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#1 10-07-2024 13:27:49

eli42
Membre
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Comment faire la mensualisation

Bonjour,
J'ai deux contrats fratrie qui devaient se terminer à mes congés soit le 26 juillet car l' enfant de 1 an et son frère qui rentre à l'école en septembre devait aller chez une autre assistante maternelle dans son village à 10 km, désistement de celle-ci le mois dernier. Elle à trouver une autre assmat pour le grand mais elle ne prend pas de petit. Du coup je vais continuer avec le petit de 1 an jusqu'au 4 juillet 2025, on va faire l'avenant pour une nouvelle mensualisation.
Moi j'ai demander ma retraite progressive qui est prévu au 1er août 2024, et je ne travaillerai plus pendant toutes les vacances scolaires, l'employeur est prévenu.
Là est ma question comment faire pour la nouvelle mensu en sachant que sa ne fera pas 12 mois du 27 juillet 2024 jusqu'au 4 juillet 2025 après c'est les vacances scolaire.
Sur 12 mois ou pas ?

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10-07-2024 13:27:49

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#2 11-07-2024 11:08:55

lulu64
Membre
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Messages : 12 635
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Re : Comment faire la mensualisation

Coucou

Déjà pourquoi le 27 juillet ?
Pourquoi l avenant partirait du 27 juillet ??
En principe on modifie dès le 1er du mois quand il y a un changement à faire par avenant
Quand on mensualise  on parle du mois entier qui est mensualisé même si on a commencé 1 contrat le 27 du mois
D ailleurs le 27 juillet  tombe un samedi cette année
Donc logiquement si le contrat est toujours en cours,   la mensu de juillet est prévue jusqu' au 31 juillet
Et la reconduction de la mensu se fait au 1er août ou s'il y a changement on fait un avenant piur qu'il démarre le 1er  du mois
C est bien plus simple pour les calculs aussi

Auquel cas  le mieux serait de garder la mensu actuelle jusqu'à fin juillet si elle est toujours en cours  et faire un avenant à partir du 1er août 2024 jusqu'à juillet 2025 ,,qui ferait les 12 mois mensualisés avec la nouvelle situation
Comme il n y aura aucun accueil pendant les vacances scolaires,  cela fait comme si c était un contrat enseignant avec 36s d accueil à mensualiser d août 2024 à juillet 2025 avec 16s de vacances scolaires sans accueil  ( un peu décaler par rapport aux contrats enseignant qui en principe démarre en septembre et mensualiser  pour 12 mois jusqu'à août suivant  mais il y a bien les 12 mois quand même si c est d août 2024 à juillet 2025 )

En tout cas,  il ne doit pas y avoir d interruption  entre la mensu actuelle et la prochaine à prévoir même si par exemple ce mois d août 2024 est  prévu comme un mois sans accueil.....Le lissage d une nouvelle mensu doit tenir compte d août 2024 aussi même si pas d accuel prévu....
Puisque le contrat continue et n'est pas rompu , il faut aussi une continuité sur tous  les mois consécutivement

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