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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 21-09-2017 16:18:43

mina33450
Membre
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Contrat frère sœur

Bonjour, lorsque on accueil un enfant qu'il rentre à l'école son contrat est donc terminé , sa sœur ou frère arrive doit on faire un avenant ou un autre contrat ? Pour moi un autre contrat , mais la pmi a dit à ma sœur qu'il fallait faire un avenant qu'en pensait vous?
Merci

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21-09-2017 16:18:43

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#2 22-09-2017 11:30:26

Fila
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Messages : 3 195
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Re : Contrat frère sœur

J'imagine que légalement parlant, les 2 sont possible, si il n'y a pas de délai entre le départ du frère et l'arrivée de la sœur.
Après, d'un point de vue pratique, il vaut mieux faire un contrat par enfant et donc faire un retrait + un nouveau contrat. C'est quand même plus simple à gérer et au moins aucun doute sur la légalité smile.


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