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#1 31-10-2008 18:58:08
- Mumvanille
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10% pour contrat occasionnel?
Bonsoir, voilà je garde une puce en contrat occasionnel, est-ce que je dois ajouter les 10%... ou pas à la fin du mois!
J'aurais encore la puce le mois prochain, mais c'est pas sûr! donc est-ce que si je l'ai, je mets les 10% aussi?
Et j'aurais encore la puce les mois prochains...mais çà dépendra du contrat de la mère est encore reconduit... donc c'est pour cela, que j'ai fait un contrat en occasionnel!, est-ce que j'ai bien fait? sachant que les jours....ne sont pas connu à l'avançe...
Merci
Dernière modification par Mumvanille (31-10-2008 18:58:48)
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31-10-2008 18:58:08
#3 31-10-2008 19:42:29
Re : 10% pour contrat occasionnel?
coucou
Si l’accueil est occasionnel : la rémunération des congés s’effectue selon la règle du 1/10ème du salaire total versé à la fin de chaque accueil.
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#4 31-10-2008 21:11:19
- Mumvanille
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Re : 10% pour contrat occasionnel?
Merci Babou 74, ok, mais à la fin de chaque accueil, ça veut chaque fin de mois ou fin de l'accueil: à l'arrêt du contrat! dsl mais je comprends mais trop lol ! je préfère être sûr! car moi et la maman on débute!
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31-10-2008 21:11:19
#5 31-10-2008 23:36:12
- Mumvanille
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Re : 10% pour contrat occasionnel?
Babou! est-ce que tu peux me répondre stp, je vois que tu es en ligne.
Merci
Merci Babou 74, ok, mais à la fin de chaque accueil, ça veut chaque fin de mois ou fin de l'accueil: à l'arrêt du contrat! dsl mais je comprends mais trop lol ! je préfère être sûr! car moi et la maman on débute!
Dernière modification par Mumvanille (31-10-2008 23:37:43)
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#7 31-10-2008 23:40:04
- Mumvanille
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Re : 10% pour contrat occasionnel?
Merci Parme, voilà c'est plus clair!
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#8 31-10-2008 23:52:22
Re : 10% pour contrat occasionnel?
desolée je n'avais pas vu
alors si on suit à la lettre la definition de l'accueil occasionel (une ou des heures par ci par là et sans aucune regularité)
ces 10% devraient etre versés à la fin de chacune de ces heures...puisqu'il est bien précisé chaque
..mais c'est assez flou à interpréter
et dans ton cas je ferais 10% à la fin de chaque mois ....
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#9 01-11-2008 13:02:48
- Mumvanille
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Re : 10% pour contrat occasionnel?
Bonjour, pas grave Babou! la maman passe lundi voir mardi...
Ok! ben je verrais comment elle a procédé!
Sinon, ça reviendrait à la même chose! sauf si elle me paye les cp en fin de contrat, sera un surplus pour elle de débourser en plus du dernier salaire!
Le mieux serait de les avoir à chaque fin de mois! on verra, comme elle débute... et moi aussi!
Merci
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