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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 04-03-2008 21:05:20

minna06
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suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

Me revoila, je m'excuse mais ma premiére discussion est fermé, et je ne sais pas comment faire pour la poursuivre .
Donc je vie à nice , et apparament il y a eu des soucies avec des adultes chez une assm, donc, maintenant sur le département il demande le casier judiciaire des personnes majeurs vivent au domicile( de l'assm) par contre pas d'analyse de sang, une radio des poumon pour la tuberculose,les vaccins a jour, un certificat médical , le casier de l'assm n°2 et pour celle qui on un chien: une attestation du véto précisant la race , la catégorie, les vaccins, et une attestation d'assurance.

bonne soirée A+

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04-03-2008 21:05:20

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#2 04-03-2008 21:59:29

cvrine56
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

bonsoir, oui ce sont les documents qu'ils demandent smile par contre moi on ne m'a pas encore demandé mon casier n°2, est ce que la pmi se la procure elle même?? hmm

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#3 04-03-2008 22:11:52

mag81
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

bonjour
dans mon département c'est la pmi qui demande le casier n°2


maman de 2 amours (6ans et bientôt 3ans)... dossier d'agréement déposé fin janvier

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#4 04-03-2008 22:17:21

fatchoun
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

Moi aussi ici pas de demande d extrait d acte judiciaire
Par contre ma belle soeur qui habite Rennes on lui a demandé ( enfin pour mon frere quoi )
donc ca doit dependre je pense


Fatiha , maman de 2 p tits gars de 5 ans et 2 ans  wink
A y est , j garde une p tite 

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04-03-2008 22:17:21

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#5 04-03-2008 22:36:49

mamou
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

bizarre que l'on vous demande l'extrait de casier judiciare
n°2,normalement c'est réservé à l'administration  et encore je ne suis pas sur,pas toutes les adminis.......s la pmi je doute.je trouve que là ils vont un peu loin .jusqu'ou ils vont aller ??????


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#6 04-03-2008 22:51:20

lulu54
MODERATEUR
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

moi je crois me souvenir que je ne l'ai pas fourni mais j'ai du signer une  autorisation ppour qu'ils se la procurent ... ds la demande d'agrement... wink


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#7 04-03-2008 22:59:28

mamou
Banni(e)
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Re : suite du casier judiciare n°3 des personnes majeurs à votre domicile

personnellement jamais entendu parler de ça par içi !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!


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