Retour de l'école

myriamdu57 · 28-06-2021 10:28:32

Bonjour,

Actuellement je garde plusieurs enfants. J'ai une maman qui souhaite mettre son enfant de 7 ans à une activité périscolaire mais impossible pour moi de faire l'aller-retour. Elle me dit qu'il rentrera tout seul chez moi après l'activité. A 7 ans je me pose des questions... Qui est responsable en cas de problème sur le trajet entre l'école et ma maison ? Est-ce qu'un enfant de cette âge peut venir seul chez l'assistante maternelle ?

Merci

28-06-2021 10:28:32

Vivi78 · 28-06-2021 10:38:47

Elle est loin de chez toi cette activité ?
Ma fille va avoir 7 ans, pour rien au monde je la laisse toute seule dans la rue...

myriamdu57 · 28-06-2021 10:42:08

Il y a 500 mètres mais ce n'est pas le problème je ne le ferai pas non plus. je me pose la question des responsabilités. Demain le gamin se fait renverser sur le trajet ou embarquer par quelqu'un qui est responsable ?

Vivi78 · 28-06-2021 10:50:56

Les encadrants de l'activité périscolaire n'ont pas le droit de laisser partir un enfant tout seul... Donc la question ne doit pas se poser.
Sinon oui, en cas de problème c'est eux qui seront mis en cause.

28-06-2021 10:50:56

Drine37 · 28-06-2021 10:54:27

Bonjour

A partir de 6 ans les écoles ont autorisation de laisser partir l'enfant seul, plus d'obligations de le confier à un adulte.

Donc si l'enfant se fait renverser entre l'école et ton domicile, comme se sont les parents qui l'autorisent à rentrer seul, c'est leur responsabilité donc leur assurance. Qu'il rentre seul chez toi ou chez lui c'est pareil.

Toi tu prend l'enfant en charge à partir du moment où il arrive chez toi, qu'il arrive seul ou avec ses parents c'est pareil, tu ne peux pas être responsable avant son arrivée.

Par contre pour 500 mètres tu ne peux vraiment pas au moins aller à sa rencontre si cela te perturbe de le savoir seul dans la rue, plus une mauvaise rencontre qu'un accident me travaillerai ou le voir arriver de loin de ton portail ?

kikine747 · 28-06-2021 10:54:34

myriamdu57 a écrit :

Il y a 500 mètres mais ce n'est pas le problème je ne le ferai pas non plus. je me pose la question des responsabilités. Demain le gamin se fait renverser sur le trajet ou embarquer par quelqu'un qui est responsable ?

pas l'am... car le trajet n'est pas prévu au contrat, et toi tu es payée à partir du moment où l'enfant arrive a ta porte je suppose ?
mais perso ça serait non aussi, je commence à laisser ma fille faire les trajets seule pour l'école (donc avec les copines) a 10 ans, cette année elle a le droit d'aller seule chez les copines les plus proche elle a presque 12 ans (et encore j'en mène pas large lol)

lulu64 · 28-06-2021 12:45:30

Drine37 a écrit :

Bonjour
A partir de 6 ans les écoles ont autorisation de laisser partir l'enfant seul, plus d'obligations de le confier à un adulte.
?

Peut-être c est valable pour les écoles de lâcher les enfants,a,partir de 6 ans , mais ce nest pas le cas pour les centres de loisirs, périscolaires, les garderies etc etc....
Que la,maman se renseigne d abord

J ai dépanner ma voisine en catastrophe en allant chercher son fils de 10 ans à la garderie un soir , car la grande sœur de 12 ans n a pas eu l'autorisation de le ramener ......il fallait un adulte , du moins un majeur pour cela et qui ai l'autorisation aussi , chose que ma voisine a fait par téléphone auprès de la garderie ce soir là, dans l'urgence puisque la grande sœur ne pouvait pas ramener so frère et jai du présenter ma carte d identite pour pouvoir récupérer mon petit voisin
Donc pas sur qu on laisse partir seul un enfant de 7 ans ...je dirai que c'est même irresponsable

.et je suis d accord avec tout le monde ,,à 7 ans , cela me paraît affolant que la,maman envisage de laisser son enfant faire,seul le chemin, même si c est 500m.....
En tout cas , tu ne,seras responsable de rien , ta responsabilité commencera quand l enfant franchira ta porte , et pas avant

Les responsables seraient plutôt,, à mon avis ceux du centre de loisirs , et c est pour ça qu ils refuseront de le laisser partir seul très certainement ,,a moins qu ils demandent à la maman de faire une décharge qui les desengageraient complètement de cette responsabilité ......
Mais ça.......a voir ......c est une sacrée responsabilité quand même un enfant de 7 ans et de le lacher tout seul ....

agenaise · 28-06-2021 12:51:24

Bonjoru, sur l'inscritption à la mairie pour les sorties du centre de loisirs, les parents ont le choix soit de laisser partir seuls les enfants qui y sont, ce sont les parents qui sont responsables. C'est bien nous, parent qui remplissons le dossier, les animateurs donc la Mairie n'est pas responsable et encore moins toi.
Après, même pour 500 mètres, je trouve cela trop risqué surtout à cet âge, il peut lui prendre de partir ailleurs et j'ai toujours peur d'un enlèvement (ayant vécu à Agen, je me souviens de la petite Marion disparue à la sortie du collège pourtant elle était agée de 12 ans à l'époque). Un moment, il faut responsabiliser les parents des risques encourus sur leur enfant.

Vivi78 · 28-06-2021 13:19:50

500 mètres c'est énorme à cet âge.
En lisant ce post je me suis dit en pensant à ma fille, ok pour 50 mètres... Et après je me suis dit ok pour la maison voisine mais pas plus lol

En effet j'ai vérifié, les écoles peuvent lâcher les enfants dans la nature dès 6 ans, mais ça me paraît aberrant...
D'ailleurs je ne sais pas vous, mais je ne vois jamais d'enfants de cet âge seuls dans la rue ! Autorisé ou pas, personne ne fait ça...

agenaise · 28-06-2021 14:01:46

Voici ce qu'on trouve sur la responsabilité pour les centres de loisirs
"La responsabilité des ACM au moment du départ

Si la décharge de responsabilité telle que vue précédemment est dépourvue d’effets juridiques, celle-ci n’est néanmoins pas nécessaire pour se protéger dans le domaine de la responsabilité des ACM au moment du départ des mineurs.

Par principe, la responsabilité des ACM ne cesse que lorsque l’enfant a quitté le centre. Si le mineur est encore présent sur les lieux après la fin des activités ou de la journée, la responsabilité de la structure reste effective jusqu’à ce que ses parents viennent le chercher. Par conséquent, la responsabilité perdure jusqu’à la remise du mineur à ses parents.

Dans le cas où les parents viennent récupérer plus tôt que prévu leurs enfants, cela fait cesser la responsabilité de la structure. Dès lors que les parents récupèrent leurs enfants, ils récupèrent aussi « la garde » qui en découle.

Une autre possibilité très fréquente est souvent soumise à mauvaise interprétation : le cas où l’enfant rentre seul ou accompagné par une autre personne que ses parents. Dans ce domaine et contrairement au ouï-dire, les tribunaux ont su prendre en compte l’évolution de la société depuis longtemps déjà.

Ainsi, si le jeune est autorisé par ses parents à rentrer seul chez lui, ce qui est souvent nécessaire pour eux, ceux-ci redeviennent alors responsables de ses actes.

Le tribunal de Paris en prend acte en expliquant que « le fait pour les parents de laisser leurs jeunes enfants se rendre seuls en classe répond à un usage constant et souvent à une nécessité ».

Par conséquent, les ACM et autres organisateurs ne peuvent se voir accuser de ne pas assurer la surveillance des mineurs durant les trajets de retour vers leur domicile, si les parents ont explicitement donné l’autorisation de rentrer seul.

A contrario, sans une autorisation précise et formelle des parents (donc de préférence écrite), la structure reste alors pleinement responsable du mineur.

Attention, cela ne veut pas dire que les structures sont obligées d’accepter cette autorisation. Elles peuvent tout à fait prévoir dans leur règlement qu’un mineur doit être récupéré exclusivement par ses parents et ne peut quitter seul le centre."

Drine37 · 28-06-2021 14:46:40

Vivi78 a écrit :

En effet j'ai vérifié, les écoles peuvent lâcher les enfants dans la nature dès 6 ans, mais ça me paraît aberrant...
D'ailleurs je ne sais pas vous, mais je ne vois jamais d'enfants de cet âge seuls dans la rue ! Autorisé ou pas, personne ne fait ça...

Oh que si malheureusement.

Je n'ai plus le cas étant dans un hameau avec ramassage scolaire car la chauffeuse ne laisse aucun enfant repartir seul et chacun des adultes présents fait aussi attention à cela. Ils nous arrivent de récupérer un enfant dont le parent est en retard afin que la chauffeuse ne prenne pas de retard pour la sortie du collège. Ou si exceptionnellement un plus grand a autorisation de rentrer seul, le parent nous prévient le matin et on a quand même un œil dessus car au moins l'une d'entre-nous va dans la même direction. Mais cela est possible car il y a une vingtaine d'enfants et qu'on se connait tous.

Mais lorsque mais filles allaient à l'école, c'est impressionnant le nombre d'enfants de primaire qui repartaient seuls le soir. Je suppose que c'est toujours le cas aujourd'hui. J'avais justement à l'époque demandé à la maîtresse de ma fille si c'était normal que des gamins de 6 ans rentraient seuls chez eux. Et c'est elle qui m'avait expliqué qu'à partir du CP ils n'étaient plus tenu de confier l'enfant à un adulte. Alors certes l'école se trouve dans un village de 4000 habitants mais cela n'empêche en rien les accidents et les enlèvements. Mais vu que les aides pour les assmat s'arrête à 6 ans et que les horaires de garderie ne sont pas très large, certains parents apprennent à leurs enfants à se gérer seul dès 6 ans.

Vivi78 · 28-06-2021 20:24:24

Dans l'école de ma fille aucun enfant de 6-7 ans ne repart seul.
Même des jumeaux qui habitent à côté.
Ici c'est une petite ville, il y a pas mal de circulation.
Peut-être en milieu plus rural c'est différent.

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