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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 12-10-2018 20:32:08

coco2612
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Préavis en garde partagée

Bonsoir,
Je dois terminer fin novembre un contrat en garde partagée.
Le contrat a débuter le 1/10
La durée du préavis est de 15 jours calendaires  mais comment cela se passe-t-il vu que je n'ai les enfants qu'une semaine sur deux avec le parent en question ?
Je pense que cela ne change rien, mais j'aimerais avoir une confirmation.
Merci de vos réponses.

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12-10-2018 20:32:08

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#2 12-10-2018 23:28:46

Babou74
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Re : Préavis en garde partagée

coco2612 a écrit :

Bonsoir,
Je dois terminer fin novembre un contrat en garde partagée.
Le contrat a débuter le 1/10
La durée du préavis est de 15 jours calendaires  mais comment cela se passe-t-il vu que je n'ai les enfants qu'une semaine sur deux avec le parent en question ?
Je pense que cela ne change rien, mais j'aimerais avoir une confirmation.
Merci de vos réponses.

Coucou

non ça ne change rien , ton préavis est bien de 15j et commencera donc 15j calendaires avant le dernier jour d'accueil. Peut importe que tu n'aies pas les enfants sur l'intégralité de ces 15j.


Tu ne seras plus en période d'essai ?

Et je suppose que c'est garde alternée et pas partagée .  wink


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#3 13-10-2018 09:14:40

lulu64
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Re : Préavis en garde partagée

coucou

j'ai été  exactement dans ce même cas pour une fin de contrat fin juillet..sauf que ce n'était pas 1 semaine chacun mais des jours alternés sur la même semaine ......
mais bon le principe est le même quand même.....

mon préavis de 15 jours a été compté comme prévu légalement  , soit 15 jours calendaires , même sur les jours où les enfants (c'était une fratrie) n'étaient pas prévu en accueil , puisque avec la maman c'est elle qui les gardait elle même.....
je ne bossais que avec le papa....sur ces jours à lui de garde alternée.....

donc tu décomptes tes 15 jours  consécutifs, même sur la semaine où tu n'as pas l'enfant prévu.....

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#4 14-10-2018 13:44:30

coco2612
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Re : Préavis en garde partagée

En fait le contrat est compliqué.
Accueil des enfants une fratrie le 1er août sur un seul contrat par enfants  en garde partagé (mais pas de décision de justice).
Puis le 15/09 la maman décide de "scinder" la contrat pour que chacun des parents ai son contrat et paie sa part.
Donc c'est le papa qui vient de m'annoncer qu'il déménage pour se rapprocher de ses enfants, car la maman demande la garde exclusive.
Donc le contrat part du 01/10 avec le papa
5 jours par semaines
58 h semaines
Et c'est vrai que j'ai pas pensé à la période d'essai. Mais pour moi elle était faite et c'est la mon erreur, je pense.
Pouvez vous m'aider  ?

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14-10-2018 13:44:30

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#5 14-10-2018 14:49:28

Babou74
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Re : Préavis en garde partagée

coco2612 a écrit :

En fait le contrat est compliqué.
Accueil des enfants une fratrie le 1er août sur un seul contrat par enfants  en garde partagé (mais pas de décision de justice).
Puis le 15/09 la maman décide de "scinder" la contrat pour que chacun des parents ai son contrat et paie sa part.
Donc c'est le papa qui vient de m'annoncer qu'il déménage pour se rapprocher de ses enfants, car la maman demande la garde exclusive.
Donc le contrat part du 01/10 avec le papa
5 jours par semaines
58 h semaines
Et c'est vrai que j'ai pas pensé à la période d'essai. Mais pour moi elle était faite et c'est la mon erreur, je pense.
Pouvez vous m'aider  ?

Le contrat a commencédébut aout ou début octobre ? roll

Qui était ton parent employeur jusqu'à présent  (donc avant le 01/10 ) ?

Qui le sera à présent (après le 01/10 ) ?

Le parent employeur c'est celui qui te déclare sur pajemploi , donc dont le nom figure sur les bs.

Et tu ne peux avoir qu'un seul employeur déclaré à pajemploi qui recevra aide et sera exonéré descharges sociales.. L'autre s'il te déclare n'aurait aucune aide et devrait payer à l'urssaf les charges sociales.

Et le contrat se termine, tu n'auras plus du tout les enfants?  ?


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#6 14-10-2018 17:00:35

coco2612
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Re : Préavis en garde partagée

Le contrat a débuter le 01/08. Les 2 parents ont signé mais c'est la maman qui est déclarer a la pajemploi.
Un avenant en date du 01/10  a été fait par la maman pour enlever les heures ou c'est le papa qui a la garde et nous avons établi un nouveau contrat avec le papa pour ses heures a lui.
J'ai regardé le contrat du papa, il a noté pour la période d'essai "déjà effectué".
La maman ne m'a rien annoncé pour l'instant. Mais elle m'a communiqué sa nouvelle adresse et j'habite a l'opposé et de sa nouvelle adresse et de son travail. Donc je pense qu'elle va elle aussi mettre fin au contrat.
Vous me dite que seul un des deux parents me déclare a la pajemploi.
Comment cela se passe pour l'autre ?

Je ne fait pas de travail non déclaré....

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