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#1 08-03-2017 20:03:42
mensualisation sur 4 mois
Bonjour,
je dois recevoir une maman demain pour un contrat qui devrait s'arrêter fin juin normalement.
Est ce que je peux faire une mensualisation du 20 mars à fin 30 juin ? C'est pour un petit contrat lundi, mardi, jeudi de 7h à 8h30 , mon taux horaire sera de 3.90 euros net. Comment cela se passe.
C'est un maman qui est en formation mais qui n'a pas d'employeur pour le moment.
Je vais en discuter avec elle demain, car comme elle cherche du travail si elle souhaite me garder par la suite je ferai une mensualisation sur 12 mois.
Mais si c'est jusqu'à fin juin (ce que je pense), je ne sais pas comment faire pour calculer.
Merci de votre aide.
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08-03-2017 20:03:42
#2 08-03-2017 20:06:20
Re : mensualisation sur 4 mois
Bonjour,
je dois recevoir une maman demain pour un contrat qui devrait s'arrêter fin juin normalement.
Est ce que je peux faire une mensualisation du 20 mars à fin 30 juin ? C'est pour un petit contrat lundi, mardi, jeudi de 7h à 8h30 , mon taux horaire sera de 3.90 euros net. Comment cela se passe.
C'est un maman qui est en formation mais qui n'a pas d'employeur pour le moment.
Je vais en discuter avec elle demain, car comme elle cherche du travail si elle souhaite me garder par la suite je ferai une mensualisation sur 12 mois.
Mais si c'est jusqu'à fin juin (ce que je pense), je ne sais pas comment faire pour calculer.
Merci de votre aide.
bonjour
une mensualisation se calcule toujours sur 12 mois
combien de semaines allez vous travailler entre le 20/03 et le 30/06?
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#4 08-03-2017 20:17:33
Re : mensualisation sur 4 mois
Je travaillerai 15 semaines
ok donc mensu année complète 52 semaines sur 12 mois
si le contrat termine au 30 juin, il y aura solde de cp
cp acquis- cp pris
aucun cp n'auront été pris a priori
cp acquis du 20 mars au 31 mai, + jours enfants à charge
et cp acquis du 1er au 30 juin
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08-03-2017 20:17:33
#6 09-03-2017 09:30:15
- nathodisab
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Re : mensualisation sur 4 mois
Même sii mon contrat s'arrête fin juin, je dois quand même faire une mensualisation en année complète ?
4h50 × 3.90 e x 52 : 12 ?
Bonjour,
du 20/03 au 30/6, il y aura 15 sem travaillées sur 15 sem calendaires, ce qui veut dire que toutes les sem comprises dans la période seront travaillées, donc oui, la mensu se fait sur le modèle d'une année complète
et l'employeur devra vous licencier en respectant le préavis légal, soit 15j avant le 30 juin
les cp vous seront payés en ind comp à la rupture
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#7 14-03-2017 15:13:54
Re : mensualisation sur 4 mois
Bonjour,
Alors finalement il y a du changement. Ce sera un contrat en année incomplète sur 12 mois.
Mais j'ai un petit soucis de calcul. Pour l'instant les pe sont en garde alternée, mais celà devrait changer car la pe devrait récupérer la garde du petit (tribunal fin mars).
Comment calculer la mensualisation car en ce moment c'est une semaine avec la maman et une semaine avec papa, sans compter les vacances scolaires où il y aura plus d'heure. J'aurai un contrat qu'avec la maman.
En semaine scolaire ce sera de 16h30 à 20h45 et en vacance de 13h à 20h45. C'est compliqué non ?
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#9 14-03-2017 15:30:08
- nathodisab
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Re : mensualisation sur 4 mois
Merci pour vos réponses, c'est gentil de m'aider
Bonjour
Ça ferait 8sem en vacances sco
Et 18 en période école
Et à déduire les semaines tombant sur la garde de la maman où vous seriez en congés
Le mieux est de prendre un calendrier et de compter précisément le nbre de semaines pour chaque type de sem d'accueil
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#11 15-03-2017 14:43:51
- nathodisab
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Re : mensualisation sur 4 mois
Bonjour,
Merci. Mais quand vous dites 18 semaines, vous calculez sur la garde alternée ?
Si la pe à la garde de l'enfant cela fera 36 semaines en période scolaire et 8 en vacances ?
tout ceci n'est que que supposition, le mieux est d'attendre le jugement,et ainsi voir avec la maman les besoins réels
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#12 30-03-2017 14:25:31
Re : mensualisation sur 4 mois
morgana a écrit :Bonjour,
Merci. Mais quand vous dites 18 semaines, vous calculez sur la garde alternée ?
Si la pe à la garde de l'enfant cela fera 36 semaines en période scolaire et 8 en vacances ?tout ceci n'est que que supposition, le mieux est d'attendre le jugement,et ainsi voir avec la maman les besoins réels
Merci nathodisab.
Alors voici comment nous avons fait la mensualisation.
Nous avons fais une moyenne des heures hebdomadaires qui est de 20h, semaine alternée donc 18 semaines en période scolaire et 0 semaine en période de vacances scolaires.
20h * 3.90e net * 18s / 12 = 117.00 euros
Le contrat a débuté le lundi 20 mars.
Je n'ai travaillé que la semaine du 20/03.
Est ce que je dois calculer mon salaire de mars au réel et commencer la mensualisation en avril ?
Au réel j'ai fais 16h50 la semaine du 20 mars :
16.5h*3.90 = 64.35 euros
+ CP 10% 6.44 + entretien 13.20e + repas 11.20e + goûter 4.50e = 99.69 euros
Merci.
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#13 30-03-2017 14:45:15
Re : mensualisation sur 4 mois
Bah non on ne fait Pas des mensus Sur des moyennes
Comment trouvez vous 20h ?
Les 20h sont faites quels jours et quels horaires dans la Semaine?
Non mars doit être calculé selon calcul cour de cassation Pas de reel
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#14 30-03-2017 15:44:00
Re : mensualisation sur 4 mois
Les horaires ne sont jamais les mêmes. Il peut y avoir une semaine ou je peux travailler 15h et une autre 23h. Je peux travailler de matin comme de soir. Donc pour faire la mensualisation le pe a préféré faire une moyenne d'heure par semaine.
C'est bien comme cela qu'il faut faire dans ces cas là ?
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#15 30-03-2017 15:55:28
Re : mensualisation sur 4 mois
calcul cour de cassation :
mensualisation / nbre de jours normalement travaillés x nbre de jours d'absence= montant à déduire de la mensualisation
Comme les pe sont séparés, je n'ai que l'enfant 1 semaine sur 2.
Je n'ai travaillé que la semaine du 20.
Donc logiquement en mars j'aurai du le garder 2 semaines en sachant que je travaille le lundi, mardi, mercredi et jeudi.
117e / 8 jours que j'aurai travaillé * 4 jours d'absence = 58.50 euros.
C'est bien celà ?
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#16 30-03-2017 22:25:14
Re : mensualisation sur 4 mois
calcul cour de cassation :
mensualisation / nbre de jours normalement travaillés x nbre de jours d'absence= montant à déduire de la mensualisation
Comme les pe sont séparés, je n'ai que l'enfant 1 semaine sur 2.
Je n'ai travaillé que la semaine du 20.Donc logiquement en mars j'aurai du le garder 2 semaines en sachant que je travaille le lundi, mardi, mercredi et jeudi.
117e / 8 jours que j'aurai travaillé * 4 jours d'absence = 58.50 euros.C'est bien celà ?
pour le calcul cour de cassation on considère toutes les semaines du mois comme travaillées peu importe le nbre de semaines de la mensu
et non en calculant sur des moyennes vous ne saurez jamais où vous en êtes des heures complémentaires car dans l'esprit des parents les heures complémentaires d'une semaine seront compensées par les semaines où vous ferez moins d'heures, et lors de la régul au bout de 12 mois vous aurez beaucoup de mal à faire valoir si au final vous avez travaillé plus que 360h sur l'année
quand on a des plannings comme cela on compte le nbre de semaines de chaque sorte et ainsi chaque semaine on sait si cela va être une semaine de 15h ou une semaine de 23h ou autre
et si planning inconnu, ou sans aucune régularité on mensualise sur la plus petite amplitude et on met le reste en hc, et remise du planning sous délai de prévenance avec les amplitudes acceptées
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#17 31-03-2017 07:08:25
Re : mensualisation sur 4 mois
Merci.
Sur le contrat nous avons fais une mensualisation sur 20 h par semaine en sachant que je n'ai l'enfant qu'une semaine sur deux (garde alternée) et nous avons noté que les heures de garde seraient soit de 6hà 8h30 soit de 16h30 à 22h pour justement pouvoir distingué les heures complémentaires. Il n'y a pas de semaine fixe pour les horaires. Cela change tout le temps.
A l'index il est dit que pour calculer avec le calcul cour de cassation il faut faire :
mensualisation / nbre de jours normalement travaillés x nbre de jours d'absence= montant à déduire de la mensualisation
J'aurai du travailler que deux semaines :
lundi 6; mardi 7; mercredi 8; jeudi 9 (semaine non travaillé)
Et j'ai travaillé lundi 20; mardi 21; mercredi 22 et jeudi 23.
Sachant que le contrat a débuté le 20 mars.
Je pensais qu'il fallait faire :
117/8j normalement travaillés * 4j travaillés = 58.5 e
lundi 6 mardi 7 mercredi 8 jeudi 9 que je n'ai pas travaillé
lundi 20 mardi 21 mercredi 22 jeudi 23 travaillé
Et si j'ai bien compris, il faut faire :
Si je fais 117/18j*14= 91 euros de salaire ?
m1 j2 absent
l6 m7 m8 j9 absent
l13 m14 m15 j16 absent
l20 m21 m22 j23 travaillé
l27 m28 m29 j30 absent
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#18 31-03-2017 09:16:37
- nathodisab
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Re : mensualisation sur 4 mois
bonjour, c'est bien 18j potentiels d'accueil
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#19 31-03-2017 09:24:15
Re : mensualisation sur 4 mois
Non
117 e /18j potentiels X 4 j travaillés = salaire
Ou 117 e /18j potentiels X 14j absences = retenue sur salaire
91 euros ça n'est pas le salaire mais la retenue sur les 117 e
Salaire 117-91 = 26 euros pour les 4 jours
Et malgré tout votre mensu Sur 20h sera bancale
Car vous faites soit 4j de 2,5h soit 4j de 5,5h ?
En ce cas le calcul cour de cassation doit se faire sur les heures potentielles et non pas les jours potentiels
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