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Pages : 1
#1 13-05-2008 20:30:41
besoin d'aide
bonsoir a tous,
voilà le probleme:
j'ai employé une nounou le 02 janvier 2008,aujourd'hui donc le 13 mai 2008,cette nounou,m'informe qu'elle ne veut plus garder le petit car "il ne dort pas,comme les autres "elle veut donc mettre un terme au contrat de travail.
qqu'un pourrait me dire comment calculer les congés payés et la date a laquelle je devrais lui regler le solde tout compte.
autre question : au iveau de paje emploi,que dois-je déclarer.
c'est notre premier enfant et pour une premiere experience avec une nounou suis très déçu.besoin d'aide, merci d'avance
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13-05-2008 20:30:41
#2 13-05-2008 20:54:07
Re : besoin d'aide
bonsoir,
votre nounou doit respecter le préavis d'un mois, elle doit vous envoyer sa lettre de demission en recommandé avec AR.
la date de presentatio de la lettre avec AR fixe le premier jour de préavis, sauf si vous accepter que le celui-ci soit plus court, pour les conges payes si elle etait en annee complete et mensualiser les conges payes sont déja regler, si vous etiez en année incomplete vous lui devez le 10 pour 100 du montant brut pour les mois travailler, en ce qui concerne pajemploi vous avez juste a leur signaler la rupture de contrat avec cette assistante et leur fournir les coordonnées de la nouvelle.
Jespere que cela vous aiderai.bon courage
jolichloe
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#3 13-05-2008 21:00:54
Re : besoin d'aide
le contrat a moins d'un an, donc le préavis est de 15 jours (sauf si le contrat prevoit +)
si c'est une année complete, non les congés ne sont pas regler ! l'ass-mat acquiert 2.5 jours de congés par mois travaillés , maintenant il faut savoir si elle a déjà pris des congés depuis le debut du contrat , si oui, ont ils été deduit du salaire au moment de leur prise ?
si année incomplete (moins de 47 semaines) les congés seront automatiquement a regler (10% de la totalité des salaire de janvier a la fin)
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#4 13-05-2008 23:06:27
Re : besoin d'aide
c'est son seul motif le fait que votre bébé ne dorme pa comme les autre si oui désoler mais c'est n'importe quoi.
Si ma nounou avais renoncer de garder mon fils pour si peu j'aurrai été très en colère.
Surtout que ac le miens elle en a eu des soucie car mr est un petit garçon qui a beaucoup mais alors beuacoup de caractère.
Bon courage pour la suite.
Maman de Titouan 16 moi et en attante d'agrément.
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13-05-2008 23:06:27
#5 14-05-2008 06:55:11
Re : besoin d'aide
merci a tous pour vos reponses,en ce qui concerne les congés plusieurs avis m'on été apporté,mais les reponses ne sont pas les meme,car elle a commencé le 2 janvier 2008 et demande l'arret du contrat le 15 mai 2008,donc l'année est imcomplete,
1ere je n'ai rien a lui régler sinon son salaire jusqu'a fin mai 2008
ou le fameux 10 eme soit 12,5 jours de congés
je ne voudrais pas etre en litige avec cette assistante,merci de bien vouloir me donner la bone marche a suivre si vous avez été dans ce cas,cela dit merci a tous,car en clair cette fameuse nounou,ne veux que des gamins calme qui dorment tout le temps et passer des journées tranquille en attendant la paye,je suis encore tombé sur la bonne,tanpis,les nounous c'est fini.
merci a tous pour vos reponse et soutient,bonne journée
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#6 14-05-2008 07:00:41
Re : besoin d'aide
bonjour, si vous lui payez 10% par mois de cp en + de la mensualisation,depuis le debut il faut comparer les cp acquis et ces 10%
si elle a eu moins vous reglez la difference, si elle a eu plus elle rembourse le trop perçut, si tou à été payé : pas de solde cp 
tout simplement.
si vous n'avez rien payé à ce jour concernant les cp, il faut calculer : 2.5j de cp acquis par periode de 4 semaines travaillées = nb de jours de cp.
puis calculer et comparer avec 10% des salaires.
la methode la plus avantageuse pour l'employée sera retenue.
bonne continuation
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#7 14-05-2008 08:01:40
Re : besoin d'aide
merci a tous pour vos reponses,en ce qui concerne les congés plusieurs avis m'on été apporté,mais les reponses ne sont pas les meme,car elle a commencé le 2 janvier 2008 et demande l'arret du contrat le 15 mai 2008,donc l'année est imcomplete,
1ere je n'ai rien a lui régler sinon son salaire jusqu'a fin mai 2008
ou le fameux 10 eme soit 12,5 jours de congés
je ne voudrais pas etre en litige avec cette assistante,merci de bien vouloir me donner la bone marche a suivre si vous avez été dans ce cas,cela dit merci a tous,car en clair cette fameuse nounou,ne veux que des gamins calme qui dorment tout le temps et passer des journées tranquille en attendant la paye,je suis encore tombé sur la bonne,tanpis,les nounous c'est fini.
merci a tous pour vos reponse et soutient,bonne journée
quel etait le mode de calcul de la mensualisation ???
année complete sur 52 semaine ?
ou incomplete - de 47 semaines ?
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#11 15-05-2008 14:45:16
Re : besoin d'aide
donc vous lui devez les congés acquis entre janvier jusqu'au dernier jour du contrat.
soit : 10% de la totalité des salaires bruts, (les cp etant soumis a cotisations ils seront bien evidement a reger en net)
ou bien : l'ass-mat acquiert 2.5 jours ouvrables de congés par mois travaillés et ils seront a regler en jours ouvrés (jours normalement travaillé par semaine)
si j'ai tout bien compris de janvier a mai = 5 mois X 2.5 jours = 12.5 arrondis a 13 jours ouvrables = 2 semaines et 1 jour.
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#12 15-05-2008 14:46:24
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#13 15-05-2008 16:26:56
- laetisse85
- Membre
- Inscription : 15-05-2008
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Re : besoin d'aide
bonjour oui tout a fait elle doit continuer a le garder pendant15 jrs(-1an d'anciente)et effectivement tu lui doit bien 13 jrs de conges mais cela est incomprehensible q'elle ne veux plus le garder parce que qu'il ne dort pas comme les autre je suis moi même am et je garde 3 filles elles ne dorment pas toutes en même temps mais cela on le sait du départ chaque enfants est different et a son propre rythme
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#14 16-05-2008 15:31:42
Re : besoin d'aide
merci pour la reponse
par contre pour lui régler,dois-je aussi déclarer a paje emploi et lui faire une fiche de paie des 13 jours
en clair ma question: dois-je déclarer a paje emploi du 1er au 13 juin,les congés de la nounou,en esperant que vous m'aillez bien compris,merci a toutes et tous
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#16 16-05-2008 22:04:42
- perlimpinpin
- Membre
- Inscription : 26-04-2008
- Messages : 56
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Re : besoin d'aide
bonjour, si vous lui payez 10% par mois de cp en + de la mensualisation,depuis le debut il faut comparer les cp acquis et ces 10%
si elle a eu moins vous reglez la difference, si elle a eu plus elle rembourse le trop perçut, si tou à été payé : pas de solde cp
tout simplement.
Euh, désolée de m'immiscer dans la conversation, mais je suis dans ce "problème" actuellement en tant que pe (déjà posté là-dessus)... c'est pas un peu contradictoire avec ceci :
"pour appliquer les 10% il faut savoir :
1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)" (extrait de la fiche sur mensu et cp)
en particulier la partie "pas de solde cp en faveur de l'employé"?
La prochaine ass mat, je ne fais plus les 10%, je paierai les cp autrement, ça me fait trop de noeuds au cerveau!!
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#17 19-05-2008 18:53:13
Re : besoin d'aide
bonsoir,je recapitule:
j'ai la lettre de demission de la nounou qui fini le 1er juin 2008
donc je déclare a PAJE la periode du 1er mai au 31 mai 2008,pour son salaire normal,es congés payés maintenant je les déclare quand,du 1er juin au 13 juin 2008 dans la case congés de PAJE,
merci de bien vouloir e dire si ma déduction est bonne ou si je suis completement à l'ouest ,merci a tous pour votre aide précieuse,car la fin du mois est proche et la pression monte pour ne pas faire de conneries
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