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#1 04-01-2018 17:31:00

Inna87
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Indemnités kilométriques

Bonjour,

je n'ai pas vraiment trouvé réponse à ma question sur les différents sites, alors je vous explique : mon assistante maternelle garde mes 2 enfants et elle à ses enfants dans la même école que mes fils. Elle récupèrera mes enfants (avec les siens) à 11h30 donc 1ère question : je lui règle 2 fois les frais km? Pour chacun de mes enfants?
2ème question : elle ramènera mon ainé en même tps que les siens à 13h30 mais concernant mon plus jeune qui ne retourne pas à l'école l'après midi, je ne lui règle pas d'indemnité km pour le petit l'après midi?

Merci d'avance pour vos éclaircissements

Dernière modification par Inna87 (04-01-2018 17:32:25)

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#2 04-01-2018 17:51:55

budulle
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Re : Indemnités kilométriques

Inna87 a écrit :

Bonjour,

je n'ai pas vraiment trouvé réponse à ma question sur les différents sites, alors je vous explique : mon assistante maternelle garde mes 2 enfants et elle à ses enfants dans la même école que mes fils. Elle récupèrera mes enfants (avec les siens) à 11h30 donc 1ère question : je lui règle 2 fois les frais km? Pour chacun de mes enfants?
2ème question : elle ramènera mon ainé en même tps que les siens à 13h30 mais concernant mon plus jeune qui ne retourne pas à l'école l'après midi, je ne lui règle pas d'indemnité km pour le petit l'après midi?

Merci d'avance pour vos éclaircissements


les frais kilométriques sont à répartir entre chaque personne qui demande le trajet, donc vous et l'ass mat, donc à diviser par 2 à 11h30 et à 13h30, donc là c'est répartis sur 2 personnes vous et l'ass mat.
et ce peut importe le nombre d'enfant.

le montant dépend de la puissance de sa voiture, donc exemple si elle prend 35c, ça fera 0.35 * nombre de km aller et retour ! divisé par le nombre de personnes demandant le trajet.

par contre certaines personnes disent que si l'ass mat emmène ses enfants dans la même école, il n'y a rien à lui devoir pour les frais kilométriques. pas toujours logique car le parent demande bien que l'ass mat emmène ses enfants à l'école.


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#3 04-01-2018 18:56:30

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

merci pour votre réponse.
alors selon le barême - de 2000km/an ce qui correspond à notre cas, et les 7CV de sa voiture on est à 0.32€ donc ça me fait du 0.16€/km. Merci bonne soirée

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#4 04-01-2018 19:24:38

budulle
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Re : Indemnités kilométriques

Inna87 a écrit :

merci pour votre réponse.
alors selon le barême - de 2000km/an ce qui correspond à notre cas, et les 7CV de sa voiture on est à 0.32€ donc ça me fait du 0.16€/km. Merci bonne soirée


en principe ce tarif est indiqué dans votre contrat, il doit être compris entre le barème
administratif et la barème fiscal.


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#5 02-02-2018 12:15:25

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

Bonjour,

je me pose une question au sujet de ces indemnités kilométriques toujours, pour le cas particulier de mon fils qui est que mon mari le confie à l'ass mat à l'école de notre ainé qui est aussi l'école des enfants de l'ass mat  : est ce qu'on doit lui payer les indemnités km pour le trajet aller de chez elle à l'école ou bien juste pour le trajet retour de l'école à chez elle ?

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#6 02-02-2018 12:30:34

budulle
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Re : Indemnités kilométriques

Inna87 a écrit :

Bonjour,

je me pose une question au sujet de ces indemnités kilométriques toujours, pour le cas particulier de mon fils qui est que mon mari le confie à l'ass mat à l'école de notre ainé qui est aussi l'école des enfants de l'ass mat  : est ce qu'on doit lui payer les indemnités km pour le trajet aller de chez elle à l'école ou bien juste pour le trajet retour de l'école à chez elle ?

H


Vous ne lui devez rien du tout elle récupère votre petit à l'école juste pour une question pratique puisque c'est l'heure à laquelle vous le déposer et qu'elle se trouve à l'école sinon il faut que vous le déposer chez elle avant ou après l'école mais là c'est juste une question d'organisation le fait que votre mari le dépose là-bas donc il n'y a rien à devoir


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#7 02-02-2018 14:35:42

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

ah oui,  ni aller ni retour selon vous alors bon merci pour la réponse

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#8 02-02-2018 15:20:22

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

Et quand elle va chercher nos petits à l'école je lui indemnise le trajets aller retour ou juste celui sur lequel elle véhicule réellement l'enfant ?
je trouve que c'est assez flou finalement tout ça c'est pas clairement explicité ce que l'on doit payer ou pas

Dernière modification par Inna87 (02-02-2018 15:38:33)

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#9 09-02-2018 10:20:08

lulu64
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Re : Indemnités kilométriques

bonjour

vous lui devez le trajet aller et retour, et pas seulement le seul trajet où sont véhiculés vos enfants...
car elle doit partir de chez elle "a vide" mais les kms parcourus sont pour aller chercher vos enfants....donc ce trajet compte  comme parcours profesionnel....
si elle n'avait pas vos enfants à récupérer, elle n'aurait pas à prendre sa voiture pour eux ......

par contre je ne suis pas d'accord avec budulle concernant votre petit dernier qui est récupéré à l'école même et qui est donc transporté dans le véhicule de nounou dans sa voiture...
cela est peut être une organisation, un arrangement avec votre mari, qui lui évite d'aller lui même chez nounou en suivant de l'école, mais la nounou ne revient pas "a vide" du coup, elle a  cet enfant dans la voiture pour réintégrer son "lieu de travail" , et poursuivre sa journée d'accueil, donc un trajet professionnel pour moi.....!!!

il faut faire la part des choses aussi.......soit elle revient "a vide" et votre mari la suit et dépose l'enfant directement chez elle, soit on s'arrange , mais si l'enfant repart avec nounou, c'est dans le cadre professionnel aussi , qui évite au papa de faire le trajet ..........et l'enfant est pris en charge dés l'école par la nounou,  donc l'accueil commence vraiment a ce moment  là et pour aller chez nounou, il faut donc effectuer le trajet en voiture  jusqu'à son domicile qui est son lieu de travail aussi....il me semble que c'est bien dans le cadre professionnel cette situation

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#10 09-02-2018 10:30:56

lulu64
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Re : Indemnités kilométriques

légalement, les enfants doivent être déposés et récupérés au domicile de l'am.....au heures contractuelles définies au contrat.
l'am se doit d'être présente pour l'accueil prévu.....
si les enfants sont remis ailleurs , comme dans votre cas à l'école, même si c'est un arrangement, l'accueil démarre légalement  à ce moment là, dès que votre enfant est remit à la nounou, donc du temps à rémunérer aussi , ...et par conséquent le trajet pour revenir chez elle avec votre enfant se compte aussi....

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#11 09-02-2018 13:46:11

fofie28
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Re : Indemnités kilométriques

Lulu64 , l'AM va à l'école pour ses propres enfants , si j'étais cette AM je ne demanderai rien dans ce cas .

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#12 02-04-2018 14:43:44

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

lulu64 a écrit :

bonjour

vous lui devez le trajet aller et retour, et pas seulement le seul trajet où sont véhiculés vos enfants...
car elle doit partir de chez elle "a vide" mais les kms parcourus sont pour aller chercher vos enfants....donc ce trajet compte  comme parcours profesionnel....
si elle n'avait pas vos enfants à récupérer, elle n'aurait pas à prendre sa voiture pour eux ......

par contre je ne suis pas d'accord avec budulle concernant votre petit dernier qui est récupéré à l'école même et qui est donc transporté dans le véhicule de nounou dans sa voiture...
cela est peut être une organisation, un arrangement avec votre mari, qui lui évite d'aller lui même chez nounou en suivant de l'école, mais la nounou ne revient pas "a vide" du coup, elle a  cet enfant dans la voiture pour réintégrer son "lieu de travail" , et poursuivre sa journée d'accueil, donc un trajet professionnel pour moi.....!!!

il faut faire la part des choses aussi.......soit elle revient "a vide" et votre mari la suit et dépose l'enfant directement chez elle, soit on s'arrange , mais si l'enfant repart avec nounou, c'est dans le cadre professionnel aussi , qui évite au papa de faire le trajet ..........et l'enfant est pris en charge dés l'école par la nounou,  donc l'accueil commence vraiment a ce moment  là et pour aller chez nounou, il faut donc effectuer le trajet en voiture  jusqu'à son domicile qui est son lieu de travail aussi....il me semble que c'est bien dans le cadre professionnel cette situation

Non vous ne comprenez pas bien notre problème! Mon mari prends son travail à 14h et ne peut partir de chez nous à plus de 13h35 pour être à l'heure or notre nounou n'est pas encore rentré de l'école à cette heure ci! Donc comment fait on? il est bien évident que si elle était présente chez elle à l'heure de départ de mon mari il l'emmènerais directement au domicile de nounou mais là.....

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#13 02-04-2018 14:48:55

Inna87
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Re : Indemnités kilométriques

lulu64 a écrit :

légalement, les enfants doivent être déposés et récupérés au domicile de l'am.....au heures contractuelles définies au contrat.
l'am se doit d'être présente pour l'accueil prévu.....
si les enfants sont remis ailleurs , comme dans votre cas à l'école, même si c'est un arrangement, l'accueil démarre légalement  à ce moment là, dès que votre enfant est remit à la nounou, donc du temps à rémunérer aussi , ...et par conséquent le trajet pour revenir chez elle avec votre enfant se compte aussi....

Oui ça je le fais déjà je rémunère ses heures dès le moment où on lui remets devant l'école...

De toute manière entre temps nous lui en avions directement parlé et elle nous avait dit de ne pas compter le trajet puisque si on ne peut pas déposer le petit à son domicile c'est par rapport à ses convenances perso à elle.

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#14 02-04-2018 17:00:22

kikine747
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Re : Indemnités kilométriques

Inna87 a écrit :

Non vous ne comprenez pas bien notre problème! Mon mari prends son travail à 14h et ne peut partir de chez nous à plus de 13h35 pour être à l'heure or notre nounou n'est pas encore rentré de l'école à cette heure ci! Donc comment fait on? il est bien évident que si elle était présente chez elle à l'heure de départ de mon mari il l'emmènerais directement au domicile de nounou mais là.....

et bien votre mari dépose l'enfant plus tôt chez l'am avant qu'elle parte à l'école, en attendant elle est quand même obligée d'aller a l'école pour votre enfant donc les trajets sont dus


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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