Quand déclarer des heures complémentaires et comment.

pat81 · 16-03-2008 15:37:52

Bonjour,

Nouveau sur le forum je m'adresse à vous car j'ai un problème avec des jours complémentaire que notre nounou nous à déclaré.
En effet je ne suis pas sûr qu'elle puisse nous en demander et deuxièmement si ceux ci sont légitimes ne peux les déclarer par
le site internet de la page.

Durant ce mois, notre nounou a pris un jour de congés le lundi or normalement elle
garde notre enfant 4/jours par semaine le jour libéré étant en alternance soit le mercredi soit le jeudi.
Or cette semaine là ma femme a dû travaillée le mercredi et donc elle a eu :
Lundi : congés
Mardi a Vendredi : Garde de notre enfant

Ell nous réclame donc 10 heures d'heures complémentaires pour le mercredi.

Est-ce normal si oui comment faire la déclararation car il m'est impossible de le faire sur le site de la page car j'ai une erreur lors de la saisie
* Le salaire net total ne peut être inférieur au salaire horaire multiplié par le nombre d'heures normales
bien entendu si je ne déclare pas d'heures complémentaires cela ce passe sans problème.

Le salaire étant basé sur la mensualisation, si le nombre de jour travaillé est inférieur a l'évaluation faite pour le calcul
de la mensualisation, la multiplication du nombre d'heure normale, par le Salaire horaire net d'une heure normale
sera toujours inférieur ou égal au salaire net.

Je vous donne le détail des informations :

Nbre d'heures normales : 157
Nbre de jours d'activité : 12
Nbre de jours de conés payés : 2
Salaire horaire net des heures normales : 2,89
Nbre d'heures complémentaires : 10
Salaire net total : 372,78
Indemnités d'entretien : 75,60

Il est a noté que pendant une semaine notre enfant a été malade donc le montant est amputé
des heures relatives a son absence. (149,60€ sur le brut)

Je vous remercie d'avance de vos réponses et explications.

16-03-2008 15:37:52

christyv · 16-03-2008 15:52:32

Bonjour,

Lorsque la paje divise 372.78 € par 167h (157 + 10) elle doit retrouver 2.89 € et là ce n'est pas le cas, çà fait 2.23 €, donc il y a quelque chose qui cloche.

Dernière modification par christyv (16-03-2008 16:20:26)

christyv · 16-03-2008 16:02:43

Ayant eu le même souci avec l'un de mes employeurs (impossible de valider par internet, j'ai appelé la paje qui m'a aidé à comprendre), je vais essayer de comprendre où se trouve le problème mais il me faut plus de détails.

Montant de la mensualisation habituelle nette sans absence, + heures habituelles calculées lors de la mensu
Nombre d'heures d'absences le mois dernier, nbre de jours d'absences retenus sur la mensu
Nombre de jours mensualisés (nbre de jours prévus sur l'année/12) sans absence
10% chaque mois de CP(oui ou non)

Dernière modification par christyv (16-03-2008 20:00:35)

pat81 · 17-03-2008 10:57:53

Bonjour christyv,
Voici ci dessous les informations :
Montant de la mensualisation habituelle nette sans absence,: 453,43
heures habituelles calculées lors de la mensu : 156,66 (arrondie a 157 pour la page)
Nombre d'heures d'absences le mois dernier : 40 (Correspond a 4*10h) est-ce bien cela ou si on a déclaré des heures d'absence
pour le mois de Janvier, si c'est pour Janvier 0)
nbre de jours d'absences retenus sur la mensu : 4
Nombre de jours mensualisés (nbre de jours prévus sur l'année/12) sans absence : 188
10% chaque mois de CP : non car compris dans la mensualisation car sur année compléte.

Pour ce qui est la division fait par la page c'est normal qu'elle ne trouve pas 2,89, etant donné que 2,89 correspond
au salaire horaire net calculé par 453,43/156,66 Les heures complémentaires étant des heures en sus le résultat ne peu qu'être inférieur.
Mais je me trompe peut être :-)

17-03-2008 10:57:53

christyv · 17-03-2008 12:13:03

pat81 a écrit :

Bonjour christyv,
Voici ci dessous les informations :
Montant de la mensualisation habituelle nette sans absence,: 453,43
heures habituelles calculées lors de la mensu : 156,66 (arrondie a 157 pour la page)
Nombre d'heures d'absences le mois dernier : 40 (Correspond a 4*10h) est-ce bien cela ou si on a déclaré des heures d'absence
pour le mois de Janvier, si c'est pour Janvier 0)
nbre de jours d'absences retenus sur la mensu : 4
Nombre de jours mensualisés (nbre de jours prévus sur l'année/12) sans absence : 188
10% chaque mois de CP : non car compris dans la mensualisation car sur année compléte.
Pour ce qui est la division fait par la page c'est normal qu'elle ne trouve pas 2,89, etant donné que 2,89 correspond
au salaire horaire net calculé par 453,43/156,66 Les heures complémentaires étant des heures en sus le résultat ne peu qu'être inférieur.
Mais je me trompe peut être :-)

Reprenez la notice qui accompagnait le carnet de volet sociaux, et vous ve'rrez qu'il faut déduire :

- d'une part les jours d'absence
- mais d'autre part les heures correspondant à ces jours d'absence.donc pas 157 h .

Ensuite il est dit qu'en année complète, la case congés payés ne doit jamais être complétée. Alors pourquoi 2 j, puisque le 12è mois payé correspond aux congés payés.

Si je recalcule votre mensualisation
Salaire brut : 3.74 x 156.66 = 585.91
Heures d'absences : 3.74 x 40 h = 149.60 €

Total salaire brut = 436.31 € - charges = 337.66 €

J'ai retenu 22.61 % de charges, mais si vous êtes en alsace moselle cela fait plus de charges.

Mais quand même je ne retouve pas 372.78 €, alors d'où vient cette différence.

Surtout qu'en année complète, lorsque la nounou prend des congés vous n'avez pas à la payer, puisqu'elle touchera son 12 è mois intégralement.
La mensualisation se substitue aux congés payés

Donc 157 - 40 = 117. h et 337.66 €/117 h = 2.885 €

Et là on retombe sur le taux horaire net (2.89 €).

Est ce que vous me suivez?

Dernière modification par christyv (17-03-2008 12:16:46)

pat81 · 17-03-2008 12:54:13

Je pense que la difference vient du fait que vous n'avez pas ajoute les 10 heures complémentaires (en fait 9h50). Cela donne comme salaire net :
* Sans heures complémentaires : 337,66
* Avec heures complémentaires : 372,78

Une autre difference, concernant le nombre d'heure il faut déclare quoi à la page l157 h, 117 h ou 127 ?, je pense que j'ai fait une erreur là.

Et donc le calcul fait par la page est 372,78/(117+10)= 2,935 et on est au dessus. Cette difference vient je pense du fait qu'il y a une Réduction cotisations sociales heures complémenaires et supplémentaires. Cf Q47 de l feuille excel
Si on enlève celle ci cela devient :
372,78 - 7,62 = 365,16 et là 365,16/127 = 2,875 on retombe sur nos pieds aux arrondis prêt ?

Ma conclusion est que le site la page ne prend pas en compte les réductions sur les heures comp et sup .

Qu'en pensez vous ?

christyv · 17-03-2008 14:11:58

pat81 a écrit :

Je pense que la difference vient du fait que vous n'avez pas ajoute les 10 heures complémentaires (en fait 9h50). Cela donne comme salaire net :
* Sans heures complémentaires : 337,66
* Avec heures complémentaires : 372,78
Une autre difference, concernant le nombre d'heure il faut déclare quoi à la page l157 h, 117 h ou 127 ?, je pense que j'ai fait une erreur là.
Et donc le calcul fait par la page est 372,78/(117+10)= 2,935 et on est au dessus. Cette difference vient je pense du fait qu'il y a une Réduction cotisations sociales heures complémenaires et supplémentaires. Cf Q47 de l feuille excel
Si on enlève celle ci cela devient :
372,78 - 7,62 = 365,16 et là 365,16/127 = 2,875 on retombe sur nos pieds aux arrondis prêt ?

?

Effectivement j'avais oublié les 10 h complémentaires, désolée. Donc çà ferait 337.66 + 2.89 x 10 = 366.56 € .
Et 366.56 €/127 = 2.89 €

Vous avez raison, la différence vient du faite que vous avez appliqué les - 21.46 %.

Attention, les assistantes maternelles ne peuvent pas prétendre à l'éxonération des cotisations salariales (-21.46%) de la loi tepa. Nous avons seulement droit à l'éxonération fiscale des hs et hc, qui sont déduites en brut du net imposable. Ce qui veut dire que votre nounou a un salaire imposable plus faible, qu'avant octobre 2007 avec le même nombre d'hc.

Si la somme que vous avez effectivement payé est de 372.78 €, je vous conseille donc de déclarer 372.78 € pour 127 h, et là je pense que cela devrait passer.(2.93 €)

Dernière modification par christyv (17-03-2008 19:21:37)

pat81 · 17-03-2008 15:22:55

Merci beaucoup pour votre aide.

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