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#1 04-06-2008 15:48:54
derogation ou extension !!!!!
bonjour a toutes , je garde actuellement une ptite puce de 7 mois , j'ai aussi ma fille de 14 mois avec moi et un agrement pour 2 enfants , ma question est la suivante , doit je demander une derogation ou une extension pour une garde a temps partiel !!!!! ?????? merci de vos reponses
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04-06-2008 15:48:54
#2 04-06-2008 15:56:12
Re : derogation ou extension !!!!!
coucou une extension d'agrément!
car une extension car un agrément va au maximum pour 3 au-delà on demande une dérogation!
toi tu as deux places actuellement donc il faut faire une extension pour cette 3ième place!
A+
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#3 04-06-2008 16:00:29
Re : derogation ou extension !!!!!
koukou parme ! non j'ai un agrement pour 2 mais ma fille qui a 14 mois me prend 1 place et j'ai deja une ptite puce a temps partiel !! je voulais savoir ce que je doit demander un extension ou une derogation pour un temps partiel ???
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#4 04-06-2008 16:07:21
- charlotteOfraises
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Re : derogation ou extension !!!!!
Coucou,
si les 2 temps partiels ne se chevauchent pas, tu es dans la légalité!
Pas besoin de dérogation, ni d'extension...
Tu as le droit d'avoir jusqu'à 6 contrats...
Et à partir du moment où tes 2 temps partiels ne sont pas accueillis en même temps, il n'y a aucun soucis!
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04-06-2008 16:07:21
#5 04-06-2008 16:11:17
Re : derogation ou extension !!!!!
bonjour charlotteofraises , oui mais le probleme c'est que j'ai une maman qui travaille dans une boulangerie est qui a des horaires assez contraignantes elle peu travailler le matin kom l'apres midi donc les 2 temps partiels se chevauchrons !!!! extension ou derogation ???
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#6 04-06-2008 16:21:11
- charlotteOfraises
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Re : derogation ou extension !!!!!
et bien alors dans ce cas tu devrais téléphoner à ta puer car je pense que les 2 sont possibles.
-si tu obtiens une extension tu auras 1 agrément pour 3 donc ok pour tes 2 temps partiels même s'ils se chevauchent et quand tu n'auras plus ces enfants en garde, tu pourras conserver ces 3 places.
-par contre si tu obtiens une dérogation, ce n'est que temporaire et nominatif, c'est à dire que cette dérogation est accordée pour cette situation et à un moment précis, donc le jour où tu n'accueilles plus ces enfants, tu n'y a plus le droit...
Je pense que pour être sûre tu devrais te renseigner auprès de la pmi! moi c'est comme ça que j'ai procedé pour obtenir une 3ème place...
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#7 04-06-2008 16:25:59
- charlotteOfraises
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Re : derogation ou extension !!!!!
Je te donne mon cas pour exemple:
j'avais un agrément pour 2 (ma fille + une autre petite), les parents m'ont demandé si je pouvais accueillir la soeur ainée pour les grande vacances (c'était l'année dernière), je pensais demander une extension temporaire dérogation), mais ne sachant pas comment m'y prendre j'ai téléphoné à ma puer qui m'a dit de faire les démarche pour une extension... Que j'ai eue 3 semaines plus tard!
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#8 04-06-2008 16:26:11
Re : derogation ou extension !!!!!
donc le mieux serait de demander une derogation pour un temps partiel , car j'ai moi meme 3 enfants dont la derniere qui a 14 mois elle rentrera a lecole quen 2010 , le derogation peu etre aussi longue ??? si je l'obtiens cette année ???
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#9 04-06-2008 17:29:09
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