en trop... autant ne pas attendre wink

surtout que tes pe ont eu l'aide sur une somme qui n'est pas juste, ils devront demander à corriger tes bs, car ils sont faux

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17-07-2015 17:18:00

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#5 17-07-2015 17:29:29

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

ça ne va pas être simple de tout reprendre surtout que j'ai bien eu les 7 semaines de congés au total ,donc pas de trop perçu ?
Comment c'est possible un trop-perçu ?
Comment faire alors pour calculer ?

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#6 17-07-2015 17:34:56

nathodisab
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

ça ne va pas être simple de tout reprendre surtout que j'ai bien eu les 7 semaines de congés au total ,donc pas de trop perçu ?
Comment c'est possible un trop-perçu ?
Comment faire alors pour calculer ?

en faisant le calcul sur 50 sem, vous supposiez que tu aurais acquis le paiement de tes 5 sem de congés
or, en année incomplète, on acquiert sur le nbre de sem travaillées dans ton cas, tu as 45 sem ouvrant droit à l'acquisition de cp, soit l'équivalent de moins de 5 sem entières...

et de plus il faut tenir compte de la période de référence, qui ne compte pas forcément 45 sem de travail...
du début du contrat à fin mai suivant ,combien de sem travaillées ?

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#7 17-07-2015 18:19:05

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Début contrat le 29 septembre
43 semaines jusqu'à aujourd'hui sur le calendrier
et j'ai travaillé 40 semaines (absente 1 sem dec ,1 sem mars et 1 sem juin)
et je serai en congés 3 semaines en août puis 1 semaine début septembre

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#8 17-07-2015 22:24:15

chris84
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

Début contrat le 29 septembre
43 semaines jusqu'à aujourd'hui sur le calendrier
et j'ai travaillé 40 semaines (absente 1 sem dec ,1 sem mars et 1 sem juin)
et je serai en congés 3 semaines en août puis 1 semaine début septembre

non il faut compter du 29 septembre 2014 au 31 mai 2015
(fin de la période légale d'acquisition des cp)

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#9 18-07-2015 10:11:07

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

oups ....alors du début de contrat à fin mai, j'ai travaillé 32 semaines .

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#10 20-07-2015 16:32:38

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

up ,si je peux avoir une réponse? je voudrais savoir si j'ai juste...

Si je calcule 2,5 jours par periode de 4 semaines travaillées, j'ai acquis 2,5x8=20jours de cp .

J'ai déjà pris et été payé 1 semaine en décembre donc 5 jours (il y avait le 25 décembre) ,je travaille habituellement 5 jours par semaine.
Puis 6 jours en mars.
Puis 6 jours en juin .
Total 17 jours déjà pris et payés.

Donc pour août, je ne serai payé que 3 jours? /(

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#11 22-07-2015 07:34:41

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Help si quelqu'un peut me dire si j'ai juste

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#12 22-07-2015 09:16:10

nathodisab
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

up ,si je peux avoir une réponse? je voudrais savoir si j'ai juste...

Si je calcule 2,5 jours par periode de 4 semaines travaillées, j'ai acquis 2,5x8=20jours de cp .

J'ai déjà pris et été payé 1 semaine en décembre donc 5 jours (il y avait le 25 décembre) ,je travaille habituellement 5 jours par semaine.
Puis 6 jours en mars.
Puis 6 jours en juin .
Total 17 jours déjà pris et payés.

Donc pour août, je ne serai payé que 3 jours? /(

coucou

en fait il faut comparer, les sommes perçues avec la mensualisation faites sur 50 sem
et la somme réellement due avec la mensualisation correcte et le paiement des jours réellement acquis
- comment a été payé le salaire de septembre 2014 ?

- ta mensu est donc 49.25h*50sem /12mois * ?€ /h  ?

32 sem jusqu'au 31 mai soit 20j acquis sur la période 1

réponds à mes questions et après on poursuit  wink

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#13 23-07-2015 16:26:22

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

septembre a été payé au réel des heures travaillées


mensualisation oui c 'est çà 49.25*50/12*3.5euros

salaires reçus du 29 septembre à fin mai: 353.08+5768=6121.08

Dernière modification par annie1369 (23-07-2015 16:33:28)

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#14 23-07-2015 23:42:20

chris84
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

septembre a été payé au réel des heures travaillées


mensualisation oui c 'est çà 49.25*50/12*3.5euros

salaires reçus du 29 septembre à fin mai: 353.08+5768=6121.08


1) donc déjà la régul
si 32 semaines travaillées, moi au calendrier je vois que la 1ere semaine il y aurait le lundi 29 et mardi 30/09 dedans
donc je compte (32 sem x 49,25h) x 3,50 = 5516 euros
(les majorations d'HS ont été payées chaque mois je présume, en fonction des heures réellement prestées)

salaires perçus hors majorations  (car vous indiquez 353,08 ça ne peut être la paye pour les 20h de septembre si?)?

2) ensuite les cp
32sem/4*2,5 =  20 jours ouvrables de cp acquis au 31 mai 2015

vous avez posé en temps 17 jours, mais ici ce n'est pas une année complète (les cp auraient du être payés à part mais on va rectifier le tir, donc on n'a pas à déduire de la mensu d'août les cp sans solde puisque théoriquement la mensu année incomplète ne paye que les semaines de travail!)
donc en août vous aurez votre mensu que vous allez rectifier dès ce mois ci par avenant avec les parents, car il s'agit d'une erreur comptable qui doit être rectifiée
donc faites un point au 31 mai et rectifiez juin à pajemploi
et dès la paye de juillet repartez sur une mensu conforme à la convention collective
49,25h x 45 sem/12 = 184,69 h x 3,50 = 646,42 €
indiquez dans l'avenant le point sur les cp et la régul
pour redémarrer sur un bon pied

valeur de ces cp
646,42/26j x 20j = 497,25 €

3)total que vous auriez du toucher
1556h +20h de septembre = 1576 x3,50 = 5516 euros
+ cp 497,25 = 6 013,25

salaires que vous avez touchés sans les majo d'HS?

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#15 24-07-2015 08:35:12

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Merci Chris,

1)
Déjà il n'y a pas d' HS
Et je viens de voir que le contrat a démarré le 22 septembre à temps complet (et du 8 au 19 sept adaptation réglée au réel).
Nous rectifierons sur le contrat qui avait été signé en avril .

Je compte alors sur 33 semaines ou sur 35 semaines ?

2)
Ensuite les CP
pareil je compte sur 33 semaines ou 35?

Je referai le calcul indiqué

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#16 24-07-2015 08:53:35

chris84
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

Merci Chris,

1)
Déjà il n'y a pas d' HS
Et je viens de voir que le contrat a démarré le 22 septembre à temps complet (et du 8 au 19 sept adaptation réglée au réel).
Nous rectifierons sur le contrat qui avait été signé en avril .

Je compte alors sur 33 semaines ou sur 35 semaines ?

2)
Ensuite les CP
pareil je compte sur 33 semaines ou 35?

Je referai le calcul indiqué

un contrat démarre à la 1ere heure d'adaptation, donc aurait du commencer au 8  septembre!!! et mensualisation dès le 1er mois avec déduction selon cassation

1ere chose: on compare les torchons avec les torchons et les serviettes avec les serviettes
donc vous comptez les heures réellement effetcuées du 8/09 au 27/09 = a heures
vous comptez lundi 29 et mardi 30 dans les 32 semaines x 49,25h = b heures
vous additionnez a+b soit a+1576 h = total heures effectuées x  3,50

de là vous rajoutez les cp acquis
donc 35 sem/4*2,5j=21,875 arrondis à 22j
montant cp = 646,42/26 * 22 = 556,996 arrondis à 547 euros
(basé sur la mensu juste = 49,25h x 45 sem/12 = 184,69 h x 3,50 = 646,42 € celle sur laquelle vous allez vous baser pour être payée en juillet et en août)

de là on reprend (total heures effectuées x 3,50) + majoration des hs minimum légal 10% sur les heures réellement effectuées + cp à payer 547 euros  = somme à percevoir de septembre à mai

somme à percevoir  - somme perçue = solde du par les parents
puis vous repartez au carré sur juillet août, et ainsi de suite, en août vous n'aurez pas à déduire car la mensu ne vous payera que les semaines travaillées

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#17 24-07-2015 10:45:48

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Il m'a fallu un moment mais j'ai compris. Alors pour les mois sans CP il faut noter sur le BS 0?
Super bien expliqué , bravo et merci encore.
Je vais tout leur expliquer.

J'avais aussi la question du début,
juste savoir quel est le maximum en net à payer pour les parents par jour pour bénéficier de l'aide, je crois 36.89 euros?

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#18 24-07-2015 15:32:57

chris84
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

annie1369 a écrit :

Il m'a fallu un moment mais j'ai compris. Alors pour les mois sans CP il faut noter sur le BS 0?
Super bien expliqué , bravo et merci encore.
Je vais tout leur expliquer.

J'avais aussi la question du début,
juste savoir quel est le maximum en net à payer pour les parents par jour pour bénéficier de l'aide, je crois 36.89 euros?

en année incomplète les cp se déclarent lorsqu'ils se payent, vu que vous avez fait la boulette d.inclure les cp dans la mensu, ils en ont déjà payé tous les mois
vérifiez les cp inscrits de septembre à mai sur les bs, il y a eu 2,5 de noté chaque mois? à priori ca ferait qu'ils ont déjà déclaré 22,5
et vu qu'à fin mai vous aviez acquis 22j on peut laisser comme ça

maintenant il faut modifier déclaration en juin, revoir le paiement avec la régul de septembre à mai, et la nouvelle mensu juste = salaire à verser en juin, s'il en manque encore verser le reliquat sur juillet
puis repartir carré sur juillet

oui le plafond est de 36,89 mais on part du nombre de jours mensualisés 5j x nbre de semaines 45 /12 = jours arrondis au supérieur

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#19 27-07-2015 08:07:32

annie1369
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Re : un doûte pour les IE ,déclaration jours paje et mensualisation

Ok Chris, je te remercie beaucoup.

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