Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 28-11-2024 16:00:48
- Addie271403
- Membre
- Inscription : 28-11-2024
- Messages : 5
Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journée
Dernière modification par Addie271403 (28-11-2024 16:18:06)
Hors ligne
28-11-2024 16:00:48
#2 28-11-2024 21:30:53
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Coucou
Votre contrat à commencé en février 2024 pour 12 mois mensualisés avec 44s d accueil
Donc la mensu en cours s'arrête au 31 Janvier i 2025 et c est sur cette période que votre am ne doit avoir que 44s d accueil et par déduction 8s d'absences deduites de la mensu
Il est impossible qu'elle prenne tous ses congés en même temps que les vôtres
Il y en a qui sont forcément en décalé entre vous et elle
Elle a l'obligation de prendre ses 5s ( 30 jours annuels ) qui soient acquis ou pas sur la période mensualisee et être en accord avec le contrat et n'avoir donc que 44s d accueil
Donc si elle pose ses 5 semaines, il en manque 3 ou l'absence est programmé d après la mensu, donc 3 semaines,à vous en décalé de ses 5s
Ce n'est pas elle qui doit poser en même temps que vos congés mais vous qui devez veiller à ce qu elle ai bien prit ses 5s entre fevier 2024 et Janvier 2025 et prendre à votre tour les 3s manquantes pour arriver à 44s d accuell effectuées d ici le 31 janvier 2025
Il faut 8s d absence totale sir cette période puisqu'il n y a que 44s prévues sur 12 mois soit sur 52 semaines
Sans quoi votre am va travailler plus que les 44s du contrat et vous ne la payez que pour 44s dans la mensu
Elle n'est pas obligé de faire du hors contrat
Vérifiez donc les 44s et les 8s d'absence prévues de février 2024 à janvier 2025 tel que prévu dans la mensu en sachant qu'il est impossible que vous ayez les mêmes congés dans ce cas
En ligne
#3 28-11-2024 23:04:07
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journée
Bonjour
Votre AM a acquis 10j de cp entre février et mai 2024.
Pendant l'année contractuelle, février/janvier, elle doit travailler 44 semaines. Elle n'a pas à prendre de jour supplémentaire.
Normalement ces semaines doivent être définies lors de la signature. Les congés de Noël correspondent ils à une période vous concernant ?
Si oui, vous n'êtes pas obligés d'accepter qu'elle prenne des jours supplémentaires. Si vous acceptez, vous êtes en droit de lui décompter du salaire du mois.
Les 10 acquis ne remettent pas en cause les périodes non travaillées. Par contre, vous avez dû les lui régler au titre des congés dès juin 2024.
Hors ligne
#4 28-11-2024 23:12:57
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Énsuite il y a 1 choses à faire attention
Déjà
1) comme dit précédemment votre am doit avoir 44s et 8s d absence prévues de l'enfant sur la période mensualisee des 12 mois , donc de février à janvier chaque année
Puis
2) elle a acquit les congés en date du 1er juin chaque année aussi et qu'elle doit poser effectivement jusqu'à 31 mai de l'année suivante
Et sur cette période ellle doit aussi avoir ses 5 semaines de posées acquises ou pas peu importe
Donc il fait faire attention à avoir 5s posées sur la période de mensualisation mais aussi d avoir 5s du 1er juin au 31,mai suivant
Ça peut paraître compliqué mais en fait non
Exemple
Votre am a commencé en février 2024 donc mensu jusqu au 31 janvier 2025
Elle pose par exemple ses 5 semaines ainsi
1s en avril 2024
3 s en août 2024
1s à Noël 2024
Donc au 31,janvier 2025 elle aura bien eu ses 5s sur la période de mensu février 2024 / janvier 2025
Mais il manque 3 semaines d absences sinon elle ne peut pas être à 44s d accueil comme prévu au contrat
C est donc à vous à positionner vos 3s de congés manquant et donc en décalé des 5s de l am
Ensuite en février 2025 ,,au démarrage de la nouvelle période de mensu sur 12 mois ,donc jusqu'à 31 janvier r 2026 elle vous donne de nouveau ses dates de ses 5 semainesaos doot rester aussi sur 44s d accueil sur cette période
Elle pose comme la 1ere année
1s en avril
3s en août
1s à Noël
Elel à ses 5s entre fevier 2025 et janvier 2026
Et tout pareil il manque 3s à vois que vois devez prendre en décalé poir être toujours à 8s d'absence programmées
Si on regarde ensuite de juin 2024 au 31 mai 2025 , on se rend compte que sur cette période elle a aussi 5s
Soit
Les 3 semaines posées en août 2024
1 s à Noël 2024
Et 1s en avril 2025
Donc la c est bon c'est en accord pour ses 5 semaines sur la période mensualisee mais aussi avoir en parallèle 5s sur la période des congés de juin à mai suivant...
La seule chose pour vous a respecter est de prendre les 3 semaines manquantes à chaque période mensualisee pour que la mensu soit en accord avec 44s travailees et 8 semaines d absence programmé
Vous comprenez donc qu'il n'est pas possible que tous vos congés doivent être prit ensemble
Ou si c est vous qui avez positionné vos 5 semaines , c est la même chose pour votre am
Elle doit avoir impérativement 3 s en décalé de vos 5s pour qu'il y ai 8s sur les,12 mois mensualisés et n'avoir que 44s d accueil
Pour avoir prévu 44s d accuel , sur les 52s inclus sur les 12 mois mensualisés de février à janvier , vous avez donc déjà du en parler en rdv , et la logique était qu'il fallait 8s d'absence totale entre vous 2 , donc forcément des semaines en décalé
Comment avez vous trouvé 44s semaines d accueil ??
Logiquement c est en faisant
52s - 5 s de congés de l am - 3 s de congés décalés du parent = 44s mensualisees sur les12 mois
Que vous ou elle ai déjà prévu les 5s sur la période mensualsee implique que l autre devra obligatoirement prendre 3s en dehors des 5s déjà posées donc forcément votre am ne peut pas être en congés tout le temps en même temps que vos congés
Ou alors les congés ont été très mal évalués et pas prévu ni calculé comme il fallait et la mensu ne correspond à la situation
En tout cas avec votre contrat en cours et à respecter il faut impérativement que votre am ai bien eu 44s daccuell de fevier 2024 au 31 janvier 2025 avec 8s d absence programmées pour cela
Elle peut refuser de faire plus que les 44s prévues au contrat sur la période mensualisee et vous obliger à ne pas laisser votre enfant en accuel certaines semaines si elle devait dépasser les 44s d accueil au 31 janvier 2025 car ce n'es pas prévu comme ça au contrat
Ça serait du hors contrat pouvant être refuser
Ou le faire seulement avec son accord et payer en heures complémentaires dans ce cas ,donc un peu plus i chères aussi que le tarif normal prévu
Et il faudra faire attention pour la prochaine période de mensualisation de février 2025 à janvier 2026 , de bien respecter les 8s d'absences et forcément congés en décalés aussi
pour être sûr 44s comme prévu ai contrat
En ligne
28-11-2024 23:12:57
#5 28-11-2024 23:50:40
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Addie271403 a écrit :Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journéeBonjour
Votre AM a acquis 10j de cp entre février et mai 2024.
Pendant l'année contractuelle, février/janvier, elle doit travailler 44 semaines. Elle n'a pas à prendre de jour supplémentaire.
Normalement ces semaines doivent être définies lors de la signature. Les congés de Noël correspondent ils à une période vous concernant ?
Si oui, vous n'êtes pas obligés d'accepter qu'elle prenne des jours supplémentaires. Si vous acceptez, vous êtes en droit de lui décompter du salaire du mois.
Les 10 acquis ne remettent pas en cause les périodes non travaillées. Par contre, vous avez dû les lui régler au titre des congés dès juin 2024.
Je ne pense pas qu il s agisse de soucis de congés sup
Mais un questionnement du parent si l am a le doit de poser ses congés en plus des congés déjà planifiés mais qui sont les congés planifiés des parents
Donc question en fait si lam peut poser ses congés à elle en dehors des congés parents
C est ce que j'ai compris pour ma part
Et la réponse est oui ,elle en a le droit
Avec 44s d accueil prévu il y a forcément 8s d absence prévues et qui ont été décomptées de la mensualisation, et ça ne peut pas être des congés tous en commun mais en décalé
L am peut donc poser quelques congés hors congés parents tant qu elle respecte ses 44s
D ailleurs pour 8s d absence prévues il ne peut pas être autrement que d'avoir des congés en décalés , au nombre de 3s si on tient compte des 5s déjà planifiés pour les congés parent
Et je pense qu'il y a aussi confusion entre la période des congés et les 30 jours annuels à poser entre ceux acquis et les autres restant sans solde ( 10 jours acquis donc 20 jours sans solde à prendre aussi ) et à poser sur la période de juin 2024 à mai 2025 ou il doit y avoir également 44s d accueil aussi sur cette période et en parallèle la période de mensualisation qui est différente, de février2024 à Janvier 2025 où il doit y avoir aussi
obligatoirement les 5s posées par lam soit 30 jours,annuels qu ils soient acquis ou pas +, ceux des parents en décalé( 3s ) pour être à 44s d accueil de février 2024 au 31 janvier 2025 , comme prévu aiu contrat
En ligne
#6 28-11-2024 23:53:39
- Addie271403
- Membre
- Inscription : 28-11-2024
- Messages : 5
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Bonsoir ! Tout d'abord un grand merci à vous pour vos réponses détaillées et vos exemples ☺️ si j'ai bien compris : lors de la signature du contrat nous avons défini que nounou prendrait 4 semaines en août et 1 semaine à Noël donc ses 5 semaines. Pour ma part, j'ai 8 semaines de congés annuels, soit 1 semaine à chaque vacances scolaires +4 semaines en été (que j'ai pris en même temps qu'elle). Je prendrai la semaine de Noël comme elle. Ce qui fait bien 44 semaines d'accueil pour nounou, et 5 semaines de congés pour elle aussi bien sur la periode contractuelles que de la période du 1er juin au 31 mai. Les deux jours en plus à Noël correspondent en fait au 15 août férié+Noël férié également, qui ne comptent pas dans les cp, c'est ça ? Est-ce que j'ai bon?
Hors ligne
#7 29-11-2024 00:57:54
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Bonsoir ! Tout d'abord un grand merci à vous pour vos réponses détaillées et vos exemples ☺️ si j'ai bien compris : lors de la signature du contrat nous avons défini que nounou prendrait 4 semaines en août et 1 semaine à Noël donc ses 5 semaines. Pour ma part, j'ai 8 semaines de congés annuels, soit 1 semaine à chaque vacances scolaires +4 semaines en été (que j'ai pris en même temps qu'elle). Je prendrai la semaine de Noël comme elle. Ce qui fait bien 44 semaines d'accueil pour nounou, et 5 semaines de congés pour elle aussi bien sur la periode contractuelles que de la période du 1er juin au 31 mai. Les deux jours en plus à Noël correspondent en fait au 15 août férié+Noël férié également, qui ne comptent pas dans les cp, c'est ça ? Est-ce que j'ai bon?
Alors en année incomplète on ne peut déduire qu en semaine entière et on travaille en semaine entière aussi
Ce,qui fait que s'il y a 1 jour férié sur une semaine de congés, ce n'est pas récupérable tout simplement sur une autre semaine
Le férié fait parti de la semaine entière déduite de la mensu donc rien à récupérer
La,semaine n'est pas prévue en accueil, férié ou pas elle est déduite de la mensu, en semaine entière, point
C est le principe de l'année incomplète et différent de l'année complète où la il y a possibilité de récupérer 1 férié
Il est donc impossible de récupérer1 férié sir 1 semaine de ccnges en année incomplète
On décompte en semaine entière et on compte l accueil en semaine entière aussi
Donc là soit vous acceptez mais ça sera sans solde, en deduisant les journées " isolées " prises par l am qui du coup étaient prévus en accuel dans le contrat et faisant parti des 44s entières d accueil
Donc un sans solde doit être accepter par employeur sur 1 jour
isolé prévu initialement en accueil
Soit vous refusez les 2 jours puisqu'ils ne sont pas récupérables
Le férié n'a aucune valeur en année incomplète puisque on doit déduire qu en semaine,entière donc 5 semaines annuelles déduites qu'il y ai férié ou pas Ça ne change rien
En ligne
#8 29-11-2024 08:09:04
- Addie271403
- Membre
- Inscription : 28-11-2024
- Messages : 5
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !
Hors ligne
#9 29-11-2024 08:11:19
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Et pour faire plus simple , 1 semaine déduite en année incomplète = 0h d acceuil prévue
Donc 1 férié inclus sur la semaine où il y a 0h d accueil ,le férié = 0h à récupérer tout simplement
Donc même si c est pour " récupérer " 1 férié, ça serait donc dans la même valeur, 0h prévue sur le férié même si c est 1 jir habituellement travaile sur les autres semaines , iil sera donc sans, solde
L am ne peut pas récupérer 0h sur un jir prévu en accueil à 9h30 et se faire payer ces 9h30 alors qu'elle a 0h à récupérer....
Donc si c est en sans,solde , il faut votre accord pour qu'elle prenne la journée mais elle sera déduite de la mensu aussi sur les 9h30 qu'elle aurait dû travailler
Vous n'avez pas à maintenir les 9h30 si l am a 0h à récupérer
C est pour ça qu'en année incomplète les semaines sont déduites de la mensu en semaines entières, donc 0h sur la semaine entière et qu'il n y a rien à récupérer
Le férié est comme les autres jirs de la semaine à 0h et se décompte en jour ouvrable pour les congés
1 férié à 0h prévue = 1 jour de congé à décompter
C est le principe de l'année incomplète en décompant de la mensu des,semaines entières férié ou pas inclus , la semaine déduite est à 0h d accueil
En ligne
#10 29-11-2024 08:19:59
- Addie271403
- Membre
- Inscription : 28-11-2024
- Messages : 5
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Merci beaucoup pour toutes vos explications !?
Dernière modification par Addie271403 (29-11-2024 08:20:59)
Hors ligne
#11 29-11-2024 09:20:44
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !
Il faudra toutefois l avertir que ça sera en sans solde en lui expliquant ce qui a été dit précédemment et qu il ne s agit pas de récupération de férié puisqu il n y a rien à récupérer sur les fériés en année incomplète ( 0h sur les semaines déduites donc 0h à récupérer)
Et que chaque années la situation sera la même pour le 15 août et le jour de Noël
Elle prend tout simplement 2 jours sans solde non prévus initialement et c est avec votre accord pour cela puisque les 2 jours sont normalement prévus en accueil
En ligne
#12 29-11-2024 10:50:16
- Addie271403
- Membre
- Inscription : 28-11-2024
- Messages : 5
Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant
Addie271403 a écrit :D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !Il faudra toutefois l avertir que ça sera en sans solde en lui expliquant ce qui a été dit précédemment et qu il ne s agit pas de récupération de férié puisqu il n y a rien à récupérer sur les fériés en année incomplète ( 0h sur les semaines déduites donc 0h à récupérer)
Et que chaque années la situation sera la même pour le 15 août et le jour de Noël
Elle prend tout simplement 2 jours sans solde non prévus initialement et c est avec votre accord pour cela puisque les 2 jours sont normalement prévus en accueil
Très bien, merci infiniment. J'ai tout compris grâce à vous et vos collègues ☺️
Hors ligne