Nounou qui nous lache le jour même

Parents2bb · 26-10-2007 22:09:00

Bonsoir,

Mon premier post sur ce forum qui me semble tout à fait adapté à mon problème.
Voilà, parents de 2 enfants gardés par une nounou (un périscolaire et un de 14 mois), nous avons suite à un souci entre notre grand enfant et la petite fille de la nounou (agée de 4 ans de plus), voulu discuter du problème avec la nounou et son mari (à la retraite donc à la maison à plein temps).
Ma tentative de discussion s'est soldée par un échec immédiat, la nounou ne voulant rien entendre et ramenant ça à des chicaneries de petits.
Je dis ramenant mais à aucun moment il ne m'a été possible d'expliquer ce que ma fille m'avait décrit car les 2 me coupaient systématiquement la parole en disant que rien n'était possible.
Après 3 soirs durant lesquels mon enfant s'est plaint du comportement dérangeant de l'autre enfant, j'ai retenté une discussion avec a nounou et son mari. La réaction a été très brutale, un déni très virulent tout en ne me laissant absolument aucune possibilité d'exposer ne serait-ce que les faits (du moins selon la version de mon enfant). Par conséquent aucune possibilité de discuter, voire de comparer la version de l'autre enfant ou d'autre enfants (apparemment, il y a eu 2 témoins au moins une fois). Je me suis vu quasiment traité de les avoir harcelé puisque j'ai osé revenir poser le problème 2 fois en 10j (mon dieu, c'est vrai que des parents qui voient leur enfant malheureux doivent évidemment ne rien dire).
En tant que parents nous en avions longuement évidemment avant de décider d'en reparler à la nounou mais nous avions décidé qu'il n'était pas concevable de laisser à la situation en l'état au risque de voir notre enfant psychologiquement affecté (voire pire).
Comme je l'ai dit la discussion n'en a pas été une puisque en plus du déni, j'ai eu droit de m'entendre dire que puisque c'était ainsi, ils choisiraient probablement de ne plus garder notre enfant.
Le lendemain matin, en amenant les enfants, nous nous sommes entendu dire que nous pouvions juste récupérer leur affaires et que c'était fini (nous sommes leur employeur depuis septembre 2005).
Par conséquent, aucun préavis d'effectué, pas de démission remise en main propre (nous leur avons signalé ce matin en partant que nous l'attendions par courrier).

Il est évident que nous ne souhaitons pas la licencier (et payer des indemnités alors qu'ils préfèrent taire des problèmes potentiellement graves et jouer les autruches, ou au mieux sont incapables d'avoir une discussion calme entre adultes pour régler une situation peut-être basée sur peu de choses - bien que j'en doute) ni payer 1 mois de préavis qui ne sera jamais effectué.
Nous travaillons tous les 2 sans famille dans la région donc imaginez la catastrophe de se retrouver avec les 2 enfants sur les bras du jour au lendemain.

Que dois-je faire vis-à-vis de cette nounou pour m'assurer :
1- que je reçois sa démission
2- que le préavis ne sera pas effectué donc payé

Je sais qu'il est possible de négocier un départ sans préavis si les 2 parties sont d'accord (et nous le sommes de notre côté puisque de toute façon nous ne pouvions plus leur confier nos enfants suite à cette réaction de leur part - Dire que notre confiance est anéantie est un doux euphémisme).

Nous intégrions les CP à hauteur de 10% par mois donc autant que je sache nous ne leur devons plus rien (si ce n'est le mois en cour bien sûr) si le préavis n'est pas effectué.

QUE dois-je faire pour que cela se termine sans qu'en plus nous ne payions des sommes indûes ?

Merci beaucoup pour votre aide et vos conseils

Des parents bouleversées.... mais heureux d'avoir une enfant qui a su parler pour alerter ses parents

26-10-2007 22:09:00

lili28 · 26-10-2007 22:18:54

Bonsoir,

Pas facile...
J'espère que votre enfant oubliera très vite!!!

L'Am doit vous donner sa démission par écrit.
C'est bien elle qui rompt le contrat en refusant d'accueillir vos enfants....

Pour le préavis, vous pouvez effectivement négocier qu'il n'y en ait pas (mais il vaudrait mieux que cela soit l'Am qui le demande) et surtout faites le par écrit..... (cela peut être spécifier dans la lettre de démission de l'AM)

Pour ce qui est des sommes dues, il vous restera à verser l'indemnité de rupture ...
1/120ème de tous les salaires versés depuis 2005 (au moins pour le grand) + salaires versés pour le petit si le contrat du petit date de plus de 1 an.

Bon courage.

Dernière modification par lili28 (26-10-2007 22:29:16)

mabrani · 26-10-2007 22:21:11

bonsoir
quel dommage que cette assmat est reagi comme ca,de plus son mari ne devait pas intervenir?
je pense que pour vous le mieux serait de tel a la pmi puis au ram(si vous en avez un)et de leur explique ce qu'il se passe.de plus c'est votre ass mat qui vous a mise dehors et qui ne veut plus garder vos petits.comme quoi il y a aussi des ass mat pas tres professionnels.
mais les filles vous donneront surement de meilleurs conseils,en attendant je vous souhaite bon courage et prenez bien soin de vos petits bouts

kenosuke · 26-10-2007 22:24:44

Bonjour,

Je suis jeune papa et je pense pouvoir de conseiller ou au moins d'éclairer.
Tu as le choix entre deux solutions:
- Négociation --> elle te remet une lettre de démission sans faire de préavis
- Frontale --> là il faudra être tres procédurier

Je m'explique : Cela s'apparente à un abandon de poste et donc doit être traité de la sorte, voir même refus de travail.
La procédure peut se faire pendant 1 mois au moins pendant lequl de toute maniere tu ne la paies pas.
Au bout de 3 jours tu envoie 1er recommandé pour signaler son refus d'assurer son travail stipuler dans le contrat.
Tu lui indiques que tu souhaites un rdv (5 jours apres) pour discuter d'une mesure de licenciement.
Si elle ne vient pas à cet entretien tu envoies 2 jours plus tard un courrier de licenciement pour faute grave, donc avec un siganlement au conseil général, pas d'indemenité de licenciement, pas de préavis, pas de CP vue que tu paies tous les mois, voir dans certains cas et là ça demande eclaircissement, un retrait sur salaire.

Dans tous les cas elle est en tord elle ne peut refuser ton enfant.

26-10-2007 22:24:44

Parents2bb · 26-10-2007 22:27:55

Bonsoir et merci pour vos réponses

lili28 a écrit :

Bonsoir,
Pour ce qui est des sommes indues, il vous restera à verser l'indemnité de rupture ...
1/120ème de tous les salaires versés depuis 2005 (au moins pour le grand) + salaires versés pour le petit si le contrat du petit date de plus de 1 an.

QUOI ????
j'ai probablement mal compris mais pour moi ces sommes sont dûes si je la licencie or là elle me lâche sans aucun préavis donc j'attends évidemment une démission, il est hors de question que je la licencie !

Le RAM, je suppose que c'est le relai d'assistantes maternelles ?
J'ai tenté d'appeler la PAGE sans succès aujourd'hui mais je recommencerai lundi.

kenosuke> ta solution me plait bien (çàd la négociation, que j'espère concluante, et sinon la frontale) mais
d'autres pourraient-ils confirmer que c'est valable.

ça a du sens pour moi car si je ne venais pas bosser, mon patron aurait vite fait de me rappeler à l'ordre voire de me licencier pour faute (grave ou pas, j'ai un doute).

lili28>

J'espère que votre enfant oubliera très vite!!!

Après avoir expliqué la situation à notre pédiatre, elle a conseillé de voir un psychologue pour évaluer l'impact sur notre enfant et faire des séances si nécessaire. Inutiles de dire que nous n'allons pas mégoter si ça peut l'aider à oublier ou à continuer de considérer que cela n'avait rien de grave (ce qui semble être le cas actuellement mais qui suis-je pour vraiment savoir ?).
Ce qui est sûr c'est que notre enfant a dit ce matin en partant (lorsque nous lui avons dit de dire au revoir et qu'il ne revendrait plus) qu'il était content de ne plus avoir a aller chez la nounou et qu'il la répété plusieurs fois aujourd'hui. ça fait un gros choc, je peux le dire, parce qu'on se prend un gros coup de culpabilité là, de n'avoir pas réalisé plus tôt...

Encore merci à tous

Dernière modification par Parents2bb (26-10-2007 22:43:24)

lili28 · 26-10-2007 22:37:12

pardon... j'ai oublié d'écrire "si c'est vous qui la licenciez...."

donc....
si c'est vous qui la licenciez, il vous restera à verser l'indemnité de rupture ...

Le seul cas où, pour un licenciement à l'initiative de l'employeur, cette indemnité n'est pas due, c'est pour faute grave....

Oui, il y a faute ... pour non respect du contrat, et abandon de poste (aussi!!!) mais delà à dire faute grave, je ne sais pas...

Autant pour moi....

J'ai dû vous faire peur......

babou 74 · 26-10-2007 22:40:46

....bonsoir....
...tout d'abord son mari n'a pas a intervenir dans la discussion...ce n'est pas lui qui est agrée....et vous n etes l'employeur que de l'assistante maternelle et pas de son epoux...
....il y a bien abandon de poste puisque c'est ELLE (et pas eux) qui a refusé d'accueillir vos enfants le lendemain..
..en aucun cas vous ne lui devrez l'indemnité de rupture (1/120)...si vous ne la licenciez pas
...et son salaire du s'arrete au dernier jour d'accueil...
...la paje ne pourra rien pour vous....ils ne s'occupent pas de ceci...
..adressez vous au cg a la pmi ou au relais assistante maternelle (ram)...

Parents2bb · 26-10-2007 22:49:46

Ne vous inquiétez pas pour le mari, j'en suis un d'abord donc ce n'est pas comme si une femme avait été bousculée verbalement par un couple, ensuite il n'a pas été le plus virulent, loin s'en faut.
Mais la réelle virulence était dans le déni de tout fait, quoi que ce soit - ce qui est très troublant...

Pour revenir à du concret, je peux donc oublier la PAJE ?
Mais que va faire le RAM dans mon cas ?
Et la PMI ?
Et le tribunal ? on ne va pas un peu loin tout de suite non ?

ça doit vous sembler évident mais bon, je nag et je panique un peu.
Et puis je me dis, et comment prouver qu'elle a refuser les enfants aujourd'hui ?
J n'y suis pas allé non plus avec un huissier... (peut-être que je pousse le raisonnement un peu loin là mais je veux vraiment clore ce contrat le plus rapidement possible et m'assurer que ce ne sera pa en sa faveur - attention je paierai ce que je dois bien sûr).

PS: j'avais modifié mon post précédent pendant vos réponses

lili28 · 26-10-2007 22:54:41

Effectivement .... (pour les modifs)

En général, lorsque tout se passe bien chez l'am, les enfants sont tristes de ne plus y retourner....
cela laisse à réfléchir !

jeluma · 26-10-2007 23:04:21

bonsoir
d'accord avec babou ..la paje a part le cote administratif ils ne feront rien pour vous ...
la seule chose à faire et d'avertir au plus vite la pmi de votre secteur,de leur exposer les faits ...
et puisque votre assmat a refuser de reprendre vos enfants il y a bien demission de sa part ...donc pas de prime de licenciement ..juste salaire des jours travailles ...
maintenant je pense que selon vos dires à la puer elle jugera s'il y à faute grave ou pas ...
bon courage pour la suite

Parents2bb · 26-10-2007 23:10:33

Bon ben je vais essayer d'aller au RMA (pas facile quand on bosse loin mais au pire, je poserai un RTT).

Sinon demain je pense appeler la nounou et lui rappeler d'envoyer la demission incluant la demande de non réalisation du préavis.
Rien de plus bien sûr mais le signaler pour le préavis.

parme · 26-10-2007 23:17:11

coucou si malheureusement voua n'aboutisser a rien en aide, cela peut arrivé aussi, ce n'est pas dit que plus haut on vous aident! ,je ne veux pas vous faire peur mais cela est déjà arrivé, dans ce cas je vous conseil de rapprocher des organisme plus compétant et apte a vous aider dans ce domaine!
syndic, ou autres! il y as dans la rubrique info article un post avec toutes les coordonées des organisme!
vous pouvez essayé par téléphone de vous explique et de là eux vont vous conseillé, paut être plus pratique pour vous par téléphone! bonne chance a vous et pour la suite!
A+

lulu54 · 27-10-2007 07:18:07

en tout cas prenvez tout de suite la puer du secteur de l'attitude de cette assmat...
qui selon votre message a carrement refuser d'accueilir votre enfant du jour au landemain sans preavis!!!
là elle est en faute...
n'attendez pas que cela se retourne contre vous

omahoni · 27-10-2007 08:11:31

bonjour, ne vous laissez pas faire faites toutes les démarches expliquer c'est prévenir imediatement la pmi et la puer de votre secteur faites également un lettre recommandé à cette ass mat lui précisant qu'elle doit vous fournir sa démission si elle refuse il faut je sais cela vous inquiète allez au prud'homme c'est votre seul échapatoire pour etre en règle bon courrage et tenez nous au courant

JASMINE · 27-10-2007 08:13:32

coucou ! bonjour et attention ...
en tant qu'employeur vous n'avez aucune preuve que l'assistante maternelle a refusé d'accueillir votre enfant . Conclusion , il est fortement conseillé de lui envoyer unelettre avec AR lui signifiant que telle dat eelle n'a pas voulu accueillir les enfants et quelle ne souhaitenet plus les accueillir et que en conséquence cela est qualifié d'abandon de poste . Si elle ne vous signe pas de lettre de démission . aite intervenir le ram et la purécultrice de secteur , ayez un rv à trois pour qu' elle vous signe cette lettre . Sinon elle peut vous envoyez au prud homme pour n'avoir pas vous respecter la procédure de licenciement et vous demander le paiement des jours ou vous n'avez pas mis l'enfant et le paiment du préavis et cela va faire une petite somme.
bon courage et a bientot

Parents2bb · 27-10-2007 09:01:51

Bonjour,

Merci pour les réponses complémentaires.

J'envoie dès ce matin cette lettre avec AR :

Objet : Arrêt de gardes de BB et AA à l'initiative de Mme YY

Madame,

Les contrats signés entre vous, Mme YY, et nous, M. et Mme XX, le aaa 2005 pour la garde de BB et le bbb 2006 pour la garde de AA stipulent que vous devez en cas d'arrêt de la garde de nos enfants, nous laisser un préavis de un mois pour BB (étant donné que ce contrat a plus d'un an) et quinze jours pour AA (contrat de moins d'un an).

Or, vendredi 26 octobre 2007, vous nous avez signalé votre refus d'accepter la garde de nos 2 enfants, de façon définitive et ce sans aucun préavis.

Nous sommes d'accord pour accepter votre démission sans préavis pour la garde des 2 enfants en date d'effet du 26 octobre, cette démission sans préavis devant être faite par écrit et avec accusé-réception (comme stipulé dans la section 10 des contrats).

Cordialement

M. et Mme XX

En espérant que ça se passe correctement, nous avons d'autres chats à fouetter pou retrouver une nounou en très peu de temps.

:hello:

Dernière modification par Parents2bb (27-10-2007 09:06:05)

lulu54 · 27-10-2007 09:11:10

ça me parait bon

mais prevenez qd meme la puer de cette faute... car s'en est une !!!!
bonne chance

je suis en train de me demander si vous ne devriez pas contacter l'inspection du travail....

si vous n'auriez meme pas droit à un dedommagement....

mais le fait que vous stipuliez que vous etes ok avec le fait qu'elle ne fasse pas de preavis vaut pour consentement...
vous pouuriez tournez cela autrement..
vous accusez reception(constatez!!) du fait qu'elle a refuser la garde de votre enfant du jour au landemain et ce sans preavis obligatoire (sans donner forcement votre accord )

mabrani · 27-10-2007 09:23:09

bonjour
oui la lettre est bien mais j'en ferai une photocopie pour la pmi et garde en une aussi pour preuve.on ne sait jamais

Parents2bb · 27-10-2007 11:02:02

Bonjour,

Merci pour ces retours,

En revenant de la poste pour envoyer l'AR, j'ai reçu une AR de ma nounou (elle n'a donc pas trainé).
Cet AR dit ceci :

Nom et adresse de la nounou
J'ai l'honneur de vous confirmer que je ne garde plus AA et BB à compter de ce jour 26/10/2007.
Veuilleez agréer...

Voilà donc sa démission mais je voudrais être sûr que cela implique le non préavis.
ça me semble évident vu les dates (en date de fin de contrat du 26 envoyé le 26...) mais je ne suis pas juriste.

Je vais voir si je peux poser un RTT demain (oups, prévenir le jour même c'est pas cool pour mon employeur) et aller au RAM ainsi que prévenir la PMI.

lulu54> j'aurais pu le tourner autrement en effet, mais je ne suis pas non plus au point de vouloir réclamer des indemnité de sa part même si j'aurais peut-être le droit de le faire.
Nous avons eu de bon contact pendant 2 ans et je en suis pas en quête de revanche.

Encore merci à tous, je vous tiens au courant de l'évolution.

akka1 · 27-10-2007 11:18:53

Oui, c'est bien une démission. Vous lui adressez par retour le courrier suivant :

Madame,

Nous avons pris acte de votre démission et du fait que vous ne souhaitez pas effectuer votre préavis de 1 mois. Conformément à la CCN des assistants maternels et familiaux (art 18 - c), la partie responsable de la non exécution du préavis doit verser à l'autre partie une indemnité égale au montant de la rémunération qu'aurait perçu le salarié si il avait travaillé.

Nous vous rappelons, que, bien que vous ne gardez y que depuis moins de 1 an, votre ancienneté s'apprécie au début de notre relation contractuelle, donc au début de l'accueil de x. Vous nous devez donc un mois de salaire pour chacun de nos enfants.

Cette somme sera donc déduite du solde de tout compte (congés restant dus), et le reliquat éventuel devra nous être versé.

Ca devrait la calmer, et surtout envoyez bien tout cela en recommandé.

NB : en cas d'accueil de fratrie, l'anciennté s'aprécie effectivement au début du 1er contrat d'accueil !

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