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#1 29-02-2016 14:05:36
Calcul régularisation
Bonjour,
En fin de contrat année incomplète on fait la régularisation entre les heures travaillées et celle payées, peut'on inclure les semaines de maladies de l'assmat quand il y a eu maintien de salaire ?
De même si l'enfant était malade et maintien de salaire, inclut' on ces semaines ?
Il faut déduire les semaines quand l'enfant ou l'assmat est malade est pas payé ?
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29-02-2016 14:05:36
#2 29-02-2016 14:53:40
Re : Calcul régularisation
Bonjour,
En fin de contrat année incomplète on fait la régularisation entre les heures travaillées et celle payées, peut'on inclure les semaines de maladies de l'assmat quand il y a eu maintien de salaire ?
De même si l'enfant était malade et maintien de salaire, inclut' on ces semaines ?
Il faut déduire les semaines quand l'enfant ou l'assmat est malade est pas payé ?
il n.y a pas maintien de salaire durant votre arrêt maladie puisque la sécu vous indemnise
vous avez une clause supérieure dans votre contrat indiquant que vous etes payée même durant un arrêt maladie pour vous ou des absences maladie des enfants accueillis?
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#4 29-02-2016 22:08:12
Re : Calcul régularisation
Quand je suis en arrêt maladie il n'y a pas de jour de carence en Alsace Moselle et maintien de salaire
maintien de salaire de qui? du parent? en plus de la sécu?
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29-02-2016 22:08:12
#6 01-03-2016 06:46:35
- nathodisab
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Re : Calcul régularisation
Du parent, il y a noté subrogation sur l'arrêt et le pe reçoit l'argent de la sécu. C'est dans le droit local.
coucou,
je pense que dans le cas de la subrogation, le salaire ayant été maintenu, les se d'absence pour maladie de l'am rentrent dans le calcul de la régularisation
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#7 01-03-2016 08:25:39
Re : Calcul régularisation
Bonjour,
Merci nathodisab. Et quand il y a déduction pour enfant malade l'absence ne rentre pas dans le calcul ?
J'ai regardé dans l'index de la régularisation et il y a noté quand cas d'absence non prévu au contrat, les semaines rentrent dans le calcul.
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#8 01-03-2016 09:03:40
Re : Calcul régularisation
Bonjour,
Merci nathodisab. Et quand il y a déduction pour enfant malade l'absence ne rentre pas dans le calcul ?
J'ai regardé dans l'index de la régularisation et il y a noté quand cas d'absence non prévu au contrat, les semaines rentrent dans le calcul.
la maladie est une absence non prévue
ces jours sont déduits de la mensu donc les intégrer dans la régul revient à se les faire payer
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#9 01-03-2016 09:35:25
- nathodisab
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Re : Calcul régularisation
Bonjour,
Merci nathodisab. Et quand il y a déduction pour enfant malade l'absence ne rentre pas dans le calcul ?
J'ai regardé dans l'index de la régularisation et il y a noté quand cas d'absence non prévu au contrat, les semaines rentrent dans le calcul.
coucou,
lorsque le salaire a été déduit, cette période n'entre pas dans la régul de salaire
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#12 03-03-2016 10:14:11
- nathodisab
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Re : Calcul régularisation
elinatheo a écrit :Et pour le calcul des cp est-ce pareil ? On compte les semaines qui ont été payées ?
oui 
, mais pas celles en maladie, car même s'il y a eu subrogation, les arrêts maladie n'ouvrent pas droit à l'acquisition de cp
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