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#1 17-11-2015 08:33:43

rosy74
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Départ d'un enfant ....

Bonjour,je viens vers vous car j'ai appris hier le lundi 16 novembre 2015 du départ d'un de mes accueils pour le lundi 7 décembre.
Je n'ai pas encore de lettre de licenciement et j'ai rappelé a la maman qu'il y a un mois de préavis.

J'ai différentes questions et j'aimerai savoir si vous pourriez m'aider.
Voici mon contrat:Enfant accueilli depuis le 21 aout 2013,en année complète,8 heures par jour,roulement sur deux semaines,1ére semaine 2 jours(soit 16 heures),2 éme semaine 4 jours(soit 32 heures),moyenne par semaine 24 heures.Tarif horaire net 3.40 euros.
mensualisation : 353.30 euros net.

1-Si  j'ai ma lettre de licenciement aujourd'hui,la fin de mon préavis sera bien au 16 décembre au soir?

2-Fin novembre,j'aurai acquis 28 jours de congés payés non pris,comment je compte mes congés payés acquis pour décembre,j'en compte pas? je compte 2.5 alors que je ne ferai pas un mois complet? ou je compte 1.25 de congé ?

3-j'ai deux enfants de moins de 15 ans je rajoute 4 jours de CP en + ?

4-Comment je calcule pour me faire payer mes congés payés,au RAM + collègues que j'ai joint hier soir me disent ,prendre mes 28 jours X (8h X 3.40) = 761.60 euros pour mes reliquats de congés payés.
ou ce que j'ai vu sur internet :
28 jours/6 X(24X 3.40) = 380.25 euros
????

5-Sachant qu'au mois de décembre je ne vais pas travaillé le mois mais 7 jours puisque je ne travail pas tout les jours et bien sur si j'ai ma lettre de licenciement aujourd'hui,comment je calcul mes 7 jours?
7 X (3.40X8) = 190.40 euros

J'espère que j'ai été assez précise et clair,je suis navré par toute ses questions mais je suis un peu perdu et merci aux personnes qui passeront su temps a me répondre.Bonne journée

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17-11-2015 08:33:43

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#2 17-11-2015 09:06:52

sophie
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Re : Départ d'un enfant ....

Bonjour.

Il nous faudrait les périodes de prise des congés depuis le début du contrat.
Et si congés pris avant juin 2014, savoir si le salaire a été maintenu.

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#3 17-11-2015 09:14:04

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

Bonjour, Bonjourje viens vers vous car j'ai appris hier le lundi 16 novembre 2015 du départ d'un de mes accueils pour le lundi 7 décembre.
Je n'ai pas encore de lettre de licenciement et j'ai rappelé a la maman qu'il y a un mois de préavis.

J'ai différentes questions et j'aimerai savoir si vous pourriez m'aider.
Voici mon contrat:Enfant accueilli depuis le 21 aout 2013,en année complète,8 heures par jour,roulement sur deux semaines,1ére semaine 2 jours(soit 16 heures),2 éme semaine 4 jours(soit 32 heures),moyenne par semaine 24 heures.Tarif horaire net 3.40 euros.
mensualisation : 353.30 euros net.
normalement on ne fait pas une moyenne d'h/sem mais 26sem*32h +26sem*16h/12mois , même si le résultat mensuel est le même wink

1-Si  j'ai ma lettre de licenciement aujourd'hui,la fin de mon préavis sera bien au 16 décembre au soir? oui

2-Fin novembre,j'aurai acquis 28 jours de congés payés non pris,comment je compte mes congés payés acquis pour décembre,j'en compte pas? je compte 2.5 alors que je ne ferai pas un mois complet? ou je compte 1.25 de congé ? comme la période de référence est incomplète, tu comptes 2.5j par tranche de 4sem de travail effectif , soit nbre de sem/4*2.5j arr au chiffre sup...mais comment peux-tu avoir 28j ouvrables acquis depuis juin 2015 ?

3-j'ai deux enfants de moins de 15 ans je rajoute 4 jours de CP en + ? non, les j sup se comptabilisent uniquement quand on va au terme de la période de référence, de juin à fin mai de l'année suivante

4-Comment je calcule pour me faire payer mes congés payés,au RAM + collègues que j'ai joint hier soir me disent ,prendre mes 28 jours X (8h X 3.40) = 761.60 euros pour mes reliquats de congés payés. faux
ou ce que j'ai vu sur internet :
28 jours/6 X(24X 3.40) = 380.25 euros avant tout, il faut être sur du solde de cp du... depuis le début du contrat, as tu eu déduction du salaire lors de ta pose des congés si non acquis ?
????

5-Sachant qu'au mois de décembre je ne vais pas travaillé le mois mais 7 jours puisque je ne travail pas tout les jours et bien sur si j'ai ma lettre de licenciement aujourd'hui,comment je calcul mes 7 jours?
7 X (3.40X8) = 190.40 euros non, il faut utiliser le calcul de la cour de cassation pour la déduction

J'espère que j'ai été assez précise et clair,je suis navré par toute ses questions mais je suis un peu perdu et merci aux personnes qui passeront su temps a me répondre.Bonne journée

donc
1/ il faut faire le solde entre congés acquis /congés pris = solde de cp dus
pour cela, tu dois nous dire si au moment de tes congés tu as eu le maintien du salaire, et nous donner les dates exactes de tes congés...
2/le solde du se calculera sur la base de la valeur d'1j ouvrable (mensu/26j = valeur d'1j ouvrable)
3/ton salaire du mois de décembre devra être calculer selon le calcul de la cour de cassation mais comme tu as plusieurs types de sem d'accueil, il faut que tu nous dises sur quel type de sem d'accueil tu seras les sem 49/50 et 51

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#4 17-11-2015 11:04:35

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

Re bonjour,donc pour le préavis j'ai compris !
oui j'ai tout recalculer et d'apres votre calcul il me reste 15 jours de CP mais comment je compte pour me les faire payer?
Pour le mois de décembre ok je regarde ce que c'est le calcul de cassation,merci!

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17-11-2015 11:04:35

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#5 17-11-2015 11:08:38

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

Semaine 49,je vais travaillé le mardi,vendredi et samedi 8h /jour,
semaine 50,mercredi et jeudi,
semaine 51,puisque départ milieu de semaine seulement
lundi et mardi!
merci

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#6 17-11-2015 11:17:36

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

Ok j'ai compris pour les congés payés pour le calcul mais pourquoi on divise par 26? merci

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#7 17-11-2015 13:00:00

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

Ok j'ai compris pour les congés payés pour le calcul mais pourquoi on divise par 26? merci

car dans un mois il y a 26j ouvrables en moyenne (52sem*6j/12mois = 26j)
donc en divisant le salaire mensuel par 26, on obtient la valeur d'1j ouvrable
wink

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#8 17-11-2015 13:00:47

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

Semaine 49,je vais travaillé le mardi,vendredi et samedi 8h /jour,
semaine 50,mercredi et jeudi,
semaine 51,puisque départ milieu de semaine seulement
lundi et mardi!
merci

je reviens après le repas, pendant la sieste des loulous pour t'expliquer wink

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#9 17-11-2015 14:26:31

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

Semaine 49,je vais travaillé le mardi,vendredi et samedi 8h /jour,
semaine 50,mercredi et jeudi,
semaine 51,puisque départ milieu de semaine seulement
lundi et mardi!
merci

je ne comprends pas, tu dis des sem 2j (16h)et des sem 4j(32h )
et là tu me dis sem 49..3j...
du coup y a un jour en moins sur la sem 49, non ?

tu peux travailler n'importe quel jour de la semaine du lundi au samedi inclus ?

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#10 17-11-2015 15:14:13

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

nathodisab,
je travail 1 semaine le mercredi + jeudi puis l'autre semaine le lundi,mardi ,vendredi et samedi.
puis je reprends ma semaine du mercredi,jeudi et ainsi de suite...
La maman m'a dit qu'elle m'apportait mon courrier ce soir donc pour je termine le 16 décembre au soir!(car 1 mois de préavis).
La semaine 49,je vais travaillé lundi (mais j'avais pas compté car c'est le 30 novembre),mardi 1er,vendredi 4 et samedi 5 decembre.
En semaine 50,mercredi 9 + jeudi 10 décembre et
en semaine 51,lundi 14 + mardi 15 et là le préavis s'arrête sinon j'aurai bien travaillé le vendredi et le samedi mais je ne les ai pas compté.
Est ce que j'ai été clair?

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#11 17-11-2015 15:35:38

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

nathodisab,
je travail 1 semaine le mercredi + jeudi puis l'autre semaine le lundi,mardi ,vendredi et samedi.
puis je reprends ma semaine du mercredi,jeudi et ainsi de suite...
La maman m'a dit qu'elle m'apportait mon courrier ce soir donc pour je termine le 16 décembre au soir!(car 1 mois de préavis).
La semaine 49,je vais travaillé lundi (mais j'avais pas compté car c'est le 30 novembre),mardi 1er,vendredi 4 et samedi 5 decembre.
En semaine 50,mercredi 9 + jeudi 10 décembre et
en semaine 51,lundi 14 + mardi 15 et là le préavis s'arrête sinon j'aurai bien travaillé le vendredi et le samedi mais je ne les ai pas compté.
Est ce que j'ai été clair?

très clair wink
je comprends mieux...désolée je suis blonde !!! wink

donc le calcul de la cour de cassation est le seul reconnu en cas de déduction sur salaire mensualisé
dans ton cas
la mensu est établie sur une moyenne hebdomadaire de 24h/sem
et 6j potentiellement travaillés par sem car tu peux travailler
Donc 24h/6 =4h/j potentiel d'accueil
ton contrat va s’arrêter le  16/12
le mois de décembre compte 4sem complètes et 3j potentiels isolés
soit 4*24h +3*4h soit 108h potentielles d'accueil
353.30/108h =3.27€ de tarif théorique du mois
sem 51 16h à déduire sur une sem prévue à 32h
sem 52 sem totale à déduire sur une sem prévue à 16h
sem 53(ou 1 selon les calendriers)16h à déduire sur une sem prévue à 32h
soit en réalité l'équivalent de deux sem de travail à déduire
donc 24h*2 *3.27€ =156.96€

si tu veux tu as dans le fichier 2
ici
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=213742
une page de calcul automatique pour le calcul de déduction

par contre, je me demande si tu ne t'est pas trompée sur le montant de ta mensu, car 24h*52*3.4€/12  =353.60€ et non 353.30€

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#12 17-11-2015 17:38:34

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

nathodisab,merci milles fois, c'est très clair.

Voilà encore quelque chose d'appris que je vais conservé précieusement.

Et pour mes congés payés de juin à novembre 2015 cela fait 15 jours
donc je procède bien de cette façon pour me les faire payer :
15/6 X (24hx3.40) =204 euros

Pour la mensualisation c'est bien 353.6,c'est moi qui me suis trompé en la notant ici,je suis comment dire un peu bousculé du départ de mon petit que j'accueille depuis qu'il à l'age de 1 mois et demi mais c'est comme çà il déménage alors il faut l'accepté !

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#13 17-11-2015 17:49:09

nathodisab
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Re : Départ d'un enfant ....

rosy74 a écrit :

nathodisab,merci milles fois, c'est très clair.

Voilà encore quelque chose d'appris que je vais conservé précieusement.

Et pour mes congés payés de juin à novembre 2015 cela fait 15 jours
donc je procède bien de cette façon pour me les faire payer :
15/6 X (24hx3.40) =204 euros

Pour la mensualisation c'est bien 353.6,c'est moi qui me suis trompé en la notant ici,je suis comment dire un peu bousculé du départ de mon petit que j'accueille depuis qu'il à l'age de 1 mois et demi mais c'est comme çà il déménage alors il faut l'accepté !

pour les cp je fais
353.60/26j*15j =204€
ce qui revient au même wink

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#14 17-11-2015 19:14:37

rosy74
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Re : Départ d'un enfant ....

Super merci beaucoup pour cette aide précieuse !

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