Congé exceptionnel non pris

Julio · 17-08-2020 16:51:37

Bonjour à toutes et tous,

je suis papa d'une petite fille qui vient d'avoir ses trois ans et qui va donc rentrer à l'école.

L'heure est donc venue de remplir tous les documents de fin de contrat avec notre assistante maternelle.

Sachant que le contrat serait d'une seule année, notre assistante maternelle a souhaité partir sur un CDD en année incomplète (elle ne pouvait accueillir notre fille pendant les vacances scolaires), et donc avec paiement des congés payés sur la règle du 1/10e en fin de contrat.

Malheureusement pour notre assistante, elle a perdu un proche après le confinement. Elle avait donc droit à des jours de congés exceptionnels pour évènement familial. Notre assistante maternelle a également eu un arrêt de travail à ce moment-là, ce qui fait qu'elle n'a pris qu'un seul jour sur son congé exceptionnel.

Aujourd'hui, elle nous demande d'ajouter les 2 jours non pris à ces congés payés (que nous allons donc lui régler en fin de contrat). Etant salarié du secteur privé, pour moi ces congés, s'ils ne sont pas pris autour de l'évènement sont perdus et n'ouvrent pas droit au versement d'une indemnité, mais je ne connais pas la convention collective des assistantes maternelles.

J'ai fait une recherche sur le net, je ne trouve rien de plus que les dispositions du code du travail, mais je ne voudrais pas faire d'impair.

Ma question est donc la suivante : devons-nous payer ces deux jours de congés à notre assistante maternelle ?

Merci d'avance pour vos lumières !

Cordialement,

Julien

17-08-2020 16:51:37

rosebleu · 17-08-2020 20:03:39

Bonjour , je pense que ces jours non pris sont perdus , attendez la confirmation des autres .

zivaelle · 17-08-2020 20:53:01

les congés exceptionnels doivent être pris autour de l'évènement. là c'est perdu.

caro52 · 17-08-2020 21:40:51

bonjour , oui cela est perdu .

17-08-2020 21:40:51

lulu64 · 18-08-2020 08:33:06

Coucou

Ce sont des conges exceptionnels pour décès qui doivent être pris au moment de l événement......si ça n a pas été le cas, ils sont perdus et n ont pas a être régularisés plusieurs mois après
Votre am se trompe , il fait le lui dire
Elle a bien eu un arrêt à ce moment là .... il aurait fallu qu elle prenne dans ce cas les jours auxquels elle avait droit , ils auraient été payés normalement, sans déduction et avoir l arret QUE sur les autres jours

Donc non vous n avez pas a lui payer ces jours , ils sont perdus .....

mamine69 · 18-08-2020 08:38:32

bonjour
et sachez que votre contrat ne peut être un CDD.
le CDD est prévu seulement pour le remplacement d'une autre assmat.

lulu64 · 18-08-2020 08:44:09

Apres, je rajouterai aussi que chacun agit en son âme et conscience ....

Pour ma part, quand j ai aussi vécu le décès d un proche et que j ai prit la,semaine entière, j avais bien 3 jours de congés exceptionnels , mais un de mes parent , a l'époque, n a même pas voulu me deduire les autres jours , au vu de la circonstance, il n avait fait aucune déduction et m a payé les 3 jours auxquels j avais droit bien sur, mais les autres aussi
Donc voilà

Peut-être que votre am aurait apprécié, au moment de cet événement et malgré son arrêt, qu au vu de la circonstance de deuil , vous ne lui decomptiez pas ses 3 jours auxquel elle avait droit , malgré le fait qu elle est été en arrêt sur plusieurs jours

Je dirai donc qu il y a " la loi" d un coté mais aussi le côté " humain" de l autre .......

lulu64 · 18-08-2020 08:46:52

mamine69 a écrit :

bonjour
et sachez que votre contrat ne peut être un CDD.
le CDD est prévu seulement pour le remplacement d'une autre assmat.

Et oui , un cdd ce n est que pour un remplacement d une autre am
Meme pour 1 an, il aurait fallu faire un CDI .....

lulu64 · 18-08-2020 09:05:22

Je ne veux pas jeter le pavé dans la,mare, julio, mais réfléchissez car votre am avait bien droit aux 3j
elle n en a prit et beneficier que d 1 seul sur les 3
En arrêt, elle a eu une " carence" de 3 jours non payés
Donc , cela " correspondait" , si on peut dire ça comme ça aux 3j exceptionnels qu elle avait droit
Et en en ayant prit que 1 seul, que vous avez payé sûrement, vous auriez pu décider de vous meme sur le moment de lui maintenir et payer les 2 autres jours aussi malgré tout.....et ne décompter que les autres jours en arrêt
Cela aurait été plutôt " humain" d agir comme ça
Il s agissait d un décès .......
Mais ce n est que mon avis, bien sur

Julio · 18-08-2020 09:37:56

Bonjour et merci pour toutes vos réponses !

lulu64 a écrit :

mamine69 a écrit :
bonjour
et sachez que votre contrat ne peut être un CDD.
le CDD est prévu seulement pour le remplacement d'une autre assmat.
Et oui , un cdd ce n est que pour un remplacement d une autre am
Meme pour 1 an, il aurait fallu faire un CDI .....

Malheureusement, les parents employeurs ne sont pas "formés" pour devenir parents employeurs. Notre assistante maternelle nous a dit préférer ce type de contrat, nous lui avons fait confiance. Maintenant, même si ce contrat n'est pas prévu pour, nous l'avons signé et nous allons l'honorer jusqu'à la fin.

lulu64 a écrit :

Je ne veux pas jeter le pavé dans la,mare, julio, mais réfléchissez car votre am avait bien droit aux 3j
elle n en a prit et beneficier que d 1 seul sur les 3
En arrêt, elle a eu une " carence" de 3 jours non payés
Donc , cela " correspondait" , si on peut dire ça comme ça aux 3j exceptionnels qu elle avait droit
Et en en ayant prit que 1 seul, que vous avez payé sûrement, vous auriez pu décider de vous meme sur le moment de lui maintenir et payer les 2 autres jours aussi malgré tout.....et ne décompter que les autres jours en arrêt
Cela aurait été plutôt " humain" d agir comme ça
Il s agissait d un décès .......
Mais ce n est que mon avis, bien sur

Il n'y a pas de pavé dans la mare, nous avons bien évidemment payé le jour qu'elle a pris, c'est ensuite elle qui nous a envoyé son arrêt maladie et nous a demandé de le prendre en compte.

Par contre, pour le côté humain, à mon sens cela ne se juge pas sur le simple fait de maintenir deux jours de congés, mais bien au jour le jour et cela ne peut être vu ou jugé sur un forum. Toutefois, si vous voulez des exemples, sachez que nous nous sommes toujours rendu disponibles pour aller chercher notre fille plus tôt quand notre assistante maternelle avait un rendez-vous, sans déduire les heures non travaillées, que nous avons maintenu les 20% de salaire pendant le chômage partiel et bien d'autres petites choses au quotidien (fleurs pour l'anniversaire par exemple), choses que nos employeurs n'ont jamais fait pour nous.

Bref, dommage qu'après des réponses claires et précises, l'humanité de l'employeur soit mise en doute

lulu64 · 18-08-2020 10:43:02

Je ne mets pas en doute l humanite des parents,employeurs ...
Chacun agit en fonction
Vous avez tout à fait le droit d appliquer la loi
Je n ai parlé que de réactions humaines lorsque l on est confronté à un décès, c est tout

J ai moi-même aussi eu des petits gestes de la part de mes pe , fleurs, cadeaux pour des occasions , et en retour ils ont eu aussi de ma part la même chose pour leur anniversaire, ou pour d autres occasions ....

Je dirais aussi que tout dépend de la relation entre pe et am, le respect mutuel, la considération de l un envers l autre ......

Alors oui , le pe " rend " service si l am le demande ,,mais en retour , lorsque le pe a aussi besoin , l am est là pour les dépanner quand il y a besoin

C est je dirai " un echange" de bon procédé aussi et de respect mutuel
On se dépanne quand c est possible et dans les 2 sens .....

Et oui , on apprécie aussi quand on a des moments difficiles, un décès, d avoir en face de la compréhension et une part d hiumanite et cela,aussi dans les 2 sens

Autant le pe me paye alors qu il n etait pas obligé de le faire sur des jours qui auraient du m être décomptés quand c est moi qui ne peut pas accueillir , autant moi je décompte aussi la journée même si je suis pas obligée de le faire lorsque c'est le pe qui a eu un problème de famille et n a pas amener l enfant en accueil ( même s il me dit de maintenir le salaire car c est " la loi"
Je suis apte à juger aussi certaines situations vécues par mes pe .....

Il s agit de bonnes relations, de confiance , de respect, d échange de bons procédés sans faire-valoir systématiquement "" la loi "

On est humain dans les 2 sens ....et cela n a rien a voir, ni comparable aux relations de nos parents avec leurs propres employeurs , cela ne nous regarde pas de toute façon

Et peu importe ce que fonit ou pas vos employeurs , sur le plan relationnel / humain , ce n est pas du copier/ coller non plus à reproduire ou pas
Comme je le disais , c est à chacun d agir en son âme et conscience

Donc pour en revenir sur les 2 j que réclame votre am, sur le plan " legal" , non elle ne peut pas les avoir payé en régularisation ou en rattrapage.....ils sont bien perdus puisque pas prit au moment de l evenenement et qu elle était donc en arrêt sur ces jours là
Rappelez lui d ailleurs qu elle vous avait dit de prendre son arrêt en compte, donc rien a payer .....
Cela répond à votre question de départ

mamine69 · 18-08-2020 11:08:43

vous avez tout a fait raison,pourquoi toujours avoir le côté humain.
une relation de travail et un contrat sont deux choses differentes.
si le contrat et la convention sont appliqués ,le reste est personnel.
avoir de bonnes relations n'implique pas d'être humain et de payer plus que prévu
d'ailleur si cela était l'inverse l'assmat ne serait pas humaine et ne ferait pas de cadeaux
quand au CDD,vous allez payer une prime de précarité qui n'a pas lieu d'être.tout simplement.

Julio · 18-08-2020 11:37:02

lulu64 a écrit :

Il s agit de bonnes relations, de confiance , de respect, d échange de bons procédés sans faire-valoir systématiquement "" la loi "

Nous sommes d'accord.

lulu64 a écrit :

On est humain dans les 2 sens ....et cela n a rien a voir, ni comparable aux relations de nos parents avec leurs propres employeurs , cela ne nous regarde pas de toute façon
Et peu importe ce que fonit ou pas vos employeurs , sur le plan relationnel / humain , ce n est pas du copier/ coller non plus à reproduire ou pas
Comme je le disais , c est à chacun d agir en son âme et conscience

Là je le suis moins : les relations parents employeurs / assistants maternels sont des relations employeurs/salarués, qui génèrent forcément des prises de positions sur les sujets sensibles comme la rémunération (ne vous êtes-vous jamais agacée parce que votre employeur avait du retard sur le versement de votre salaire ?). De fait, si les deux parties sont sujettes à arrondir les angles car l'objet du travail se rapproche de l'intime (l'enfant, l'être le plus cher des parents et avec lequel l'assistant maternel crée forcément un attachement), il est nécessaire d'avoir un cadre légal pour éviter les dérives dans un sens comme dans l'autre.

Personnellement, je considère la situation comme une dérive, pour plusieurs raisons que je ne vais pas évoquer ici car elles ne regardent que mon assistante maternelle et moi.

Pour finir, il faut bien garder en tête que la rémunération versée à l'assistante maternelle est déduite directement du salaire du parent employeur, salaire qui dans la situation actuelle à fortement chuté pendant le confinement, obligeant tout le monde à être encore plus vigilant sur les dépenses, et si aujourd'hui je dois choisir entre "offrir" deux jours à mon assistante maternelle ou garder le peu de pouvoir d'achat qu'il me reste pour faire plaisir à ma fille, ne feriez-vous pas le même choix ?

lulu64 · 18-08-2020 14:35:29

Julio a écrit :

lulu64 a écrit :
Il s agit de bonnes relations, de confiance , de respect, d échange de bons procédés sans faire-valoir systématiquement "" la loi "
Nous sommes d'accord.
lulu64 a écrit :
On est humain dans les 2 sens ....et cela n a rien a voir, ni comparable aux relations de nos parents avec leurs propres employeurs , cela ne nous regarde pas de toute façon

Pour finir, il faut bien garder en tête que la rémunération versée à l'assistante maternelle est déduite directement du salaire du parent employeur, salaire qui dans la situation actuelle à fortement chuté pendant le confinement, obligeant tout le monde à être encore plus vigilant sur les dépenses, et si aujourd'hui je dois choisir entre "offrir" deux jours à mon assistante maternelle ou garder le peu de pouvoir d'achat qu'il me reste pour faire plaisir à ma fille, ne feriez-vous pas le même choix ?

Je comprends tout à fair votre point de vue , si votre salaire a baissé pend.ant le confinement , celui de votre am aussi , elle a du percevoir le chômage partiel payé par l etat, et a bénéficié des 20% que vous lui avez versé...mais cela est de votre propre décision aussi
Et oui le salaire de votre am est déduit de votre propre salaire aussi , mais déjà les taux horaires sont différents, votre am n a sûrement pas le même taux horaire quel le votre , et vous avez aussi perçu des aides pajemploi dessus
Et sans parler du crédit d impot qui vous rembourse également une partie de ces frais de garde ,
en faisant le compte sur l annee , si vous l avez fait vous verrez ce que vous a réellement coûté l emploi de cette am .apres avoir percu toutes les aides et crédit d impots ....et sans avoir de cotisations patronales à payer non plus
Tout ceci représentant des avantages pour les parents, employeurs embauchant une am

Mais bon , la n est pas le sujet, c etait une petite parenthèse quand les,parents disent qu ils payent le salaire de l am en oubliant aussi qu a cote il y a une bonne partie de rembourser sur le salaire de lam au final .....

Ceci n etant pas une excuse effectivement pour lui " offrir" 2j de conges exceptionnel pour un décès, jours qu elle aurait du avoir droit si elle n avait pas été en arrêt
Cmme je le disais , elle aurait du faire partir son arrêt une fois les 3 jours prit.....au moins elle en aurait bénéficié sur cette période de décès
Elle a fait une erreur d appreciation sur le droit de ses 3 jours en se faisant arrêter trop tôt en fait
Maintenant , c est trop tard , elle ne peut effectivement pas les reclamer
A vous de le lui dire et de lui expliquer ....

lulu64 · 18-08-2020 16:49:42

Et de plus , vous pouvez peut-être même faire requalifier votre cdd en cdi
Vous voyez je ne suis pas contre vous , au contraire, je me mets à votre place aussi , même en disant des choses réelles....

En cdd vous payez 10% des conges mais,aussi 10% de prime de précarité sur tous les salaires versés
Votre am va peut-être vous réclamer cela
Sauf que ce n est légalement pas un cdd puisque ce nest pas un remplacent d une autre am
Il y a donc erreur sur la dénomination du contrat
Donc c est legalement un cdi , avec paiement.des conges soit au 10% ou en maintien de salaire comme le prévoit la convention et aucune prime de rupture pour les contrats de moins d 1 an ....ça le parent n a rien a payer ( alors qu elle va peut-être vous demander aussi la prime de précarité pour un faux cdd)

Vous voyez je ne suis pas méchante avec vous, au contraire, je vous indique une chose que vous ne devez pas payer si c est réclamé aussi par votre am ......
Vous pouvez vous défendre la dessus si elle réclame la prime de précarité qui n a pas lieu d etre ..puisque ce n est pas légalement un cdd ........

Julio · 19-08-2020 17:50:15

lulu64 a écrit :

Ceci n etant pas une excuse effectivement pour lui " offrir" 2j de conges exceptionnel pour un décès, jours qu elle aurait du avoir droit si elle n avait pas été en arrêt
Cmme je le disais , elle aurait du faire partir son arrêt une fois les 3 jours prit.....au moins elle en aurait bénéficié sur cette période de décès
Elle a fait une erreur d appreciation sur le droit de ses 3 jours en se faisant arrêter trop tôt en fait
Maintenant , c est trop tard , elle ne peut effectivement pas les reclamer
A vous de le lui dire et de lui expliquer ....

Je pense qu'elle avait, à ce moment-là bien d'autres choses à penser que de décaler son arrêt pour bénéficier des 3 jours de congés exceptionnel, mais comme vous dites, maintenant c'est trop tard, je lui expliquerai bien évidemment.

lulu64 a écrit :

Et de plus , vous pouvez peut-être même faire requalifier votre cdd en cdi

Apparemment, mais comme nous étions d'accord dès le départ avec le principe du CDD (bien que peu intéressant financièrement pour nous comparé à un CDI qui aurait une durée inférieure à 1 an), nous allons assumer jusqu'au bout et verser à notre assistante maternelle tout ce que nous sous sommes engagés à lui verser

lulu64 a écrit :

Vous voyez je ne suis pas contre vous , au contraire, je me mets à votre place aussi , même en disant des choses réelles....

Je n'ai jamais dit ça, c'est juste que comme nous sommes chacun d'un côté de la relation employeur/employé, nous avons forcément un point de vue différent et tous des arguments valables

lulu64 a écrit :

En cdd vous payez 10% des conges mais,aussi 10% de prime de précarité sur tous les salaires versés

Tout à fait, c'était prévu dès le départ et les congés sont calculés sur le salaire + la précarité (même si les taux sont identiques et donc la somme finale identique si on inverse le calcul)

lulu64 a écrit :

Vous voyez je ne suis pas méchante avec vous, au contraire, je vous indique une chose que vous ne devez pas payer si c est réclamé aussi par votre am ......
Vous pouvez vous défendre la dessus si elle réclame la prime de précarité qui n a pas lieu d etre ..puisque ce n est pas légalement un cdd ........

Je n'ai jamais dit que vous étiez méchante et je ne le pense pas, vous m'avez répondu de manière très précise et j'ai apprécié. Par contre, il est vrai que nos points de vue divergent sur certains éléments et c'est intéressant d'échanger de manière respectueuse

En tous cas je vous remercie pour ces conseils et vous souhaite une belle continuation !

lulu64 · 19-08-2020 19:57:54

Je vous souhaite egalement que votre fin de contrat se passe au mieux pour vous et votre am et,que tout soit dans la compréhension des différents éléments évoqués......
Et que votre choupette démarre bien sa nouvelle petite vie d écolière, c est une nouvelle page qui se tourne avec pleins de nouvelles découvertes pour elle ....

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#1 17-08-2020 16:51:37

Congé exceptionnel non pris

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