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Pages : 1
#1 08-11-2007 15:05:33
dérogation.....
bonjour les filles,
voilà , j'ai une petite question:
j'ai un agrement pour deux plein temps et un extra scolaire. mon fils a 2ans et demi et il est scolarisé.
j'ai une demande d'acceuil pour deux petite fille de 7 mois et 25 mois , 4 jours semaine (lundi, mardi ,mercredi,jeudi) de 7h30 à 17h30, que j'ai accepté je commence dèbut decembre et il y a une autre maman qui es venu me voir pour sa fille 26 mois 2.5 jours semaines (mercredi apmidi, jeudi ,vendredi)pendant 6 mois car aprés elle va à l'école.
donc je suis allée se matin a la PMI pour leur demandé comment faire pour faire une dérogation pour le mercredi apmidi et le jeudi.
et la surprise j'ai apris a mes dépend que mon fils comptait pour une place jusqu'a ses trois ans ( le 16 fév 2008 ) donc je suis en fraude comment faire?
pouvez vous m'aidé ?
j'ai rendez vous avec la puèr le 27 nov
que faire?
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08-11-2007 15:05:33
#2 08-11-2007 15:15:49
Re : dérogation.....
bonjour,
lors de la formation personne ne te disais que ton enfant compte pour une place jusqu'à 3 ans?
alors tu n'as pas d'autre choix que de refuser un accueil ou demissioner...
sinon tu risques tout tes agréments....
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#3 08-11-2007 15:17:43
Re : dérogation.....
ben oui nos enfants de moins de trois ans comptent une place... cela a toujours ete depuis la ccn...
quel age a votre fils ? si il est pres de ses trois ans vous pouvez essayer une derogation jusqu'a ses trois ans.... mais ils en accordent de moins en moins... sinon si il est tout bebe...vous n'avez plus cas quitter un contrat qui prend une place.
c'est bien de vous en etre rendue compte et de vouloir faire quelque chose en tout cas.
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08-11-2007 15:19:53
#6 08-11-2007 15:59:27
Re : dérogation.....
...bonjour...
...mais pour le moment vous n'etes pas dans l'illegalité puisque vous n'accueillerez que 2 enfants....(les 2 plein temps de 7 et 25 mois ) et votre fils compte por l'extra scolaire...jusqu'en fevrier lorsqu'il aura 3 ans....
...par contre vous ne pouvez pas accueillir l'autre enfant de 26 mois...puisque meme a partir de fevrier il n'entrera pas dans le cadre peri scolaire...( a ce moment là vous pourrez accuellir un 3eme enfant mais uniquement scolarisé..)
..donc une derogation ne changerait rien....
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#7 09-11-2007 10:59:51
- tati.nounou
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Re : dérogation.....
Bonjour,
Je croyais que même si l'enfant de l'assistante maternelle était scolarisé, tant qu'il n'avait pas 3 ans, il occupait une place d'agrément. Ma fille a 2 ans 1/2,elle va à l'école et la puéricultrice m'a dit qu'elle occupé une place d'agrément.
N'y a t'il pas déja un probléme pour son contrat qui commence en décembre par rapport au nombre d'agrément, a mois que ça soit différent dans chaque département?
Assistante maternelle agrée pour 3 boutchous
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