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#1 26-10-2021 09:07:01

oiseuse60
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demande de copie d'agrément

Bonjour,
j’avais une petite question à poser :
un parent me demande de lui fournir une photocopie de mon agrément et de mon brevet de secourisme.
Dois je lui fournir sachant que je les ai montré lors de l’entretien préalable ? Ce ne sont pas des documents personnels ?

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26-10-2021 09:07:01

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#2 26-10-2021 09:27:56

agenaise
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Re : demande de copie d'agrément

oiseuse60 a écrit :

Bonjour,
j’avais une petite question à poser :
un parent me demande de lui fournir une photocopie de mon agrément et de mon brevet de secourisme.
Dois je lui fournir sachant que je les ai montré lors de l’entretien préalable ? Ce ne sont pas des documents personnels ?

onjour,
Voici ce que dit la convention que ton employeur doit avoir et toi aussi.
"Obligations du salarié :

1. Présenter copie de l'agrément et informer l'employeur de toutes modifications d'agrément et de conditions d'accueil "
Après, pour ma part, je leur donne une copie de mon agrément mais pas de mon diplome de secourisme.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#3 26-10-2021 23:55:38

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

Coucou

Perso , aucun de pe que  j'ai eu ne m à demandé une photocopie de  l agrément,  ni de quoi que ce soit d'autre
Quel usage en feraient ils et dans quel but ??
Effectivement la convention prévoit bien que l employeur doit s assurer de  l agrément  et que  lam doit donc le présenter,  mais pas d en fournir une copie  non plus ...
Et encore moins pour le secourisme
( à plus forte raison si on  n'a pas fait les sessions de remises à niveau)
On présente  donc au 1er rdv , notre agrément,  on dit combien d enfants on a en accueil , je présente aussi mes attestations  assurances
Et quand on rempli  le contrat,  l'agrément est de nouveau  en vue car j utilise le contrat de parme , et il y est fait mention de la date du dernier renouvellement, et de la date de fin de ces 5 ans ,  du nombre d enfant ,autorisé simultanement .....de  l'âge,  etc etc
Et de même pour  l'assurance avec mes attestations

Par contre rien nest indiqué pour le,secourisme.......

Perso je dirai à ces ,pe que les copies ne sont pas une obligation , qu ils peuvent me demander de revoir  l'agrément sans souci , mais,qu il s agit d un document à mon nom , pour ma profession et le droit au nombre d enfants autorisés et que pour les pe ce document ne leur servira à rien,  il  n'aura aucun intérêt pour eux,  puisque les renseignements sont déjà indiques sur le contrat d une part et qu'ils peuvent revoir mon agrément à  tout moment s ils le,souhaitent ou  si jamais il y a eu du changement aussi pour moi ....

Quant au,secourisme ,,pareil , pas d obligation d en fournir la copie surtout si en plus il  n'y a pas eu de sessions de mise à niveau chaque annee ....donc aucun intérêt ....
Le plus marrant c est que du coup ils  n'ont même pas pensé aux assurances qui sont pourtant importantes,aussi , peut être même plus,que le secourisme .....
Ce sont des,pe qui ont l air stresses ou angoisses ,pour en arriver à demander le brevet de secourisme et  qu il faut sûrement rassurer ,
on a tous les,papiers nécessaires et en règle ,pour exercer et garder leur enfant  , que l'on montre bien sur mais que  l'on ne donne pas.au parent , ce sont nos papiers persos
On reste sur de la confiance ......
Comme quand ils vont chez 
le  pédiatre qui suit leur enfant Ou le soigne ,  ls ne lui demande pas la copie de son diplôme......

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#4 27-10-2021 08:46:46

fourby
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Re : demande de copie d'agrément

Bonjour,
je lui demanderai pourquoi il a besoin de ces copies. ensuite, après sa réponse je lui dis non, comme Lulu.

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27-10-2021 08:46:46

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#5 27-10-2021 12:36:10

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

fourby a écrit :

Bonjour,
je lui demanderai pourquoi il a besoin de ces copies. ensuite, après sa réponse je lui dis non, comme Lulu.

Oui voilà,  aucun intérêt pour le pe d avoir une copie de  l'agrément
Il ne peut rien en faire , il  n'en a pas l usage ....
Et il est bien précisé dans la convention que sa seule obligation est de s" assurer " que le salarié est titulaire de  l'agrément délivré par le conseil général et de vérifier les,assurances responsabilité civile professionnelle du salarié , et les assurances autos
Quant au salarié,  il doit" présenter " copie de son agrement  et informer de toutes modifications d agrément et de conditions d accueil
Et de"  communiquer " les,attestations d assurances
Aucune mention faite
- sur de quelconques photocopies à fournir
- ni meme sur le brevet de secourisme

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#6 27-10-2021 14:28:59

caro52
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Re : demande de copie d'agrément

Bonjour , sur le contrat de la paje c'est indiqué de fournir la copie de l'agrément , çà fait longtemps que je le montre et que je ne donne plus la copie .

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#7 27-10-2021 17:24:39

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

caro52 a écrit :

Bonjour , sur le contrat de la paje c'est indiqué de fournir la copie de l'agrément , çà fait longtemps que je le montre et que je ne donne plus la copie .

La convention ne  l'indique pas .....
Et on se demande à quoi ça sert que le pe ai une copie ....il ne peut rien en faire....
On le montre,  il le regarde, sa validité,  le nombre d'enfants auxquels on a droit simultanément,  les,âgés requis,  et on lui dit comment on fonctionne avec des enfants déjà en accueil ....
Si on est en règle,  je ne vois pas  l'intérêt de lui fournir une copie
Et encore moins le brevet de, secourisme ......
Ça fait un peu beaucoup là .......
Je le disais , on sent plutôt  un pe angoissé , stressé , qui souhaite  avoir la certitude que  l am va pouvoir faire le massage cardiaque à la seconde.....

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#8 27-10-2021 17:38:34

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

L agrément  est la preuve,  à montrer ,   qu on est bien agréée  et qu on peut accueillir X enfants en même temps
Il est nominatif, à notre nom et à notre adresse
C est notre sésame pour exercer

il est montré au  pe , il le voit bien ,  donc à lui de faire confiance aussi sans exiger des copies pour tout  non plus  .....
Car  la il veut aussi la copie du secourisme ........
Un peu fort quand même,  j avais jamais entendu ça....
Il faudrait juste lui dire que les copies ne sont pas à faire , ce  n'est pas prévu du tout dans la convention
Nos papiers sont à nous, nominatifs,  il en prend connaissance  bien sur et il voit ainsi qu on  est  bien agréée et pour combien d enfants,  mais  c est tout , ça s,arrête la ....
Et On n à pas à fournir des copies pour tout ..désolée.....

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#9 27-10-2021 17:49:51

vanillecaramel
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Re : demande de copie d'agrément

hello, j'ai eu le cas pour mon agrément (uniquement) cette année. Sur présentation de la copie (et de bs à joindre), ma pe bénéficiait d'une aide mensuelle via son entreprise. On avait monté son dossier ensemble.


maman solo très fière de sa fille de 14 ans.
Pour réussir dans la vie ? Optez pour l'attitude du canard ! Prenez un air complètement indifférent et pédalez comme une furieuse en dessous !!!

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#10 27-10-2021 18:08:29

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

vanillecaramel a écrit :

hello, j'ai eu le cas pour mon agrément (uniquement) cette année. Sur présentation de la copie (et de bs à joindre), ma pe bénéficiait d'une aide mensuelle via son entreprise. On avait monté son dossier ensemble.

Alors dans ce cas,,il faut demander au pe pourquoi  il demande copie d agrement + secourisme
Si c est justifier pour avoir  une aide en entreprise ,,oui , cela va de soi ..
Mais perso je ne vois pas le rapport avec le brevet de secourisme en plus

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#11 28-10-2021 13:43:07

caro52
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Re : demande de copie d'agrément

vanillecaramel a écrit :

hello, j'ai eu le cas pour mon agrément (uniquement) cette année. Sur présentation de la copie (et de bs à joindre), ma pe bénéficiait d'une aide mensuelle via son entreprise. On avait monté son dossier ensemble.

oui j'avais oublié que j'avais du en donner aussi pour que les pe reçoivent les cesus .

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#12 28-10-2021 15:00:46

jehane
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Re : demande de copie d'agrément

avec le contrat, les pe ont une copie de mon agrément, de mes assurances.

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#13 28-10-2021 15:09:44

mamine69
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Re : demande de copie d'agrément

pourquoi faire une montagne pour un agrément.je le fournis ainsi que les assurances a chaque contrat. c'est personnel mais cela est surtout la preuve que tu es agréer. il ni a rien de trop personnel qui ne se retrouvera pas dans le contrat et sur pajemploi.
quand au brevet de secourisme.je vois pas le but.

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#14 28-10-2021 15:13:18

jehane
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Re : demande de copie d'agrément

de fait, nous avons toute le "brevet" de secourisme en sortant des heures obligatoires de formation.
par contre, je ne sais pas si tout le monde fait la remise à niveau tous les deux ans.... personnellement, oui, mais autour de moi, très peu de collègues la font.
Si le parent veut être sûr que tu es à jour, il peut le demander. Après, que va-t-il faire si la mise à niveau n'est pas faite ? pas certaine qu'il trouve une assmat qui suit la formation tous les deux ans.

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#15 28-10-2021 17:54:56

Drine37
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Re : demande de copie d'agrément

Personnellement j'ai aussi toujours donné une copie de mon agrément avec le contrat, je ne vois pas le problème, ainsi qu'une copie de mon attestation de formation assmat, copie de mon attestation d'assurance et la copie de notification d'identification de salarié paje.

Pas de brevet de secourisme, à l'époque ce n'était pas pendant la formation mais il fallait le faire après et c'était payant donc je ne l'ai jamais fait.


smile to life smile

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#16 28-10-2021 21:27:52

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

mamine69 a écrit :

pourquoi faire une montagne pour un agrément.je le fournis ainsi que les assurances a chaque contrat. c'est personnel mais cela est surtout la preuve que tu es agréer. il ni a rien de trop personnel qui ne se retrouvera pas dans le contrat et sur pajemploi.
quand au brevet de secourisme.je vois pas le but.

Oui l agrément c est la preuve qu on est bien agréée et les pe le consulte au 1er rdv ,et encore au moment de remplir  le contrat ,  donc ils le voyent bien qu on est agréée....tout comme nos attestations assurances etc etc ....
Maintenant quel intérêt pour eux d avoir une copie et dans,quel but ??
Ça leur sert à quoi au final ??
S il en a besoin pour des raisons que cela puisse lui donner des,aides supplémentaires auprès de leur boulot,   ok ,,mais sinon je  ne vois pas  l'intérêt ....
Ils peuvent demander à le consulter quand ils veulent s ils ont un doute
La preuve, pour des post ici présents,  pour des pe  qui se demandaient  si leur am  n'est pas en dépassement,  et  la 1ere chose qui leur a été  répondu par beaucoup  c est de demander à leur am de leur présenter  l'agrément pour s en assurer
Donc ça  n'a pas eu  l'air de choquer tant que ça  que le pe  n'a pas copie d agrement puisque c est pas obligatoire , sinon on lui aurait répondu qu il aurait dû avoir obligatoirment la copie ..
Donc on en fait pas une montagne , mais chacune donne son avis , c est  le but d un forum

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#17 29-10-2021 08:15:35

jehane
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Re : demande de copie d'agrément

justement, je pense que si chacune donnait une copie de son agrément, les parents auraient sous les yeux la "preuve" du nombre d'accueillis (et les conditions particulières au besoin) et à tout moment ils peuvent le relire et cela éviterait de se faire du "cinéma" ou éviterait une vraie situation litigieuse car tout serait clair dès le départ.

entre lire vite fait la feuille d'agrément et l'avoir à disposition chez soi, il y a un fossé qui fait que certains ne savent même plus ce qu'il y a d'écrit.

cela ne me choque pas que les pe en demande une
cela ne me choque pas que l'assmat ne le donne pas avec le contrat
cela ne me choque pas que certaines le mettent dans le contrat en annexe

tant que tout le monde s'y retrouve

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#18 29-10-2021 08:49:34

mamine69
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Re : demande de copie d'agrément

tout a fait ,on ne fait pas la guerilla aux parents.
perso certains parents ne me disent pas si leur entreprise participe au coup de la garde,et cela ne m'interresse pas plus que ca.
pourquoi chercher la petite bete ou elle n'est pas.

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#19 29-10-2021 09:19:07

lulu64
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Re : demande de copie d'agrément

jehane a écrit :

justement, je pense que si chacune donnait une copie de son agrément, les parents auraient sous les yeux la "preuve" du nombre d'accueillis (et les conditions particulières au besoin) et à tout moment ils peuvent le relire et cela éviterait de se faire du "cinéma" ou éviterait une vraie situation litigieuse car tout serait clair dès le départ.

entre lire vite fait la feuille d'agrément et l'avoir à disposition chez soi, il y a un fossé qui fait que certains ne savent même plus ce qu'il y a d'écrit.

cela ne me choque pas que les pe en demande une
cela ne me choque pas que l'assmat ne le donne pas avec le contrat
cela ne me choque pas que certaines le mettent dans le contrat en annexe

tant que tout le monde s'y retrouve

Il se peut aussi que  l am ai un changement  ,,par exemple une extension , et pas sur qu elle fournisse  copie du nouvel agrément à tous les pe en cours de contrat.....
Donc la copie qu ils ont eu au début n a plus rien à voir avec la nouvelle situation de  l am
Est ce que toutes les am qui fournissent la copie en début de contrat ,  pensent aussi à refournir par la suite , à chaque pe qu elle a , sa nouvelle situation .? ..j en suis pas sûre....

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#20 29-10-2021 09:24:43

delphine75
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Re : demande de copie d'agrément

Bonjour,

Aucune obligation de fournir la feuille d'agrement.

Je transmets sans soucis la photocopie( ou par mail) de ma feuille d'agrement des que j'en ai une nouvelle  soit tous les ans en general car je demande une derogation nominative.

Les parents apres en font ce qu'ils veulent mais comme ca pas de soucis (du moins j'ai pas l'impression)


ass mat de 4 temps complets dont 2 ayant acquis la marche ; 1 dero pour perisco et maman de 2 filles qui grandissent trop vite

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