Problème heures complémentaires

yegui · 04-08-2008 01:43:03

Alors voila mon problème est assez long a exposer mais je vais essayer de m'exprimer correctement.
J'emploie une assistante maternelle depuis janvier 2008 pour mes 2 jujus.
Lors de l'établissement du contrat nous sommes parties sur une année incomplète en retirant ces CP, 3 semaines de CP pour moi et 4 semaines en plus car je devais subir une opération chirurgicale importante qui entrainait un arrêt de travail de 1 mois(précisé par écrit au contrat).

Durant cet arrêt de travail je devait avoir droit à une auxiliaire de vie mais finalement je n'y ait pas eut droit.Ne pouvant m'occuper de mes enfants et mon mari travaillant j'ai reussit a faire garder mes petits bouts 2 sem.1/2 par ma famille et j'ai demandé à ma nounou si elle pouvait les prendre la sem. 1/2 qui restait.

Jusque là pas de problème seulement voila vendredi, en partant pour des vacances mutuelles de 3 semaines,elle donne sa feuille d'heures et elle me réclame son mensuel 95h mais aussi 85.5h complémentaires qui correspondent aux heures de garde du 1er au 31 juillet!

Tout cela en me donnant en même temps un papier disant qu'elle revalorise son taux horaire à partir du 1er juillet 2008 !! Et c'est vrai, en regardant le contrat il y a une clause de revalorisation en juillet.
Ancien tarif 2.96€ - Nouveau tarif 3€10
Cela commence à faire beaucoup!!

Je ne crois pas lui devoir autant d'heures mais je ne suis pas sure quelqu'un pourrait-il me le confirmer?

Je tiens à préciser que je l'ai prévenue une semaine avant de partir me faire opérer et que je lui ait dit de me le dire si cela la derangeait je faisait autrement.

Ses horaires au mois de juillet ont donc été:
1 et 2 juillet: 8h30-17h30
3 au 14 juillet : absence
15 juillet : 9h30-17h30
16 au 18 juillet : 9h30-18h
28 au 31 juillet : 9h30-18h
TOTAL juillet : 85h30

Précisions sur contrat (par enfant):
Contrat sur une année incomplète de 40 semaines:
52 sem.- 5 sem. CP assmat -3 sem.CP employeur -4 sem. pour intervention chir. = 40 semaines
Durée accueil sem.= 28.5h
Accueil = lundi : 8h30-12h30, mardi : 8h30-12h30, mercredi : 8h30-17h30, jeudi : 8h30-12h30, vendredi : 8h30-12h30
Il est prévu en plus une garde de 3 AM/mois de 12h30 à 17h30.
Délai de prévenance: 24h
Heures mensualisées : 95h

Je sais que le calcul est un peu compliqué mais si quelqu'un pouvait m'aider car elle m'a donné rendez-vous demain à 16h30 pour discuter de ça avec son asso et elle et au cas ou revoir le contrat pour revaloriser ses heures mensualisées.
Je tiens encore à dire que depuis le début je me suis toujours tenue au horaires inscrits au contrat et que dès la fin de mon arrêt de travail tout retournera à la normale à 28.5h par semaine.
Merci d'avance
Yegui

04-08-2008 01:43:03

Virginie49 · 04-08-2008 02:10:49

Le problème dans cette histoire si j'ai bien compris.
C'est que vous aviez déduis 4 semaines de la mensu (pour votre opération) et qu'elle à du coup effectuée 1 semaine 1/2, des semaines retirés à la mensu (parce que vous étiez dans l'embarra donc pas le choix pour vous).
Du coup le problème c'est que cette semaine 1/2 a été retiré du salaire au moment de la signature quand vous aviez déduis 4 semaines de plus au total, mais sur toute l'année. Donc si elle les effectues du coup il me semble qu'elles doivent être payés en heures complémentaires puisque sinon c'est du bénévolat. Puisque c'est heures là non pas été inclus au contrat, donc pas dans le salaire. Malheureusement pour vous si j'ai bien compris vous lui devez.

Dernière modification par Virginie49 (04-08-2008 02:18:02)

agrippine47 · 04-08-2008 07:41:15

Bonjour
Pour juillet vous lui devez la mensu normal + en h complementaire la semaine 1/2 non prevu qui est de 85 h 50

Dernière modification par agrippine47 (04-08-2008 07:42:07)

alyenor · 04-08-2008 08:41:25

Par contre, pour l'augmentation de tarif elle est au dessus du minimum, donc l'augmentation se fait par négociation avec l'employeur, vous pouvez tout à fait refuser de passer à 3.10 et lui proposer un autre chiffre... donc si vous refusez de passer à 3.10 soit vous continuez le contrat normalement, soit elle démissionne.... pour le reste, effectivement les heures non prévues au contras sont à payer en plus de la mensu... si vraiment ça vous pose un problème financier, demandez lui si vous pouvez étaler le paiement sur deux mois...

04-08-2008 08:41:25

carolinec29 · 04-08-2008 12:41:47

Bonjour,

La question m'intéresse car je suis dans le même cas (mais je suis l'ass mat) : j'ai en accueil un de mes p'tits loulous cette semaine et la semaine derniére pour dépanner les parents alors qu'il devait être absence à partir du 21 juillet.

Donc, je le garde en plus de ce qui était prévu mais je n'ai pas vu les choses de la même façon que vous, je rentre ces 2 semaines d'accueil dans la mensu et si à la régul, j'ai fait 44 semaines au lieu des 42 semaines prévues au contrat, les parents ne devront 2 semaines complémentaires (c'est vu avec eux à bien sûr, c'est plus facile pour eux et moi cela ne me dérange pas).

85,5 heures x 2 enfants à régler d'un coup, je trouve ça rude !!!

Finalement, peut-être qu'en court d'année, il y aura 1semaine et demi, où elle ne les aura pas pour X raisons et celle rééquilibrera les choses.

Voilà. Qui a tord, qui a raison ???

astrid6 · 04-08-2008 13:32:30

Sauf que ça ne fonctionne pas comme ça, Caroline.
"Finalement, peut-être qu'en court d'année, il y aura 1semaine et demi, où elle ne les aura pas pour X raisons et celle rééquilibrera les choses."
Un contrat est basé sur des semaines d'accueil à un moment précis. On ne peut pas s'amuser à interchanger. Imagine que tu ais 6 employeurs et qu'ils fassent tous ça, un vrai foutoir !

carolinec29 · 04-08-2008 13:54:08

astrid6 a écrit :

Sauf que ça ne fonctionne pas comme ça, Caroline.
"Finalement, peut-être qu'en court d'année, il y aura 1semaine et demi, où elle ne les aura pas pour X raisons et celle rééquilibrera les choses."
Un contrat est basé sur des semaines d'accueil à un moment précis. On ne peut pas s'amuser à interchanger. Imagine que tu ais 6 employeurs et qu'ils fassent tous ça, un vrai foutoir !

Je sais bien mais vu que moi, je ne suis pas encore en congés cela ne me géne pas. Et puis lors de la signature, nous avons défini un nombre de semaines dans l'année en enlevant 5 semaines pour eux et 5 semaines pour moi, puisque nous n'avions pas leur date de congés.

yegui · 04-08-2008 15:30:31

Bonjour,
Tout d'abord merci de vos réponses.
Donc pour l'augmentation de salaire si j'ai bien compris, je ne suis pas obligée de dire oui.
Maintenant pour ce qui est des heures complémentaires après avoir lu quelques post j'en reviens toujours à la même conclusion : Ce sont les heures hebdomadaires qui sont prises en compte pour le calcul des heures complémentaires.
De plus si 4 semaines d'absence étaient prévues au contrat et qu'ils n'ont été absents que 2 1/2, je doit donc à mon assmat :mensuel + 1 1/2 semaines de garde. Jusque là je pense que je ne me trompe pas!
Je ne lui doit donc pas 85.5h +95h comme elle le prétend mais uniquement l'équivalent d'une semaine et 3 jours.
Soit : 33.5h + 25.5h = 59h complémentaires
Et je rajoute à cela 95h mensuel.
Soit: 59+95=154h à payer.
Mon calcul est-il le bon?

Car si c'est bien ça j'ai en plus un autre gros probleme car je paie beaucoup trop d'heures à mon assmat depuis le debut.

Je m'explique depuis le debut du contrat je paie le mensuel 95h tous les mois et lorsque je dépasse je lui régle en plus toutes les heures au dessus du mensuel alors que je respecte scrupuleusement le planning.

Or si je comprend bien les différents post ce n'est pas au mois que l'on calcule les heures complémentaires mais bel et bien à la semaine.
Mon taux hebdomadaire étant de 28.5h les heures complémentaire à payer sont donc uniquement celles qui dépasse les 28.5h
Ce qui fait qu'elle me doit a peu près 110h heures complémentaires de janvier à juin !!
Ai-je le droit de lui réclamer les heures perçues en trop??
Ai-je le droit d'ôter les heures complémentaire du mois de juillet du trop perçu??

landocean · 04-08-2008 15:42:20

yegui a écrit :

Bonjour,
Tout d'abord merci de vos réponses.
Donc pour l'augmentation de salaire si j'ai bien compris, je ne suis pas obligée de dire oui.
Maintenant pour ce qui est des heures complémentaires après avoir lu quelques post j'en reviens toujours à la même conclusion : Ce sont les heures hebdomadaires qui sont prises en compte pour le calcul des heures complémentaires.
De plus si 4 semaines d'absence étaient prévues au contrat et qu'ils n'ont été absents que 2 1/2, je doit donc à mon assmat :mensuel + 1 1/2 semaines de garde. Jusque là je pense que je ne me trompe pas!
Je ne lui doit donc pas 85.5h +95h comme elle le prétend mais uniquement l'équivalent d'une semaine et 3 jours.
Soit : 33.5h + 25.5h = 59h complémentaires
Et je rajoute à cela 95h mensuel.
Soit: 59+95=154h à payer.
Mon calcul est-il le bon?
Car si c'est bien ça j'ai en plus un autre gros probleme car je paie beaucoup trop d'heures à mon assmat depuis le debut.
Je m'explique depuis le debut du contrat je paie le mensuel 95h tous les mois et lorsque je dépasse je lui régle en plus toutes les heures au dessus du mensuel alors que je respecte scrupuleusement le planning.
Or si je comprend bien les différents post ce n'est pas au mois que l'on calcule les heures complémentaires mais bel et bien à la semaine.
Mon taux hebdomadaire étant de 28.5h les heures complémentaire à payer sont donc uniquement celles qui dépasse les 28.5h
Ce qui fait qu'elle me doit a peu près 110h heures complémentaires de janvier à juin !!
Ai-je le droit de lui réclamer les heures perçues en trop??
Ai-je le droit d'ôter les heures complémentaire du mois de juillet du trop perçu??

Si le trop perçu de l'assistant maternelle provient d'une mauvaise interprétation de la méthode de calcul, il faut que vous refassiez vos BS, ainsi que les déclaration paje.
Quant au mois de juillet, vous lui devez sa mensu plus effectivement les 59 heures complémentaires qu'elle a faite durant la semaine et demi.
Ensuite pour le réglement à vous de voir ce qui convient le mieux aux 2 parties.

mdk91300 · 04-08-2008 15:50:47

Bonjour a toutes
Je viens vers vous car je suis interpellée par ce qu'a écrit Yeguy......
Dans le cas d'une mensualisation année complète ou incomplète, si on a prévu des semaines de : 45h par semaine sur 5 jrs et que les horaires sont 8h -17h par jour et que les hraires d'arrivée et de départ ne sont pas respecter cela veut dire que nous devons des heures aux parents????
je vais tacher d'être plus claire:
Lundi 8h-17 h = 9h
mardi 8h15-17h= 8h45
mercredi 9h -18 h=9h et idem pour les jeudi et vendredi
Cela ferait donc =44h 45 donc ....on est payer sur les 45h semaines de la mensualisation ou devons nous tenir compte du f

mdk91300 · 04-08-2008 15:55:37

oups mauvaise touche ....
on devons nous tenir compte du fait que les parents n'ont pas confié le BB 15mn dans la semaine et le rembourser en temps ?????
ou les employeurs sont ils tenus de nous renumerer sur les heures indiquées au contrat et quand cas de dépassement ils doivent les heures en plus ?????
Car s'il décide de larrivée et du départ de leur enfant ...nous sommes prêtes a accueillir leur enfant à partir de l'heure indiquée sur le contrat , non????
Merci pour vos réponses mais je démarre sous la nouvelle cn et c'est pas tjrs évident

valou21 · 04-08-2008 20:12:16

bonsoir,
non, nous ne devons pas "rembourser" les parents en temps, nous sommes rémunérer sur la base des heures inscrites au contrat.
S'il y a un dépassement d'heure, c'est rémunéré en plus.
si les parents viennent + tard ou plus tôt que l'horaire inscrit au contrat, le salaire est maintenu.

arriba · 05-08-2008 00:25:11

yegui je m'éscuse de m'incruster sur votre message,mais moi aussi je rencontre des soucis avec mon assem,

message deplacé avec un nveau post

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 32#p645232

lulu54 · 05-08-2008 00:37:58

arriba

bonsoir et bienvenue
je deplace votre ... question : puisqu'il y a un" ?" s'en est une
afin que vous puissiez avoir vos reponses rien que pour vous

alyenor · 05-08-2008 07:35:16

yegui a écrit :

Bonjour,
Tout d'abord merci de vos réponses.
Donc pour l'augmentation de salaire si j'ai bien compris, je ne suis pas obligée de dire oui.
Maintenant pour ce qui est des heures complémentaires après avoir lu quelques post j'en reviens toujours à la même conclusion : Ce sont les heures hebdomadaires qui sont prises en compte pour le calcul des heures complémentaires.
De plus si 4 semaines d'absence étaient prévues au contrat et qu'ils n'ont été absents que 2 1/2, je doit donc à mon assmat :mensuel + 1 1/2 semaines de garde. Jusque là je pense que je ne me trompe pas!
Je ne lui doit donc pas 85.5h +95h comme elle le prétend mais uniquement l'équivalent d'une semaine et 3 jours.
Soit : 33.5h + 25.5h = 59h complémentaires
Et je rajoute à cela 95h mensuel.
Soit: 59+95=154h à payer.
Mon calcul est-il le bon?
Car si c'est bien ça j'ai en plus un autre gros probleme car je paie beaucoup trop d'heures à mon assmat depuis le debut.
Je m'explique depuis le debut du contrat je paie le mensuel 95h tous les mois et lorsque je dépasse je lui régle en plus toutes les heures au dessus du mensuel alors que je respecte scrupuleusement le planning.
Or si je comprend bien les différents post ce n'est pas au mois que l'on calcule les heures complémentaires mais bel et bien à la semaine.
Mon taux hebdomadaire étant de 28.5h les heures complémentaire à payer sont donc uniquement celles qui dépasse les 28.5h
Ce qui fait qu'elle me doit a peu près 110h heures complémentaires de janvier à juin !!
Ai-je le droit de lui réclamer les heures perçues en trop??
Ai-je le droit d'ôter les heures complémentaire du mois de juillet du trop perçu??

Alors si elle ne devait pas travailler en juillet et qu'elle a eu vos enfants aux dates que vous indiquez ci dessus, ça fait bien 85h30, je me demande comment vous arriver à 59????

Ensuite pour les heures complémentaires, ça ne se compte ni au mois ni à la semaine, mais en dépassement d'horaire à la journée : par exemple sur le contrat vous avez indiqué 8h 17h, et vous lui amenez les enfants de 9h à 18h, vous lui devrez une heure complémentaire puisque l'heure de 8h à 9h est payé comme toutes les heures prévues au contrat et l'heure de 17 à 18h est à payé en plus... pour faire simple, toutes les heures prévues au contrat doivent être payées, et toutes celles faites en dehors des heures prévues au contrat sont à payées en plus...

nanou76280 · 05-08-2008 08:05:31

bonjour il ya une mensualisation etablie au depart sur un nombre d'heures convenues par les deux parties si l'enfant est garder moins que ce nombre d'heures il n'y a pas de deduction de salaire par contre si l'assmat fait des heures depassant cette mensualisatin elle doit en etre payer.ce qui est votre cas puisque que vous lui aviez deduit ses semaines donc la vous devez lui rajoutez en lui payant.

yegui · 05-08-2008 21:25:46

Bonsoir à tous,
Et merci encore de vos réponse.

Ça y est problème résolu !!!!!!!
J'avais bel et bien raison ouf!

J'ai eut rdv avec mon assmat et son asso. et c'est bien elle qui se trompait dans le calcul !!!!!!!!!!!!
Elle me doit donc bien un bon paquet d'heures complémentaires!!
Le seul problème c'est qu'il faut que je lui refasse toutes ses feuilles de paie et j'espère que la paje voudra bien régulariser depuis le mois de janvier.
Le problème venait qu'elle me comptait toutes les heures réelles faites dans le mois et ce qui dépassait du mensuel elle me le comptait en heures complémentaires. Alors qu'elle n'aurait du compter que les heures dépassant du planning prévu à la semaine.
Explications: le planning était correctement tenu (lundi 8h30-12-30, mardi 8h30-12h30, mercredi 8h30-17-30, jeudi 8h30-12h30, vendredi 8h30-12h30 + 3 AM/mois). Et il n'y a eut qu'une AM supplémentaire de janvier à juin, je lui devait donc uniquement 5h et j'en ai payé 118h!!
Par contre au mois de juillet les jujus devaient être absent 4 sem. et il y a eut 2 sem. et 2j, je lui doit donc bien 1 sem. et 3j. d'heures complementaires soit uniquement 59h (cela viens du fait qu'il y a + de 4 sem. dans le mois exactement 4 sem. et 4j. pour août)

En conclusion ma nounou me doit bien des heures complémentaires et cela va beaucoup soulager mon porte feuille ce mois-ci et les autres mois car étant à mi-temps la caf ne me donne qu'un montant réduit de prestations et cela faisait des fin de mois difficiles!!

sophie56 · 05-08-2008 21:42:21

Vous allez refaire les attestations paje ... avec moins d'heures d'accueil ... vous devrez donc rembourser également un trop perçu à la paje.

Et pourquoi depuis janvier 2008 n'avez-vous pas controlé les calculs de votre assmat.
Le paiement du salaire est sous la seule responsabilité de l'employeur.

coco2612 · 06-08-2008 11:32:40

Vous auriez du controler vos heures avant, car si vous vous plaigner de payer trop cher les heures complémentaires que vous devez, pensez aussi à ce que votre assmat va devoir supporter à vous rembourser.

liloua · 06-08-2008 11:52:56

j avais lu que si il y avait une erreur de la part de l employeur un trop donner a l ass mat
c etait ts pis pour l employeur !!!????

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#1 04-08-2008 01:43:03

Problème heures complémentaires

04-08-2008 01:43:03

#2 04-08-2008 02:10:49

Re : Problème heures complémentaires

#3 04-08-2008 07:41:15

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#4 04-08-2008 08:41:25

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