Problème abus congé?

Nonokê · 27-12-2023 11:10:51

Bonjour,
Depuis décembre 2022 j'ai embauché une ass mat pour ma fille, nous avons fait un contrat sur 42 semaines. Ses 5 semaines de CP et nos 5 semaines.
Arrivé quelques temps après elle nous annonce prendre 2 semaines en mai et 6 semaines en été (un casse tête pour nous) et vouloir 1 semaine sur 2 lors des vacances scolaires.
On s'est débrouillés car j'étais en congé maternité.
Depuis octobre elle accueille aussi mon fils né en juin également sur un contrat de 42 semaines.
Et là idem, 2 semaines en mai et l'été prochain elle veut a nouveau prendre 6 semaines de congés et maintenant elle nous réclame Toutes les vacances scolaires.
Les parents des 2 autres enfants qu'elle garde (aussi un frère et une soeur) ne lui font jamais garder les vacances scolaires.

A t'elle le droit de nous imposer tous les congés?
Ne devrait elle pas poser ses 5 semaines et nous nos 5 semaines a notre convenance ? Nous sommes bloqués, mis a part notre ass mat nous n'avons personne pour les garder et nous souhaitons garder des semaines de vacances ensemble en famille
Merci d'avance pour votre aide

27-12-2023 11:10:51

mamine69 · 27-12-2023 12:01:47

vous avez signé pour 42 semaines
si votre assmat etait d'accord avec ca et n'avait pas dit quelle prenait plus que ses 5 semaines de congés que les 5 autres sont vos absences ,elle ne peut vous imposer de prendre plus.vous pouvez refuser .
elle doit vous présenter un avenant pour changer son nombre de semaines,si vous refusez le contrat continu comme il est , sinon elle demissionne .
vous pouvez si vous voulez arranger prendre sur vos 5 semaines et les poser quand elle le veut.mais la c'est vous qui decidez.sachez que la convention parle de 2 mois de prévenance pour vos semaines.
elle veut prendre toutes les vacances scolaire ,soit c'est son choix ,mais vous avez signé pour 42 , donc c'est elle qui change le contrat , avenant encore une fois et si vous refusez , la meme chose le contrat continu tel quil est soit elle demissionne .
a vous de voir si vous trouvez un arrangement.
sinon trouvez une autre assmat.
36 semaines pour un contrat ,c'est pas 42 comme vous l'avez signé .

nounou3loulous · 27-12-2023 12:27:47

Nonokê a écrit :

Bonjour,
Depuis décembre 2022 j'ai embauché une ass mat pour ma fille, nous avons fait un contrat sur 42 semaines. Ses 5 semaines de CP et nos 5 semaines.
Arrivé quelques temps après elle nous annonce prendre 2 semaines en mai et 6 semaines en été (un casse tête pour nous) et vouloir 1 semaine sur 2 lors des vacances scolaires.
On s'est débrouillés car j'étais en congé maternité.
Depuis octobre elle accueille aussi mon fils né en juin également sur un contrat de 42 semaines.
Et là idem, 2 semaines en mai et l'été prochain elle veut a nouveau prendre 6 semaines de congés et maintenant elle nous réclame Toutes les vacances scolaires.
Les parents des 2 autres enfants qu'elle garde (aussi un frère et une soeur) ne lui font jamais garder les vacances scolaires.
A t'elle le droit de nous imposer tous les congés?
Ne devrait elle pas poser ses 5 semaines et nous nos 5 semaines a notre convenance ? Nous sommes bloqués, mis a part notre ass mat nous n'avons personne pour les garder et nous souhaitons garder des semaines de vacances ensemble en famille
Merci d'avance pour votre aide

Je suis d’accord avec Mamine votre Am ne peut pas vous imposer les dates de vos 5 semaines. D’ailleurs sont elles mentionnées au contrat ? dates sont elles fixées ? Les 5 semaines de l’Am et vos 5 semaines à vous ?

Si elle veut changer le contrat et le passer en 36 semaines (toutes les vacances scolaires déduites) elle doit vous proposer un avenant que vous n’êtes pas obligés d’accepter. Si vous refusez elle doit continuer sur les 42 semaines signées ou démissionner.

Prenez rdv avec elle et posez tout à plat.

Nonokê · 27-12-2023 13:55:58

nounou3loulous a écrit :

Nonokê a écrit :
Bonjour,
Depuis décembre 2022 j'ai embauché une ass mat pour ma fille, nous avons fait un contrat sur 42 semaines. Ses 5 semaines de CP et nos 5 semaines.
Arrivé quelques temps après elle nous annonce prendre 2 semaines en mai et 6 semaines en été (un casse tête pour nous) et vouloir 1 semaine sur 2 lors des vacances scolaires.
On s'est débrouillés car j'étais en congé maternité.
Depuis octobre elle accueille aussi mon fils né en juin également sur un contrat de 42 semaines.
Et là idem, 2 semaines en mai et l'été prochain elle veut a nouveau prendre 6 semaines de congés et maintenant elle nous réclame Toutes les vacances scolaires.
Les parents des 2 autres enfants qu'elle garde (aussi un frère et une soeur) ne lui font jamais garder les vacances scolaires.
A t'elle le droit de nous imposer tous les congés?
Ne devrait elle pas poser ses 5 semaines et nous nos 5 semaines a notre convenance ? Nous sommes bloqués, mis a part notre ass mat nous n'avons personne pour les garder et nous souhaitons garder des semaines de vacances ensemble en famille
Merci d'avance pour votre aide
Je suis d’accord avec Mamine votre Am ne peut pas vous imposer les dates de vos 5 semaines. D’ailleurs sont elles mentionnées au contrat ? dates sont elles fixées ? Les 5 semaines de l’Am et vos 5 semaines à vous ?
Si elle veut changer le contrat et le passer en 36 semaines (toutes les vacances scolaires déduites) elle doit vous proposer un avenant que vous n’êtes pas obligés d’accepter. Si vous refusez elle doit continuer sur les 42 semaines signées ou démissionner.
Prenez rdv avec elle et posez tout à plat.

C'est bien ce que je pensais, elle abuse de notre gentillesse, déjà quand elle avait mon fils que les apres midi, elle a demandé a mon beau père de le garder un mardi sur 2 comme elle n'avait que lui pour avoir son aprèm de libre... Déjà là j'ai trouvé ça limite...
Nous avons convenu cela oralement ses 5 semaines et nos 5 semaines (une erreur ?) Mais cela va de soit qu'elle n'a que 5 semaines par an
Non nous n'avons pas fixé de dates au contrat car nous dépendons de nos collègue pour pouvoir poser nos congés.
Bref je suis déçu car elle est très bien avec les enfants mais n'a plus l'air de vraiment vouloir travailler...

27-12-2023 13:55:58

lulu64 · 27-12-2023 14:09:28

Coucou

Comme mes collègues

Votre contrat prévoit 42 semaines d accueil , donc 10 semaines déduites
Ce qui veut dire qu il y a d un côte ses 5 semaines de congés à elle et de l'autre les 5 autres semaines en " décalé " et qui sont vos semaines à VOUS , donc il n'y a aucune semaine en commun entre vous
Elle ne peut pas vous demander de prendre VOS congés à vous sur des semaines pour que ça l'arrange elle .....

Elle a l'obligation d accueillir sur les 42 semaines prévus au contrat
Elle choisi donc ses 5 semaines à elle et point
Et vos 5 semaines à vous , c est vous qui les choisissez , cela ne concerne que vous
Si maintenant elle veut avoir toutes les vacances scolaires sans accueil et ne travailler que sur 36 semaines , dans ce cas, elle doit obligatoirement vous proposer un avenant dans ce sens
A vous
- soit- d accepter et signer l avenant pour accord et recalculer une nouvelle mensualisation sur les 36 semaines d accueil qu'elle souhaite
- soit de refuser l avenant , auquel cas elle n'aura que 2 choix possible : elle continu le contrat en cours avec les 42 semaines d accueil et elle ne pourra pas avoir toutes les vacances scolaires ni vous demander de prendre VOS 5 semaines à vous comme elle veut , vous les prendrez comme vous le souhaitez car il s,agit bien de vos congés aussi ou alors elle demisionne si elle ne veut plus accueillir vos enfants sur les 42 semaines car elle est à l'origine de la demande et de l avenant et le changement étant refusé elle doit donc choisir entre ces 2 possibilités de choix pour elle

Ne vous laisser pas faire , rappelez lui qu'elle a signé à la base pour42 semaines et si elle ne veut plus les faire , à elle aussi d assumer son choix , car pour vous il est impossible d accéder à sa demande d avoir toutes les vacances scolaires , car vous n'êtes pas en congés 16 semaines dans l'année non pius
Et elle n'a qu'à prendre que des contrats enseignants dans ce cas et ne plus signer d autres contrats si c est pour ensuite mettre les patents dans la panade en voulant modifier l accueil et ne pius respecter le contrat
Le parent a le droit aussi de refuser la demande de l am
Et surtout je l à laissé pas décidé de vos congés et quand il faudrait les poser pour qu elle ait 6 semaines l'été .....puis toutes les vacances scolaires par la suite
Qu elle fasse l'avenant en bonne et du forme déjà......et en fonction de votre réponse et décision, elle devra agir en conséquence et prendre sa décision , soit de démissionner ou d être obliger de continuer comme prévu au contrat sur 42s d accueil

lulu64 · 27-12-2023 16:09:17

Disons aussi que la première fois oû elle vous a demandé vouloir 2 semaines en mai , 6 semaines l'été et 1 semaine sur 2 pendant les vacances , vous avez accepté car vous étiez encore en congé maternité
Comme vous dites vous vous êtes organisé et débrouillé aussi à ce moment là

Maintenant , la donne à changer
Vous avez repris votre travail et vous ne pouvez pas être à sa disposition comme elle le voudrait selon tout ce qu'elle réclame maintenant
Car pour le coup elle veut changer tout par rapport à ce qui a été signé au contrat et ne peut pas exiger d avoir tous les congés qu'elle veut , elle n en a que 5 annuelles seulement
Sinon elle prend sur elle , prend ses 5 semaines annuelles + 11 semaines sans solde perso et signale avant de signer tout contrat qu'elle ne travaille pas pendant les vacances scolaires
Et aux pe de poser leurs semaines sur les 16 deja déduites pour être à 36s d accueil et si c est possible pour eux comme pour les contrats enseignants

Mais avec un contrat en cours , le votre en l'occurrence, elle doit respecter ce,qui est prévu ou démissionner si vous ne pouvez pas de votre côté accepter l'accueil qu elle demande dorénavant
Et demander lui de faire un avenant, les choses devant être faite légalement aussi pour une modification du contrat et qui peut être refuser
On ne s arrange pas comme ça non pius a l'oral ou à lamiable sans passer par des écrits légaux

Imposer lui de rester dans les règles et de faire les choses légalement, donc un avenant à présenter si elle veut tout modifier et que vous êtes en droit de refuser
Et Avec un refus de votre part , par contre , elle s expose si elle demisionne aussi à ne pas pouvoir prétendre à des allocations chômage.....elle risque d y réfléchir à 2 fois aussi , râler sur le coup et devoir peut être continuer à travailler sur les 42 semaines prévues et sans exiger non plus de choisir vos dates de congés à coller aux siens pour que ça l'arrange elle ....
Elle doit bien le savoir tour ça...

Faut pas pousser non plus , il y a vraiment de l abus de sa part et elle essaye de faire les choses en douce sans aucune légitimité pour que ça passe en douce sans même penser aux choses légales à faire qui bien sûr ne l 'arrangerait pas avec un avenant devant être obligatoirement présenté pour toute modification du contrat et pouvant deboucher sur un refus du pe et qui l obligerait soit à démissionner et sans chômage,,soit d être obliger de continuer à bosser sur 42 s comme prévu au contrat et sans avoir toutes les vacances comme elle souhaitait.....ni choisir vos dates de congés pour que ça colle avec les siens et pouvoir avoir ainsi plusieurs semaines d affilé sans accueil prévu

Nonokê · 27-12-2023 16:20:09

lulu64 a écrit :

Disons aussi que la première fois oû elle vous a demandé vouloir 2 semaines en mai , 6 semaines l'été et 1 semaine sur 2 pendant les vacances , vous avez accepté car vous étiez encore en congé maternité
Comme vous dites vous vous êtes organisé et débrouillé aussi à ce moment là
Maintenant , la donne à changer
Vous avez repris votre travail et vous ne pouvez pas être à sa disposition comme elle le voudrait selon tout ce qu'elle réclame maintenant
Car pour le coup elle veut changer tout par rapport à ce qui a été signé au contrat et ne peut pas exiger d avoir tous les congés qu'elle veut , elle n en a que 5 annuelles seulement
Sinon elle prend sur elle , prend ses 5 semaines annuelles + 11 semaines sans solde perso et signale avant de signer tout contrat qu'elle ne travaille pas pendant les vacances scolaires
Et aux pe de poser leurs semaines sur les 16 deja déduites pour être à 36s d accueil et si c est possible pour eux comme pour les contrats enseignants
Mais avec un contrat en cours , le votre en l'occurrence, elle doit respecter ce,qui est prévu ou démissionner si vous ne pouvez pas de votre côté accepter l'accueil qu elle demande dorénavant
Et demander lui de faire un avenant, les choses devant être faite légalement aussi pour une modification du contrat et qui peut être refuser
On ne s arrange pas comme ça non pius a l'oral ou à lamiable sans passer par des écrits légaux

Imposer lui de rester dans les règles et de faire les choses légalement, donc un avenant à présenter si elle veut tout modifier et que vous êtes en droit de refuser
Et Avec un refus de votre part , par contre , elle s expose si elle demisionne aussi à ne pas pouvoir prétendre à des allocations chômage.....elle risque d y réfléchir à 2 fois aussi , râler sur le coup et devoir peut être continuer à travailler sur les 42 semaines prévues et sans exiger non plus de choisir vos dates de congés à coller aux siens pour que ça l'arrange elle ....
Elle doit bien le savoir tour ça...
Faut pas pousser non plus , il y a vraiment de l abus de sa part et elle essaye de faire les choses en douce sans aucune légitimité pour que ça passe en douce sans même penser aux choses légales à faire qui bien sûr ne l 'arrangerait pas avec un avenant devant être obligatoirement présenté pour toute modification du contrat et pouvant deboucher sur un refus du pe et qui l obligerait soit à démissionner et sans chômage,,soit d être obliger de continuer à bosser sur 42 s comme prévu au contrat et sans avoir toutes les vacances comme elle souhaitait.....ni choisir vos dates de congés pour que ça colle avec les siens et pouvoir avoir ainsi plusieurs semaines d affilé sans accueil prévu

Je vous remercie pour votre réponse,
Nous n'allons plus nous laisser faire, je viens de faire le calcul et avec que qu'elle nous a imposé on est a 14 semaines de congés depuis décembre dernier et bien sûr les 4 semaines en sus... Elle a été payée...
Nous ne pouvons pas lui accorder 36 semaines, nous n'avons personne d'autre qui peut s'occuper des enfants et nous souhaitons garder des congés en famille.
Je vais tout mettre à plat avec elle en début d'année, lui dire que cette année je ne suis plus en congé maternité, qu'on la laisse poser ses 5 semaines comme elle veut et que je lui indiquerait les dates de nos 5 semaines et que si elle tiens à ses 3 semaine en plus, ce sera sans soldes.
Si elle démissionne elle perd 2 contrats et n'aura pas tout de suite le chômage pour eux car elle touche encore des indemnités pour des contrats antérieurs.

J'espère simplement que les enfants ne vont pas en pâtir.. c'est tout ce qui m'inquiète

lulu64 · 27-12-2023 20:02:25

Alors légalement, meme avec votre accord oralement de lui accorder plus de congés, il aurait fallu aussi deduire tout ce qui n'était pas prévu, en l'occurrence les 4 semaines en sus
Vous pensez bien que c est un peu trop facile pour elle , on lui accorde des semaines en plus qu'elle veut et pas prévu et elle ne deduit pas , elle est payée sans travailler !!!
Donc ça aussi c est pas très honnête de sa part et surtout aucun document écrit et signer je suppose sur cela ....
Elle a pas mal profiter de vous en fait pendant votre congé maternité pour lui accorder tout ce qu elle demandait
Mais la situation n est plus la même pour vous maintenant

Et oui , prenez un rdv avec elle et expliquez lui que ses demandes ne seront plus possible pour vous en dehors des 10 semaines déduites car vous n'êtes plus en congé maternité et vous travaillez dorénavant donc impossible de passer en dessous des 42 semaines et que vos 5 semaines à vous seront posées selon votre besoin à vous et pas du sien , car elle n a pas à exiger d avoir 6 semaines l'été par exemple en comptant sur ses congés + les votres colles à la suite
Elle doit donc respecter le contrat ou si ça ne lui convient pius , qu'elle demisionne dans ce cas
Et que toute demande ou changement qu elle souhaite doit passer par un avenant , car elle change énormément le contrat de base en fait en ne voulant plus travailler sur les vacances scolaires , ça c est pas prévu du tout dans le contrat actuel , elle n a pas signé pour ça et vous non plus
Dans ce cas elle doit aussi se prévoir carremnt ces 16 semaines pour elle si elle veut les avoir et les deduire de la mensu
Hors de question par exemple qu'elle demande que 11 semaines sur les 16 semaines de vacances scolaires et qu'elle pense et compte que les pe prendront les 5 autres semaines restantes en congés pour eux et lui permettre d avoir aucun accueil sur les 16s de vacances
Ça ne marche pas comme ça .......
le pe prend ses congés quand il veut et quand cela l'arrange lui , comme vous dites pour être en congé en même temps que son conjoint aussi et profiter en famille et sans se soucier de l am et de ses congés à elle.......

Mais à mon avis elle doit bien savoir tout ça........elle profite encore vu que la 1ere année ça a marché aussi et qu'elle a eu ce qu'elle demandait
Sachez dire non aussi
Elle est en droit de demander ce,qu'elle veut mais vous,êtes en doit aussi de lui dire non aussi car pas possible pour vous
Et vous verrez sa réaction
Mais insistez sur l'avenant qu elle doit présenter si elle souhaite autant de changement au contrat , même si elle connaît votre réponse
Pour le moment elle doit bosser 42 semaines , elle a signé pour ça avec 10 semaines d absence prévues et déduites de la mensu donc il y a de l'accueil prévu sur vacances scolaires
A elle de décider donc soit de continuer comme ça ou faire l'avenant sachant qu'il sera sûrement refusé ou prendre l initiative de rompre carrément le contrat sans présentation de l'avenant mais qui fait qu elle perdra les indemnités chômages minimum pendant 4 mois même avec ses anciens droits qui seront suspendus
Et elle perdra aussi 2 contrats pour l accueil de la fratrie vous concernant , ce qui n'est pas rien non plus
Trop abuser, A trop tirer sur la corde , elle casse aussi parfois......

Après, vos enfants,sont complètement innocents de la situation
Ça,serait vraiment non professionnel de sa part s ils devaient en patir ......
Que pensez vous qu elle pourrait faire ???
Si vous sentez le moindre doute , ou si vous n avez plus confiance en elle, commencez à chercher une autre am dans ce cas......

Nonokê · 27-12-2023 22:06:10

lulu64 a écrit :

Alors légalement, meme avec votre accord oralement de lui accorder plus de congés, il aurait fallu aussi deduire tout ce qui n'était pas prévu, en l'occurrence les 4 semaines en sus
Vous pensez bien que c est un peu trop facile pour elle , on lui accorde des semaines en plus qu'elle veut et pas prévu et elle ne deduit pas , elle est payée sans travailler !!!
Donc ça aussi c est pas très honnête de sa part et surtout aucun document écrit et signer je suppose sur cela ....
Elle a pas mal profiter de vous en fait pendant votre congé maternité pour lui accorder tout ce qu elle demandait
Mais la situation n est plus la même pour vous maintenant

Et oui , prenez un rdv avec elle et expliquez lui que ses demandes ne seront plus possible pour vous en dehors des 10 semaines déduites car vous n'êtes plus en congé maternité et vous travaillez dorénavant donc impossible de passer en dessous des 42 semaines et que vos 5 semaines à vous seront posées selon votre besoin à vous et pas du sien , car elle n a pas à exiger d avoir 6 semaines l'été par exemple en comptant sur ses congés + les votres colles à la suite
Elle doit donc respecter le contrat ou si ça ne lui convient pius , qu'elle demisionne dans ce cas
Et que toute demande ou changement qu elle souhaite doit passer par un avenant , car elle change énormément le contrat de base en fait en ne voulant plus travailler sur les vacances scolaires , ça c est pas prévu du tout dans le contrat actuel , elle n a pas signé pour ça et vous non plus
Dans ce cas elle doit aussi se prévoir carremnt ces 16 semaines pour elle si elle veut les avoir et les deduire de la mensu
Hors de question par exemple qu'elle demande que 11 semaines sur les 16 semaines de vacances scolaires et qu'elle pense et compte que les pe prendront les 5 autres semaines restantes en congés pour eux et lui permettre d avoir aucun accueil sur les 16s de vacances
Ça ne marche pas comme ça .......
le pe prend ses congés quand il veut et quand cela l'arrange lui , comme vous dites pour être en congé en même temps que son conjoint aussi et profiter en famille et sans se soucier de l am et de ses congés à elle.......
Mais à mon avis elle doit bien savoir tout ça........elle profite encore vu que la 1ere année ça a marché aussi et qu'elle a eu ce qu'elle demandait
Sachez dire non aussi
Elle est en droit de demander ce,qu'elle veut mais vous,êtes en doit aussi de lui dire non aussi car pas possible pour vous
Et vous verrez sa réaction
Mais insistez sur l'avenant qu elle doit présenter si elle souhaite autant de changement au contrat , même si elle connaît votre réponse
Pour le moment elle doit bosser 42 semaines , elle a signé pour ça avec 10 semaines d absence prévues et déduites de la mensu donc il y a de l'accueil prévu sur vacances scolaires
A elle de décider donc soit de continuer comme ça ou faire l'avenant sachant qu'il sera sûrement refusé ou prendre l initiative de rompre carrément le contrat sans présentation de l'avenant mais qui fait qu elle perdra les indemnités chômages minimum pendant 4 mois même avec ses anciens droits qui seront suspendus
Et elle perdra aussi 2 contrats pour l accueil de la fratrie vous concernant , ce qui n'est pas rien non plus
Trop abuser, A trop tirer sur la corde , elle casse aussi parfois......
Après, vos enfants,sont complètement innocents de la situation
Ça,serait vraiment non professionnel de sa part s ils devaient en patir ......
Que pensez vous qu elle pourrait faire ???
Si vous sentez le moindre doute , ou si vous n avez plus confiance en elle, commencez à chercher une autre am dans ce cas......

Merci pour toutes vos explications, on se rend compte qu'on s'est un peu fait floués.
Et je suis franchement déçue.

Je voulais savoir, si elle demande des congés sans soldes sommes sous tenus de lui accorder, du fait qu'elle ne sera pas payée ? (Car toujours le problème de caser les enfants qui se pose)

Je veux être sûre d'avoir toutes les réponses lorsque j'aurais cette conversation avec l'am car je ne veux plus me faire avoir et négligé nos congés avec nos enfants pour elle.

Merci pour votre aide et votre bienveillance ☺️

nounou3loulous · 28-12-2023 09:17:46

Nonokê a écrit :

lulu64 a écrit :
Alors légalement, meme avec votre accord oralement de lui accorder plus de congés, il aurait fallu aussi deduire tout ce qui n'était pas prévu, en l'occurrence les 4 semaines en sus
Vous pensez bien que c est un peu trop facile pour elle , on lui accorde des semaines en plus qu'elle veut et pas prévu et elle ne deduit pas , elle est payée sans travailler !!!
Donc ça aussi c est pas très honnête de sa part et surtout aucun document écrit et signer je suppose sur cela ....
Elle a pas mal profiter de vous en fait pendant votre congé maternité pour lui accorder tout ce qu elle demandait
Mais la situation n est plus la même pour vous maintenant

Et oui , prenez un rdv avec elle et expliquez lui que ses demandes ne seront plus possible pour vous en dehors des 10 semaines déduites car vous n'êtes plus en congé maternité et vous travaillez dorénavant donc impossible de passer en dessous des 42 semaines et que vos 5 semaines à vous seront posées selon votre besoin à vous et pas du sien , car elle n a pas à exiger d avoir 6 semaines l'été par exemple en comptant sur ses congés + les votres colles à la suite
Elle doit donc respecter le contrat ou si ça ne lui convient pius , qu'elle demisionne dans ce cas
Et que toute demande ou changement qu elle souhaite doit passer par un avenant , car elle change énormément le contrat de base en fait en ne voulant plus travailler sur les vacances scolaires , ça c est pas prévu du tout dans le contrat actuel , elle n a pas signé pour ça et vous non plus
Dans ce cas elle doit aussi se prévoir carremnt ces 16 semaines pour elle si elle veut les avoir et les deduire de la mensu
Hors de question par exemple qu'elle demande que 11 semaines sur les 16 semaines de vacances scolaires et qu'elle pense et compte que les pe prendront les 5 autres semaines restantes en congés pour eux et lui permettre d avoir aucun accueil sur les 16s de vacances
Ça ne marche pas comme ça .......
le pe prend ses congés quand il veut et quand cela l'arrange lui , comme vous dites pour être en congé en même temps que son conjoint aussi et profiter en famille et sans se soucier de l am et de ses congés à elle.......
Mais à mon avis elle doit bien savoir tout ça........elle profite encore vu que la 1ere année ça a marché aussi et qu'elle a eu ce qu'elle demandait
Sachez dire non aussi
Elle est en droit de demander ce,qu'elle veut mais vous,êtes en doit aussi de lui dire non aussi car pas possible pour vous
Et vous verrez sa réaction
Mais insistez sur l'avenant qu elle doit présenter si elle souhaite autant de changement au contrat , même si elle connaît votre réponse
Pour le moment elle doit bosser 42 semaines , elle a signé pour ça avec 10 semaines d absence prévues et déduites de la mensu donc il y a de l'accueil prévu sur vacances scolaires
A elle de décider donc soit de continuer comme ça ou faire l'avenant sachant qu'il sera sûrement refusé ou prendre l initiative de rompre carrément le contrat sans présentation de l'avenant mais qui fait qu elle perdra les indemnités chômages minimum pendant 4 mois même avec ses anciens droits qui seront suspendus
Et elle perdra aussi 2 contrats pour l accueil de la fratrie vous concernant , ce qui n'est pas rien non plus
Trop abuser, A trop tirer sur la corde , elle casse aussi parfois......
Après, vos enfants,sont complètement innocents de la situation
Ça,serait vraiment non professionnel de sa part s ils devaient en patir ......
Que pensez vous qu elle pourrait faire ???
Si vous sentez le moindre doute , ou si vous n avez plus confiance en elle, commencez à chercher une autre am dans ce cas......

Merci pour toutes vos explications, on se rend compte qu'on s'est un peu fait floués.
Et je suis franchement déçue.
Je voulais savoir, si elle demande des congés sans soldes sommes sous tenus de lui accorder, du fait qu'elle ne sera pas payée ? (Car toujours le problème de caser les enfants qui se pose)
Je veux être sûre d'avoir toutes les réponses lorsque j'aurais cette conversation avec l'am car je ne veux plus me faire avoir et négligé nos congés avec nos enfants pour elle.
Merci pour votre aide et votre bienveillance ☺️

Non les congés sans solde sont soumis à l’accord de l’employeur. Mais encore une fois je vous conseille fortement de prendre rdv et de communiquer avec votre AM.

mamine69 · 28-12-2023 09:18:53

non vous n'etes pas obligé d'accepter .meme sans soldes
le contrat est la pour ca ,sinon a quoi servirait un contrat si on fait ce que l'on veut
sachez que je ne me generais pas pour lui rappeler quelle a été payée pendant ses semaines sup alors que non il n'aurait pas fallut.
vous devez de votre coté vous pencher sur le contrat et la mensu,allez sur pajemploi tout est expliqué.
je ne sais pas depuis combien de temps elle fait ce metier , mais la franchement elle fait a sa sauce .ne vous laissez pas faire .vous dites que vous n'avez quelle pour garder vos enfants . ne vous sentez pas prisionniere et coincée.car la oui elle vous a eu
une erreur comptable ce rattrape si vous le voulez ,et ses semaines sans soldes peuvent etre remboursées.payer des semaines non travaillées se sont fait .grosse erreur .non
quelle assume ses choix .vous avez un contrat il est la pour assurer votre demande de garde ,c'est lui qui prevaut.

lulu64 · 28-12-2023 10:10:32

Alors oui elle peut vous demander d avoir plus de congés que prévu , même si sans solde
D ailleurs si elle le demande c est justement parce que cela n'est pas prévu au contrat justement
Mais vous n êtes pas obligé d accepter, car pour la même raison ce n'est pas prévu au contrat, donc elle ne peut pas l'imposer non plus
Et si vous lui dites non , que cela ne sera pas possible pour vous ajouter d autres semaines en congés, dans ce cas elle doit accueillir comme prévu au contrat et point
Et si ça lui convient pas , elle demisionne et basta
Et sachez que même si elle a des droits polemploi actuellement pour d anciens contrats, en supposant qu'elle demisionne pour vous , non seulement elle n aurait aucun droits sur les contrats de vos enfants mais elle aura aussi pendant 4 mois minimum ses anciens droits suspendus , c est comme ça que ça se passe avec une démission de l am
Même les anciens droits sont suspendus
Et elle devra faire une demande après ces 4 mois auprès de polemploi pour reetudier son dossier et voir si elle peut récupérer ses anciens droits là où ils se sont arrêtés suite à une démission , même si cette démission concerne un autre contrat
Vous comprenez donc que démissionner pour une am implique aussi que cela s avére compliqué pour elle si elle a un dossier polemploi et des indemnités acquises même pour des anciens contrats et se voir tout suspendus pendant au moins 4 mois
Sinon ça serait trop facile de démissionner.....
Donc si vous refusez sa demande d avoir plus de congés même sans solde ,,à mon avis elle sera coincée , mais n'aura pas trop le choix que de travailler comme prévu au contrat , car n'oublions pas qu à la base elle a bien signé pour ça aussi .....
Soyez ferme avec elle , et dites lui que votre refus est seulement du fait que contrairement à la 1ere année oû vous avez pu le faire parce que vous étiez encore en congé maternité, maintenant vous retravaillez et que votre besoin d accueil est bien de 42 s comme prévu et qu'il vous sera impossible d avoir 3 ou 4 ou même plus de semaines d absence, si elle veut toutes les vacances , car vous n'avez pas vous même toutes ces disponibilités pour garder vos enfants et que vous n'avez personne qui pourrait prendre le relai à ce moment là
Donc vous,l avez choisi aussi par rapport à sa,disponibilité sur 42s ......
Et que si elle avait dit dès le départ qu'elle voulait toutes ces,semaines en congés vous n'auriez pas signé avec elle et elle n'aurait pas du signer non plus pour 42s non plus Si elle comptait changer la donne en cours de contrat, ça c est pas très honnête non pius ......
Ce n'est pas parce que vous avez accepté la 1ere annnee car vous étiez disponible pour le faire et que vous pouviez garder vos enfants, que ça doit se reproduire chaque année, votre situation a changé aussi et vous retravaillez maintenant........
Et je lui rajouterais entre parenthèses que depuis décembre l an dernier elle est à 14s d absences au lieu des 10 prévues et que légalement les 4 semaines en plus auraient du être décomptées alors qu'elle les a eu payées gracieusement par erreur ..et qu'il est tout à fait possible aussi de rattraper cette erreur comptable et de décompter ces 4 semaines maintenant.....en appliquant une régularisation pour erreur comptable sur semaines d absences non prévues au contrat et non déduites
Donc maintenant vous ferez attention qu il y a bien les 10s d absences prévues sur la période de mensualisation entre ses 5 semaines à elle et les 5 à vous et que vous ne pourrez pas lui accorder d autres semaines , même sans solde , car votre besoin d accueil est vraiment de 42 s comme prévu
Maintenant si ça ne lui convient plus , dites lui qu'elle doit faire un choix dans ce cas , c est à elle de décider ce qu'elle compte faire vous concernant si elle ne veut plus travailler sur les 42s du contrat et qu'il est fort dommage d'avoir signer avec vous si elle envisageait au final de ne pas vouloir travailler ce qui était prévu au contrat
Si elle veut changer la donne en cours de contrat , elle assume aussi son choix et le refus du parent de modifier car il en a le droit aussi
Et qu'à l avenir elle ne signe que pour des contrats enseignants si elle veut avoir toutes les vacances

lulu64 · 28-12-2023 10:52:54

Une am peut demander tout ce qu'elle souhaite et pas prévu au contrat
Une augmentation, plus de congés, changer les horaires etc etc ..
Mais aucune garanti que se soit accepté Le parent qui est surtout l employeur peut refuser aussi toutes ces demandes.....et ne faire que par rapport au contrat qui fait foi

A l'inverse un pe peut aussi faire des demandes auprès de l am ( baisser les heures , modifier les horaires...) et l am est également en droit de refuser Et ne faire que par rapport au contrat qui fait également foi

Et ensuite la partie qui est à l'initiative de la demande doit prendre sa décision face au refus de l autre partie
- Soit continuer le contrat tel qu il est prévu
- Soit licencier si c est le pe à l'origine de la demande de changement que l am a refusé et qu'il ne compte pas continuer avec elle
- Soit démissionner si c est l am a l'origine de la demande de changement que le pe a refusé et qu'elle ne compte pas continuer avec lui

Et toute demande de modification au contrat doit se faire par avenant aussi

alexbzh · 28-12-2023 11:14:36

Bonjour, je pense que vous avez vos réponses. Petit bémol sur vos 5 semaines à vous : si le contrat n'indique pas que ce sont VOS semaines d'absence, il y a un flou qu'il faudrait définitivement éclaircir avec elle.
De mon côté, je vous conseille de lire notre conversation collective et de relever les articles qui vous concerne.
Et puis, en la lisant, vous découvrirez peut être d'autres choses à évoquer avec elle.

Bonne discussion avec elle.

shainali · 28-12-2023 22:12:33

alexbzh a écrit :

Bonjour, je pense que vous avez vos réponses. Petit bémol sur vos 5 semaines à vous : si le contrat n'indique pas que ce sont VOS semaines d'absence, il y a un flou qu'il faudrait définitivement éclaircir avec elle.
De mon côté, je vous conseille de lire notre conversation collective et de relever les articles qui vous concerne.
Et puis, en la lisant, vous découvrirez peut être d'autres choses à évoquer avec elle.
Bonne discussion avec elle.

Plutôt Convention collective Alexbzh

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shainali · 28-12-2023 22:17:31

Bonjour,

J'ai lu toutes les discussions, et comme le disent mes collègues soyez ferme, ne vous laissez pas faire surtout quand il n'y a pas de plan B pour les semaines où elle ne veut pas accueillir.

Elle a peut être 1 fratrie en contrat enseignant 36 semaines mais pour vous c'est gênant donc n'acceptez pas l'avenant elle sera coincée

Quand on travaille 42 semaines on a droit à 5 semaines de congé en temps mais pas en argent faîte attention ce n'est pas 1 année complète, je trouve 26,25 jours

Préparez bien votre demande avant de vous rencontrer et je vous souhaite bon courage

lulu64 · 29-12-2023 11:30:04

shainali a écrit :

Bonjour,
J'ai lu toutes les discussions, et comme le disent mes collègues soyez ferme, ne vous laissez pas faire surtout quand il n'y a pas de plan B pour les semaines où elle ne veut pas accueillir.
Elle a peut être 1 fratrie en contrat enseignant 36 semaines mais pour vous c'est gênant donc n'acceptez pas l'avenant elle sera coincée
Quand on travaille 42 semaines on a droit à 5 semaines de congé en temps mais pas en argent faîte attention ce n'est pas 1 année complète, je trouve 26,25 jours
Préparez bien votre demande avant de vous rencontrer et je vous souhaite bon courage

Il y a 2 autres contrats oû l accueil n est pas prévu sur les vacances scolaires justement , cela a été mentionné
Donc l am , malgré le fait d avoir signé pour 42s , à obtenu d avoir plus de congés avec ce contrat ( 4s en plus ) en profitant que la maman soit encore en congé maternité à l'époque pour son 2eme enfant qui n'était pas encore mis en accueil, il n'y avait que l'aîné en accueil
Mais la maman a reprit son boulot et a ses 2 enfants chez l am dorénavant
Et maintenant l am voudrait encore avoir plus de congés comme l'an dernier et même carrement se caler sur les 2 autres contrats qu'elle a sans accueil sur les vacances scolaires
Mais ce qui a été possible l an dernier et accordé par la maman encore en congés maternité, ne l'est plus maintenant .......elle retravaille
Aberrant de la part de l am assez gonflé quand même de réclamer encore plus de congés comme l'an dernier, en disant avoir encore besoin de 2s en mai , 6 semaines en été etc etc .. voir meme ne plus accueillir sur les vacances , .alors qu'elle avait déjà l aîne prévu sur 42s et qu elle a signé en dernier pour la même chose avec le petit dernier de la fratrie
Et le pompon c est qu'elle a été payé sur les 4s en plus qu'elle a réclamé et qu'elle a obtenu , là franchement c est abuse grave
Et elle veut recommencer cette année.... ben voyons, ah oui facile comme ça, sans même présenter un avenant , elle fait à sa sauce comme ça l arrange ....

Au pe cette année de dire qu il faut faire les choses légalement et qu elle doit présenter obligatoirement un avenant si elle veut changer les termes du contrat
On ne fait pas d accord amiable sans écrits légaux
Et si le pe refuse l avenant , là par contre elle sera coincé aussi et devra prendre une décision, soit elle continue en accueillant obligatoirement sur les 42s comme prévu au contrat , soit elle démissionne avec ce que cela implique pour elle aussi , elle aura toutes ses indemnités polemploi suspendues minimum 4 mois , puisque apparement elle en a pour d anciens contrats......

Arrive un moment oû il faut aussi faire respecter la convention à l am .....
Elle ne peut pas faire comme ça l'arrange sans avenant, ni imposer quoi que ce soit non prévu au contrat.....

Et à mon avis elle doit très bien le savoir et en présentant un avenant elle sait à quoi elle s expose aussi en cas de refus du pe ......
C était tellement plus facile pour elle de juste demander oralement et sans écrits et d obtenir ce qu'elle voulait......

shainali · 29-12-2023 14:07:18

Merci Lulu mais j'ai compris l'histoire, le problème c'est aussi que le pe même qu'il était en congé maternité aurait dû précisé que c'était exceptionnel ces vacances en plus revenir en arrière ce n'est pas facile.

La seule solution comme j'ai dit c'est de présenter un avenant si elle refuse ben tant pis elle démissionne perdra pendant 4 mois ses droits pôle emploi et son dossier sera réétudié.

Moi aussi je recherche ce genre de contrat à partir du 01/04/2024 date à laquelle on me supprime tous mes droits pôlemploi et que je prends ma retraite 16 semaines de vacances c'est parfait mais il faut trouver même 2 ou 4 semaines de moins çà me permettrait d'aller voir 4 de mes petits enfants qui sont loin

lulu64 · 29-12-2023 19:54:10

Alors moi , j ai toujours fonctionné avec 8 semaines en congés, mes 5 annuelles et 3 sans solde , par choix perso et je m'y tiens toujours depuis 18 ans
Mais ça tous mes pe ont été au courant dès le 1er rdv et avant même de signer
Et toutes les dates de ces 8 semaines sont connues également à la signature du contrat, car je prends toujours aux mêmes périodes chaque année et c est sur les périodes de vacances scolaires
Après ça convient ou pas mais au moins tous les parents en ont connaissance
J ai eu également des contrats enseignants en parallèle, sans accueil sur les vacances, mais c est pas pour autant que j'ai changé la donne pour les autres contrats non plus , et j accueillais comme prévu sur une partie des vacances scolaires en dehors de mes 8 semaines posées bien sûr d une part et selon si les pe avaient aussi des congés décalés de miens pendant les vacances , mais c était leur choix à eux pour leurs propres congés aussi ...
Moi , mes 8 semaines sont connues très à l'avance et toujours posées aux mêmes périodes chaque année, donc pas de mauvaises surprises pour les pe d une année sur l'autre....
S ils adhérent à mon fonctionnement tout est tracé et cadré pour les 3 ans à venir avec mes 8 semaines de non accueil aux mêmes périodes....
Par contre je reste ferme là dessus et j avertis aussi dès le départ que aucun changement n'est à envisager sur mes 8 semaines , et si un pe me demande un jour de le faire ,ça sera non d office , ils ont signé en toute connaissance de cause et ça ils le savent tous ..

1 seule fois un pe m à dit après 3 mois de contrat qu au final il trouvait que 8s ça faisait beaucoup pour lui , et que pour l'année suivante il souhaitait que je diminue de 2s et prendre que 6 semaines à,la rigueur , car ça coincer pour lui
Je lui ai répondu que dans ce cas pourquoi il avait signé avec moi et me le dire 3 mois plus tard ??
Et que je ne changerais pas mon fonctionnement car il m'a semblé avoir été clair là dessus concernant mes 8 semaines chaque année
Donc pour moi , je considérais donc que les 2 places p redevenaient vacantes , c était des jumeaux et que je répondrais à d autres demandes puisque mon fonctionnement ne lui convenait pas au bout de 3 mois de contrat et que je n attendrais pas 1 an pour ça, je prendrais 2 autres contrats dès qu'ils se présenteront
Il ne s attendait tellement pas à cette réponse qu il m'a dit que non non , que je garde les places ,qu'il s arrangera autrement pendant mes 8 semaines ou plutôt pendant les 1 ou 2 semaines qui coïncees pour lui
Et on a travaillé ensemble jusqu'à la scolarisation des enfants au final , comme,quoi.....:)
Mais je n'ai pas changé d un iota mon fonctionnement prévu dès le départ , je me suis toujours tenu à ce qui était prévu me concernant , tous les pe étant bien au courant avant de signer ....

shainali · 30-12-2023 20:34:37

Bon c'est vrai que les pe signent un contrat ils savent à quoi ils s'engagent.

Par contre 8 semaines c'est beaucoup surtout pour ceux qui n'ont pas de famille près de chez eux, je prends 6 semaines seulement depuis 3 ans et si nouveaux contrats ce sera certainement + que 6 puisque à partir du 01/04/2024 ce sera retraite et je vais pas travailler pour payer des impôts

Ici nous avons un centre d'accueil mais ils font des priorités donc il faut vraiment être rapide et longtemps à l'avance.

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