CP non déclarés sur fiche de paye...

melene · 11-03-2008 18:30:19

Bonjour,
J'espere ne pas me faire disputer par le moderateur car j'ai bcp cherché mais je n'ai pas lu de reponse a ma question dans d'autres posts...
J'emploie une ass mat depuis plus de 2 ans. Elle est mensualisée. J'ai tout les congés scolaire donc mon fils ne va jamais chez la nourrice a ces moments là. Mais je m'apercois que sur la fiche de paie de la paje, je n'ai jamais coché ni déclaré aucun CP... Quelles en sont les conséquances.. ?
Merci bcp...
Une maman perdue ds la jungle administrative ...

11-03-2008 18:30:19

sophie56 · 11-03-2008 18:31:52

Bonjour.

Etant en année incomplête, comment réglez vous les cp ?

melene · 11-03-2008 18:43:50

euh...je pense etre qd meme en année complete car je paie la meme mensualisation (la meme base) tout les mois, meme juillet aout sauf les indemnités d'entretiens que nous rajoutons .. mais "lhistoire" des 10 % reste obscure pour moi... oui, je sais, je ne semble pas très au fait de tout ça..Mais la nourrice peut elle me dire tout d'un coup "je prends telle semaine de cp" alors que je pensais naïvement qu'elle se callait sur les vac scolaire ? et donc, pr en revenir aux fiches de paies, depuis le debut du contrat, que ça soit fevrier ou aout, je declare a la paje qu'elle a travaillé tout le mois..c'est elle qui m'avait dit de faire ainsi...
je ne suis peut etre pas tres clair...

sophie56 · 11-03-2008 18:48:21

La mensualisation est un lissage sur 12 mois du salaire ...mais cela ne veut pas dire année complête.
Comme vous gardez vos enfants pendant les vacances scolaire vous etes en année incomplête...cela veut dire que vous confiez vos enfants moins de 47 semaines par an à l'assmat.

Pour le paiement de cp , comment avez-vous calculez votre mensualisation?

11-03-2008 18:48:21

lulu54 · 11-03-2008 18:57:41

annee complete= 5 semaines de vacances en meme temps pour les deux !!
annee imcomplete= lorsque l'un des deux parti à plus que 5semaines ou que les semaines de conges ne sont pas en meme tps....
la mensualisation etale le paiement du salaire sur 12 mois = lissage: afin de permettre à l'assmat d'avoir un salaire regulier

melene · 11-03-2008 19:05:15

ok je note je note et ce soir je regarde ds le contrat le calcul exact de la mensualisation... (bah oui, je ne suis pas chez moi..) mais ça n'empeche que meme si les cp sont correctement calculés et tout, qu'est ce que ça fait si je n'ai jamais noté de jour pris de cp sur ses feuilles de paie...?

sophie56 · 11-03-2008 19:16:08

En principe il faut faire une rectification ..pour les attestations paje et les bs.

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CP non déclarés sur fiche de paye...

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