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#1 02-02-2008 14:20:44
CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
Bonjour
Je suis nouvelle sur le forum et je viens de m'y inscrire car je suis perdue....
J'emploie une Ass Mat depuis mi mars 2007 et je m'appercoie seulement (et oui désolée, je n'y connaissait rien avant) aujourd'hui que nous avons signé un contrat en année complète alors que nous n'avions pas prévu de poser tous nos congés en commun.
De plus mon ass mat a posé des congés en Ete 2007 alors qu'ils n'etaient pas encore acquis, que je lui ai payés sur salaire normal car mensualisé sur 52 semaines.
Actuellement quand elle pose des congés c'est sans solde car elle a déjà posé 4 semaines depuis contrat.
Nous sommes nous memes en congés en Fevrier, elle me dit que je dois lui payer quand meme car en fait c'est moi qui ne lui présente pas les enfants et qu'en plus comme elle a plusieurs emplyeurs elle peut fixer les 5 semaines elle meme.
Pour moi ca veut dire que notre ass mat a + que 5 semaines de congés payes dans l'année car elle a les siens les miens et ceux de l'autre employeur....heureusement que nous en avons eu en commun sinon elle peut comme ca en avoir 15 des semaines !
Est ce que qqun peut m'eclairer merci
Chris
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02-02-2008 14:20:44
#4 02-02-2008 17:05:47
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
a moins de faire un avenant pour passer année incomplete .. je vois pas...
pour le moment le contrat est signé ainsi effectivement vous ne pouvez deduire les semaines d'absence .
essayer le dialogue .. rien de mieux..
ps : pour info votre ass-mat n'a pas plus de 5 semaines de cp dans l'année.. ce n'est pas parce qu'elle est en vacances avec un employeur, qu'elle ne l'est pour les autres.
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02-02-2008 17:05:47
#5 02-02-2008 17:56:31
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
bonjour,
Oui vous avez fait une erreur au départ qui ne peut être corrigé qu'avec un avenant que votre ass mat peut refuser.
Elle a droit de prendre des CP par anticipation, en année complète la 1° année , on a obligatoirement des CP sans soldes.
Donc en aout 2007 vous auriez du lui régler 10% de ses salaires de mars à mai 07.
Elle a raison quand elle vous dit que c'est à elle d'imposer ses CP car multi employeur.Car si nous devions nous calquer sur les CP de nos employeurs nous n'aurions jamais de congé!
Proposez lui un avenant avec une mensu année incomplète.
Combien avez vous de CP décalés ?
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#6 02-02-2008 18:08:51
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
merci a vous deux pour vos reponses....le hic c'est que lors de la signature du contrat, nous n'avons pas abordé le sujet des congés payés, j'ai laissé ma nounou libre car après demission brutale de notre ancienne ass mat (elle n'exerce plus en tant qu'ass mat, on suppose retrait de l'agrément)j 'ai du trouver qqun en 15jrs donc je n'ai pas vraiment eu le choix.
Et comme elle avait l'air de tout savoir suite a sa formation, on l'a laissé nous guider, chose que nous regrettons maintenant car au fur et a mesure du contrat on s'appercoie qu'il y a bcp de prob ds ce genre.
Pour info elle nous a demandé de compter le nbre d'heures de travail sur la semaine de travail la plus elevée de mon mari (il est posté et moi je suis en heures de buro), ce qui faisait que depuis mars 2007 jusqu'a septembre 2007 on l'a payé 30h par semaine pour le plus petit alors qu' elle faisait reelement 24h / 26h et 30h semaine sur 3.
Pour mon plus grand qui est scolarisé, on a établit un contrat 15h alors qu'elle faisait réellement 12h 14h et 14h.
De surccroit, elle nous demandait des heures complémentaires lors des vacances scolaires à partir du contrat 15h....bref on a fait que encaisser......c'est pourquoi vous pouvez comprendre ma position sur le fait qu'on a l'impression de s'etre fait avoir.
Pour en revenir aux congés du coup on lui paie sa semaine quand nous sommes (les parents uniquement) en congés car c'est comme si on lui présente pas les enfants......alors a toute celle qui ne savent pas comment ca marche....evitez de faire comme nous !
Chris
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#7 02-02-2008 18:14:22
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
le mieux est de remettre tout a plat avec elle...
Déjà si les heures /semaine changent d'1 semaine a l'autre, soit on fait une moyenne, soit on prends la plus petite semaine,et le reste est payé en heure sup!
Ensuite pour votre enfant scolarisé, il faut faire une mensu periode scolaire et une autre vacances et la aussi faire uen moyenne.
donnez nous les chiffres et on vous aide
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#8 02-02-2008 18:28:07
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
elle a posée depuis notre contrat mi mars 2007 déjà 24 jours ouvrables donc 4 semaines pleines de congés alors que jusqu'a mai 2008 elle avait droit de poser 6 jrs ouvrables, on lui a déj payé ces 4 semaines.
Ayant déjà refusé de signer un avenant horaires quand on s'est apercue de toutes les heures qu'on lui payé en trop, je suppose que de lui proposer un contrat en année incomplète, cela sera pareil !!!!
Je lui ai expliqué notre point de vue déjà, elle m'a simplement dit ceci :
Concernant les 3 semaines de congés pris en "avance", nous les déduirons des 5 semaines à acquérir au total pour la période de référence 2007/2008, soit 2 semaines auquelles nous ajouterons les congés acquits au titre de l'année 2008.
Vous me communiquerez la date de fin de contrat ( ne pas oublier le mois de préavis ) et ainsi je poserai mes congés durant cette période ( car je ne pense pas en reprendre avant l'été), si cela vous convient ainsi, ou au cas échéant, vous me les règlerez à l'échéance du contrat d'accueil.
Quand pensez vous a t'elle le droit de faire ca ? Peut elle poser des congés durant notre préavis ?
Merci chris
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#9 02-02-2008 18:38:21
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
non elle ne peut pas prendre ses congé pendant son préavis.
Sachez aussi que si elle a été trop payé pour ses congés, elle vous les doit.
de mars 07 à mai 07 elle a acquis : 7.5 jours soit 8 jours
en aout elle a pris 24 jours qui lui ont été payé donc:16 jours de trop perçu
de juin 08 à mai 08 elle aura acquis 30 jours
30 jours -16 =14 jours , il lui reste donc 14 jours a se faire payer.
Donc si je comprends bien, elle demissionne c'est ça ? ou alors je ne comprends plus rien!!!
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#10 02-02-2008 18:45:59
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
C'est bien la le prob, quand on s'en est appercue j'ai appele sa puer qui m'a expliqué à qu'elle etait obligé de faire les heures contrats donc maintenant elle a le petit 6 heures de plus car je lui paie et parce qu'elle n'a pas voulu signé d'avenant, pour mon plus grand maintenant je lui paie en heures complémentaires par rapport aux heures réalisées et tout le monde est dac.....merci tout de même de bien vouloir faire le calcul So, mais effectivement elle aurait du calculer une moyenne, elle avait l'air de tomber des nus quand je lui ai dit !
chris
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#11 02-02-2008 18:47:56
Re : CP avec contrat année complète alors qu'ils ne st pas tous en commun
Non So elle ne démissionne pas mais comme l'année prochaine mes enfnats seront ds une autre école, elle sait que le contrat se terminera courant cet été.
C'est pourquoi je mets tout au clair maintenant avec votre aide merci
chris
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