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#1 25-05-2020 15:24:51

Chacha77
Membre
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Messages : 3

Fin de période d'essai

Bonjour à tous et à toutes,

Nous venons de mettre fin à la période d'essai de notre assistante maternelle (nous sommes en bonne relation ce n'est pas un litige). Nous sommes en train de faire les calculs pour lui régler le temps de l'adaptation (3 jours fin avril) et le mois de mai qui s'arrête au 26 mai inclus.
Je me demandais s'il était possible de faire le calcul au réel des heures effectuées.

Mon mari a contacté le RAM ce matin qui nous dit que nous devons, pour le mois de mai, verser à notre ex AM TOUT le mois de mai sans régularisation parce qu'on aurait pas le droit. Je suis surprise car cela veut dire que je vais lui régler des jours non travaillés (3 jours jusqu'à la fin du mois) et elle a pris un jour pour faire le pont, mais surtout parce que je suis à 80% une partie de l'année et 100% la majeure partie.  La mensualisation a donc été lissée sur cette base. Et je ne parle même pas des jours fériés... J'espère que je suis claire dans mes explications.

Ma question est donc : peut-on calculer au réel les heures effectuées ? Et doit-on compter 10% de brut pour calculer ses congés payés ?

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25-05-2020 15:24:51

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#2 25-05-2020 15:40:22

landocean
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Re : Fin de période d'essai

Bonjour
J'imagine que vous avez déjà réglé avril.
Pour juin, vous devez faire une retenue sur salaire.
Vous avez mensualisé sur 2 périodes ? Pouvez vous nous donner le calcul de la mensu ? Nombre de semaines ? Nb jours ? Nb heures ? Combien d'heures travaillées dans le mois ?
Les fériés sont-ils payés dès le début du contrat sans conditions ?
Pour les cp, oui vous devez lui régler en comparant les 10% et le maintien de salaire.

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#3 25-05-2020 15:58:58

Chacha77
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Messages : 3

Re : Fin de période d'essai

Merci de votre réponse mais je pense que je me suis mal exprimée.

Je n'ai pas réglé avril à sa demande et parce que mon dossier Pajemploi n'est toujours pas créé. elle souhaitait que l'on ajoute ces heures en heures complémentaires sur mai mais je ferai un bulletin de salaire pour avril avec les heures réelles et les indemnités d'entretien.

Pour le moi de Mai, je vais lui régler fin mai. Il n'y aura pas de mois de juin. Les jours fériés sont à déduire car, de mémoire, ils ne sont pas à régler la première année.

La mensualisation inclue les semaines à 80% sur 3 mois et les semaines à 100% le reste de l'année.

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#4 25-05-2020 17:07:20

dada62
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Re : Fin de période d'essai

Alors, on ne calcule jamais au réel mais avec le calcul cour de cassation.

Ensuite une adaptation qui dure 1 mois : ce n'est pas possible ( en plus l'enfant est venu 3 jours en avril).
Donc pour le mois de mai : mensu complète moins les fériés ( avec calcul cour de cassation).

Pour votre mensu vous auriez du faire :

(nbr de semaines x  X heures) + (nbr de semaines x Y heures) le tout multiplié par le tarif puis diviser par 12 mois


Il n'est pas trop tard pour corriger.

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25-05-2020 17:07:20

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#5 25-05-2020 18:01:05

Chacha77
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Messages : 3

Re : Fin de période d'essai

J'ai écrit que l'adaptation avait duré 3 jours en avril... pas 1 mois.

Il n'y a aucun souci avec la mensualisation, ce n'était pas ma question.

Je pense que l'on peut clore le sujet car vous avez répondu à ma question : on ne calcule jamais au réel.

Le RAM vient de me confirmer par écrit la méthode de calcul et il y a bien une régularisation à faire.

Merci malgré tout pour vos réponses.

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#6 25-05-2020 21:11:58

landocean
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Re : Fin de période d'essai

Chacha77 a écrit :

J'ai écrit que l'adaptation avait duré 3 jours en avril... pas 1 mois.

Il n'y a aucun souci avec la mensualisation, ce n'était pas ma question.

Je pense que l'on peut clore le sujet car vous avez répondu à ma question : on ne calcule jamais au réel.

Le RAM vient de me confirmer par écrit la méthode de calcul et il y a bien une régularisation à faire.

Merci malgré tout pour vos réponses.

Comme vous avez mensualisé sur 2 périodes, la retenue ne se fait pas "normalement" (mensu/heures potentielles*heures non effectuées).
Elle est plus complexe, il faut faire plusieurs moyennes : moyenne d'heures, moyenne de jours......

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