Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

fanny77

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licenciement nounou

Bonjour, comme bcp de maman je m'apprete à licencier ma nounou pour fin aout.
J'ai consulté mon RAM. J'ai bien compris pour la régularisation des congés payés sur année incomplète (1/12) et le solde tout compte, là n'est pas le problème.
Mon soucis aujourd'hui et là je ne trouve aucune réponse, concerce les congés réels de ma nounou. Je m'explique.
Ma nounou a acquis 30 jrs de congés l'année précédente (juin 2007 à mai 2008) qu'elle doit prendre à compter de juin 2008. Sachant qu'il serait mis fin au contrat fin aout pour la rentrée scolaire de mon enfant, il était convenu comme un accord qu'elle prendrait 3 semaines de congés en Aout (soit 18jrs) ce qu'elle a fait et les 12 jrs restants les mercredis car elle n'avait que ma fille en garde.
Cependant elle n'a rien fait et aujourdh'ui à la fin de son contrat, elle me demande de lui regler les sommes dues (CP, salaire, indemnité de licenciement OK) mais me demande de lui regler sur la base de son tarif (4,40E Brut/H) et du tps de garde par jour défini dans le contrat (9H) les 12jrs de congés qu'elle n'a pas pris. soit 12jrs * (4.40E*9h) =475,2 E brut.
Je précise qu'afin de faciliter la tache, le licenciement prendra fin le 31 aout et que je lui ai fait parvenir sa lettre de licenciement le 07 juillet, soit un mois avant la date de ses congés (elle avait le tps de prendre les congés manquants?). Au final entre son salaire, l'indemnité de licenciement et les congés payés (ancienneté de 2 ans et demi) je dois lui verser environ 1500 euros net sans compter les 12jrs qu'elle me réclame.
Mes questions:
1/ Dois je lui payer les 12 jrs de congés non pris ou bien sont ils pris en compte dans les congés payés qui lui seront reglés?
2/Après régularisation du temps de garde déféni dans le contrat et du temps de garde réel, il appert que je lui ai versé 1700 euros en trop depuis janvier 08 (ma fille n'a practiquement pas été chez sa nounou  depuis janvier mais je continuais à lui verser son salaire et je n'ai pu modifier son contrat à la baisse sinon elle me lachait...) Dois je lui réclamer ou le déduire de son solde tout compte. Jai lu sur un site que cette somme est perdu seulement dans le cas où la nounou démisionne, là ce n'est pas le cas...
Merci de m'aider.

FABIENNE01

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Re : licenciement nounou

bonjour,

1) oui vous devez lui régler le solde cp acquis - cp pris

2) malheureusement pour vous, c'est acquis pour elle. Le seul cas où l'employé rembourse l'employeur c'est dans le cas de cp payé mais non acquis

Vous pouvez peut etre trouver un arrangement pour luui régler cette somme : par exemple étaler le règlement en plusieurs fois

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Maman de 3 garçons de 14, 11 et 7 ans. Ass mat de 6 loulous.

sophie56

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Re : licenciement nounou

Oui, vous devez les cp non pris.
Sachant que les cp ne se cumulent pas avec le préavis, je ne voispas à quel moment elle aurait pu prendre la totalité de ses cp restant.

Vous ne pouvez lui réclamer le soit disant trop perçu .. les absences de votre enfant étaient imprévues donc le salaire est du.

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