Conges

agrippine47 · 07-12-2007 11:05:52

Bonjour

J'ai un contrat 42 s a 20 ou 30 h par s ,debut 1 octobre 07, salaires 285.20€
Fin decembre 13 semaines de garde réelles, acquis 8j de congés car 2.5j par 4 semaines travaillées

Si j'ai bien compris on peut se faire payer par 10% ou en jour acquis
Si je fais 10% = 28.52€ x 3 mois =85.56€

Si je fais aux nombres de jours acquis je prends 8 j x par 10h de garde par jours??????
80 h x 3.26€ de l'heure =260.80€ ?????

Il y a une sacrée difference ou c'est moi qui ne comprends pas comment calculer.

Pouvez vous m'expliquer ?
merci

07-12-2007 11:05:52

4i.modo · 07-12-2007 11:48:13

pour expliquer la methode "dites classique" :

1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois
mais pas de cp payés durant cette periode.

2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année

3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis 30 jours la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.

4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....

la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
un congé maternité ouvre des droits cp
voir dans la convention collective.

en cas de rupture pour :
-année complete (47s + 5 s = 52 s
- mensu + 5 s de cp inclus
il faut régulariser car les cp se SUBSTITUENT à la mensu pendant ces cp.
il faut calculer : cp acquis - cp pris = solde cp

4i.modo · 07-12-2007 11:48:57

pouer les 10% c'est different :

methode des 10% :

si on prend 5 semaines sur la base de la mensualisation, divisé par 12 (les 1/12°) il faudra faire une régularisation chaque année.
car les cp doivent représenter 10% des heures payées.
donc à la moindre absence , à la moindre heure complementaire ou supp les 1/12° sont faussés.

donc : autant faire les 10% de suite ...

(et prendre comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.)

...et comme ça pas de régul annuelle à faire même en cas de rupture en cours de contrat.
mais pour appliquer les 10% il faut savoir :

1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)

nota : certain(e)s disent que cette methode est illégale : c'est faux!
mes sources : inspection du travail, ram (y en a des bien!!!), puericultrice, et même plusieurs sacro saint syndicats (mais pas tous!!!) qui n'approuvent pas officiellement cette methode mais ne la deconseillent pas non plus suivant la personne qui pose la question...

ces differents interlocuteurs mettent bien (et ILS ONT RAISON !!) en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points 1 et 2 cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer!!

agrippine47 · 07-12-2007 12:15:05

C'est bien compliqué tout ca !!!!

On a decidé avec les parents que les congés seront payés quand je les prends
En janvier je prends 6 j et j'ai acqui 8j et c'est la que je ne comprends pas ,ils doivent me payer les 6 jours comme j'ai calculé plus haut en heures de mensu c'est a dire 60h car je fais 10 h par jour et il me restera 2 j ou 10% du brut de octobre a decembre
Car c'est pas le meme prix
Je suis vraiement larguer !
4i tu vas avoir du mal avec moi !!!!

Dernière modification par agrippine47 (07-12-2007 12:27:29)

07-12-2007 12:15:05

annesodu10 · 07-12-2007 15:08:23

slt tu n'est pas la seul a ne pas comprendre je suis dans le meme cas depuis hier j'essaye de comprendre mais je trouve ca compliquer si tu ve va voir dans la meme rubrique j''ai ouvert une discutiuon a annesodu10. bonne lecture

agrippine47 · 07-12-2007 20:56:11

Quelqu'un peut me dire comment on calcule en jour pour 6 j de congés acquis et pris a 10 h par jour de garde ????

4i.modo · 07-12-2007 21:08:47

6 jours = 1 semaine tout simplement
puisque 30 jours par an = 5 semaines
30/5 = 6
donc 1 semaine de cp = 1 semaine de salaire (voir ton nb d'heures par semaine )

agrippine47 · 07-12-2007 22:43:44

Ok,si j'ai bien compris semaine a 30h x 3.26€ =97,80€ a rajouter quand prise de congés a la PLACE des 10% car les 10% moins avantageux
Dans la convention est ecrit le calcul le plus avantageux pour le salarie est a retenir
Bin 4i merci de l'explication car j'allais faire 6j x 10h x3.26€ = 195.60€ les pauvres parents.

annesodu10 · 08-12-2007 16:08:12

slt les filles qui fait cette methode nb d'heure semaine x tx horraire ?

Dernière modification par annesodu10 (08-12-2007 16:19:01)

agrippine47 · 08-12-2007 23:15:59

Moi aussi j'aimerais savoir si certaine font cette methode pour le calcul de congés ???

Méline · 09-12-2007 07:40:13

moi je le fais maintenant

car en + on a pas a se soucier des 10% des 10% la 2ieme année tout est dans le tarif

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