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#1 27-10-2017 14:22:18
contrat
bonjour a toute
voila je garde une petite donc la rien de special seulement j ai un contrat de 6h unqiquement vacances scolaire avec son frere
mais la mamn le met jamais il va au centre
du coup elle declare a la paje les 6 h mais je les fais pas et comment cela se passe pour la declaration en dehors des vacances
ne serait il pas mieux d arrete
dois telle faire une attestation empoyeur uniquement pour lui si elle arrete du fait que j ai sa soeur
merci
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27-10-2017 14:22:18
#3 27-10-2017 20:38:12
Re : contrat
bonjour a toute
voila je garde une petite donc la rien de special seulement j ai un contrat de 6h unqiquement vacances scolaire avec son frere
mais la mamn le met jamais il va au centre
du coup elle declare a la paje les 6 h mais je les fais pas et comment cela se passe pour la declaration en dehors des vacances
ne serait il pas mieux d arretedois telle faire une attestation empoyeur uniquement pour lui si elle arrete du fait que j ai sa soeur
merci
bonsoir
tant que vous avez un contrat, une mensualisation et que la maman ne stoppe pas le contrat, elle vous paye la mensu tous les mois même si l'enfant ne vient pas
il n'y a rien de spécial à faire
voyez avec la maman si elle souhaite arrêter ou pas, vu que l'enfant ne vient pas
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29-10-2017 13:22:28
#6 29-10-2017 19:50:52
Re : contrat
Je pense que la maman continue ce contrat car elle peut alors bénéficier d'une aide de la caf pour l'aîné même s'il ne vient plus chez vous...
Du coup, je ne sais pas si cela est assimilé à une "fraude" ou pas.
Pour vous, il s'agit d'une absence injustifiée de l'enfant sans indemnité avec tout de même un contrat qui court...
Quel âge à cet enfant ?
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