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#1 24-11-2022 09:46:13

stelline74
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Vacances..

Bonjour..

Je suis en vacances j'entame ma deuxième semaine. Je reprends que le 1er décembre.


Et le casse tête commence puisque je ne sais pas comment je vais calculer mon salaire avec ces vacances..

Qu'est ce qu'il faut comme élément pour le calcul de la cc pour que quelqu un m'explique ça?

Le type de contrat?
Le salaire mensualisé?
Le nbre de jours par semaine ?

En sachant que le contrat a été établi sur une année complète car je n'ai que cet enfant et on s'est dit avec les pe on prendra nos 5 semaines de vacances simultanément.

Or , souci : les vacances des pe s'avèrent être rapprochées  Nov 22 et janvier 23. ( Restauration, nouveau travail et vacances imposées au pe).

Ces vacances sont donc hors du laps de temps de vacances obligatoires pour moi. J'ai vu qu il fallait que j'ai 12 jours de vacances à poser entre mars et octobre un truc comme ça..

Je m'affole déjà de devoir calculer tout ça et devoir faire un avenant au contrat sans doute pour modifier tout ça..

Sans parler de la déclaration des
Pe du mois de novembre pour déclarer les vacances et le nbre de jour..

Je reviendrai pour voir cette discussion et préparer tout ce qu il fait car je me connais ça va prendre 40 messages..
Donc je lirai ce que vs dites et viendrai vers la fin..pas que je dise n'importe quoi encore..

Merci d avance !

Et bonne journée.

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24-11-2022 09:46:13

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#2 24-11-2022 12:11:43

lulu64
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Re : Vacances..

Coucou

Alors déjà les 12j minimum consécutifs obligatoires sont à prendre entre le 1er mai et 31 octobre

Ensuite , quand est ce que ce contrat a été signé ??
Car en année complete , je suppose,que tu as déjà du voir à l'époque quelles étaient les 5 semaines prises en commun avec le pe ....et que cela à déjà du être défini et notifié par écrit avec les dates prévues non ???
Donc maintenant , si en court de contrat il y a du  changement au niveau des congés sensés être en commun ,   c était au pe de te présenter un avenant en amont
Même si tu  n'as que ce seul enfant il y a des règles à respecter quand même .....on ne fait pas n'importe quoi ni n importe comment avec un contrat en court

Tout dépend  donc si les 5s initiales en commun étaient déjà prévues avec les dates connues  à la base
Auquel cas ,  ces 2 s  en novembre si pas prévues,  tu n'es donc pas obligé de les deduire  non plus , si cela ne fait pas parti de tes 5 s  surement déja prévues à la base
A ce moment là ça reste en absence injustifiée et maintien de salaire
De plus si tu n'as eu aucun avenant du pe , même s il t en présente 1 maintenant , l avenant ne pouvant pas avoir un effet rétroactif,  ces 2 semaines ne pourraient même pas être déduite pour novembre,  c est trop tard ,ces semaines étant passées avant la présentation d un avenant
C était au pe aussi de faire le nécessaire avant,,quand il a su qu il aurait des changements , donc présenter un avenant dans les temps sans attendre et ne rien faire....
Ce n est pas parce qu il a,subi un changement de boulot et changement de congés    que tu  dois aussi en subir les conséquences ..
Il est lié aussi avec votre contrat sur des termes prévus
De plus si tu trouves qu il a les congés très rapprochés novembre / janvier et que cela ne te convient pas pour la,suite , tu  peux refuser aussi de faire passer novembre en semaine en commun et garder tes congés tels qu ils étaient prévu et novembre serait donc en absence injustifiée ( puisque,aucun avenant  n'a,été présenté de toute facon )
Et je rajouterai même  que comme tu as,aussi  l'obligation d avoir 12j consécutifs entre le 1er mai et le 31 octobre,  avec les 4s posées par le pe sur novembre et janvier ,  cela me paraît difficile de rester en année complète du coup, et  avoir en commun novembre et janvier car   cela n aurait pas permis non plus  d avoir ces 12j consécutifs  conventionnement parlant  1er mai/ 31 octobre .....

Je ne sais pas  quelles dates initiales ont été définies comme les 5s en commun ,,mais si ces 2 semaines de novembre  n'étaient pas prévues,  ni avenant présente en amont pour une modification,  elles restent en maintien de salaire  et il aurait été impossible  de les prendre  en commun + en janvier aussi et ne pius avoir les 12j minimum sur la période 1er mai / 31 octobre,  prévu par la convention.....
Donc soit ça reste une année complète mais avec maintien de salaire sur des semaines pas prévues et on reste sur les 5s en commun prévues,à la base,  soit on envisage de passer en année incomplète,  mais pour novembre c est trop tard ,  et on respecte les 12j minimum mai / octobre aussi  et c est au pe de présenter l'avenant puisqie le changement vient de lui ....

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#3 24-11-2022 12:13:05

shainali
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Re : Vacances..

stelline74 a écrit :

Bonjour..

Je suis en vacances j'entame ma deuxième semaine. Je reprends que le 1er décembre.


Et le casse tête commence puisque je ne sais pas comment je vais calculer mon salaire avec ces vacances..

Qu'est ce qu'il faut comme élément pour le calcul de la cc pour que quelqu un m'explique ça?

Le type de contrat?
Le salaire mensualisé?
Le nbre de jours par semaine ?

En sachant que le contrat a été établi sur une année complète car je n'ai que cet enfant et on s'est dit avec les pe on prendra nos 5 semaines de vacances simultanément.

Or , souci : les vacances des pe s'avèrent être rapprochées  Nov 22 et janvier 23. ( Restauration, nouveau travail et vacances imposées au pe).

Ces vacances sont donc hors du laps de temps de vacances obligatoires pour moi. J'ai vu qu il fallait que j'ai 12 jours de vacances à poser entre mars et octobre un truc comme ça..

Je m'affole déjà de devoir calculer tout ça et devoir faire un avenant au contrat sans doute pour modifier tout ça..

Sans parler de la déclaration des
Pe du mois de novembre pour déclarer les vacances et le nbre de jour..

Je reviendrai pour voir cette discussion et préparer tout ce qu il fait car je me connais ça va prendre 40 messages..
Donc je lirai ce que vs dites et viendrai vers la fin..pas que je dise n'importe quoi encore..

Merci d avance !

Et bonne journée.


Bonjour,

Pour ma part je dirai que vous êtes parti sur une année complète mais ce n'est pas de ta faute si les pe ont changé de travail et qu'ils se retrouvent en vacances. Ils auraient très bien pu te mettre leur loulou ce n'est pas toi qui refuse l'accueil.

Tant qu'il n'y a pas d'avenant de leur part de signé des 2 parties rien ne change donc novembre rien à déduire. smile

Ils auraient dû anticiper le mois dernier pour te présenter cet avenant.

Quant à moi,  je pense que j'aurai sollicité les pe pour faire le nécessaire avant afin d'éviter peut être des embrouilles.

C'est mon avis attends celui des pros tongue big_smile

Dernière modification par shainali (24-11-2022 12:14:18)


22598010.gif       Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Bébé a eut 1 an ce 28/05

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#4 24-11-2022 17:58:30

lulu64
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Re : Vacances..

shainali a écrit :
stelline74 a écrit :

Bonjour..

Je suis en vacances j'entame ma deuxième semaine. Je reprends que le 1er décembre.


Et le casse tête commence puisque je ne sais pas comment je vais calculer mon salaire avec ces vacances..

Qu'est ce qu'il faut comme élément pour le calcul de la cc pour que quelqu un m'explique ça?

Le type de contrat?
Le salaire mensualisé?
Le nbre de jours par semaine ?

En sachant que le contrat a été établi sur une année complète car je n'ai que cet enfant et on s'est dit avec les pe on prendra nos 5 semaines de vacances simultanément.

Or , souci : les vacances des pe s'avèrent être rapprochées  Nov 22 et janvier 23. ( Restauration, nouveau travail et vacances imposées au pe).

Ces vacances sont donc hors du laps de temps de vacances obligatoires pour moi. J'ai vu qu il fallait que j'ai 12 jours de vacances à poser entre mars et octobre un truc comme ça..

Je m'affole déjà de devoir calculer tout ça et devoir faire un avenant au contrat sans doute pour modifier tout ça..

Sans parler de la déclaration des
Pe du mois de novembre pour déclarer les vacances et le nbre de jour..

Je reviendrai pour voir cette discussion et préparer tout ce qu il fait car je me connais ça va prendre 40 messages..
Donc je lirai ce que vs dites et viendrai vers la fin..pas que je dise n'importe quoi encore..

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Et bonne journée.


Bonjour,

Pour ma part je dirai que vous êtes parti sur une année complète mais ce n'est pas de ta faute si les pe ont changé de travail et qu'ils se retrouvent en vacances. Ils auraient très bien pu te mettre leur loulou ce n'est pas toi qui refuse l'accueil.

Tant qu'il n'y a pas d'avenant de leur part de signé des 2 parties rien ne change donc novembre rien à déduire. smile

Ils auraient dû anticiper le mois dernier pour te présenter cet avenant.

Quant à moi,  je pense que j'aurai sollicité les pe pour faire le nécessaire avant afin d'éviter peut être des embrouilles.

C'est mon avis attends celui des pros tongue big_smile

Je suis du même avis et c est ce,que je disais plus haut
Pas d avenant  prévu en amont = pas de déduction sur des,semaines pas prévues
Si le pe a eu du changement , meme s il n'a pas eu le  choix,  il devait anticiper et demander  si une modification était possible concernant l année complete deja signée
Sinon c est un peu trop facile ...
On signe pour l année complete avec les 5s en commun définies et  puis le pe change de boulot  n a plus les mêmes  congés , mais  il ne fait rien et quand il ne met pas son enfant en accueil pendant 2s où  l'accueil devait être prévu initialement , il faudrait déduire ces semaines ??
Ah non c est pas comme ça que ça marche,  l am  n'est tout simplement pas prévu en congés à ce moment là
D autant plus que ça ne respecterait pas la convention non pius avec 12j minimum obligatoire à accordé au salarié entre le 1er mai et le 31 octobre
,et si lui a donc 2s en novembre et 2 en janvier,  donc trop d un coup et trop rapprochées cela, ne laisse   ensuite que 1seule semaine pour  lam  , donc pas possible d être en année  complete dans ce cas de figure.......
Pour rester en année complete , On garde donc les 5s initiales prévues au départ et s il y a d autres semaines d absence du fait du pe ( même s il  n a pas eu le choix ) ça reste absence injustifiée vis à vis du contrat signé et  ça reste en maintien de salaire,  point......
L am n'est pas responsable  de ce changement non plus
Et c est trop tard pour modifier par avenant pour novembre  , la 1ere semaine de congé ( non prévue) du pe est déjà passé et la 2eme est en cours .....
Perso je lui explique et je ne déduis rien sur ce mois ci ...normal ,,aucun avenant présenté en amont  pour éventuellelent modifier les congés  ,,aucune demande faite , aucun accord signé pour modifier sur novembre ....et je refuse d être en congés sur novembre , trop rapproché avec  janvier (,qui lui doit être deja prévu si j ai  ien compris )  et plus assez de congés  du coup pour respecter l obligation des,12j consécutifs mai/ octobre
Limite revoir le contrat a,la loupe et projeter éventuellement de passer en année incomplète  si il  n'y a plus,de possibilité de prendre 5s en commun,  tout en respectant aussi la convention et la  façon de poser les congés  pour  lam
Mais à faire d ici 1 mois ,  et avec un avenant  présenté par le pe  , et  1  mois avant le changement,   , car c est le délai légal  max pour " réflexion "  et donner son accord ou pas ...
Ça ne se change pas du jour au lendemain non plus un contrat.....

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24-11-2022 17:58:30

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#5 24-11-2022 18:08:19

lulu64
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Re : Vacances..

Donc , aucune prise de tête pour une quelconque déduction sur ces" vacances " du pe ce mois ci
Il  n'y a pas de possibilité de déduire tout simplement  sur  novembre et pour diverses raisons bien légales citées plus haut.......

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#6 25-11-2022 08:55:10

mamine69
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Re : Vacances..

alors il me semble que sur  ton autre post ,il ni avait pas se soucis que le parent paierait les semaines en plus d'absences .
donc avez vous trouvez les 5 semaines dans l'année ou toi tu es en congés .c'est pas compliqué. tes 5 semaines le reste c'est absence injustifiée, puisque vous l'avez décidé ainsi.

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#7 25-11-2022 09:59:22

lulu64
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Re : Vacances..

mamine69 a écrit :

alors il me semble que sur  ton autre post ,il ni avait pas se soucis que le parent paierait les semaines en plus d'absences .
donc avez vous trouvez les 5 semaines dans l'année ou toi tu es en congés .c'est pas compliqué. tes 5 semaines le reste c'est absence injustifiée, puisque vous l'avez décidé ainsi.

Exactement ..... si les 5s ont été definies au départ ,c est donc  bien les congés de lam prévues,  normalement en commun puisque année complete
En dehors de ces 5 s , l am  n'est pas en congés donc si l enfant ne vient pas,  aucune déduction, et   c est maintien de salaire,  et peu importe la raison de l'absence ( sauf si maladie et présentation du certif médical)
Ce n'est pas parce que le pe a changé de boulot , a d autres dates de congés qu on lui a imposé que cela est automatiquement la même chose pour  lam .
Ça ne marche pas comme ça.....
Le contrat reste tel qu il est prévu avec les conditions notifiées,   à plus forte raison qu il  n'y a eu aucun avenant  présenté en amont pour un quelconque changement....
On ne  change pas les conditions définies  au contrat comme ça non plus d un coup de baguette magique parce  que le pe a eu du changement de son côté  et que c est le,seul enfant qu on a en accueil .......
.

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#8 25-11-2022 10:31:10

mamine69
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Re : Vacances..

non les congés n'ont pas été défini au depart .
d'ou le nouveau post .

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#9 25-11-2022 12:59:45

lulu64
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Re : Vacances..

mamine69 a écrit :

non les congés n'ont pas été défini au depart .
d'ou le nouveau post .

Ah mince , l erreur de  n'avoir pas déjà prévu les dates .....
Mais attention quand même,  la convention prévoit de toute façon  que l am doit poser son congé principal de 12j consécutifs entre le 1er mai et 31 octobre
- si inférieurs ou égal à 12j acquis pas  le choix de choisir une autre période
- SI supérieur a 12j acquis,  le minimum à poser est de 12j consécutifs ( soit 2 s ) sur cette période quand même

Donc sur la,période mensualisee des 12 mois,  il doit y avoir pour  l'année complete 5s en commun avec le pe certes ,,mais qui soit aussi en accord avec la convention sur cette  période de référence pour la pose du congé principal de  l am
Donc même sans   connaître exactement les dates de congés,   il y a des indications à respecter sur la prise principale du congé de  l am
Une am ne peut donc pas avoir tous ses congés en hiver ou du moins une grande partie des congés ...meme en étant sensé être en AC ...
Certaines semaines prises par le pe , même si lui  n'a pas eu  le choix ,a commencé un nouveau boulot,  ne deviennent  pas forcément les mêmes  congés pour   lam   et restent en maintien de salaire  si absence de  l'enfant
Ou alors on fait un avenant et on passe en AI si les congés ne correspondent plus et ne peuvent plus être en commun.....

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#10 25-11-2022 16:40:34

mamine69
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Re : Vacances..

on en a déja débattu longuement sur le premier poste.
il faut que les 5 semaines en commun soient définies.
on va pas refaire se qui a déja été dit

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#11 28-11-2022 09:33:53

stelline74
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Re : Vacances..

Bonjour a toutes!

D'abord merci bcp.


Alors d'après vos réponses je vois que vous dites que de la part des pe c'est trop facile etc or ne vous inquiétez pas les pe sont loin de tout ça ils ne s inquiètent absolument pas  des tenants et aboutissants du contrat car ils ne connaissent rien du tout et sont plutôt cool pour tout.

Oui je sais vous allez me dire c'est pas une raison de faire n'importe quoi je sais mais justement je ne veux pas faire n'importe quoi c'est pour quoi je vous demandais comment être ds les règles.
Car de mon côté je veux être réglo. Eux ça les dépasse. Ils ne s 'en inquiétent pas du tout.

Alors au contrat on n'a pas mis de date de congés comme l'a souligné mamine car on ne les connaissais pas du tout et moi je leur ai dit qu on serait en année complète puisqu on aurait nos semaines en même temps.
Donc moi de mon côté je me suis dit année complète Vacances en même temps donc pas de calcul a faire lors de la prise de congés puisque les cp sont pris dedans.

Mais vs m'aviez dit qu il fallait déduire ces semaines de congés puisque la première année il me semblait bien que je ne les ai pas acquis en argent ..

Voilà la question?

Maintenant vous me dites que je n'ai pas a les déduire donc je ne comprends plus rien.

Les PE vont faire ce que je leur dit ne vs inquiétez pas pour eux en pensant que ça devait être fait avant au contrat tout bien stipulé etc car eux comptent sur moi ils ne sont pas du tout a cheval là dessus donc moi en tant que nounou consciencieuse je leur ai dit je regarderai tout ça.

De plus les pe ne sont au courant de rien ne savant meme pas ce qu'est un avenant etc..Je gère pour eux c'es tet  je leur ai dit que j'allais gérer tout ca grace à ce site ou il y toujours des solutions.

Ils ne posent aucune question par rapport au contrat.

Dernière modification par stelline74 (28-11-2022 11:19:19)

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#12 28-11-2022 13:25:08

mamine69
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Re : Vacances..

c'est bien facile de n'etre au courant de rien,de faire l'autruche,de faire croire que l'on est dépassé .
il faut positionner tes 5 semaines .
ensuite tu pourras déduire les semaines
et ne pas déduire celles en supplement comme semaines d'absence injustifiée

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#13 28-11-2022 14:02:04

lulu64
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Re : Vacances..

Coucou

Alors bien sûr si ce contrat est récent, que tu n'as pas encore cquis de congés jusqu'au 31 mai 2023 , tous les congés posés avant cette date sont à décompter ....
Tu  n'avais pas précisé que tes congés  n'étaient pas encore acquis , du moins je ne l'ai pas vu

Par contre Si tu veux rester réglo,  même si les pe sont loins de tout ça , il y a toutefois  des règles,à respecter aussi sur  l'année complète /  les congés en commun / et la période obligatoire de référence mai / octobre pour  lam de poser minimum 2s consécutives ..

Le pe doit te laisser pouvoir avoir ces 2 s sur cette période de référence  et qu il devra également avoir en commun
Il ne peut  donc pas prendre plus que 3 semaines  en hiver , en commun avec toi ..et sur la période mensualisee , que cela soit deduit la,1ere année  ou pas par la,suite
Convention  oblige
Si tu as déjà ces 2s semaines en novembre , il ne reste qu une seule semaine en janvier qui peut être déduite dans ce cas
A partir du 1er juin 2023 tu auras acquis des congés que tu devras poser aussi avant la fin de la mensu
respectant 2s consécutives obligatoires  d une part et qui respecte la période de référence d autre part entre mai et octobre .....

Prendre les congés en commun , oui , mais pas n importe comment non plus
Sur une mensu de 12 mois , il  doit y avoir 5s,en commun ok  MAIS  avec 2s obligatoire pour  lam  à prévoir aussi entre mai et octobre  chaque année.....

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#14 29-11-2022 07:20:43

stelline74
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Re : Vacances..

Et bien du coup sans parler des semaines que j'aurai obligatoirement à poser entre mai et octobre je ne sais toujours pas comment compter ce mois de novembre avec 2 semaines et demi en moins.

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#15 29-11-2022 08:37:35

mamine69
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Re : Vacances..

le plus simple car tu ne va pas t'en sortir ,j'en ai bien l'impression.
tu prends en compte ces congés comme faisant partis des 5 semaines en commun,et tu deduis du salaire.
par contre on pose des semaines entieres dans notre convention.
la aussi c'est pas top.
moi je ferais.2 semaines en novembre a deduire
2 semaines  janvier rien a déduire ."abcence injustifiée"
il restera 3 semaines (mai et octobre),qui te seront surement payées car les congés sont calculés en mai
pas d'autres semaines a enlever en congés ,sinon ca va etre compliqué a te faire payer tes jours
ton année sera ainsi finie et la surtout il faut placer tes congés et ceux des parents pour refaire une mensu correct.

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#16 29-11-2022 09:39:28

stelline74
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Re : Vacances..

D'accord mais comment déduire le salaire c'est le calcul que je ne sais pas faire. Et que déclarer a la paje car il fait noter des jours de cp pris..

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#17 29-11-2022 11:18:42

mamine69
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Re : Vacances..

calcul cour de cassation
en année complete on ne déclare pas les congés il sont dans le calcul de la mensu ,puisque sur 52 semaines

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#18 29-11-2022 12:40:21

stelline74
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Re : Vacances..

Ok mais où trouve ton le calcul? J'en suis toujours au même point..

Je comprends pas les jours acquis ou pas puisque j'ai commencé le 1 et juillet. J'ai déjà 4 mois de travail donc 2.5 jours par mois ça fait 8 jours..je dois enlever que deux jours ( puisque deux semaines et demi de vacances c'est 10 jours pour moi. Contrat de 4 jours semaine)..franchement je pige rien du tout .

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#19 29-11-2022 12:42:04

stelline74
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Re : Vacances..

Laissez tomber. C'est pas grave je vais pas me prendre la tête. Tant pis. Ca me degoute ce métier faut tout faire . Toujours entrain de devoir tout regarder.. c'est pas normal.

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#20 29-11-2022 13:42:05

mamine69
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Re : Vacances..

tu sais taper dans sa barre de recherche calcul cour de cassation assmat.
de meme pour le reste .ca peut aider.
nous ne pouvons pas d'aider si tu ne t'aide pas toi meme

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