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#1 26-02-2021 08:35:58
- nounoutricote
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Encore le calcul voir de cassation..
Bonjour à toutes ...la gastro fait des ravages chez moi :tous les loulous malades et moi avec....
Je bloqué sur le calcul de la cour de cassation pour un contrat.... j'ai un contrat année incomplète 40 semaines :36 semaine (temps scolaire)a33h et 4 semaine (vacances scolaires)a14 heures.... comment calculer les heures potentielles sachant que ce mois-ci il y avait deux semaines de vacances et que j'aurai dû travailler une semaine sur deux..dois je réellement compter deux semaines à 33h une a14 et rien pour l'autre ou faire une moyenne ??
Si vous pouvez m'aider merci
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26-02-2021 08:35:58
#2 26-02-2021 08:46:26
Re : Encore le calcul voir de cassation..
Coucou
Les heures potentielles sont celles que tu aurais du travailler , conges inclus
Donc les semaines,à 33h comptent à 33h et celles a 14h comptent pour 14h , que tu ais travaillé ou pas
Donc sur la période de vacances scolaires, il est prevu 14h d accueil
Même si tu n'as bossé qu 1 seule semaine à 14h et pas l'autre, cette,dernière compte pour 14h quand même
Poir moi, tes heures potentielles e février sont donc :
2 semaines à 33h
2 semaines à 14h
Total ; 94h potentielles sur février
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#3 26-02-2021 08:50:18
- nounoutricote
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Re : Encore le calcul voir de cassation..
D'accord merci je vais faire le calcul comme ça
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#4 26-02-2021 09:03:42
Re : Encore le calcul voir de cassation..
Vu qu on perçoit le même salaire tous les mois les heures potentielles , c est par rapport à tous les jours du mois qui auraient dû être prévus en accueil ( jours et horaires notés au contrat) ,,que l'enfant ai été absent ou pas
Donc la,semaine d absence de l'enfant, sur une semaine de vacances scolaires est initialement prévue sur 14h , donc tu comptes ces 14h en heures potentielles
Et on ne fait pas de moyenne
On compte semaine par semaine les heures correspondantes qui auraient dû être normalement travaillées pour le calcul des h potentielles du mois , malgré l absence de l enfant
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26-02-2021 09:03:42
#5 26-02-2021 09:11:23
Re : Encore le calcul voir de cassation..
Si tu ne comptes pas ou si tu oublies de compter une semaine en heures potentielles, tu vas te retrouver avec des heures potentielles inférieures à ce qu elles devraient être, et avec le calcul cour de cassation, tu vas te retrouver avec une somme à deduire qui sera Supérieur à ce que cela représenterait au réel
Exemple si l'accueil est de 14h réel, avec un calcul faussé tu vas avoir style 18h a deduire
Et ça c est pas possible , tu ne peux pas deduire 18h avec la formule cour de cassation , pour 14h d accueil prevu ......
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#6 26-02-2021 09:28:35
- nounoutricote
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- Messages : 1 656
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Re : Encore le calcul voir de cassation..
C'est bien le souci si je ne compte pas la deuxième semaine je me retrouve avec un taux horaire supérieur à celui du contrat
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#7 26-02-2021 10:33:29
Re : Encore le calcul voir de cassation..
C'est bien le souci si je ne compte pas la deuxième semaine je me retrouve avec un taux horaire supérieur à celui du contrat
Et oui, voilà, tu t en es aperçu
Cela prouve qu on doit compter toutes les semaines du mois , enfant absent ou pas .....
Sinon on tombe sur des incohérences de sommes a deduire Supérieur à ce que cela représente au réel et on ne peut pas logiquement décompter plus que le réel, c est impossible ca ......
Les heures potentielles sont à calculer sur toutes les semaines du mois en fonction des heures qu on aurait du normalement faire même si l'enfant nest pas venu en accueil
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