Année complète et heures supplémentaires

aojjb · 05-11-2007 11:44:00

Bonjour à tous et toutes,
Je suis nouvelle, et je viens poser une petite question..
Je suis agrée depuis novembre 2004 et c'est le premier contrat que j'ai signé en année complète.
Sur mon contrat figure 24h/semaine, 4 jours X 6heures. Cependant, la maman du petit est en formation, et depuis début septembre, je travaille 4 jours par semaine toujours voire 5 exceptionnellement mais avec 10h par jour. Cela va durer jusqu'en 06/2008.
Suis je en droit de redemander un ré-aménagement des horaires..??
Lui proposer un avenant avec ces 40 heures /semaines.??
Je perds de l'argent sur mes congés payés, non??
Puisque j'effectue environ 60 heures complémentaires par mois et les CP ne sont pas pris en compte dessus...
Comment lui proposer de modifier le contrat par un avenant et surtout suis je en droit de le demander..??
Ce sont des parents avec qui je m'entends très bien et je ne voudrais pas casser cette ambiance.
Merci de vos précieux conseils et à très bientôt pour vos réponses ..

05-11-2007 11:44:00

deborah237 · 05-11-2007 11:47:32

Bonjours,

Pour les heures complémentaire si tu en a beaucoup tu compares le maintient de salaire ou alors les 10% de chaque mois et tu prends le plus favorable donc tu ne perds pas pour tes congés payés.

A+ DEBORAH237

papillotte · 05-11-2007 11:48:20

il faut faire un avenant !
60 heures complémentaires par mois? c'est énorme non?

FABIENNE01 · 05-11-2007 11:49:26

Bonjour et bienvenue,

pour les cp sur les heures complémentaires, à la date anniversaire du contrat, tu feras une régul en vérifiant que tes cp représentent bien 10% de tes heures.

Tu peux lui proposer de revoir le contrat et de faire un avenant en lui expliquant que ce serait plus juste par rapport aux cp et que ça lui évitera une grosse régul (des 10% cp pour les heures complémentaires) en date anniversaire

05-11-2007 11:49:26

christyv · 05-11-2007 11:50:20

Bonjour,

Si tu es en année complète, tu rajoutes en hc les jours occasionnels, et pour les congés payés sur ces hc, tu fais une régularisation fin mai.

Par contre avec la nouvelle loi TEPA, les hc couteront plus chères à la maman, car moins de charges salariales, donc elle te donnera plus de l'heure.

Si tu fais un avenant çà veut dire qu'elle te paiera 4 j à 6 h et 1 j à 10 h chaque semaine travaillée.

aojjb · 05-11-2007 12:29:22

Merci à toutes pour vos réponses.
Christyv, je travaille 10h / jour les mardi, mercredi, jeudi et vendredi . De temps en temps le lundi la maman me demande, parce que la personne qui lui garde le lundi ne peut pas ( famille). cela reste exceptionnel. L'avenant je pensais le poser ainsi 10h/jourx 4 jour par semaine..
Est ce légal de faire 10% des HC en mai 2008?
Je peux dans ce cas lui proposer les deux solutions, voir ce qu'elle préfère?? OUI NON ??
Merci de vos précieux conseils..
Autre question, comment faites vous pour les CP en année incomplète???
On m'a dit que c'était illégal les 10% tous les mois??
Du moment qu'on s'entend avec les parents et que c'est noté sur le contrat, est ce pénalisable??
Une autre solution j'ai vu, en intégrant les semaines de CP au nombre de semaines travaillées, est légal ceci ??
Je ne sais plus comment faire car il est vrai que pour avoir eu le cas, récemment, les parents ont une grosse somme d'argent à sortir pour le paiement des CP si on n'anticipe pas .....
Merci pour vos réponses..
Amicalement ..

FABIENNE01 · 05-11-2007 13:26:38

Pour les cp, il y a plusieurs solutions possibles mais à certaines conditions : voir le post "mensu et cp" dasn infos et articles

christyv · 05-11-2007 14:14:42

Voici un exemple que j'ai trouvé concernant les CP sur les HS.

Assistante maternelle embauchée début septembre, en année complète .

En année complète, l'employeur régle en maintien de salaire à hauteur de ses acquis au 31 mai (et sont déduit le reste des congés pris mais non acquis), au 31 mai elle n'a acquis que 23 jrs ouvrables, donc là si par exemple elle a pris 3 semaines en aoûtil y a 17 jrs ouvrables (1 férié) et restera donc 5 jrs à payer par le maintien ensuite le reste sera sans solde

C'est lorsque tous ses congés acquis sont pris que l'on va comparer avec la règle du maintien de salaire exemple elle a acquis 4 semaines x 45h x 3 € = 540 € de congés payés qui se sont substitués dans le salaire mensuel ok (les congés payés sont comme considérés comme une période travaillée)je compare avec la règle du 1/10ème sachant qu'elle a une mensu de 3€ x 45h x 52/12 = 585 € versé sans heures supplémentaires pendant 9 mois (sept à mai07) x 10% = 526,50 € donc nettement moins favorable que le maintien de salaire.

si par contre elle a effectué environ 70 h supplémentaires x 3 € x 25% = 262,50 € en plus rémunéré dans les 9 mois + 5265 € (9 mois de salaire) on a un total versé de 5527,50 € X 10% = 552,75 € de congés payésa été déjà versé 4 semaines de 45h x 3 euros par le maintien de salairesoit une différence de 12,75 € à régulariser après la dernière prise de cp acquis (après la 4ème semaine acquise prise)Chaque année vous réglez en maintien de salaire et à l'issue de la dernière semaine prise vous comparez avec la règle du 1/10ème et vous lui réglez si besoin la différence.

christyv · 05-11-2007 14:17:56

aojjb a écrit :

Merci à toutes pour vos réponses.
Autre question, comment faites vous pour les CP en année incomplète???
..

- Soit en une seule fois au mois de juin ;
- Soit lors de la prise principale des congés ;
- Soit au fur et à mesure de la prise des congés ;
- Soit par 12ème chaque mois.

Si tu prends une semaine tu te fais payer , l'équivalent d'une semaine travaillée, et si tu prends 2 semaines 2 fois l'équivalent etc.

Moi je fais 10% ts les mois.

aojjb · 05-11-2007 14:26:42

Merci bcp je vais tenter d'éclaircir tout çà ..
Fabienne, je vois que tu es de l'ain moi aussi ..Ambérieu en Bugey
Merci
Amicalement

FABIENNE01 · 05-11-2007 14:45:21

aojjb a écrit :

Merci bcp je vais tenter d'éclaircir tout çà ..
Fabienne, je vois que tu es de l'ain moi aussi ..Ambérieu en Bugey
Merci
Amicalement

Coucou,
moi je suis plutot entre Bourg et Macon

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