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contrat

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Litige sur le nombres d'heures

Bonjour,
Jai encore une autre maman son contrat en année incomplète sur 50h par semaine du lundi au vendredi de 8h30 jusqu'au 18h30.
Mon litige actuel c'est qu'elle respecte pas les horaires du contrat et elle fait tout juste pour ne pas payer les heures supplémentaires ,je vous explique :
Le matin et presque tout les jours son mari m'envoie un sms 10 minutes avant pour me dire s'il peut déposer l'enfant à 8h et je vous avoue que dès fois je suis pas prête à cet heure ci par ce que dans ma tête je commence à accueillir les 4 enfants à partir de 8h30,comme hier par exemple il là déposer l'enfant sans me prévenir vers 8h et il m'a trouver en pyjama, je lui ai fait une remarque que la prochaine fois il faut qui me prévienne ,bon le papa s'est désolé et la meilleure que la maman dépose son fils à 8h et elle envoie sa maman pour le récupérer vers 17h30 pour ne pas payer les heures supplémentaires ,sachez que l'heure de 8h n'était pas prévue au contrat .
Merci de votre aide et de votre réponse car je suis à bout là

zivaelle

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Bonjour,
Jai encore une autre maman son contrat en année incomplète sur 50h par semaine du lundi au vendredi de 8h30 jusqu'au 18h30.
Mon litige actuel c'est qu'elle respecte pas les horaires du contrat et elle fait tout juste pour ne pas payer les heures supplémentaires ,je vous explique :
Le matin et presque tout les jours son mari m'envoie un sms 10 minutes avant pour me dire s'il peut déposer l'enfant à 8h et je vous avoue que dès fois je suis pas prête à cet heure ci par ce que dans ma tête je commence à accueillir les 4 enfants à partir de 8h30,comme hier par exemple il là déposer l'enfant sans me prévenir vers 8h et il m'a trouver en pyjama, je lui ai fait une remarque que la prochaine fois il faut qui me prévienne ,bon le papa s'est désolé et la meilleure que la maman dépose son fils à 8h et elle envoie sa maman pour le récupérer vers 17h30 pour ne pas payer les heures supplémentaires ,sachez que l'heure de 8h n'était pas prévue au contrat .
Merci de votre aide et de votre réponse car je suis à bout là

Tout simplement vous les avertissez que vous n’ouvrirez pas avant 8h30. Et vous le faites. Pour le soir si récupération de l’enfant avant, vous ne déduisez rien, appliquez les horaires du contrat.

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ziva est devenue zivaelle

alexbzh

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Tout d'abord c'est le contrat qui fait foi. Donc si vous et les parents avez signé pour 8h30/18h30, l'enfant peut être accueilli sur ce créneau. Tout ce qui dépasse (matin ou soir) sera compté en heures supplémentaires. Et les hs sont soumises à accord de l'assistante maternelle

Une bonne discussion s'impose : vous n'acceptez plus les arrivées avant 8h30 ! Ou bien, il faut les facturer.

Avec 50h/semaine, je penses que l'amplitude horaire est assez large pour ne pas, en plus, demander de la souplesse à l'assistante maternelle.

Affirmez-vous et ne revenez pas en arrière : ce qui est dit sera respecté. Bien sûr, il peut y avoir des exceptions mais pase toutes les semaines.

Melpioupiou1

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Bonjour,
Jai encore une autre maman son contrat en année incomplète sur 50h par semaine du lundi au vendredi de 8h30 jusqu'au 18h30.
Mon litige actuel c'est qu'elle respecte pas les horaires du contrat et elle fait tout juste pour ne pas payer les heures supplémentaires ,je vous explique :
Le matin et presque tout les jours son mari m'envoie un sms 10 minutes avant pour me dire s'il peut déposer l'enfant à 8h et je vous avoue que dès fois je suis pas prête à cet heure ci par ce que dans ma tête je commence à accueillir les 4 enfants à partir de 8h30,comme hier par exemple il là déposer l'enfant sans me prévenir vers 8h et il m'a trouver en pyjama, je lui ai fait une remarque que la prochaine fois il faut qui me prévienne ,bon le papa s'est désolé et la meilleure que la maman dépose son fils à 8h et elle envoie sa maman pour le récupérer vers 17h30 pour ne pas payer les heures supplémentaires ,sachez que l'heure de 8h n'était pas prévue au contrat .
Merci de votre aide et de votre réponse car je suis à bout là

Tout simplement vous les avertissez que vous n’ouvrirez pas avant 8h30. Et vous le faites. Pour le soir si récupération de l’enfant avant, vous ne déduisez rien, appliquez les horaires du contrat.

Idem, je les previendrai que j'ouvre désormais à 8h30, ce même s'ils arrivent avant, s'ils sonnent, tambourinent etc...
C'est la seule solution.
S'ils veulent 8h 17h30, qu'ils vous présentent un avenant,  ne vous laissez pas faire...

lulu64

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Coucou

Comment ça la maman calcule pour ne pas payer des HS ??
Mais enfin voyons , si elle vient à 8h c est du hors contrat , donc obligatoirement en HS pour ton cas
Cela lui fait 30mn à payer en plus chaque jour où elle fait cela
Et surtout, surtout, les heures ne,se compensent pas , donc si elle vient récupérer l enfant bien avant 18h 30 , peu importe , la mensu est calculée sur les horaires 8h30/ 18h30 , donc obligation pour elle de respecter le  contrat,  elle a signé pour 8h30 / 18h30 et paye pour cela,  enfant présent ou pas , c est absnece injustifiée par convenance perso du parent dans ce cas et c est  prévu par la convention

Donc :
- 1) je  l'avertirai que les 1/2h chaque matin de 8h à 8h30 sont hors contrat,   ne se compensent pas le soir , interdit dans notre convention ,c est illegal 
la journée reste donc facturée comme prévue avec les horaires du contrat,,soit 10h / jour +  30mn qu quotidien à payer en plus de 8h à 8h30  pour les jours où cela est arrivé  et ça va  chiffrer sévère depuis le début du mois,  cela fait donc des journées à 10,50h.

Et ce  n'est pas parce,qu on accepte de faire du hors contrat que  l'on doit compenser sur les horaires du soir .,  la convention est claire la dessus

2) Ensuite  , étant déjà à 50h / semaine,  il sera dorénavant plus possible de  m'amener  l'enfant à 8h
Je ne tiens pas à aller au-delà des 10h quotidien , donc plus d accueil hors contrat à 8h ,,qui ne m'arrange pas du tout en plus
La,aussi ,,si on a dit oui 1 fois , ce  n'est pas pour le faire chaque jour non plus

Voilà,  sois ferme avec ça et précise que ta porte d entrée s ouvrira aux horaires du contrat , et pas avant ...

Met le holà de,suite
Ces,pe ont  l'air de prendre pour acqui de venir  maintenant à 8h , meme  des fois sans t avertir , non mais ho !!!
Et s ils calculent pour ne pas,payer des HS , ils se mettent le doigt dans  l'œil,  ça ne marche pas comme ça vu que les heures ne se compensent pas ..
Conseille lui de lire la convention , elle sera surprise .....
C est elle qui fera la soupe à la grimace en apprenant qu elle va devoir  payer chaque matin les 30mn en HS alors,qu elle s était  débrouillé le soir pour que  l'enfant parte plus tôt.pensant échappé aux HS ....raté!!!
Toi tu es payé de toute façon jusqu'à 18h30 enfant présent ou pas,  c'est le
contrat  !!!!
Et à mon avis , cela m étonnerait qu elle ai envie du coup de  continuer à payer des HS  puisque son plan de compassassion d heures ne marche pas ..

contrat

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Bonsoir les collègues,
Merci milles fois pour vos conseils ,j'ai décidé de lui facturer toutes les avances avant 8h et ceux du soir je laisse comme ça et puisqu'ils lui reste pas beaucoup pour déménager en janvier je préfère garder de bon lien avec eux par ce que cette maman jetait en contrat avec elle depuis 2018 j'ai garder sa fille auparavant c'est ma conscience professionnelle qui me pousse à faire ça.

lulu64

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Bonsoir les collègues,
Merci milles fois pour vos conseils ,j'ai décidé de lui facturer toutes les avances avant 8h et ceux du soir je laisse comme ça et puisqu'ils lui reste pas beaucoup pour déménager en janvier je préfère garder de bon lien avec eux par ce que cette maman jetait en contrat avec elle depuis 2018 j'ai garder sa fille auparavant c'est ma conscience professionnelle qui me pousse à faire ça.

Donc , elle doit très   bien savoir le principe d une mensu ,,à payer selon les horaires du contrat
Si  l'amplitude horaire est notée c est pas pour rien
Et que tout le reste  en dehors de cette amplitude est à payer en Hs ou Hc .....et que les heures ne se compensent pas
Et Surtout pas des heures hors contrat mélangées avec les heures normales pour éviter de payer des Hs
Il est normal que tu fasses payer ces HS , car même si  l'excuse  que la maman pourrait te dire c est que tu fasses,quand meme tes 10h par jour  exemple 8h/ 18h ,  , elles sont decalees par rapport au contrat tout simplement et que tu es,payé jusqu'à 18h30  avec   la mensu de 8h30 à 18h30 , c est la,que sont les,10h ...Le contrat faisant foi
En dehors de ces horaires c est obligatoiremnt des HS et avec ton accord aussi pour les faire , on ne les impose pas ....
Avoir de  bons  rapports oui, mais ça commence aussi avec  le pe qui respecte contrat, heures  et salarié aussi et pas essayé de la rouler dans la farine non plus...

contrat

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Tout à fait, c'est juste.
Dorénavant je laisserais pas faire c'est fini.je compterais les moins d'heures que pour lcalculer les Indemnités d'entretien c'est tout.
Merci

lulu64

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Et que tu ai décidé de lui faire payer les HS est plus que normal
Je   l avertirai quand meme dès maintenant qu elle paye obligatoirement10h / jour de 8h30 à 18h30 de toute façon ( c est le contrat avec ces horaires notees) et meme si  l'enfant part plus tôt le soir , c est de la convenance perso de sa,part , et ça reste payé
Et les heures hors  contrat du matin , avant 8h30 se rajoutent en HS et ne compensent pas pour le soir
Ce  n'est noté nulle part dans la convention de faire comme ça,,au contraire , le pe est obligé de garder et  maintenir la mensu prévue selon les horaires indiquées même en  l'absence de l'enfant par  convenance perso
Que  l'enfant vienne plus tard le matin ou parte plus tôt le soir , le salaire reste payé de 8h30 à 18h30 c est la loi ...
Donc si elle  comptait ne payer que 10h , elle se trompe,  elle a bien 10h prévue de 8h30 à 18h30 ( c est le  ontrat) et il y a le rajout obligatoire de 30mn de 8 à 8h30 aussi à  compter ...soit 10,50h la journée
Et tu en profite pour lui dire que fini les HS le matin  maintenant , car tu as remarque que c est recurent , il y a un peu d abus la dessus , pour avoir dit oui la 1ere fois ,,maintenant ça devient du quotidien et ça tu  n'y tient pas , vu que tu as quand même 50h prévue d accueil chaque semaine
Ta disponibilité est limitée quand même et tu as déjà une assez large  amplitude d  accueil  pour eux avec les 50h .....et que 8h le matin ne t arrange  vraiment pas

Et s ils t appelent le matin voir s ils peuvent venir  pour 8h ,  tu dis non a ce moment là,  pas possible ,c est 8h30 ,comme prévu au contrat ,   point
Et s ils font du forcing en venant d eux meme , tu  n ouvres  pas ...ou mieux,  tu ouvres juste pour lui dire que déjà tu avais averti que tu ne voulais plus 8h , que tu n as pas donné ton accord non plus pour  ommencer plus tôt,  et que  tu n'es pas prête et qu il attende donc 8h30 , mais dehors , ou dans sa voiture,  et tu ne le fais surtout pas rentré.....et tu attends vraiment 8h30 pour ouvrir  et tu es dans ton droit
Quand il aura attendu 30mn dehors , 1 fois ou 2 , il ne recommencera pas  l'expérience  crois moi ....
Il faut parfois sévir aussi , ce,qui  n'empêche pas non plus de garder de bons rapports mais faire  comprendre aussi aux pe que tout ne lui est pas dû surtout s il a été averti avant la dessus .....

J avais eu un cas un peu comme ça
C était juste 10/ 15 mn avant l heure
le matin
1 fois ,,2 fois , 3 fois en suivant le pe arrivait donc avant  l heure le matin et c'était au tout début du contrat
C était le 1er enfant qui arrivait le matin

Le 4eme jour,    j'ai dit à ce pe que si son besoin d accueil était 10/ 15 mn avant on pouvait revoir la mensu et rajouter ce temps , mais qu on ne pouvait pas le faire au quotidien en heures  complementaires ( que je compterais bien sur ) car heures complémentaires = heures  ne devant pas avoir  un caractère régulier et répétitif .....
Si c était le cas ,  l estimation de l'arrivée à été mal calculé par le pe et qu il fallait donc le prévoir plutôt dans la mensu
Il   m'avait répondu que chaque matin il déposait sa femme au bus et une fois qu elle était partie il venait du coup direct chez moi, donc 10/ 15 mn avant ....OK  , mais moi pas,sensé être dispo  avant l heure non plus en fonction du bus de madame , 
d  autant plus,qu,à  l'époque j amenais mes 2 enfants au collège et  je revenais 10/ 15mn avant  l'heure justement et je le trouvais déjà  devant ma porte à  m'attendre  .....ça donne un effet bizarre comme quoi tu  n'es,pas à ton poste alors,que ce n était pas encore l heure de ton contrat .....
Il a refusé de modifier la mensu voulant la laisser comme elle était
Donc je lui ai dit que dans ce cas , l enfant ne devait arriver qu à l heure du contrat et qu il ne devait pas attendre mon retour devant ma porte non plus 10 ou 15mn avant  puisque je ne pouvais,pas le faire rentrer ni faire  en HC au quotidien non plus,  les hc ne pouvant pas avoir un caractère régulier....et  omme il ne voulait pas modifier la mensu , il devait donc respecter les heures du matin ....
Du coup il attendait dans sa voiture...
Je lui avias pourtant tendu la perche ,  il a pas voulu , tant pis pour lui
Et meme s il attendait dans sa voiture  bien souvent devant chez moi , je ne  l appelai pas pour qu il vienne ....
Mais il  ne sonnait qu à  l'heure prévue du coup , le message était bien passé et cela ne nous a,pas empêche d avoir  de très bon rapport pendant 3 ans
Si je n'avais rien dit dès le début,  j aurais eu pendant 3 ans ce pe qui arrivait 10/15 mn avant et qui
m'attendait devant ma porte,à mon retour du collège ...
Donc il ne fait pas hésiter à discuter et dire les  choses

cedila

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Re : Litige sur le nombres d'heures

Avant l'heure, c'est pas l'heure, donc porte fermée ou avenant pour les minutes en plus, ou paiement . Les retards se facturent, les heures ne se remplacent pas et si le parent vient plus tôt, pas de déduction. C'est la base à mettre en place dès le début pour ne pas se faire manger !!

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