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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 30-03-2008 11:42:26

lilo59
Membre
Inscription : 30-03-2008
Messages : 3

rupture de contrat

Bonjour,

Je n'ai pas l'habitude des forums, dnonc merci de votre aide.
Voila j'aimerais savoir comme se passe une rupture de contrat quand un contrat est moins d'un an.
Je sais pour le préavis, solde de tout compte, asstestation assedic...
Mais quand je lis la convention collective, il y a la régularisation qu'est ce que c'est et sur quelle base, car plusieurs sujets parle de la régularisation sur les cp et moins j'ai compris sur le salaire.
Certain point son sombre.

Merci de votre aide

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30-03-2008 11:42:26

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#2 30-03-2008 11:47:29

jeluma
Membre
Inscription : 24-01-2007
Messages : 13 324

Re : rupture de contrat

bonjour et bienvenue wink
contrat de moins d'un an donc pas de prime de licenciement ..
pour la regularisation elle s'applique sur les cp ....soit conges acquis - conges pris = solde cp
durant cette année tu as acquis des conges si tu en as pris faire le decompte de ce qu'il te reste a prendre (si c'est le cas) ou te les faire payer (si c'est le cas) wink;)


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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#3 30-03-2008 11:50:44

lilo59
Membre
Inscription : 30-03-2008
Messages : 3

Re : rupture de contrat

Merci pour ta réponse, donc si je comprends bien la régularisation dans la convnetion collective art.18, ne s'applique que pour les cp et non sur le salaire.
Et si les cp sont payés tous les moins pas de régul et pas indémnités car moins d'un an.
Se que je comprends pas une amie elle à reçue une régularisation sur salaire, pourquoi.

Merci

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#4 30-03-2008 11:54:19

jeluma
Membre
Inscription : 24-01-2007
Messages : 13 324

Re : rupture de contrat

tu as du faire une mensu avec cette maman avec un salaire defini qui est le meme tous les mois !!!
attends la reponse des pros car moi je comprends pas pourquoi il y aurait regul sur le salaire ...;)


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30-03-2008 11:54:19

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#5 30-03-2008 11:57:06

babou 74
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Re : rupture de contrat

coucou
pour la regularisation des salaires il faut voir
ce que tu as reçu sous la mensualisation
ce que tu aurais reçu au reel
et comparer...

nous devons avoir un post à ce sujet dans "infos & articles" qui explique beaucoup mieux que moi smile


et elle c'est ici
fiche n°3 rupture de contrat
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 36#p463336


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