Nounou veut 52 semaines, etc

VIN24 · 16-07-2023 11:19:55

Bonjour.

Petit souci qui me pose bien des tracas pendant mes congés.
Nous avons une nounou depuis un an, sur un contrat de 43 semaines. Elle vient de perdre un contrat puisqu'une petite rentre à l'école et me dit de but en blanc qu'elle perd de l'argent avec notre contrat et souhaite tout revoir. Je précise que n'ayant pas 50 solutions localement (amplitudes horaires larges, tous les deux cadres, pas de places en crèche et besoin tous les jours de la semaine), nous lui avons donné exactement ce qu'elle nous a demandé sans négocier.
Aujourd'hui donc, elle veut absolument passer à 52 semaines tandis que nous avons au maximum besoin de 45 et... Elle voudrait en plus que nous modifions le précédent contrat pour rattraper de l'argent sur l'année précédente. Elle ne pense pas une seule seconde que l'argent ne sort pas comme par magie. Son ancien contrat était au réel si j'ai bien compris et donc elle touchait certainement plus.

Avez vous déjà eu à gérer ce genre de problème ? Elle nous demande 20% d'augmentation d'après mes calculs et nous n'avons pas des moyens illimités.
Ça va être compliqué si elle démissionne mais je suis très mécontent de la surprise de devoir compenser soit une mauvaise demande initiale soit un manque à gagner dû à ses autres contrats.

Merci par avance

Dernière modification par VIN24 (16-07-2023 11:45:15)

16-07-2023 11:19:55

rosebleu · 16-07-2023 13:44:46

Vous avez tout à fait le droit de refuser l avenant qu elle doit vous proposer .
Le mieux est d avoir une discussion avec elle , vous n avez pas à pallier à ses pertes de contrat car lorsqu’elle va retrouver un nouveau contrat elle demandera sûrement pas à baisser le votre .
Petite question , lorsque vous avez signé votre contrat avec elle , il y avait eu des négociations ou rien ne lui posait soucis ?

VIN24 · 16-07-2023 14:14:30

Nous avons signé à ses conditions, rien ne lui posait soucis. Peu de nounous dans les environs, compatibles avec nos emplois du temps. Un peu l'impression que c'est la prise d'otage. Obliger d'accepter ou de démissionner de son travail pour s'occuper de son enfant. Nous n'aurons pas trop le choix.

Noemie67 · 16-07-2023 15:06:44

Bonjour,

Alors non, effectivement, ce n'est pas à vous de compenser la perte de salaire de son autre contrat dorénavant terminé. Et puis quoi encore!!!
Déjà si elle s'est faite licencier, pôle emploi pourra lui verser une indemnité tous les mois pour compenser un peu cette perte. Deuxièmement c'est à elle de retrouver un autre contrat, mais aucunement aux autres employeurs de faire des efforts financiers !

Vous concernant, vous dites à votre assistante maternelle que tout changement doit se faire par un avenant qu'elle doit vous présenter et que vous êtes en droit de refuser. Personnellement, je refuserai et le contrat devra continuer tel quel. Ou alors, elle démissionne mais elle perdra les droits pôle emploi du précédent contrat. Et ça m'étonnerait qu'elle s'y aventure si elle cherche des solutions pour palier à un manque de revenus.

Donc pas la peine de parlementer avec elle, vous lui sortez la convention qui parle de l'avenant (comme ça, vous vous appuyez sur la loi) et vous le refusez. En aucun cas elle n'a à vous imposer quelque chose, les changements se font d'un commun accord des deux parties.

16-07-2023 15:06:44

VIN24 · 16-07-2023 15:37:20

Elle avait surtout un contrat au réel. Je pensais que c'était interdit. Du coup, c'était juteux.
Elle en a retrouvé un mais mensualisé.
Ce qui est sûr c'est que nous ne paierons pas de manière rétroactive comme elle le voudrait pour 2022-2023. Que ça lui ait passé par la tête me choque.

Pioupiou61 · 16-07-2023 15:37:30

Bonjour
Entièrement d'accord, vous n'avez pas à palier sa baisse de revenus.
La rentrée scolaire était prévisible, elle devait anticiper un autre contrat et ne pas attendre le dernier moment pour vous faire porter le chapeau.

mamine69 · 16-07-2023 18:49:32

je sais pas dans quelle région vous etes . déja elle n'avait pas de contrat autre que réel ,mais enfin le réel est fini depuis belle lurette .
vous refusez l'avenant et c'est elle qui doit démissionner . mais oui elle n'aura pas pole emplois et la madame va vite faire marche arriere
franchement c'est quoi cette assmat elle sort d'ou , vous reclamer un rattrapage sur l'année d'avant . mon dieu mais ou va t'on
c'est pas votre probleme .quelle honte .
ne dites oui a rien .
par contre si vous pouvez cherchez une autre assmat honete .
et surtout suivez la convention car c'est vous l'employeur .
revenez nous voir si vous voulez une aide

VIN24 · 16-07-2023 18:54:07

Je vais suivre la convention à la lettre.
Merci à vous. C'est fou, on essaie de faire au mieux, on paie rubis sur l'ongle et on se retrouve déçus.
Bonne fin de week-end

mamine69 · 17-07-2023 07:37:37

alors voyez vous moi c'est pire que décu .je suis dégoutée .
parce que la on ne voit peut etre que le decu de l'iceberg.
ou alors cette personne est vraiment stupide est croit quelle a le droit d'agir ainsi.

shainali · 17-07-2023 08:58:32

Bonjour VIN24,

En aucun cas votre ass mat ne peut revenir en arrière sur les mensualités de 2022/2023.

Elle doit vous présenter 1 avenant avec le nombre de semaines travaillées et peut être son nouveau tarif revu 1 peu à la hausse jamais je n'oserai demander en année complète alors que les pe n'ont besoin que de 43 ou 45 semaines comme vous Ce n'est pas à vous de faire 1 avenant c'est elle qui change les clauses du contrat.

Le contrat qu'elle a perdu elle aura un complément pôle emploi et devait anticiper le départ à l'école, le paiement au réel c'est terminé depuis longtemps

Bon courage et tenez nous au courant de la suite.

VIN24 · 17-07-2023 09:04:20

Justement, c'est fini depuis quand le réel ? Car elle m'a soutenu que l'on pouvait en signer jusqu'à l'an dernier.
Je me plonge dans la convention collective cet après-midi.
Bien à vous,

lulu64 · 17-07-2023 09:31:37

Coucou

Alors déjà elle ne peut pas modifier votre contrat comme ça
Si de 43 semaines elle veut passer à 52s , une seule possibilité :
Elle vous présente un avenant
Et vous pouvez refuser l avenant
Donc soit elle démissionne dans ce cas ( et elle n aura pas droit aux indemnités polemploi suite à sa démission et en plus elle perdra aussi un salaire) soit elle est obligé de continuer le contrat comme jusqu'à présent sur 43s et sur les mêmes conditions
Elle va être un peu coincée non ???
Vous pensez franchement qu elle demisionnera parce qu'elle n'aura pas eu ce qu elle voulez ??
Soyez ferme la dessus et dites lui non pour 52s si ce n'est pas votre besoin et dite lui que si votre contrat ne lui convient plus et bien qu elle demissionne dans ce cas , mais vous ne servirez pas de tiroir caisse non plus pour compenser ses pertes d argents , non seulement pour 52s mais aussi pour vouloir soi disant rattraper rétroactivement quelque chose qui est déjà passé, non mais là on rêve
On ne revient pas sur quelque chose de déjà payé et passé ( sauf si il y a eu une erreur comptable à rectifier mais ce n'est pas le cas pour vous )
Donc le contrat reste tel qu il est , c est votre besoin d accueil depuis 1 an et elle a bien signé pour ça et point Et si ça lui convient plus c est à elle de démissionner et qu elle se trouve un nouveau contrat sur 52s puisque c est ça qu elle veut ....

Franchement , même si par chez vous vous avez du mal à trouver des nounous , avec une disponibilité dont vous avez besoin , essayez quand même de prospecter dés maintenant et même par la suite jusqu'à trouver une nouvelle am bien plus sérieuse
Si vous avez un ram demandez leur la liste des am , et si il sait s il y a des disponibilités ailleurs.....

En attendant refusez tout ce que vous demande et espère votre am actuelle , qui est vraiment abusé
Et vous vous en séparé dés que vous avez trouver ailleurs
Cela peut aussi vous demander de la patience , mais ça vaut le coup aussi si vous trouvez ailleurs que ce soit dans 2 mois comme dans 3 ou 4 mois ou même pour le début d'année 2024
Des,que possible fuyez votre am actuelle

J ai jamais entendu une chose pareil de la part d une am , vouloir compenser une perte d argent sur le dos des autres pe ,, en voulant imposer un 52s et même en voulant aussi revoir les paiements précédents et en rajouter
Quelle honte ....en tant que pe je lui dirai aussi ma façon de penser et que je ne suis pas là comme tiroir caisse non plus , et mettre les choses au point avec elle pour lui faire comprendre qu il est inutile qu elle rêve et que le contrat ne changera pas et si ça lui convient pas et bien qu elle demisionne et elle perdra carrément le salaire aussi
A vouloir être trop gourmande ou trop tirer sur la corde ça peut casser
Elle essaye un petit chantage auprès de vous, pensant que vous allez être obligé d accepter ,( de peur de ne plus avoir la place ) sauf que si vous refusez son avenant, c est elle qui va se retrouver bien coincé aussi car ça m'étonnerait fort qu elle prenne l initiative de démissionner, elle a trop à y perdre.... elle n'aurait plus de salaire mais 0 indemnite polemeploi aussi...
Elle ravalera sa fierté car en analysant bien la chose c est vous en fait qui êtes en position de force par rapport à ses demandes qui n aboutiront pas comme elle le pense

lulu64 · 17-07-2023 09:51:10

VIN24 a écrit :

Justement, c'est fini depuis quand le réel ? Car elle m'a soutenu que l'on pouvait en signer jusqu'à l'an dernier.
Je me plonge dans la convention collective cet après-midi.
Bien à vous,

Alors le réel est fini depuis 2005 au moins , lorsqu il y a eu la convention imposant la mensualisation
D ailleurs sur la convention, vous ne trouverez pas de texte disant que le réel était possible jusqu'à l'an dernier
Demandez lui de vous fournir le texte de loi qui l'indique si elle est si sûre elle
Et puis même, si elle se faisait payer au réel, il devait donc y avoir des mois où elle devait être moins payé, pendant l absence de l enfant pour des congés alors qu avec la mensualisation elle percevait un salaire régulier tous les mois même si l'enfant était absent
Donc dite lui que certains mois vous avez donc payé trop aussi par rapoort au réel sur les mois où il y avait des congés et donc absence de l'enfant si elle considère qu elle était perdante avec la mensu
Alors que la mensu est un lissage de salaire fixe par sur 12 mois et qu à l'issue des 12 mois, toutes les,heures prévues ont bien été payees d une façon fixe et régulière chaque mois au lieui d être en dent de scie mois par mois
Ça revient donc au même résultat final à l'arrivée, la totalité des heures est payée...
Et de toute façon vous n'avez pas signé pour un contrat au réel, donc même si ça n'existe plus depuis belle lurette et à supposer qu on pouvait encore le faire , , elle ne peut pas revenir dessus non plus
La seule chose qui fait foi est le contrat et les conditions prévues dessus , et si c était prévu avec une mensualisation et que le contrat a été signé dans ce sens , on ne peut donc pas revenir en arrière et demander quelque chose de non contractuel
Elle est bien frappée votre am dites donc ....

Pioupiou61 · 17-07-2023 09:52:48

Le réel c'est fini depuis la mise en place d'une convention en 1984.
il faudrait qu'elle la lise.

Il existe bien un contrat occasionnel qui se paie au réel, mais comme son l'indique il n'a pas vocation à durée dans le temps et se limite sur un mois puisque la mensualisation est obligatoire pour un CDI.

Article 97-2 – Travail occasionnel
L’accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier.

Article 108-1 -Principe de mensualisation du salaire
Afin d’assurer à l’assistant maternel un salaire régulier, le salaire est mensualisé quels que soient le nombre d'heures de travail par semaine et le nombre de semaines de travail dans l'année.

Article 108-2 -Dérogations au principe de mensualisation du salaire
Il est dérogé au principe de mensualisation pour rémunérer les heures de travail effectuées dans le cadre de l’accueil occasionnel, dans les conditions prévues à l’article 109-3 du présent socle spécifique
Article 109-3 - Travail occasionnel
En cas d’accueil occasionnel inférieur ou égal à un (1) mois, le salaire brut est égal au salaire horaire brut x nombre d’heures d’accueil. Il est versé au terme de l’accueil occasionnel.

VIN24 · 17-07-2023 09:55:27

On va lui faire une réponse dans la journée.
Elle nous a déjà présenté un avenant vite fait sur le pas de la porte le jour du départ en vacances. Pas très délicat ça c'est sûr.
On regarde aussi les crèches mais ça coince niveau horaires.

Pioupiou61 · 17-07-2023 09:58:45

Pour la crèche vous avez peut-être de compléter par du baby-sitting si cela coince avec les horaires. c'est une piste une amie dans votre cas avez procédé de la sorte.

VIN24 · 17-07-2023 09:59:58

Oui le premier mois on l'a fait au réel mais ça j'ai vu que c'était légal.
Merci pour les précisions, c'est bien ce que je pensais. Soit les autres parents ne savent pas mensualiser et payaient en fait au réel, soit ils étaient dans l'illégalité la plus totale.
Je dois dire qu'elle a beaucoup de mal à comprendre pourquoi on a toujours le même salaire de base et le même nombre de jours. Je pense qu'elle ne maîtrise pas le sujet. C'est fou avec toutes les infos sur le net.

shainali · 17-07-2023 10:55:06

VIN24 a écrit :

Oui le premier mois on l'a fait au réel mais ça j'ai vu que c'était légal.
Merci pour les précisions, c'est bien ce que je pensais. Soit les autres parents ne savent pas mensualiser et payaient en fait au réel, soit ils étaient dans l'illégalité la plus totale.
Je dois dire qu'elle a beaucoup de mal à comprendre pourquoi on a toujours le même salaire de base et le même nombre de jours. Je pense qu'elle ne maîtrise pas le sujet. C'est fou avec toutes les infos sur le net.

c'est à vous de vérifier aussi.

Quand il n'y a pas d'heures complémentaires le salaire est le même chaque mois, le nombre de jours aussi après il y a les indemnités d'entretien et peut être les repas où là il y a 1 différence chaque mois.
Pour moi les IE ne sont pas les mêmes pour 1 journée de 8h ou 9h ou 10h donc en fin de mois c'est moi qui établis le détail et vous de votre côté vous devez tout noter.

Je fais ce métier depuis 2007 et je n'ai jamais connu le réel c'est l'année d'avant qu'il a cessé.
Par contre j'ai 1 collègue dans ma commune qui continue ainsi c'est illégal les parents disent ce n'est pas possible nous avons des horaires différents ok la maman est caissière donc déjà 1 jour fixe de repos et 1 planning à l'avance où elle peut établir 1 nombre d'heures minimum.
Moi j'ai 2 contrats 3 jours/semaine changeants horaires changeant aussi et nous avons réussi à faire une mensualisation correcte.

Il ne faut pas resté dans la routine surtout dans l'interdit

VIN24 · 17-07-2023 11:10:55

Je suis d'accord que c'est aux PE de vérifier. Ce que je fais bien évidemment. Je trouve juste étrange de ne pas connaître la façon dont on est rémunéré. Ça me semble fou surtout quand finalement, on fixe soi-même ses prix.

lulu64 · 17-07-2023 14:53:05

Dites lui que le convention est claire la dessus
C est mensualisation obligatoire , point, et le réel interdit depuis longtemps
Justement la convention a considéré que les am devaient avoir un salaire fixe chaque mois , lissé sur 12 mois , qui fait qu au bout des 12 mois , l am a bien perçu ses heures travaillées sur l'année, plutôt que d avoir des salaires irréguliers au réel
Donc elle n'est pas lésé avec une mensualisation et elle ne perd pas d argent contrairement à ce qu elle croit
Pour exemple sur 3 mois que vous pouvez lui expliquer
La mensu prévoit 100h par mois à 4e
Elle touche donc 400e chaque mois pour 300h au total sur 3 mois et un total de 1200e percus sur ces 3 mois et peu importe comment elle travaille et que ce soit pas pareil chaque mois
Si elle est payé au réel, qu il y a par exemple un mois où il y a des congés, pendant 1 mois entier , elle va faire par exemple 160h au réel le 1er mois, donc 640e , le 2eme mois 0e car aucun acceuil et 140h le 3eme mois et 560e
Total sur ces 3 mois 1200e perçu et 300h travaillées
Donc pareil que la mensu à 400e chaque mois pour 100h par mois , aucune différence pour elle si ce n'est que au réel elle aura eu 1 mois à 0e au réel et 1 mois à 160h et l'autre mois 140h et qu en mensu elle aura eu régulièrement 100h par mois soit 400e régulier
Elle est peut être payé moins certains mois par rapport à ses heures réelles mais d autres mois cela s équilibre quand elle perçoit sa mensualisation en ayant mons travaillé au réel aussi
et l exemple sur 3 mois est pareil pour les 12 mois ....
Elle ne perd donc pas d argent avec une mensu obligatoire qui plus est et elle retrouve le même salaire annuel qu elle devait avoir au bout des 12 mois
La mensu à bien été conçue et calculee pour cela
C est fou qu une am ne sache pas cela

Donc déjà pour l avenant qu elle vous a donné, vous pouvez lui dire que vous refusez les 52s ( je pense qu il devait être conçu pour cela ) et qu il est hors de question de vous réclamer de l'argent supplémentaire sur la période mensualisee passée, car elle a perçu exactement le salaire annuel prévu et toutes les heures travaillées ont bien été payées en totalité
Et qu on ne change pas les calculs pour une formule illégale qui n'apportera pas de toute façon une différence de salaire , qu elle vérifie....
Et que le contrat doit être respecté tel qu il a été signé

Et de conclure que votre refus de son avenant ne lui laisse que 2 choix possibles selon la convention
Soit elle reste comme c est prévu au contrat ou elle doit démissionner si cela ne lui convient plus
et qui dit démission dit preavis mais plus de salaire ensuite ni indemnités polemploi non plus
et qu il sera hors de question pour vous de faire une fausse déclaration à polemploi si elle vous demande de ne pas mentionner une démission de sa part pour qu elle touche ses indemnités
Car ça aussi , vu comment elle a l'air d être assez vénale, elle pourrait bien vous le demander...
Elle assume aussi ses choix par rapoort à son avenant qui aura été refusé
Donc vous attendez sa décision, soit poursuite du contrat et aux conditions tel qu il a été signé ou démission de sa part et donc lettre en RAR attendue de sa part dans ce cas
Mettez lui la pression , elle s est coincée toute seule de toute façon en réclamant 52s et révision de salaire sur l an passé ......en tout cas moi je le ferai
Ele devait être persuadé que vous seriez obligé de dire oui ...sauf qu elle n'a pas pensé du tout à un refus de son avenant qui ne lui laisse pas de trop de choix et elle ne va pas renoncer à un salaire et encore moins à 0 indemnite polemploi

Et sachez aussi que le 1er mois du contrat n est pas au réel non plus , c est illegal
Il est mensualisé comme prévu, ,,mais on doit deduire avec la formule cour de cassation prévue pour cela , toutes les heures non effectuées suite à l'adaptation, c est pas plus compliqué que ça ....
La mensu c est dès le départ aussi

En tout cas un conseil , commencez à chercher ailleurs , même si ça vous prendra du temps , vous ne trouverez peut être pas pour septembre mais peut être une autre am dispo plus tard ....
Je ne sais pas si vous habitez au même endroit que vous travaillez, mais il doit bien y avoir d autres am sur votre trajet quotidien qui pourraient prendre votre enfant
Etendez votre recherche si c est possible bien sûr .....autour de votre travail, de votre trajet et pas seulement sur votre lieu d habitation

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 16-07-2023 11:19:55

Nounou veut 52 semaines, etc

16-07-2023 11:19:55

#2 16-07-2023 13:44:46

Re : Nounou veut 52 semaines, etc

#3 16-07-2023 14:14:30

Re : Nounou veut 52 semaines, etc

#4 16-07-2023 15:06:44

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#6 16-07-2023 15:37:30

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#7 16-07-2023 18:49:32

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#8 16-07-2023 18:54:07

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