Heures complementaires et passage année incomplète

martin67 · 23-07-2018 09:19:31

Bonjour à tous,

J’espère poster au bon endroit et ne pas faire d'erreur.

J'aurai besoin de votre aide et éclaircissement, car je suis un peu perdu :

Je suis papa d'une enfant de 4 ans (scolarisée depuis septembre 2017)

Nous employons une assistante maternelle en année complète, donc 47 semaines et 5 semaines de CP.
Nous somme en années complete depuis le debut de la garde chez cette assistante maternelle ( depuis ses 1 an !)

Actuellement nous fonctionnons sous le régime des 12e, avec les CP payés tous les mois, sauf cette année ou le 10e était plus intéressant d'environ 80 € pour notre assistante, ou nous lui avons donc payé la différence.

Notre enfant est gardé 117H par mois et 5j/semaine (~29h/semaine) selon le contrat à l'année (qui représente environ 85H réeles les jours scolarisés).
Nous prenons nos CP à l'identique de l'assistante maternelle

Bref, nous avons pour la période annuelle réalisé au total 14H complémentaires(donc pas majorées, car bien en dessous des 45H hebdomadaires)
Et actuellement, la nounou nous a dit entre 2 portes, qu'il fallait réaliser un avenant au contrat, car nous allons passer l'an prochain d'une année complète, à une année incomplète en raison de ces 14heures complémentaire car qu'elle aura droit à une semaine de CP en plus ??? (ou elle nous impose 4 semaines d'affilée pour aout 2019 prochain par ailleurs)
Et selon ses dires également du fait que notre enfant passera de non scolarisé à scolarisé (alors qu'il l'était dejà ??)

J'avoue que je n'y comprend pas grand chose, et que nous avons peur de se faire avoir.
Nous allons voir pour prendre un rdv avec elle, mais en attendant, nous aimerions connaitre les tenant et aboutissants de cette situations afin d'avoir du répondant si nécessaire et 2/3 arguments...

Précisions complémentaires :
- L'an prochain, l'école adoptera à nouveau le régime de 4 jours au lieu des 5 jours celà change la donne ? pour nous il y a juste changement des horaires.
- La nounou était malade 1 semaine cette année. est ce que le fait d'être malade explique la raison qu'elle n'ai gardé l'enfant que 46 semaines au lieu de 47 ce qui nous basculerai en année incomplète ?
- Une ou 2 fois par/an, on laisse notre enfant chez mamie et papi la semaine pour leur faire plaisirs. Ceci n'est en rien decompté du salaire/contrant de l'assitant maternelle et nous lui payons bien sur comme si elle travaillais. Est ce que cela constitue le problème ?

Merci d'avance à vous si vous pouvez nous éclairer, ça nous empêche un peu de dormir cette histoire, car nous ne voulons pas vraiment changer les statut "d'année complete" à incomplète vu les complications de rémunérations que ça engendre.

Dernière modification par martin67 (23-07-2018 09:28:24)

23-07-2018 09:19:31

Babou74 · 23-07-2018 09:53:05

martin67 a écrit :

Bonjour à tous,
J’espère poster au bon endroit et ne pas faire d'erreur.
J'aurai besoin de votre aide et éclaircissement, car je suis un peu perdu :
Je suis papa d'une enfant de 4 ans (scolarisée depuis septembre 2017)
Nous employons une assistante maternelle en année complète, donc 47 semaines et 5 semaines de CP.
Nous somme en années complete depuis le debut de la garde chez cette assistante maternelle ( depuis ses 1 an !)
Actuellement nous fonctionnons sous le régime des 12e, avec les CP payés tous les mois, sauf cette année ou le 10e était plus intéressant d'environ 80 € pour notre assistante, ou nous lui avons donc payé la différence.
Notre enfant est gardé 117H par mois et 5j/semaine (~29h/semaine) selon le contrat à l'année (qui représente environ 85H réeles les jours scolarisés).
Nous prenons nos CP à l'identique de l'assistante maternelle

Bref, nous avons pour la période annuelle réalisé au total 14H complémentaires(donc pas majorées, car bien en dessous des 45H hebdomadaires)
Et actuellement, la nounou nous a dit entre 2 portes, qu'il fallait réaliser un avenant au contrat, car nous allons passer l'an prochain d'une année complète, à une année incomplète en raison de ces 14heures complémentaire car qu'elle aura droit à une semaine de CP en plus ??? (ou elle nous impose 4 semaines d'affilée pour aout 2019 prochain par ailleurs)
Et selon ses dires également du fait que notre enfant passera de non scolarisé à scolarisé (alors qu'il l'était dejà ??)
J'avoue que je n'y comprend pas grand chose, et que nous avons peur de se faire avoir.
Nous allons voir pour prendre un rdv avec elle, mais en attendant, nous aimerions connaitre les tenant et aboutissants de cette situations afin d'avoir du répondant si nécessaire et 2/3 arguments...

Précisions complémentaires :
- L'an prochain, l'école adoptera à nouveau le régime de 4 jours au lieu des 5 jours celà change la donne ? pour nous il y a juste changement des horaires.
- La nounou était malade 1 semaine cette année. est ce que le fait d'être malade explique la raison qu'elle n'ai gardé l'enfant que 46 semaines au lieu de 47 ce qui nous basculerai en année incomplète ?
- Une ou 2 fois par/an, on laisse notre enfant chez mamie et papi la semaine pour leur faire plaisirs. Ceci n'est en rien decompté du salaire/contrant de l'assitant maternelle et nous lui payons bien sur comme si elle travaillais. Est ce que cela constitue le problème ?

Merci d'avance à vous si vous pouvez nous éclairer, ça nous empêche un peu de dormir cette histoire, car nous ne voulons pas vraiment changer les statut "d'année complete" à incomplète vu les complications de rémunérations que ça engendre.

Coucou

en année complète , il n'y avait pas de cp à payer tous les mois !

elle a un trop perçu de cp , qu'elle devrait vous rembourser .

Et les heures complémentaires n'ont aucun rapport avec le fait de passer en année incomplète et surtout n'ouvrent aucun droit à une semaine de cp en plus !

Alors en effet il faut vite prendre un rdv et tout revoir.

martin67 · 23-07-2018 11:10:34

Merci de votre réponse.

En fait j'ai du mal m'exprimer, mais les congés payés (5semaines) sont mensualisé sur les 12 mois afin d'avoir les maintient de salaire.

La somme qu'on lui a versé au 01.06 est le rappel du 10e.

Ensuite, les 2 semaines au cours de l'année ou l'enfant était absent chez les papi-mami, ce sont des semaines non planifiées au contrat ou elle ne garde pas l'enfant, mais ou l'on ne retire rien du salaire ou vacances ou autre (en gros on fait comme si elle travaillait mais elle ne la garde pas "physiquement"et ça a été notre choix).
Un peu comme si demain je suis exceptionnellement à la maison et je souhaite garder mon enfant juste pour le plaisirs de profiter de lui mais tout en continuant de payer la nounou.

Je ne sais pas si je m'embrouille dans mes explications mais voilà, je ne comprends pas le trop perçu que vous m'expliquez.

feemorgane29 · 23-07-2018 14:31:39

Dites nous le calcul exact de la mensu ?

Pour être sur.....

23-07-2018 14:31:39

kikine747 · 23-07-2018 17:58:34

bonjour
oui il faudra que vous proposiez un avenant a votre am puisqu'il y a un changement dans les horaires du au retour de la semaine de 4 jours.. avenant qu'elle peut refuser si cela ne lui convient pas. ensuite si effectivement elle souhaite prendre 1 semaine de congés en plus oui il faudra passer en année incomplète puisque votre am ne pourra pas assurer sa disponibilité sur 47 semaines mais sur 46

lulu54 · 23-07-2018 19:03:50

feemorgane29 a écrit :

Dites nous le calcul exact de la mensu ?
Pour être sur.....

par mesure de précaution il aurait été préférable de nous donner la mensu

des fois on croit qu'on croit car on aurait dû croire lol

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