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#1 13-01-2016 11:09:59

Nasoif44
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Régule

Bonjour,

En année incomplête, est il judicieux de faire une régule à la date anniversaire du contrat???

Si on ne le fait pas..... à la fin du contrat, au moment de la régule, il faut tout se palucher depuis le début du contrat ou juste l'année qui précède la rupture à remonter sur la date anniversaire? ( je sais pas trop si je suis bien compréhensible... hmm )


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13-01-2016 11:09:59

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#2 13-01-2016 11:14:16

budulle
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Re : Régule

Nasoif44 a écrit :

Bonjour,

En année incomplête, est il judicieux de faire une régule à la date anniversaire du contrat???

Si on ne le fait pas..... à la fin du contrat, au moment de la régule, il faut tout se palucher depuis le début du contrat ou juste l'année qui précède la rupture à remonter sur la date anniversaire? ( je sais pas trop si je suis bien compréhensible... hmm )


c'est parfaitement compréhensible lol

oui il faut le faire à chaque date anniversaire soit du contrat soit de chaque avenant, le faire est la fin est beaucoup trop complexe car là faut tout reprendre depuis le début du contrat, et si un coup il y a un trop perçu et un coup un manque là c'est le binsz total smile

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#3 13-01-2016 11:18:39

Nasoif44
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Re : Régule

pourtant, la ccn dit de le faire en cas d'avenant ou en cas de rupture, ça parle pas de le faire à date anniv...

mais sinon, on peut donc tout se palucher à la fin, semble t'il.... oui??


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#4 13-01-2016 12:44:09

sandrah
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Re : Régule

Oui, tu peux tout te palucher à la fin si le coeur t'en dit wink


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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13-01-2016 12:44:09

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#5 13-01-2016 13:03:31

nathodisab
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Re : Régule

Nasoif44 a écrit :

pourtant, la ccn dit de le faire en cas d'avenant ou en cas de rupture, ça parle pas de le faire à date anniv...

mais sinon, on peut donc tout se palucher à la fin, semble t'il.... oui??

je sais que certains syndicats, conseillent de le faire à la date  de rupture en faisant la balance des trop et moins perçus entre chaque périodes de mensualisation, et de ne faire payer que s'il y a une différence à la date de fin
...
dans le fond, je trouve que ce serait plus correct, mais encore un fois, tout dépend de comment on interprète la ccn

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#6 13-01-2016 13:06:01

gasp
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Re : Régule

coucou smile

effectivement tu peux attendre la fin aussi mais ce sera bien plus de calculs à mon avis

et surtout! ça risque de faire une belle somme à donner à l'assmat' si besoin wink

perso moi la régul.... hmm

je sais que mes PE gardent l'enfant plus que prévu donc... tongue

je suis en gros payée plus donc ça n'a pas vraiment d'intérêt de se palucher des calculs d'apothicaires!
smile


après j'attends avec impatience les calculs pour mes CP car je suis dans ma première année incomplète tongue

Natho, lulu, babou, Sophie, chris je compte sur votre aide hein tongue

comme vous me l'avez gentiment  promis mdr


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#7 13-01-2016 13:13:17

nathodisab
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Re : Régule

gasp a écrit :

Natho, lulu, babou, Sophie, chris je compte sur votre aide hein tongue

comme vous me l'avez gentiment  promis mdr

hein !!!!

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#8 13-01-2016 13:19:56

gasp
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Re : Régule

nathodisab a écrit :
gasp a écrit :

Natho, lulu, babou, Sophie, chris je compte sur votre aide hein tongue

comme vous me l'avez gentiment  promis mdr

hein !!!!



Euuuuhhhhhh..... Siouplé? big_smile


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#9 13-01-2016 13:33:43

nathodisab
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Re : Régule

gasp a écrit :
nathodisab a écrit :
gasp a écrit :

Natho, lulu, babou, Sophie, chris je compte sur votre aide hein tongue

comme vous me l'avez gentiment  promis mdr

hein !!!!



Euuuuhhhhhh..... Siouplé? big_smile

en créole on dit "souplé" ... lol

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#10 13-01-2016 13:44:41

gasp
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Re : Régule

nathodisab a écrit :
gasp a écrit :
nathodisab a écrit :

hein !!!!



Euuuuhhhhhh..... Siouplé? big_smile

en créole on dit "souplé" ... lol

oui big_smile


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#11 13-01-2016 14:09:16

dada62
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Re : Régule

Coucou Nasoif ! Alors pas trop forcée sur la bouteille durant les fêtes ?

Alors pour répondre à ta question : si à la date anniversaire tu as travaillé le nombre de semaines prévues au contrat et si tu t'es fait payé les HC et HS au fur et à mesure, pas besoin de te prendre la tête !!!! Tu comprends ?
La régul c'est surtout qd le contrat s'arrête avant la date anniversaire ou qd il y a un avenant ....

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#12 13-01-2016 14:39:27

chris84
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Re : Régule

si dans le contrat il n'y a rien de noter la régul se fait en fin de contrat uniquement, mais je le déconseille fortement
d'ailleurs les parents sont en général bien d'accord de faire ces calculs aux dates anniv ou dernier avenant selon les cas, pour leur éviter une trop grosse somme en fin de contrat, et puis se rappeler de trucs trois ans plus tôt, bonjour!
pour l'assmat cela évite des litiges potentiels sur des réguls à retardement, incompréhension, tension inutile....

donc tout intérêt à faire ça au fur et à mesure

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#13 13-01-2016 14:43:08

Nasoif44
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Re : Régule

rien de noté au contrat, mouarf big_smile

Le nécessaire sera fait sur le prochain tongue

ceci dit, une régule a été faite, à l'occasion d'un avenant... c'était en ma faveur, rien n'a donc été versé en sus.... mais cela change donc la "date anniversaire" qui devient celle de l'avenant, non?


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#14 13-01-2016 14:44:20

gasp
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Re : Régule

tout dépend ce qui a été fait sur l'avenant smile

si c'est la mensu , les jours et semaines logiquement oui wink


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#15 13-01-2016 14:45:18

gasp
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Re : Régule

maintenant si comme moi tu sais que tu travailles moins que prévu ça sert pas vraiment tongue


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#16 13-01-2016 14:46:59

nathodisab
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Re : Régule

Nasoif44 a écrit :

rien de noté au contrat, mouarf big_smile

Le nécessaire sera fait sur le prochain tongue

ceci dit, une régule a été faite, à l'occasion d'un avenant... c'était en ma faveur, rien n'a donc été versé en sus.... mais cela change donc la "date anniversaire" qui devient celle de l'avenant, non?

voui !

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#17 13-01-2016 14:53:02

Nasoif44
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Re : Régule

gasp a écrit :

maintenant si comme moi tu sais que tu travailles moins que prévu ça sert pas vraiment tongue

je vois pas bien ce que tu veux dire...

les absences injustifiées pour convenance personnelle???

moi, je les comptes comme si j'avais travaillé (hors ie) mais en cas de régule, je considère que j'ai bossé... non?


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#18 13-01-2016 14:56:14

dada62
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Re : Régule

Nasoif44 a écrit :
gasp a écrit :

maintenant si comme moi tu sais que tu travailles moins que prévu ça sert pas vraiment tongue

je vois pas bien ce que tu veux dire...

les absences injustifiées pour convenance personnelle???

moi, je les comptes comme si j'avais travaillé (hors ie) mais en cas de régule, je considère que j'ai bossé... non?


Oui...c'est comme si tu avais travaillé...je crois que tu te prends le chou pour rien....

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#19 13-01-2016 14:57:46

caro52
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Re : Régule

la régul à la date anniversaire c'est quand on a travaillé plus de semaines que prévues .

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#20 13-01-2016 14:57:54

Nasoif44
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Re : Régule

dada62 a écrit :
Nasoif44 a écrit :
gasp a écrit :

maintenant si comme moi tu sais que tu travailles moins que prévu ça sert pas vraiment tongue

je vois pas bien ce que tu veux dire...

les absences injustifiées pour convenance personnelle???

moi, je les comptes comme si j'avais travaillé (hors ie) mais en cas de régule, je considère que j'ai bossé... non?


Oui...c'est comme si tu avais travaillé...je crois que tu te prends le chou pour rien....

et pourquoi donc?? big_smile


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