Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

stefyie54

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Heure complémentaire

Bonjour,

je souhaiterai savoir si c'est légale de faire payer au parents les CP des heures complémentaire.

J'ai un contrat de 30h par mois mais la maman à trouver un travail en remplacement, elle ne sait pas combien de temps ca va durer du coup on rajoute les HC à chaque fin de mois, à peu pres 10h de plus chaque semaine, mais du coup ces heures là ne sont pas compter pour les CP.

Si oui, dois-je lui faire payer en juin ou a la fin du contrat ?
Du coup si elle aurait du me les payer en juin dernier puis-je lui réclamer sur le mois prochain?

Merci de vos réponses

Stéphanie

lulu64

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Re : Heure complémentaire

Coucou

Oui les cp se comptent aussi sur les HC , surtout que tu en fais pas mal à raison de 10hc par semaine.....ça fait du 40hc par mois .......les congés se calculent sur la base des salaires bruts percus , et les HC en font parti lorsque  l'on fait déjà le 10% à comparer avec la méthode maintien de salaire
S il  y avait eu un avenant pour modifier le contrat , cela aurait été pris en compte puisque les heures sont travailees ...donc  que ce soit des HC ou pas , toutes les heures travaillées sont prises en compte sur le brut perçu pour le calcul des congés

C est une " erreur " comptable d avoir oublier de les compter en juin , du moins toutes celles qui été réalisées en date du  31 mai
Donc oui , toutes les hc faites en date du 31 mai  doiivent se régulariser maintenant ,pour le calcul des cp , et  sans attendre juin prochain ....
C est completement legal ......
Et Le calcul des cp doit se faire aussi sur le taux majoré des hc......

Ensuite si les hc sont faites aussi sur des jours qui a la   base  ne sont pas prévu en accueil sur le contrat initial , cela peut aussi faire avoir quelques jours en plus de congés acquis puisque cela se calcule aussi en fonction des jours ouvrés,  ceux qui sont travaillé dans le semaine...

Et pour  l'an prochain au 31 mai 2024 , il faudra tenir compte de toutes les  hc réalisées à partir du 1er juin 2023
Perso je noterai déjà  sur une feuille,  chaque mois toutes les hc réalisées pour les rajouter au calcul des congés à payer en juin 2024

mamine69

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Re : Heure complémentaire

quand vous avez calculé les congés fin mai . avez vous comparé avec les 10 % de tous les salaires .
car avec les salaires comptrenant les heures complementaires les 10% etaient surement plus favorable

stefyie54

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Re : Heure complémentaire

Bonjour
Malheureusement non je n'ai pas fait les 10%. J'ai fait le maintien de salaire.

stefyie54

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Re : Heure complémentaire

Coucou

Oui les cp se comptent aussi sur les HC , surtout que tu en fais pas mal à raison de 10hc par semaine.....ça fait du 40hc par mois .......les congés se calculent sur la base des salaires bruts percus , et les HC en font parti lorsque  l'on fait déjà le 10% à comparer avec la méthode maintien de salaire
S il  y avait eu un avenant pour modifier le contrat , cela aurait été pris en compte puisque les heures sont travailees ...donc  que ce soit des HC ou pas , toutes les heures travaillées sont prises en compte sur le brut perçu pour le calcul des congés

C est une " erreur " comptable d avoir oublier de les compter en juin , du moins toutes celles qui été réalisées en date du  31 mai
Donc oui , toutes les hc faites en date du 31 mai  doiivent se régulariser maintenant ,pour le calcul des cp , et  sans attendre juin prochain ....
C est completement legal ......
Et Le calcul des cp doit se faire aussi sur le taux majoré des hc......

Ensuite si les hc sont faites aussi sur des jours qui a la   base  ne sont pas prévu en accueil sur le contrat initial , cela peut aussi faire avoir quelques jours en plus de congés acquis puisque cela se calcule aussi en fonction des jours ouvrés,  ceux qui sont travaillé dans le semaine...

Et pour  l'an prochain au 31 mai 2024 , il faudra tenir compte de toutes les  hc réalisées à partir du 1er juin 2023
Perso je noterai déjà  sur une feuille,  chaque mois toutes les hc réalisées pour les rajouter au calcul des congés à payer en juin 2024

Bonjour

Merci beaucoup de votre réponse.
Il faut que j'en parle à la maman.
Bonne journée

lulu64

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Re : Heure complémentaire

Bonjour
Malheureusement non je n'ai pas fait les 10%. J'ai fait le maintien de salaire.

le maintien de salaire a du être fait uniquement que sur le contrat de base je suppose , sans tenir compte des HC
Il faut donc calculer au 10% , sur tous  les salaires bruts percus jusqu'en mai2023 , donc avec les HC incluses et comparer avec ce qui a été payé en maintien de salaire
Si le10% est  plus  avantageux , selon la convention c est ce qui aurait du été payer en congés
Auquel cas il faut donc regulariser et faire payer la différence sur ce mois ci puisqu'il s agit des congés acquis au 31 mai 2023 , donc à payer maintenant et pas attendre juin prochain
Et oui , il faut en parler à la maman , elle ne pourra pas déroger à la règle et à la convention,  les erreurs comptables peuvent être rectifier de suite