Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

babeth44

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Mensualisation

Bonjour,

Malgré le fait que je soit assistante maternelle depuis plus de 25 ans il y a toujours quelque chose que je ne comprends pas.

Je vais commencer un contrat en année incomplète le jeudi 1er Février, donc je compte le nombre de semaines de présence de l'enfant pour calculer la mensualisation .

Et c'est là que je bloque à chaque fois car du jeudi 1er février 2024 au 31 janvier 2025 je calcule 45 semaines d'accueil entières plus le jeudi 1er et le vendredi 2 février 2025.
Donc pour moi ces deux jours là ne sont pas payés.

Quelqu'un peut il m'expliquer ?

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shainali

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Re : Mensualisation

Bonjour,

Malgré le fait que je soit assistante maternelle depuis plus de 25 ans il y a toujours quelque chose que je ne comprends pas.

Je vais commencer un contrat en année incomplète le jeudi 1er Février, donc je compte le nombre de semaines de présence de l'enfant pour calculer la mensualisation .

Et c'est là que je bloque à chaque fois car du jeudi 1er février 2024 au 31 janvier 2025 je calcule 45 semaines d'accueil entières plus le jeudi 1er et le vendredi 2 février 2025.
Donc pour moi ces deux jours là ne sont pas payés.

Quelqu'un peut il m'expliquer ?

Bonjour,

Alors oui en année incomplète il faut compter et numéroter les semaines d'accueil pour éviter tout quiproquo avec le pe.

Si le contrat commence le  jeudi 01 février 2024 et non pas 2025 comme tu as noté il faut compter ce jeudi et ce vendredi 02 février en plus ou alors rajouter que sur le mois de février.

Pour ma part je compterai les semaines de présence + ces 2 jours/12 mois mais attends avis des pros

Bon courage

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    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

babeth44

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Re : Mensualisation

Ah d'accord, je pensais faire une erreur en faisant comme ça justement.
Attendons donc d'autres avis , merci

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Pioupiou61

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Re : Mensualisation

bonjour,

Par définition une année c'est 52 semaines et pas une semaine de plus.
Bien mathématiquement un année n'a jamais fais 52 semaines piles.
Il y a 365 jours par an soit 365/7j = 52,14 semaines sauf en année bissextile 366 /7 =52,28 semaines. c'est le cas cette année.

Donc en AI 52-5de CP -X semaines d'absences programmées = semaines travaillées.
On doit avoir obligatoirement un nombre entier de semaines tel que le défini la CCN.
La régularisation elle est là pour justement régulariser les heures travaillés non rémunérés.

Pioupiou61

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Re : Mensualisation

bonjour,

Par définition une année c'est 52 semaines et pas une semaine de plus.
Bien mathématiquement un année n'a jamais fais 52 semaines piles.
Il y a 365 jours par an soit 365/7j = 52,14 semaines sauf en année bissextile 366 /7 =52,28 semaines. c'est le cas cette année.

Donc en AI 52-5de CP -X semaines d'absences programmées = semaines travaillées.
On doit avoir obligatoirement un nombre entier de semaines tel que le défini la CCN.
La régularisation elle est là pour justement régulariser les heures travaillés non rémunérés.

si vous regardez le calendrier 2024 la S52 s'arrête le 29 décembre et
S1 repart du 30 décembre Il n'y a pas de perte de jour, car dès que l'on atteint la 52 on repart à 1

shainali

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Re : Mensualisation

bonjour,

Par définition une année c'est 52 semaines et pas une semaine de plus.
Bien mathématiquement un année n'a jamais fais 52 semaines piles.
Il y a 365 jours par an soit 365/7j = 52,14 semaines sauf en année bissextile 366 /7 =52,28 semaines. c'est le cas cette année.

Donc en AI 52-5de CP -X semaines d'absences programmées = semaines travaillées.
On doit avoir obligatoirement un nombre entier de semaines tel que le défini la CCN.
La régularisation elle est là pour justement régulariser les heures travaillés non rémunérés.

si vous regardez le calendrier 2024 la S52 s'arrête le 29 décembre et
S1 repart du 30 décembre Il n'y a pas de perte de jour, car dès que l'on atteint la 52 on repart à 1

Ok pour tout çà Pioupiou mais Babeth commence le contrat 1 jeudi  donc il y aura toujours ces 2 jours à rajouter.

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mamine69

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Re : Mensualisation

on ne rajoute pas 2 jours a une mensu.la base est en semaine .
a partir du lundi 30 cela fera partie de l'année suivante.
de plus en année incomplete la régul sera la pour ca si besoin

babeth44

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Re : Mensualisation

Donc finalement je serai obligée de faire une régul, ça revient au même non ?

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Pioupiou61

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Re : Mensualisation

Conventionnellement Une mensualisation se calcul obligatoirement par rapport à  52 semaines il n'a pas de jour à rajouter.
Comme je l'ai dit plus haut la régularisation est là pour rémunérer les heures faites réellement.
Pourquoi se compliquer la vie alors que la convention est déjà assez difficile à maîtriser ?

babeth44

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Re : Mensualisation

Parce que dans les faits , sur cette première année , j'aurai bien 45 semaines travaillées + deux jours, (vu que la mensualisation commence le 1er février 2024 et se termine le 31 Janvier 2025) c'est là que je bloque.

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shainali

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Re : Mensualisation

Parce que dans les faits , sur cette première année , j'aurai bien 45 semaines travaillées + deux jours, (vu que la mensualisation commence le 1er février 2024 et se termine le 31 Janvier 2025) c'est là que je bloque.

Et oui tu as raison même si ce n'est pas conventionnel je compterai ces 2 jours en plus dès le départ ainsi çà évite de se trimbaler avec çà pendant 1 an

Et non désolé çà ne complique pas au contraire çà simplifie.. La semaine c'est du lundi au samedi donc commençant 1 jeudi je compterai en plus ces 2 jours dès le premier mois et après mensualisation normale.

Dernière modification par shainali (23-01-2024 10:33:19)

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Pioupiou61

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Re : Mensualisation

Pour c'est une erreur car c'est 2 jours seront mensualiser sur 12 mois et donc récurent d'une année sur l'autre. Zlors que l'année  suivante il n'y  aura pas forcément c'est 2 jours.
Donc cela complique tout car dans l'absolu si on suit ton raisonnement  cela revient à calculer la mensualisation tous les ans ce qui n'est pas  conventionnel.
Il faut passer par la régularisation.

babeth44

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Re : Mensualisation

Je pense que je mettrai ces deux jours en plus simplement sur le mois de février 2024.

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mamine69

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Re : Mensualisation

c'est la premiere fois que je vois ca. et si l'année prochaine il y a deux jours de moins ,vous les enleverai de la mensu.ca m'etonnerai
il y a rattrapage sur l'année d'apres ,il ni a pas a faire payer en plus .
et cela n'est pas conventionnel.
mettre une clause pour que la régul soit payée chaque année est bien plus judicieux.
restez dans les clous ,évitez les arrangements a la noix. qui peut aussi pousser le parent a vouloir en faire aussi

babeth44

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Re : Mensualisation

L'année prochaine il y aura pile poil 45 semaines d'accueil (j'ai vérifié) et je ne vois pas en quoi ça serait des "arrangements à la noix"
Ce qui veut dire que je devrais m'asseoir sur deux jours à bosser gratuitement quand même car ce sont deux jours qui ne me seront pas payés du coup si je ne me les fais pas payer en février 2024.

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budulle

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Re : Mensualisation

la mensualisation est sur 12 mois

du 1 février au 31 janvier
si sûr cette période il y a 45 semaines + 2 jours
alors c'est ce que l'on doit compter !

qui bosserait 2 jours gratuit, personne, et bien l'ass mat non plus en toute logique !

la régularisation c'est bien jolie mais elle intervient en fin de contrat qui a envie d'attendre 3 ans pour te faire payer ces deux jours !?

lulu64

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Re : Mensualisation

la mensualisation est sur 12 mois

du 1 février au 31 janvier
si sûr cette période il y a 45 semaines + 2 jours
alors c'est ce que l'on doit compter !

qui bosserait 2 jours gratuit, personne, et bien l'ass mat non plus en toute logique !

la régularisation c'est bien jolie mais elle intervient en fin de contrat qui a envie d'attendre 3 ans pour te faire payer ces deux jours !?

Coucou

On peut prévoir une clause au contrat pour que la regul soit faite chaque année aussi et sans attendre 3 ans
Rien n interdit d avoir des clauses 
C est ce que j ai prévu car  je ne tiens pas à attendre 3ans pour avoir un du   qui date de la 1ere année du contrat .

lulu64

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Re : Mensualisation

Et après pour la mensu avec le contrat qui commence  le jeudi 1er février 2024 et  jusqu'au 31 janvier2025 ,désolée mais  moi je compte le jeudi 1er et vendredi 2 février
A quel titre ne devrais je pas compter les  heures travailees ?
Je mensualise la semaine que sur ces 2 jours  et les heures prévues
Et idem si à la fin de la mensu il  n'y a pas la dernière  semaine entière
S il y a 45s d accueil et que 2 semaines ne sont pas entières je compte
(43s x Xh / semaine) + (1s x Xh) + ( 1s xXh ) x tarif / 12 mois
Je ne vois pas où est le souci car la mensu part bien du 1er février au 31 janvier  suivant que je sache
Donc tous les jours prévus en accueil et inclus sur la période 1er fevreir/ 31 janvoer 2025 comptent
On ne mensualisé pas à partir du lundi 5 février si on a commencé le jeudi 1er , mince alors
Il  n'est dit nulle part qu'on doit impérativement mensualisé que sur semaines entières non plus
Dans ce cas on refuse de démarrer les contrats à mi semaine et on commence automatiquement  un lundi

Noemie67

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Re : Mensualisation

Je suis le post, mais je ne comprends pas trop, pour moi j'aurai fais une mensu dès le 1er février et j'aurai régularisé ces jours plus tard.
Et ne pas oublier que le jeudi 1er et vendredi 2 seront certainement des jours d'adaptation (comme la semaine d'après peut être?) donc il ne faut compter que les heures travaillées aussi....

shainali

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Re : Mensualisation

Je suis le post, mais je ne comprends pas trop, pour moi j'aurai fais une mensu dès le 1er février et j'aurai régularisé ces jours plus tard.
Et ne pas oublier que le jeudi 1er et vendredi 2 seront certainement des jours d'adaptation (comme la semaine d'après peut être?) donc il ne faut compter que les heures travaillées aussi....

Alors çà ce n'est pas précisé donc moi je compte comme si c'était des jours complets.

Je confirme que je n'attendrai pas 3 ans ni 1 an pour la régularisation de ces 2 jours dès la fin février 2024 ce serait fait au prorata du nombre d'heures qui doit être fait dans 1 semaine et ce n'est pas un arrangement à la noix. 

On compte les semaines entières qui font la mensualisation sur 12 mois et ces 2 jours en plus (année incomplète)

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