Contrat pas signé - chèque caution encaissé...

oriane1979 · 20-04-2008 18:18:12

Bonjour,

J'expère que vous pourrrez m'aider ou m'éclairer.
Je vous expose mon soucis.

En décembre, nous avons trouvé notre assistante maternelle et nous avons signé avec elle "un consentement mutuel" accompagné d'un chèque de caution de la moitié du salaire mensuel soit 331.50 qu'elle aurait déduit du premier mois de garde.

Nous devions lui donner notre fille en garde aux alentours du 10 mars (date indiquée oralement mais pas écrite).

Début janvier, je suis tombée et me suis foulée la cheville gauche et j'ai un déchirement osseux au niveau de l'astragale sur la cheville droite.
Je l'ai prévenu, car en arrêt et j'ignorai jusqu'à quand. De plus, nous logeons chez mes parents depuis début mars, car je suis dans l'incapacité de conduire et de me rendre seule à mes séances de kiné pour me soigner.

Au fur à et mesure de mes prolongations arrêts je l'ai prévenu (au début par téléphone) et depuis mars par mails (mais qui sont restés sans réponses).

Jeudi, je lui ai renvoyé un mail, car je suis de nouveau prolongé jusqu'au 12 juin, car ma cheville droite n'est pas encore rétabli.

Hier en faisant mes comptes, je m'aperçois qu'elle a encaissé le chèque de caution date d'effet 11 avril. Hors, jamais nous n'avons dit que nous ne lui confirons pas notre fille, c'est seulement repousser (je me répète, mais sur le consentement mutuel, aucune date de début n'avait été mentionné et nous n'avons pas encore signé le contrat).

Nous sommes allés à notre domicile hier, un appel du 8 avril était sur le répondeur, elle nous disait de la rappeler, et un recommandé est arrivé le 11 avril.

Aujourd'hui nous l'avons eu au téléphone. Le recommandé, c'est un courrier nous indiquant qu'elle ne souhaite plus travaillé avec nous et qu'elle encaisse le chèque (nous n'avons pas encore eu le temps d'aller le chercher, donc nous ignorons les termes exacts).

En définitive, c'est elle qui rompt l'accord et elle encaisse notre chèque... A-t-elle le droit ? Avons-nous un recours ?

Vous remerciant par avance pour l'aide et/ou les réponses que vous pourrez m'apporter.

a+

20-04-2008 18:18:12

sophie56 · 20-04-2008 18:25:38

Bonjour.

Depuis le 10 mars , elle réserve la place pour votre enfant .... logique qu'elle encaisse le chèque .
Logiquement elle est votre employée depuis cette date.
La rupture vient de votre fait ... vous ne lui donner pas le travail promis.

astrid6 · 20-04-2008 19:13:40

Le téléphone, c'est oral, il n'y a pas de traces. Les mails, on peut être en panne d'informatique. Bref, la meilleure méthode pour échanger des informations importantes reste encore le bon vieux courrier recommandé.
Votre engagement réciproque sans date de début ne me paraît pas très valable. Un engagement réciproque doit être basé sur les éléments d'un contrat : date de début d'accueil, heures d'accueil, jours, semaines programmées, salaire, etc... Là tout me paraît un peu flou.
Si vous pouvez prouver qu'elle n'a aucun écrit de votre part avec la date du 10 mars comme début d'accueil, c'est discutable. Maintenant, je ne peux préjuger de ce que penserait un juge des Prudhommes.

Nemo · 20-04-2008 19:16:22

Bonjour,
et si vous êtes arrêtée encore pendant 2 mois,elle vit de l'air du temps?
Désolée mais je suis d'accord avec elle.

20-04-2008 19:16:22

shana77 · 20-04-2008 19:23:22

il m aurais sembler plus juste que vous mettiez votre enfant quand meme chez l assmat question de logique vous auriez pu vous arranger avec elle pour des horares peut etre plus souples car de mars a juin il faut qu elle vive aussi la pauvre et cela vous aurait surement aussi soulager si vous etes souffrante

4i.modo · 20-04-2008 19:34:31

moi ce que je trouve bizarre ... (eh oui, je ne changerais plus à mon age...)
vous avez fixé le montant du 1/2 salire : 331.50 euro.

donc...
vous avez calculé une mensu,
donc vous avez calculé le nb de semaines de présence de l'enfant ...
donc il fallait bien un "debut" , une date de depart pour calculer ça...
non?
on ne fait pas une mensu au hasard, ni au forfait ... en tout cas depuis que la mensu est obligatoire (+ de 3 ans)

donc (je sais je continue, je suis ... pinailleuse !)
le salaire fait 2x 331.50 euro = 663 euro net/mois.

dans le 1/2 salaire de l'engagement reciproque ne comptent que les heures d'accueil,
pas les cp,
pas les ie,
pas les repas,
pas les goûters
ni les km s'il y en a...

valica · 21-04-2008 02:18:01

Bon jour,

mon avis : c'est tengeant ;
- d'un côté il y a un engagement écris, sans date!
de l'autre une date orale !
- d'un côté il y a une situation pénible et involontaire!
de l'autre il y a quelqu'un qui attend le travail pour avoir un salaire!

Je pense que vous avez des circonstances exténuantes (excusez le jeu de mot) mais que vous avez été négligente. Le téléphone, les mails ce n'est pas du concret. Certes, envoyer des RAR à chaque prolongation, paraît un peu surréaliste. On sait que c'est la procédure, mais qui la suit ?!
- Peut-être auriez-vous pu prendre en rendez-vous avec elle pour lui demander jusqu'à quand elle acceptait de patienter?
- De son côté je trouve que, connaissant exactement votre situation, elle aurait pu essayer de trouver le moyen de discuter, (courrier RAR c'est bien) avant d'encaisser le chèque.

Mon avis : elle est dans son droit!
Peut-être a t'elle manqué de délicatesse, mais effectivement, ce n'est pas facile d'attendre après un report multiplié.
Personnellement j'avais une promesse verbale depuis 8 mois. La veille de l'embauche, j'ai essuyé un report d'une semaine, renouvelé pendant 7 semaines. Au final j'ai sommé la personne de me dire quand exactement nous commencerions. J'ai eu pour réponse : on ne commence pas. Je n'ai pas les moyens, c'est ma mère qui va garder mon enfant! Rien n'était signé. Je n'ai rien encaissé, à part la déception et la colère!
On peut comprendre l'attitude de votre ass-mat!

En conclusion : en ce moment vous n'avez pas de chance : vous vous blessez, ça ne se rétabli pas, les soucis vous font commettre une erreur qui vous coûte la perte de la nounou et 331.5 €
Il y a des périodes noires.
Regardons le côté positif : votre bébé est en bonne santé (du moins j'espère) et vos parents vous coocoonent.
Gageons que vous saurez tirez des conclusions positives de cette malheureuse situation :
- ça vous laisse le temps de vous soigner tranquillement sans vous inquiéter pour l'ass-mat qui attend
- La prochaine fois vous "ficelerez" mieux vos engagements.

Et puis, soyons optimiste! vous allez sûrement trouver une nounou qui vous conviendra encore mieux!

bonne chance

broks · 21-04-2008 14:46:20

Quelle assmat peut aujourd'hui " perdre" un salaire de plus de 600 € par mois sans savoir pour combien de temps. Vous savez, etre assmat est un vrai métier. C'est vous qui avez un problème de santé et pas votre enfant. Cela ne remet donc pas en cause le contrat prévu. Vous auriez du lui confier l'enfant ou lui proposer un avenant. Lorsque un enfant ne va pas chez son assmat pour convenance personnelle des parents, les journées doivent être quand m^me payées. Votre assmat a le droit m^me si c'est pas agréable pour vous. mais vous êtes vous demandée comment elle allait vivre ce mois ci ? Payer son loyer, manger. Si votre employeur vous disait : ma femme est malade donc vous travaillez pas et vous toucherez rien , je sais pas pour combien de temps....Est-ce que vous trouveriez cela normal. Ce que vous donnez a votre assmat...C'est son salaire !!! Ne perdez jamais cela de vu !

oriane1979 · 21-04-2008 15:27:30

Salut à toutes !

Merci pour vos réponses.

Je me répète, mais certaines n'ont pas bien lu. AUCUN CONTRAT N'A ETE ETABLI. Elle voulait le signé 1 ou 2 semaines avant le début pas avant.
En plus pas de problème de calcul pour l'adaptation avec ma fille, car elle n'en fait pas. Premier jour de garde, premier jour de contact.
Pour le mensuel, il a été établi en prévision d'un début en mars pour une année, mais allant jusqu'à mars de l'année suivante avec les horaires que nous lui avions donné.
Pas possible de lui donner en assouplissant les horaires, car nous sommes logés chez mes parents depuis mi-mars, donc pas du tout à côté de son domicile.

D'autre part, nous comprenons bien la situation et le manque à gagner pour elle. Nous lui avions même proposé de faire une annulation d'un commun-accord, pour la "débloquer" et qu'elle puisse garder un autre enfant...

Je suis bien consciente qu'assistante maternelle c'est un "vrai emploi". Aucun soucis de ce côté là.
Et pour celles qui disent qu'il faut que je me mette à sa place car pas de salaire... je suis à sa place. Pas assez d'ancienneté dans mon boite, mon salaire n'est pas maintenu. Crédit 1000 E maison à payer et mon conjoint qui touche 1500 E par mois. Donc je comprends très très bien la situation

Je ne suis pas objective car je suis l'employeur, mais bon... à la limite vous n'êtes pas objectives car vous êtes assistantes maternelles

Bref, j'ai téléphoné à 2 relais d'assistantes maternelles. Pour eux, elle est dans son tord. D'ailleurs ils n'ont jamais vu de "chèque de réservation" demandé. "Jamais vu !!! Ils m'ont dit. C'est n'importe quoi."

J'ai également téléphoné au 3939 (services publics - service spécialisé dans le droit du travail). Ni elle ni nous n'avons tord ou raison. La lettre d'engagement réciproque signée en décembre n'est pas valable car aucune date n'est mentionnée. L'oral n'a aucune valeur juridique.
Seuls les prud-hommes peuvent trancher.

Donc bah ils trancheront. Nous allons mettre une procédure en route.

Merci à toutes.

A+

Dernière modification par oriane1979 (21-04-2008 15:38:33)

4i.modo · 21-04-2008 17:04:19

si vous avez calculé de mars à mars, l'engagement impliquait debut mars...
sinon pourquoi pas juillet à juillet?
si l'assamt sait se defendre elle dira cela aux prud'hommes et je pense que ce sera prit en compte puisque simple et logique...
et d'avoir proposé à l'assamt une annulation, c'est bien mais si la situation avait été inverse, vous auriez dit "non, justement l'engagzement sert à reserver uen place et ne pas annuler au dernier moment"
et vous auriez eu raison!
à quoi set un engagement si on ne le respecte pas?
par contre vous auriez pus l'employer comme prévut et optenu des aides sur cette somme (vous y avez droit même en maladie)
et de plus 2 mois d'essai où vous pouviez rompre le contrat en cas de soucis.
votre situation financiere est malheureuse, mais la secu doit bien vous indemniser puisque en cas de maladie ce n'est pas l'employeur qui paye mais la secu, et nous sommes nombreuses à être dans des situations pas florissantes, alors si en + quand on voit un bout de la fin de l'impasse on nous fait faux bond... on applique la loi

oriane1979 · 21-04-2008 17:08:36

4i : L'oral n'a aucune valeur juridique.
Mars a été déterminé à l'oral, sans preuve écrite.

Pour le mars à mars, ce que je voulais dire c'est qu'on a calculé sur une année complète, sans tenir compte du mois de départ. Donc...

J'ai été sur un forum juridique avec avocat cet aprem. A priori, l'engagement que nous avons signé n'a pas de valeur ni pour elle, ni pour nous. Nous sommes en droit de réclamer notre argent et de le recevoir puisque l'engagement n'est pas légal.

Nous verrons bien.

Et puis on n'allait pas payer alors qu'on ne lui donne pas notre fille à garder et qu'en plus qu'aucun contrat n'a été signé.

Et comme vous l'écrivez si bien en fin de phrase "on applique la loi" c'est ce que l'on demande.
Encaissé un chèque sans prévenir, alors que ce n'est qu'un chèque de caution, ce n'est pas légal.

Dernière modification par oriane1979 (21-04-2008 17:12:25)

4i.modo · 21-04-2008 17:34:10

et bien, je suis ravie pour vous...
tout le monde va être content
et vous souhaite que quand tout cela sera passé,
qu'une assmat ne se conduise pas ainsi avec vous quand vous compterez réelement sur elle

oriane1979 · 21-04-2008 21:09:14

4i : pour nous c'est fini les assistantes maternelles.
Mais merci pour votre sollicitude.

4i.modo · 22-04-2008 06:57:40

oui, je vous comprend.
mais cette assmat à peut être raté d'autres contrats parce qu'elle comptait sur vous...
le tel. ne sonne pas tout les jours non plus.

revirma · 22-04-2008 09:39:10

oriane1979 a écrit :

Salut à toutes !
Merci pour vos réponses.
Je me répète, mais certaines n'ont pas bien lu. AUCUN CONTRAT N'A ETE ETABLI. Elle voulait le signé 1 ou 2 semaines avant le début pas avant.
En plus pas de problème de calcul pour l'adaptation avec ma fille, car elle n'en fait pas. Premier jour de garde, premier jour de contact.
Pour le mensuel, il a été établi en prévision d'un début en mars pour une année, mais allant jusqu'à mars de l'année suivante avec les horaires que nous lui avions donné.
Pas possible de lui donner en assouplissant les horaires, car nous sommes logés chez mes parents depuis mi-mars, donc pas du tout à côté de son domicile.
D'autre part, nous comprenons bien la situation et le manque à gagner pour elle. Nous lui avions même proposé de faire une annulation d'un commun-accord, pour la "débloquer" et qu'elle puisse garder un autre enfant...
Je suis bien consciente qu'assistante maternelle c'est un "vrai emploi". Aucun soucis de ce côté là.
Et pour celles qui disent qu'il faut que je me mette à sa place car pas de salaire... je suis à sa place. Pas assez d'ancienneté dans mon boite, mon salaire n'est pas maintenu. Crédit 1000 E maison à payer et mon conjoint qui touche 1500 E par mois. Donc je comprends très très bien la situation
Je ne suis pas objective car je suis l'employeur, mais bon... à la limite vous n'êtes pas objectives car vous êtes assistantes maternelles
Bref, j'ai téléphoné à 2 relais d'assistantes maternelles. Pour eux, elle est dans son tord. D'ailleurs ils n'ont jamais vu de "chèque de réservation" demandé. "Jamais vu !!! Ils m'ont dit. C'est n'importe quoi."
J'ai également téléphoné au 3939 (services publics - service spécialisé dans le droit du travail). Ni elle ni nous n'avons tord ou raison. La lettre d'engagement réciproque signée en décembre n'est pas valable car aucune date n'est mentionnée. L'oral n'a aucune valeur juridique.
Seuls les prud-hommes peuvent trancher.
Donc bah ils trancheront. Nous allons mettre une procédure en route.
Merci à toutes.
A+

bonjour

déja chacun a ses souci financier
et de toute maniere vous parents, vous avez suffisament d'aide, alors arretez de vous plaindre

meme si le contrat n'est pas signé, il y a aucune importance, l'etablissement d'un chéque met la preuve en evidence, que vous etiez dac pour un acceuil chez elle, et etiez au courant de la procedure d'engagement reciproque, donc le verbal devient concret avec le cheque

nous sommes des assmat, et quelque employeurs repondent sur le forum, mais il suffit d'utiliser le code du travail,la
convention collective les ram, ne connaissent pas le code du travail

et biensure que c'est normal d'avoir un cheque!!!

le fait de tel ou envoyer des mails, les mails contienne les heures d'envoie donc il y a bien une preuve d'embauche avec date

et pour le prud homme vous verrez bien, code du travail et convention, les prudhomme il l'applique eux, avec des des +

une petite chose je rajoute donc

un contrat de travail doit etre signé par les 2 parties, mais là c'est un engagement reciproque=une promesse d'embauche qui d'apres texte du travail, peu etre ecrit ou oral qui doit aboutir à un emploi, estce le cas!! non!!!

et le cheque versé, n'est pas un cheque de caution mais un cheque de reservation, et cela n'a pas la meme valeur juridique

Dernière modification par revirma (22-04-2008 10:03:02)

ninou34 · 22-04-2008 10:13:01

Je pense comme les filles, c'est sûr les 2 côtés sont pénibles à vivre, mais nous savons que dans notre métier nous avons souvent des promesses comme VALICA, nous attendons et avons des surprises, je pense que c'est pour cette raison qu'il y a un engagement réciproque, et cela va sans dire que lorsque c'est l'am qui ne donne pas suite, c'est elle qui doit dédommagé les ex-employeurs, non??? ou alors cet engagement ne sert strictement à rien????

JASMINE · 22-04-2008 11:11:24

coucou
vous vous êtes engagés à fournir un travail à cette personne avec certainement une date de début de contrat . votre chèque a été encaissé , c'est la procédure . De mars à juin de quoi pensez vous que votre assistante maternelle allait vivre ? Que feriez vous avec 600 euros de moins par mois. Le métier d'assistante maternelle est un métier comme tous les autres métiers .
A bientôt

karyne · 22-04-2008 12:30:09

moi je pense que si elle était venue chez l'assmat pour expliquer la situation car si cela se trouve l'assmat ne l'a pas cru, il est difficle de voir l'état par téléphone et que maintenant il y a parents qui repoussent et peut être pour dire que finalement il n y aura pas de garde! Valica attend toujours !

marylene · 22-04-2008 12:47:20

et moi ce qui me choque le plus c'est d(envoyer des mails pour avertir la nounoun'at'elle pas un telephone il me semble qu'il s'agit de choses importantes à discuter ensemble de vive voix ..

4i.modo · 22-04-2008 13:28:53

marylene a écrit :

et moi ce qui me choque le plus c'est d(envoyer des mails pour avertir la nounoun'at'elle pas un telephone il me semble qu'il s'agit de choses importantes à discuter ensemble de vive voix ..

très juste... pour moi c'est une façon de fuir ....

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 20-04-2008 18:18:12

Contrat pas signé - chèque caution encaissé...

20-04-2008 18:18:12

#2 20-04-2008 18:25:38

Re : Contrat pas signé - chèque caution encaissé...

#3 20-04-2008 19:13:40

Re : Contrat pas signé - chèque caution encaissé...

#4 20-04-2008 19:16:22

Re : Contrat pas signé - chèque caution encaissé...

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#7 21-04-2008 02:18:01

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#8 21-04-2008 14:46:20

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#9 21-04-2008 15:27:30

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#11 21-04-2008 17:08:36

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#12 21-04-2008 17:34:10

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#13 21-04-2008 21:09:14

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#14 22-04-2008 06:57:40

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#15 22-04-2008 09:39:10

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#16 22-04-2008 10:13:01

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#17 22-04-2008 11:11:24

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#20 22-04-2008 13:28:53

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