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#1 12-09-2008 09:14:54

VAL33
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Messages : 2

Contrat de mensualisation en année incomplète

Bonjour,
Je suis sur le point de signer un contrat avec une assistante maternelle pour faire garder mon bébé à partir de janvier prochain et j'aurais souhaité avoir votre avis sur le calcul de la mensualisation afin de ne par faire d'erreur (pour moi mais aussi pour la nounou).
Il s'agit d'un contrat en année incomplète car  j'ai 9 semaines de congés par an (5 semaines de cp + cp d'ancienneté et de fractionnement + rtt) alors que la nounou n'en a que 5. De plus, compte tenu de la profession de mon mari, il nous sera impossible de prendre 3 semaines en été comme la nounou. Donc, sur mes 9 semaines de congés, il n'y aura que 2 semaines de cp en commun.
La nounou m'a calculé la mensualisation de la manière suivante :
Nb d'heures par semaine : 45 h
Nb de semaines / an : 52 - 9 = 43 semaine
Taux horaires : 3,3 €
Soit un salaire mensuel de (45 h x 3,3€ x 43 sem)/12 mois = 532,13 € mensuel.
A ce montant mensuel, elle rajoute les cp soit pour une année (532,13x12x0,1)/12 = 53,21 € soit un salaire mensuel de 585,34 €.

Je pense que dans son calcul, il y a une erreur dans le nombre de semaines de présence. En effet, pour moi, le nombre de semaines de présence à prendre en compte est : 52 sem - 7 semaines de cp décalés - 5 semaines de cp de la nounou.
La mensualisation serait donc de : (45 h x 3,3 € x 40 sem)/12 = 495 € mensuel auquel j'ajoute les 5 semaines de congés de la nounou payés en 1/12 ème.

Dans le calcul de la nounou, j'ai l'impression de payer 2 fois les 3 semaines de cp d'été que nous n'aurons pas en commun...

Je vous remercie pour vos avis sur ces calculs.

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12-09-2008 09:14:54

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#2 12-09-2008 09:18:41

4i.modo
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Messages : 139 795
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Re : Contrat de mensualisation en année incomplète

effectivement, le calcul se fait  sur 40 semaines smile
lisez (et imprimez ) mon lien en rouge dans ma signature, tout y est smile

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#3 12-09-2008 09:27:20

mamanshana
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Messages : 363
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Re : Contrat de mensualisation en année incomplète

Bonjour!

C'est toi qui a raison et les cp seront à payer qu'à partir du 1er juin 2009 comme indiqué par ta nounou!

Pour vous mettre d'accord vous stabiloter sur un calendrier les semaines ou elle n'aura pas l'enfant (ses semaines de congé et vos semaines de congés ou autres), puis vous compter toutes les semaines qui sont pas stabilotés et ce sera le nombre de semaines pour faire le calcul!

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#4 13-09-2008 08:24:19

VAL33
Membre
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Messages : 2

Re : Contrat de mensualisation en année incomplète

Merci pour vos réponses.

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13-09-2008 08:24:19

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