Fratrie et départ de l'ainé

nounoutricote · 24-05-2018 07:24:59

Bonjour j'accueille une fratrie la premiere depuis plus de 2 ans le second presque un an ...;

L'ainée entre à l'école en septembre et sa maman va me licencier fin aout ....

J'ai lu la rubrique sur les fratries mais tout ça me semble flou ...

J'ai établi un contrat de travail par enfant ....

Quand je vais être licenciée vais je bénéficier des 1/120 eme ?

24-05-2018 07:24:59

budulle · 24-05-2018 07:44:17

nounoutricote a écrit :

Bonjour j'accueille une fratrie la premiere depuis plus de 2 ans le second presque un an ...;
L'ainée entre à l'école en septembre et sa maman va me licencier fin aout ....
J'ai lu la rubrique sur les fratries mais tout ça me semble flou ...
J'ai établi un contrat de travail par enfant ....
Quand je vais être licenciée vais je bénéficier des 1/120 eme ?

oui sur le salaire du plus grand, celui pour qui elle te licencie.

lulu64 · 24-05-2018 11:32:20

coucou, oui je confirme , la rupture se fait avec l'ainé donc le 1/120eme pour ce contrat là.....
chaque enfant est distinct avec son propre contrat.....même si fratrie
tu finis avec l'un( donc rupture pour lui et prime ) mais tu continues avec l'autre ....même si c'est toujours le même pe, il s'agit de 2 enfants "différents" , de 2 contrats propres à chacun...puisque l'un d' eux va être scolarisé et que le pe ne peut donc plus continuer son contrat comme prévu.....

tout comme tu auras la même chose pour le petit dernier quand son tour viendra de partir aussi à l'école....

lulu64 · 24-05-2018 12:19:37

je reviens avec ...un gros doute affreux .....
je me demande si on a eu raison de dire ce qui a été dit précedemment...

il semble me souvenir que justement dans le cas de fratrie, au départ de l'ainé, et si on continue toujours de travailler avec ce même employeur pour le 2eme enfant , on ne peut pas être considérer comme licencier ....puisque on a toujours un lien professionnel ....
donc je crois que, (mais je n'en suis pas vraiment sure) que déjà la prime de l'ainé ne se payera en fait qu'au moment de la rupture du dernier enfant en accueil....lorsqu'il n'y aura vraiment plus aucun rapport de travail....
et également pour polemploi, , a partir du moment où on continue de toujours travailler avec le même employeur, on ne peut donc pas toucher des indemnités au départ de l'ainé...puisque on n'est pas vraiment licencier, vu qu'on continu toujours avec ce même employeur ....
j'ai un vrai doute pour ce cas là de fratrie.....

24-05-2018 12:19:37

kikine747 · 24-05-2018 13:22:27

lulu64 a écrit :

je reviens avec ...un gros doute affreux .....
je me demande si on a eu raison de dire ce qui a été dit précedemment...
il semble me souvenir que justement dans le cas de fratrie, au départ de l'ainé, et si on continue toujours de travailler avec ce même employeur pour le 2eme enfant , on ne peut pas être considérer comme licencier ....puisque on a toujours un lien professionnel ....
donc je crois que, (mais je n'en suis pas vraiment sure) que déjà la prime de l'ainé ne se payera en fait qu'au moment de la rupture du dernier enfant en accueil....lorsqu'il n'y aura vraiment plus aucun rapport de travail....
et également pour polemploi, , a partir du moment où on continue de toujours travailler avec le même employeur, on ne peut donc pas toucher des indemnités au départ de l'ainé...puisque on n'est pas vraiment licencier, vu qu'on continu toujours avec ce même employeur ....
j'ai un vrai doute pour ce cas là de fratrie.....

oui c'est bien ça, la prime de licenciement est due au départ du dernier enfant quand vous n'êtes plus du tout employée par ces parents là

chris84 · 24-05-2018 15:18:25

Vous vous trompez lulu et likine
La prime de licenciement est due pour la rupture du 1er contrat
Même si l’on continue avec l’autre enfant qui a Son propre contrat distinct

Et pôle emploi enregistrera bien le licenciement, et vous pouvez toucher des allocations

zambacristina · 24-05-2018 15:26:33

bonjour, les 2 cas sont possibles, solder la rupture du contrat avec l'aîné, (1 cent vingtième du total des salaires net non imposables) ou à la fin de l'accueil des 2 enfants..;

Pour le départ de l'aîné le PE est obligé de faire une attestation de fin de contrat pour Pôle Emploi, pour info , moi sur Toulouse, , Pôle emploi m'a demandé de faire une déclaration depuis le début de l'accueil de la fratrie où je stipule combien d'heures d'accueil pour chaque enfant et quel salaire brut par enfant mensuellement...en dehors de l'envoi du salaire fusionné de pajemploi ainsi quand l'aîné partira Pôle Emploi ajustera mon droit à l'are suivant la diminution d'heures et de salaire brut apparaissant dans le mois ...

lulu64 · 24-05-2018 18:35:48

chris84 a écrit :

Vous vous trompez lulu et likine
La prime de licenciement est due pour la rupture du 1er contrat
Même si l’on continue avec l’autre enfant quia. Son propre contrat distinct
Et pôle emploi enregistrera bien le licenciement, et vous pouvez toucher des allocations

je n'étais pas sure, j'avais des doutes....mais merci chris, cela revient donc à ce que je pensais en toute 1ere idée.....
il me semblait, dans le passé avoir vu sur ce fofo, que c'était particulier d'avoir une fratrie quand l'ainé partait , qu'on ne pouvait pas avoir prime + indemnité au départ de l'ainé, qu'il fallait attendre jusqu'au départ du 2eme, qui là cloture définitivement le contrat de travail avec le même employeur....
c'était confus pour moi, mais c'est clair maintenant....

vicarpat · 25-06-2018 18:05:00

bonjour alors je suis dans le même cas et je lis tout et son contraire sur internet,j'ai eu pole emploi ce matin qui me dit qu'il faut un licenciement et une attestation assedic mais je trouve cela tellement bizarre d’être à la fois licenciée et de continuer à travailler avec le même employeur.Peut-être me suis je mal fait comprendre...et qu'on doit remplir l'attestation sans indemnité de rupture ni cp... parce que j'ai lu que ça continuait de courir sur l'autre enfant,cp compris,du coup pas de période d'essai non plus sur le contrat du plus petit.Moi ça ne m'apporte rien au niveau des assedics car j'ai déjà un complément et il me reste beaucoup de jours avant un recalcul de mes droits.

chris84 · 25-06-2018 19:23:11

vicarpat a écrit :

bonjour alors je suis dans le même cas et je lis tout et son contraire sur internet,j'ai eu pole emploi ce matin qui me dit qu'il faut un licenciement et une attestation assedic mais je trouve cela tellement bizarre d’être à la fois licenciée et de continuer à travailler avec le même employeur.Peut-être me suis je mal fait comprendre...et qu'on doit remplir l'attestation sans indemnité de rupture ni cp... parce que j'ai lu que ça continuait de courir sur l'autre enfant,cp compris,du coup pas de période d'essai non plus sur le contrat du plus petit.Moi ça ne m'apporte rien au niveau des assedics car j'ai déjà un complément et il me reste beaucoup de jours avant un recalcul de mes droits.

c'est bien un licenciement pour un contrat avec prime de licenciement et solde de cp
comme si c'était des enfants de deux familles distinctes
un syndicat maintien qu'il faut un seul contrat pour toute la fratrie et recevoir la prime de licenciement et solde de cp au départ du dernier

sauf que c'est pôle emploi qui vous indemnise, et que un enfant peut être en activité conservée et l'autre en activité reprise
d'où des gros soucis de trop perçus quand le dernier enfant s'en va car là pôle emploi se rend compte qu'un enfant est arrivée en cours de route en activité reprise et qu'on ne devait pas toucher toutes les allocations...

et tout est bien clair à l'index je pense
https://forum.assistante-maternelle.biz … 2#p2543402

vicarpat · 26-06-2018 11:47:26

oui enfin la ou je ne comprends pas c'est que si on travaille 3 ans avec le premier par exemple,qu'on fait une attestation assedics,puis on retravaille 3 ans avec le deuxième et on refait une attestation assedics,on a quand même travaillé le même temps,soit 6 ans et acquis les mêmes droits?non,
il n'y a que si effectivement tu peux avoir une ouverture de droit pour le 1er que c'est intéressant (mais ce n'est pas mon cas)
moi j'avais compris qu'on faisait une attestation quand il y avait coupure entre les deux mais que si on continuait et qu'il n'y a pas de période creuse entre les 2 enfants,on continue de faire comme avec le 1er(pour les cp,l’indemnité de rupture,...)

vicarpat · 26-06-2018 12:37:24

j'ai même lu plusieurs fois sur le net que ça posait souci car il y a des ass mat qui font exprès de se faire licencier pour reprendre un contrat avec les PE un peu plus tard car elles sont en fin de droit et que c'était considéré comme de la tricherie au niveau de certains pole emploi et qu'on ne pouvait pas se faire réembaucher par le même employeur mais qu'il fallait faire des avenants...
c'est vraiment tout et son contraire

vu l'incompétence des pole emploi à fournir des explications quand a notre métier,franchement si je me fais licencier des 2 premiers et que je continue de fournir des BS en septembre du même employeur car j'ai droit à un complément,je ne suis vraiment pas sure qu'ils vont y comprendre quelque chose??!! je ne suis même pas sure qu'en les appelant 10 fois ,j'aurais 10 fois le même son de cloche ...lol
j'imagine qu'il faudra bien que je note sur mon BS que c'est un nouveau contrat et un 3eme enfant.

Dernière modification par vicarpat (26-06-2018 12:43:29)

chris84 · 26-06-2018 19:25:44

vicarpat a écrit :

j'ai même lu plusieurs fois sur le net que ça posait souci car il y a des ass mat qui font exprès de se faire licencier pour reprendre un contrat avec les PE un peu plus tard car elles sont en fin de droit et que c'était considéré comme de la tricherie au niveau de certains pole emploi et qu'on ne pouvait pas se faire réembaucher par le même employeur mais qu'il fallait faire des avenants...
c'est vraiment tout et son contraire
vu l'incompétence des pole emploi à fournir des explications quand a notre métier,franchement si je me fais licencier des 2 premiers et que je continue de fournir des BS en septembre du même employeur car j'ai droit à un complément,je ne suis vraiment pas sure qu'ils vont y comprendre quelque chose??!! je ne suis même pas sure qu'en les appelant 10 fois ,j'aurais 10 fois le même son de cloche ...lol
j'imagine qu'il faudra bien que je note sur mon BS que c'est un nouveau contrat et un 3eme enfant.

il n'y a pas de carence entre deux embauches par le même particulier employeur, et justement pour les raisons que vous citez, un enfant peut très bien rentrer à l'école le 1er septembre et qu'on commence un contrat dans la foulée pour le petit frère ou la petite soeur...

pour pôle emploi, il vous faut obtenir un écrit*si vous posez la question dans la faq sur le site pôle emploi, ça sera un conseiller indemnisation de votre agence qui vous répondra sous 72h ouvrées
vous conserverez bien la réponse

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