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#1 08-04-2021 07:28:19

vitallia
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déduction heures travail très irrégulier

Bonjour à tous,

J'aurais besoin de vos lumières pour déduire des heures non effectuées.

Pour un contrat : 5 semaines de 40h / an + 36 semaines de 3h30
La mensualisation donne un salaire de 120 euros / mois

Ce mois-ci je devais avoir l'enfant :
- 1 semaine de 40h
- 2 semaines de 3h30
- 1 semaine de CP ass mat

Mais sur la semaine de 40h l'enfant ne vient que 24h

Je ne parviens pas à savoir comment déduire ces 16h.

Je sais que quand le travail est très irrégulier comme cela on ne peut pas appliquer la déduction classique avec le calcul Cour de Cassation.

Mais nulle par je ne trouve comment faire.

Quelqu'un aurait-il la réponse ?

Merci davance !

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08-04-2021 07:28:19

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#2 08-04-2021 07:43:59

budulle
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Re : déduction heures travail très irrégulier

vitallia a écrit :

Bonjour à tous,

J'aurais besoin de vos lumières pour déduire des heures non effectuées.

Pour un contrat : 5 semaines de 40h / an + 36 semaines de 3h30
La mensualisation donne un salaire de 120 euros / mois

Ce mois-ci je devais avoir l'enfant :
- 1 semaine de 40h
- 2 semaines de 3h30
- 1 semaine de CP ass mat

Mais sur la semaine de 40h l'enfant ne vient que 24h

Je ne parviens pas à savoir comment déduire ces 16h.

Je sais que quand le travail est très irrégulier comme cela on ne peut pas appliquer la déduction classique avec le calcul Cour de Cassation.

Mais nulle par je ne trouve comment faire.

Quelqu'un aurait-il la réponse ?

Merci davance !


Si l'enfant n'est pas malade avec présentation d'un certificat médical il n'y a pas de raison de déduire.

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#3 08-04-2021 07:46:02

mamine69
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Re : déduction heures travail très irrégulier

bien sur que l'on peut faire le calcul cour de cassation
mensu /heures potentielles du mois = taux horaire.

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#4 08-04-2021 07:47:15

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

En fait c'est pour pouvoir toucher le chômage partiel sur ces 2 jours (les parents se sont arrangés pour laisser l'enfant le moins possible sachant que je dépanne d'autres parents d'enfants périscolaires, j'aurais eu trop d'enfants à la maison si on ne s'était pas organisé comme cela.)

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08-04-2021 07:47:15

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#5 08-04-2021 07:48:20

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Mamine, non en fait le calcul classique en fonctionne pas, sinon cela signifierait qu'en 4 jours d'absence je perds la totalité de mon salaire du mois.

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#6 08-04-2021 07:54:21

mamine69
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Re : déduction heures travail très irrégulier

et bien il faut faire le calcul sur la base de la mensu ou les heures sont a enlever.

et pour 2 jours ,le parent peut trés bien te laisser ta mensu .quelle idée sur 120 euro de vouloir le chômage partiel .
et c'est a lui de faire le nécessaire.

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#7 08-04-2021 08:21:43

lulu64
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Re : déduction heures travail très irrégulier

mamine69 a écrit :

et bien il faut faire le calcul sur la base de la mensu ou les heures sont a enlever.

et pour 2 jours ,le parent peut trés bien te laisser ta mensu .quelle idée sur 120 euro de vouloir le chômage partiel .
et c'est a lui de faire le nécessaire.

Oui je suis d accord, pour un salaire de 120e par mois, ça,paraît ridicule de deduire pour quelques,heures d absence
mais malheureusement , beaucoup de pe vont choisir le chômage partiel s ils ont décide de garder leur enfant
Ils se fichent pas mal du montant du salaire de l am que ce soit sur du 300e ou 100e
Cela,aurait été mieux aussi que ce soit mieux encadrer  pour le pe
Exemple,  il  peut faire le  chômage partiel mais  sur la totalité et  sans mettre  l'enfant en accueil dans ce cas
Soit il met  l'enfant en accueil, mais ce nest pas a la carte et dans ce cas,  les jours où l enfant ne vient pas, il est obligé de maintenir le salaire ..
Ca aurait été bien si le pe avait eu cette contrainte ....

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#8 08-04-2021 08:44:57

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Les Pe ont allégé la semaine pour que je puisse accueillir aussi les autres enfants qui sont habituellement scolarisés.
Ils ne m'ont pas indiqué qu'ils voulaient me mettre en chômage partiel mais je les connais ils vont vouloir reporter les 2 journées les mois suivants, ce que je ne veux pas (après je ne m'en sors plus!).
Bien sûr je peux refuser mais comme je ne veux pas de problème je vais leur proposer de me mettre au chômage partiel.

On a de tout, des super Pe (qui ne me mettent pas leur enfant et qui me préviennent tout de suite qu'ils me paieront comme d'habitude) et d'autres qui me mettent au chômage partiel pour 3 jours non effectués dans le mois ! (sur la base d'un accueil à temps plein...)

C'est leur droit, on en pense ce qu'on en pense hein......... mais on ne peut pas faire autrement

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#9 08-04-2021 08:46:18

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Et oui Lulu, je suis d'accord avec toi, les consignes ne sont pas assez claires, du coup les Pe ont carte blanche pour faire absolument ce qu'ils veulent

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#10 08-04-2021 09:15:42

kikine747
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Re : déduction heures travail très irrégulier

vitallia a écrit :

Les Pe ont allégé la semaine pour que je puisse accueillir aussi les autres enfants qui sont habituellement scolarisés.
Ils ne m'ont pas indiqué qu'ils voulaient me mettre en chômage partiel mais je les connais ils vont vouloir reporter les 2 journées les mois suivants, ce que je ne veux pas (après je ne m'en sors plus!).
Bien sûr je peux refuser mais comme je ne veux pas de problème je vais leur proposer de me mettre au chômage partiel.

On a de tout, des super Pe (qui ne me mettent pas leur enfant et qui me préviennent tout de suite qu'ils me paieront comme d'habitude) et d'autres qui me mettent au chômage partiel pour 3 jours non effectués dans le mois ! (sur la base d'un accueil à temps plein...)

C'est leur droit, on en pense ce qu'on en pense hein......... mais on ne peut pas faire autrement

ben non tu les laisse se débrouiller avec le calcul c'est a eux de le faire pas à toi, y a un moment faut arrêter de se tirer une balle dans le pied... et si ils veulent reporter tu leur réponds que dans notre métier c'est illégal point


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#11 08-04-2021 09:31:08

lulu64
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Re : déduction heures travail très irrégulier

vitallia a écrit :

Ll mais je les connais ils vont vouloir reporter les 2 journées les mois suivants, ce que je ne veux pas (après je ne m'en sors plus!).
t

Ils ne peuvent pas reporter 2 jours
C est illégal dans notre profession
De plus le report se ferait dans ce cas sur du hors  contrat et on peut refuser de faire du hors contrat
Il faut qu ils comprennent bien ça
Ce qui  n est pas fait en heures et bé tant pis, c est perdu pour eux  niveau accueil mais pour toi aussi si ils font le chômage partiel ...tu y perds un peu niveau salaire

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#12 08-04-2021 09:36:16

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Lulu, je ne le sais que trop bien !

Mais parfois j'en ai tellement marre des discussions interminables pour faire comprendre que nous avons un vrai métier avec un vrai contrat........

Chez certains parents il n'y a aucun soucis, heureusement c'est la majorité, mais d'autres vont sans cesse pinailler et chercher à récupérer des heures...

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#13 08-04-2021 09:43:28

budulle
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Bah dit donc ils ont bien de la chance que tu acceptes un salaire aussi minuscule, et en plus faire une déduction mais c'est clairement abusé.
À ce tarif ce n'est pas un arrangement c'est de l'esclavage.

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#14 08-04-2021 10:31:35

mamine69
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Re : déduction heures travail très irrégulier

he bien si chômage partiel les heures seront au tarif cour de cassation.
fais le calcul.
avec les deux mensus
ou seulement avec celle des heures concernées.
tu te sens coincée car il t'arrange.alors oui fait ca carré.comme ca pas de je vous ai arrangé aprés

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#15 08-04-2021 11:01:48

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Oui Mamine c'est ça je veux éviter les "je vous ai arrangée" alors "à vous de m'arranger"
Parce qu'à la base je ne leur ai rien demandé, c'est eux qui ont décidé de faire comme ça car ils savaient que j'aurais beaucoup de monde ( ça part d'une bonne intention)

Budulle, si j'ai ce petit contrat c'est parce que je l'ai accepté. Il s'agit d'une enfant de 7 ans, je l'ai depuis qu'elle a 3 mois et j'ai longtemps bossé 50 h par semaine avec cette enfant. Pour ne pas rompre de lien j'ai accepté ce petit contrat sur le temps où j'avais la possibilité de l'accueillir (c'est à dire pas beaucoup). Donc voilà c'est un contrat en plus de mes contrats à plein temps.

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#16 08-04-2021 14:08:40

landocean
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Re : déduction heures travail très irrégulier

vitallia a écrit :

Bonjour à tous,

J'aurais besoin de vos lumières pour déduire des heures non effectuées.

Pour un contrat : 5 semaines de 40h / an + 36 semaines de 3h30
La mensualisation donne un salaire de 120 euros / mois

Ce mois-ci je devais avoir l'enfant :
- 1 semaine de 40h
- 2 semaines de 3h30
- 1 semaine de CP ass mat

Mais sur la semaine de 40h l'enfant ne vient que 24h

Je ne parviens pas à savoir comment déduire ces 16h.

Je sais que quand le travail est très irrégulier comme cela on ne peut pas appliquer la déduction classique avec le calcul Cour de Cassation.

Mais nulle par je ne trouve comment faire.

Quelqu'un aurait-il la réponse ?

Merci davance !

Bonjour
Je veux bien t aider, pour cela donne moi le nombre de jours et heures de chaque période. Précise moi quels jours (LMMJV)

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#17 08-04-2021 16:17:29

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Merci Landocean

En avrail j'aurais dû travailler 5 jours x 1h45 (3 vendredis, 2 mardis)
+ une semaine de 42h30 (8h30 x 5j du lundi au vendredi)
= une semaine de CP ass mat

Avec le confinement je n'aurai pas travaillé 2 X 8h30

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#18 08-04-2021 19:47:15

landocean
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Re : déduction heures travail très irrégulier

vitallia a écrit :

Merci Landocean

En avrail j'aurais dû travailler 5 jours x 1h45 (3 vendredis, 2 mardis)
+ une semaine de 42h30 (8h30 x 5j du lundi au vendredi)
= une semaine de CP ass mat

Avec le confinement je n'aurai pas travaillé 2 X 8h30

Voilà comment je fais :
Nombre d'heures par an :    5*42.50h + 36*3.50 = 338,50h   
Nombre de jours par an :    5*5 + 36*2 = 97j
Salaire horaire  :    4,25 € (par déduction)
Mensualisation  :    97*4.25 = 120,00 €   
Moyenne de jour par semaine :    97j/41s =    2.37j
Moyenne d'heures par mois :    338.50h/12m =    28,21h   
Moyenne d'heures hebdomadaires :    338.50h/41s =    8,26h
Moyenne d'heures par jour : 8.26/2.37 = 3,49h   

Il y a 4s et 2j potentiels en avril soit : 4s*8.26 + 2j*3.49h = 40h.
Retenue par heure en avril : 120/40 = 3€

Tu dois enlever 17h en période vacances soit : 8.26h/42.50h*17h = 3.30h*3 = 9.90€.

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#19 09-04-2021 08:00:22

mamine69
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Re : déduction heures travail très irrégulier

il faudrait savoir la semaine de vacances sur quelle semaine elle tombe.
une semaine a 40 h ou une semaine ou semaine 3.5
car si on prend le calcul cour de cassation
120 /  congé sur semaine a 40 h 91..25 =1.315taux h =22.35
120/congé sur semaine 3.5 54.75 = 2.191taux h =37.26
bien plus près de la réalité avec les heures potentielles

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#20 12-04-2021 18:24:05

vitallia
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Re : déduction heures travail très irrégulier

Merci beaucoup Landocean, c'est justement ce calcul qui me manquait. On me l'avait déjà expliqué mais je ne le retrouvais plus.

C'est compliqué avec les contrats un peu spécifiques, avec des enfants qu'on n'a pas très souvent.

Mamine, on m'avait bien expliqué qu'il ne fallait pas déduire en fonction de telle ou telle semaine.

Bonne soirée !

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